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Document publié le Mercredi 5 juin 2024 par la commune de Montauroux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 5 juin 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Éducation,
DEPARTEMENT DU VAR
ARRONDISSEMENT DE DRAGUIGNAN
COMMUNE DE MONTAUROUX
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 05 JUIN 2024
Membres en exercice 29
Membres présents 19
Suffrages exprimés 26
NUMÉRO OBJET VOTE
2024-035 Décision modificative n° 01 – Budget Commune – Exercice 2024. Unanimité 2024-036 Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE). Exercice 2025. Unanimité 2024-037 Mise en place de la prime du pouvoir d’achat exceptionnelle. Unanimité 2024-038 Cession d’une parcelle (délaissé) – Section F n° 940 – Les Oures. Unanimité 2024-039 Cession d’une parcelle (délaissé) – Section F n° 1236 – Les Oures Unanimité 2024-040 Création de postes. Unanimité 2024-041 Création de postes – Service restauration collective. Unanimité 2024-042 Création de postes – Responsable service restauration collective. Unanimité 2024-043 Création de postes – Service manifestation (saisonnier). Unanimité 2024-044 Création de postes – Service technique (propreté urbaine). Unanimité 2024-045 Création de postes – Service technique (espaces verts). Unanimité 2024-046 Création de postes – Service technique (saisonniers). Unanimité 2024-047 Création de poste – Ecole maternelle (20 h). Unanimité 2024-048 Création de poste – Ecole maternelle (35 h). Unanimité 2024-049 Création de poste – Ecole maternelle (ATSEM) Unanimité 2024-050 Création de poste – Service technique (espaces naturels et propreté urbaine). Unanimité 2024-051 Adhésion à l’Agence Technique Départementale Var Ingénierie. Unanimité 2024-052 Convention relative à la gestion de la réservation communale au sein du parc de l’organisme Var Habitat. Unanimité 2024-053 Convention d’utilisation de la piscine de FAYENCE par les écoles. Unanimité