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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brée-les-Bains.
Lien du pdf (unknown - Cerfa page 3)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, Ruralité,
3
31
3.2
Le terrain
Localisation du (ou des) terrain(s)
@) Les informations et plans (voir liste des pièces à joindre) que vous fournissez doivent permettre
à l'administration de localiser précisément le (ou les) terrain(s) concerné(s) par votre projet.
Le terrain est constitué de l’ensemble des parcelles cadastrales d’un seul tenant appartenant à un même propriétairell.
Adresse du (ou des) terrain(s)
dur Voie Chemin rural de l'Ile du Douhet
Lieu-dit : Forêt du Douhet
La BREE-LES-BAINS Localité :
Code postal: D D D D
Références cadastrales!] :
@) Si votre projet porte sur plus de 3 parcelles cadastrales, veuillez renseigner une ou plusieurs annexes références
cadastrales complémentaires.
Préfixe : JeLCALa] 0 _=_ Section : 10) F _____ Numéro : 9 3 322 2 Superficie de la parcelle cadastrale (en m?): 1670
Préfixe : oi RO: 208 Section : El F ____ Numéro: a El 2 EE Superficie de la parcelle cadastrale (en m°): 1505
1075 Préfixe : 9, 0,0 Section : El F ____ Numéro : FI) 7 16) 8 Superficie de la parcelle cadastrale (en m°):
Superficie totale du terrain (en m?) : 4250
Situation juridique du terrain
@) Ces données, qui sont facultatives, peuvent toutefois vous permettre de faire valoir des droits à construire
ou de bénéficier d'impositions plus favorables.
Êtes-vous titulaire d’un certificat d'urbanisme pour ce terrain ? () Oui () Non Je ne sais pas
Le terrain est-il situé dans un lotissement ? (] Oui Non [] Je ne sais pas
Le terrain est-il situé dans une Zone d'Aménagement Concertée (Z.A.C.) ? () Oui Non (]) Je ne sais pas Le terrain fait-il partie d’un remembrement urbain (Association Foncière Urbain) ? [7] Oui (‘ Non ([]) Je ne sais pas Le terrain est-il situé dans un périmètre ayant fait l’objet d’une convention de Projet Urbain Partenarial (P.U.P) ? (] Oui Non [] Je ne sais pas
Si votre terrain est concerné par l’un des cas ci-dessus, veuillez préciser, si vous les connaissez, les dates
de décision ou d'autorisation, les numéros et les dénominations :
territoire et prévu par un contrat de projet
ne demande de permis d'aménager.
locument et les annexes Références cadastrales
3 / 26
PA 17486 25 00001
Date d'export : 14/03/2025
La Brée Les Bains
Date de dépôt du dossier : 14/02/2025
Demandeur principal : Communauté de Communes de l'Ile d'Oléron Adresse du projet : Chemin rural de l'Ile du Douhet - Forêt du Douhet Libelle : AUTRE_3_1.pdf