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Convocation - 252 (1 7) Convocation et ODJ
Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Seyne-sur-Mer.
Lien du pdf (Convocation - 252 (1 7) Convocation et ODJ)
Thèmes du document : Sécurité publique, Travail et emploi, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Commune de La Seyne-sur-Mer
La Seyne-sur-Mer, le 20 mars 2025
Ville de La Seyne-sur-Mer
Département du Var
Arrondissement de Toulon
CONVOCATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Chère Collègue, Cher Collègue
Pour faire suite à la convocation à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu en Séance Publique le :
VENDREDI 28 MARS 2025 à 14H30
Salle du Conseil Municipal
Vous trouverez en pièce jointe, l'ordre du jour complémentaire à celui envoyé précédemment.
Je vous prie d'agréer, Chère Collègue, Cher Collègue, l'expression de mes salutations distinguées. ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/2025
DÉSIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE.
ADOPTION DU COMPTE RENDU EE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 6 MARS 2025
FINANCES
1 VOTE DES TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES LOCALES Nathalie BICAIS
2 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2024 Joseph MINNITI SUR LE BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS
3 BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES TRANSPORTS - BUDGET Joseph MINNITI PRIMITIF DE 2025
4 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2024 Nathalie BICAIS SUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
5 BUDGET PRINCIPAL - BUDGET PRIMITIF 2025 Nathalie BICAIS
6 PROVISION POUR CONTENTIEUX Virginie SANCHEZ
7 MISE À JOUR DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES Christelle LACHAUD CREDITS DE PAIEMENT
{AP/CP) POUR LE "CIMETIÈRE CAMP LAURENT"
8 MISE A JOUR DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES Lydie ONTENIENTE CREDITS DE PAIEMENT
{AP/CP) POUR LA "RECONSTRUCTION ET RÉHABILITATION
DES ECOLES"
9 MISE A JOUR DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES Véronique LEPORTOIS CREDITS DE PAIEMENT(AP/CP) POUR LA "RESTAURATION
SCOLAIRE ET MUNICIPALE" ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/2025
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE.
ADOPTION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 FEVRIER 2025
POLITIQUE DE LA VILLE
10 SUBVENTIONS CONTRAT DE VILLE 2025 Cheikh MANSOUR
RESSOURCES HUMAINES
11 RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023 Christine CUNIBERTI
12 DELIBEÉRATION CREATION D'EMPLOIS ET AUTORISATION DE Christine CUNIBERTI RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS SUR LE
FONDEMENT DE L'ARTICLE L.332-8 DU CODE GENERAL DE LA
FONCTION PUBLIQUE
13 REMISE GRACIEUSE DE DETTE D'UN AGENT ENVERS LA Christine CUNIBERTI COMMUNE
EDUCATION / ENFANCE
14 SUBVENTIONS 2025 DANS LE CADRE.DE LA CONVENTION Cheikh MANSOUR TERRITORIALE GLOBALE AUX ASSOCIATIONS ET A LA CAISSE
DES ECOLES - EXERCICE 2025
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15 SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS À LA CAISSE DES Gérard BECCARIA ÉCOLES AU CCAS ET A LA RÉGIE DES TRANSPORTS - DROIT
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