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Procès Verbal - PV CM 2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Damprichard.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
nie enr s érmtier mn PU NO RNA EEE A
Page 1 / 5
PROCES VERBAL :
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le quatre, le Conseil Municipal de la Commune de Damprichard s’est réuni, sur convocation du 26 mars au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Anthony MERIQUE, Maire, pour une session ordinaire du mois d’avril.
Membres en exercice : 18 Secrétaire de séance : Jean-Paul FEUVRIER
Présents : 14 Angélique BIERLA, Claudine CAGNON, Martial CORDIER, Nicolas CSUZI, Christelle DUQUET, Jean-Paul FEUVRIER, André GARRESSUS, Luc GUILLAUME, Jean-Charles JACOULOT, Brigitte MAIRE, Justin MARGUERON, Anthony MERIQUE, Nadège MOUGIN, Damien SCHELL
Absents : 4 Christine ARNOUX, Jacqueline DELAVELLE, Michaël NICOD, Christine TREDANT Procurations : 3 Christine ARNOUX donne procuration à Martial CORDIER
Jacqueline DELAVELLE donne procuration à Anthony MERIQUE
Christine TREDANT donne procuration à Damien SCHELL
Remerciements :
La famille de Suzanne GARRESSUS remercie la municipalité pour les marques de sympathie témoignées lors de son décès. La famille de Damien MUNNIER remercie la municipalité pour les marques de sympathie témoignées lors de son décès.
Le Procès-Verbal de la séance du 12 Mars 2024 est approuvé à l’unanimité.
PASSAGE A L’ORDRE DU JOUR :
I / Bâtiments :
• Point sur le projet de construction du bâtiment périscolaire
Img 1 : Tuilage de la toiture
Monsieur le Maire explique à l’Assemblée que le tuilage de la
partie centrale est terminé.
La chape de la partie rénovation a été coulée avant le week-
end de Pâques, afin de lui laisser le temps de sécher.
Les travaux se poursuivent au fur et à mesure en intérieur. Le
planning est, sauf incident, toujours d’actualité pour une
Septembre. Toutefois, l’ouverture du bâtiment au public
reste conditionnée au passage de la commission sécurité et
de ses disponibilités sur les mois de juillet-août.
Une réunion a été organisée le 26 Mars avec
l’architecte afin d’examiner, sur place, les
échantillons et propositions de couleur pour le
bâtiment extérieur et pour les salles.
Toutefois, les couleurs proposées ne satisfont pas
la commission « bâtiment périscolaire ». Celles-ci
seront revues et feront donc l’objet de nouvelles
propositions lors d’une future réunion.
Img 2 : vue extérieure du bâtiment Page 2 / 5
II / Finances :
• Ordre N° 1 : délibération n°2024 – 016
Objet : choix des entreprises pour la construction de la chaufferie-bois du jardin de la cure et du réseau de chaleur
Le Maire présente au Conseil Municipal le rapport de la Commission d’Appel d’Offre et marchés à procédure adaptée du 29 mars 2024 ci-annexé concernant les travaux de la chaufferie-bois du jardin de la cure et du réseau de chaleur.
52 entreprises ont retiré un dossier sur la plateforme dématérialisée www.marches-securises.fr. 12 entreprises ont répondu dans les délais à l’appel d’offres.
Le Maire présente en détail les notations attribuées à chaque offre selon les critères définis au règlement de consultation et explique qu’une phase de négociation a été ouverte avec les 3 meilleures propositions pour les lots 1, 2 et 4. Enfin, il présente à l’Assemblée les conclusions du rapport d’analyse de la Commission MAPA du 29 mars 2024, qui, au terme des négociations, a retenu les offres suivantes :
Lot Intitulé Prestataire en 1ère position Montant € HT Montant € TTC 1 Terrassement VRD DROMARD 86 249.94 103 499.93
2 Gros-œuvre étanchéité SN PERSONENI 130 697.25 156 836.70
3 Menuiseries serrurerie plâtrerie TARBY 32 683.95 39 220.74 4 Chauffage BARBALAT 286 480.16 343 776.19 TOTAL 536 111.30 643 333.56
Rappel estimation DCE : 502 870.00 € 603 444.00 €
La commission propose de retenir les offres de ces entreprises pour un montant total de 536 111.30 € HT, soit 643 333.56 € TTC.
L’exposé du Maire étant entendu, le conseil municipal valide le rapport de la Commission MAPA du 29 mars 2024 en décidant de retenir les offres proposées par la Commission.
L’Assemblée autorise, en conséquence, le Maire à signer tous les documents afférents à ce marché et aux subventions qui y sont rattachées dont les plans de financement seront mis à jour en conséquence.
Suffrages exprimés : 17 Pour : 17 Contre : 0 Abstention : 0
III / Urbanisme :
• Droit de Préemption Urbain (DPU)
Section Parcelle(s) Bien / Localisation Acheteur Contenance
AL 15 - 16 16, rue Louis Pergaud KHASSER Jesse 8 a 77 ca
IV / Intercommunalité :
• Compte-rendu du conseil communautaire du 22 février 2024
Monsieur le Maire présente le compte-rendu de la séance du conseil communautaire du 22 février 2024, dont l’Assemblée avait déjà pris connaissance.
VI / Points divers :
• Recrutement ATSEM :
Le Maire rappelle à l’Assemblée qu’un appel à candidature pour recruter une ATSEM a été lancé afin de pallier le départ en retraite de Madame Isabelle COULOT le 1er octobre prochain.
27 candidatures ont été reçues. Une présélection a été opérée sur les profils reçus, privilégiant les candidatures locales disposant du concours ou du CAP petite enfance avec une expérience suffisante dans ce domaine. Les candidates présélectionnées seront reçues en entretien le 10 avril. Page 3 / 5
• Elections européennes :
Le Maire Présente à l’Assemblée un tableau afin que les conseillers puissent s’inscrire pour la tenue des bureaux de vote le Dimanche 9 juin lors de l’unique tour des élections européennes. Le Maire rappelle, en outre, que les opérations de dépouillement débutent à 18h00 et nécessiteront la participation d’habitants de Damprichard.
• Festivités liées à la fête nationale :
La Mairie a retenu l’entreprise « Europyro » pour la prestation pyrotechnique d’environ 12 minutes d’un montant de 6 250.00 € HT et l’entreprise « Music & Show » pour la sonorisation d’un montant de 1 600.00 € HT. Le repas devrait être assuré par la boucherie « Robert ».
Une nouvelle réunion est organisée le 8 avril avec les associations du village pour coordonner l’organisation des stands et services annexes.
• Repas de la fête des mères :
Une réunion de la Commission Fêtes et Cérémonies a eu lieu le 25 mars pour discuter de l’organisation du repas de la fête des mères qui aura lieu le Samedi 25 mai à midi. L’Assemblée s’était fait écho, lors de la dernière réunion, du souhait d’une partie de la population de revenir à une organisation du repas le Vendredi soir plutôt que le Samedi midi, afin de permettre aux jeunes mamans qui travaillent le Samedi et n’ont pas de solution de garde pour les enfants, de participer tout de même au repas.
Il est trop tard pour modifier l’organisation cette année, mais l’avis des mamans sera sollicité sur le sujet. En fonction des résultats, une réflexion sera engagée pour l’organisation du repas l’année prochaine.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00. =
SF
|
Monsieur le Maire,
Mesdames, Messieurs les conseillers municipaux,
Conformément à l'article L.2121-20 du Code Général des collectivités territoriales, je
soussigné ….ARNEX. CAS ner , membre du conseil municipal
de Damprichard, donne procuration à COROIER.....Tuahaf unsspssccerreunsees , pour me
représenter et s’il y a lieu, pour voter en mes nom et place lors de la séance du conseil
municipal du 4 avril 2024 à 20h00, à laquelle je ne puis assister.
Signature :
Monsieur le Maire,
Mesdames, Messieurs les conseillers municipaux,
Conformément à l’article L.2121-20 du Code Général des collectivités territoriales, je
soussigné Jacqueline Delavelle, membre du conseil municipal de Damprichard, donne
procuration à Anthony MERIQUE, pour me représenter et s’il y a lieu, pour voter en mes
nom et place lors de la séance du conseil municipal du 4 avril 2024 à 20h00, à laquelle
je ne puis assister.
Damprichard, le 4 avril 2024.
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Séance ordinaire du Conseil municipal du 4 avril 2024 :
Le Maire,
Anthony MERIQUE :
Le secrétaire de séance,
Monsieur Jean-Paul FEUVRIER :
3 procurations : Monsieur le Maire,
Mesdames, Messieurs les conseillers municipaux,
Anne à l’article L.2121-20 du Code Général des collectivités territoriales, je
de Damprichard, donne procuration à NE - AS Em See! Me , pour me
représenter et s’il y a lieu, pour voter en mes nom et place lors de la séance du conseil
municipal du 4 avril 2024 à 20h00, à laquelle je ne puis assister.
Damprichard, le [04.200 4..
Signature :
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