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Convocation - 252 (1 7) CONVOCATION ET ODJ
Déliberation - 310720104041 RAA N° 3 16 JUILLET 2020
Convocation - CONVOCATION ET ODJ CM DU 6 DECEMBRE 2021
Convocation - Convocation et ODJ Seance du 16 juillet 2020
Document publié le Jeudi 16 juillet 2020 par la commune de Seyne-sur-Mer.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ODJ Seance du 16 juillet 2020)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Transports,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Commune de La Seyne-sur-Mer
La Seyne-sur-Mer, le 10 juillet 2020
Ville de La Seyne-sur-Mer
Département du Var
Arrondissement de Toulon
CONVOCATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Chère Collègue, Cher Collègue
J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu en Séance Publique le :
JEUDI 16 JUILLET 2020 à 09H00
Salle du Conseil Municipal
suivant l'ordre du jour joint en annexe.
Conformément à l'article 10 de l'ordonnance 2020-562 du 13 mai 2020, modifiée, la séance publique sera limitée à l'accueil de 40 personnes.
Je vous prie d'agréer, Chère Collègue, Cher Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Nathalie BICAIS ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/07/2020
DÉSIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE.
ADOPTION DES COMPTES RENDUS DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DES 18 FEVRIER ET 5 JUILLET 2020
ADMINISTRATION GENERALE
1 DELEGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
COMMERCES ET MARKETING TERRITORIAL
2 DEMANDE DE SURCLASSEMENT DÉMOGRAPHIQUE DANS LA STRATE 80 000 À 150 000 HABITANTS
3 JOURNÉE NATIONALE DU COMMERCE DE PROXIMITÉ DE L'ARTISANAT ET DU CENTRE-VILLE - PARTICIPATION DE LA
VILLE
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
4 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONCEPTION, REALISATION ET EXPLOITATION D'UN CASINO - AVIS SUR LE
RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION DES JEUX
RESSOURCES HUMAINES
5 CRÉATION DES EMPLOIS SAISONNIERS 2020
6 REMUNERATION DES MEDECINS SALARIES PAR VACATIONS
7 BILAN DE LA FORMATION DES ELUS - ANNEE 2019
8 RAPPORT ANNUEL 2019 SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
9 RAPPORT ANNUEL 2019 SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE
FINANCES
10 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES DE L'EXERCICE 2019 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DU TRESORIER
PRINCIPAL MUNICIPAL
Nathalie BICAIS
Nathalie BICAIS
Gérard BECCARIA
Nathalie BICAIS
Sophie MONTBARBON
Sophie MONTBARBON
Sophie MONTBARBON
Jean-Pierre COLIN
Christine SINQUIN
Nathalie BICAIS 11
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15
16
47
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25
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/07/2020
BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE — COMPTE ADMINISTRATIF
2019
BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DE TRANSPORTS PUBLICS —
COMPTE ADMINISTRATIF 2019
RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2020 -
BUDGET DE LA COMMUNE
BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - AFFECTATION DU
RESULTAT 2019
BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS - AFFECTATION DU RESULTAT 2019
BUDGET PRINCIPAL - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2020
BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2020
VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS
DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LE 'SITE DES ANCIENS
CHANTIERS"
VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS
DE PAIEMENT (AP/CP) POUR ‘"L'AMENAGEMENT DU
COMPLEXE SPORTIF SCAGLIA-BAQUET N°2"
VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS
DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LA "RESTAURATION SCOLAIRE
ET MUNICIPALE"
VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS
DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LE "PROJET DE RENOVATION
URBAINE DU QUARTIER DE BERTHE"
VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS
DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LA "RECONSTRUCTION ET
RÉHABILITATION DES ECOLES"
VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS
DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LE "CIMETIÈRE CAMP LAURENT"
AMELIORATION DES CONDITIONS D'ACCUEIL ET MISE EN
SECURITE DES ECOLES ET DES CRECHES - PHASE 7 - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2020 A LA METROPOLE
TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
TRAVAUX DE MISE EN SECURITE ET D'AMELIORATION DES
CONDITIONS D'ACCUEIL DU PUBLIC DANS LES
ETABLISSEMENTS COMMUNAUX - PHASE 4 - DEMANDE DE
FONDS DE CONCOURS 2020 À LA METROPOLE TOULON
PROVENCE MEDITERRANEE
Nathalie BICAIS
Nathalie BICAIS
Nathalie BICAIS
Nathalie BICAIS
Nathalie BICAIS
Nathalie BICAIS
Nathalie BICAIS
Nathalie BICAIS
Nathalie BICAIS
Nathalie BICAIS
Nathalie BICAIS
Nathalie BICAIS
Nathalie BICAIS
Nathalie BICAIS
Nathalie BICAIS ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/07/2020
26 TRAVAUX DE MISE EN SECURITE ET D'AMELIORATION DES Nathalie BICAIS CONDITIONS D'ACCUEIL DU PUBLIC DANS LES
ETABLISSEMENTS SPORTIFS - PHASE 4 - DEMANDE DE
FONDS DE CONCOURS 2020 À LA METROPOLE TOULON
PROVENCE MEDITERRANEE
27; TRAVAUX DE MISE EN SECURITE ET D'AMELIORATION DES Nathalie BICAIS CONDITIONS D'ACCUEIL DU PUBLIC DANS LES
ETABLISSEMENTS CULTURELS - PHASE 6 - DEMANDE DE
FONDS DE CONCOURS 2020 À LA METROPOLE TOULON
PROVENCE MEDITERRANEE
VIE ASSOCIATIVE
28 SUBVENTIONS ATTRIBUEES AUX ASSOCIATIONS DANS LE Nathalie BICAIS CADRE DU DROIT COMMUN, DU PROJET ÉDUCATIF LOCAL ET
DU CONTRAT DE VILLE 2015/2020 DE LA METROPOLE : EXERCICE 2020
URBANISME ET ACTION FONCIERE
29 BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS OPEREES PAR LA Nathalie BICAIS COMMUNE SUR L'ANNEE 2019
DESIGNATION DES REPRESENTANTS
30 FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES AU COMITE Kristelle VINCENT DIRECTEUR DE LA CAISSE DES ECOLES
31 COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES - DESIGNATION DES Kristelle VINCENT MEMBRES
32 FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL Véronique LEPORTOIS D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION
SOCIALE (CCAS)
33 CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL Véronique LEPORTOIS D'ACTION SOCIALE (CCAS) - DESIGNATION DES MEMBRES
INFORMATION SUR LE VOTE DES TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES LOCALES 2020
QUESTIONS DIVERSES.
LISTE DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL.