Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Ordre du jour 16 12 2022
Procès Verbal - 250306 Ordre du jour
Procès Verbal - 241211 Ordre du jour
Procès Verbal - 241003 Ordre du jour
Procès Verbal - Liste des délibérations CM 16 12 2022
Ordre du Jour - 240411 Ordre du jour
Procès Verbal - 231005 Ordre du jour
Procès Verbal - 230609 Ordre du jour
Déliberation - 240627 Ordre du jour
Procès Verbal - 250128 Ordre du jour
Procès Verbal - Ordre du jour 16 12 2022
Document publié le Vendredi 16 décembre 2022 par la commune d'Hagetmau.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour 16 12 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
Q O Reçu en préfecture le 26/12/2022
Affiché/Publié le 27/12/2022
Envoyé en préfecture le 26/12/2022
DQ VILLE ACTIVE ET SPORTIVE ID : 040-214001190-20221216-16122022_OJ-AU
CONSEIL MUNICIPAL DU
16 DECEMBRE 2022
Mairie d’Hagetmau, salle Pascal Duprat
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 octobre 2022
FINANCES
1.
manu
sw
nn
10.
11.
Budget annexe Abattoir
1.a) Clôture du budget
1.b) Décapitalisation du compte 1068 Excédent de fonctionnement capitalisé
1.c) Décision modificative
Attribution d’une subvention
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur les budgets annexes Eau et Assainissement
Décision modificative au budget principal
Décision modificative au budget annexe Cité Verte
Décision modificative au budget annexe Eau
Autorisation d'engagement de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023
Adoption de la nomenclature comptable M57 au 1° janvier 2023 et du règlement budgétaire et
financier
Modification du mode d'amortissement et mise à jour de la durée d'amortissement des biens après
adoption de la nomenclature comptable M57
Reversement de la taxe d'aménagement de la commune d’Hagetmau à la communauté de communes
Chalosse Tursan
Adhésion au CEREMA
AFFAIRES GENERALES
12. Constitution de deux servitudes avec la société Enedis
13. Détermination du nombre de dérogations au repos dominical pour 2023
14. Dénomination de rues
15. SYDEC des Landes : adhésion à la compétence Maîtrise de demande en énergie
Mairie
50 allées de Turré
BP26
40705 HAGETMAU Cedex
Tél. 05 58 05 77 77
www.hagetmau.fr Envoyé en préfecture le 26/12/2022
Reçu en préfecture le 26/12/2022
RELEVES DE DECISIONS Aïfiché/Publié le 27/12/2022 16. Compte rendu des décisions de madame le Maire prises dans le cal is. 646-214001180.20221216 16122622 6y-au L 2122-22 du code général des collectivités territoriales
INFORMATIONS DIVERSES
Communication du rapport d'activité et annexes de la Communauté de Communes Chalosse Tursan, année
2021
Hagetmau, le 9 décembre 2022
, * Pascale Requenna
Maire de Hagetmau
Présidente de la commuhauté de communes Chalosse Tursan
Conseillère régionale Nouvelle-Aquitaine