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Procès Verbal - 241003 Ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hagetmau.
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Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Eau et assainissement,
O0
DQ
HAGETMAU VILLE ACTIVE ET SPORTIVE
CONSEIL MUNICIPAL DU
3 OCTOBRE 2024
Mairie d'Hagetmau, salle Pascal Duprat, 18h30
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2024
— Proposition d'adoption de délibérations
FINANCES
1. Acquisition d’une parcelle bâtie pour la réalisation de la maison de l’environnement
2. Service de l'assainissement : mise en place d’un diagnostic permanent du système d'assainissement sur
la commune de Hagetmau.
3. Travaux de désimperméabilisation / renaturation: adoption des projets et des modalités de financement
4. Ecole maternelle : modification de l’autorisation de paiement et crédits de paiement
5. Agence France Locale : garantie autonome de 1° demande année 2024
RESSOURCES HUMAINES
6. Modification du temps de travail d’un emploi d’adjoint technique principal de 2ème classe
7. Adhésion au contrat collectif d'assurance prévoyance/convention de participation proposé par le
Centre de Gestion des Landes
8. Montant de la participation obligatoire au risque prévoyance pour les agents de la commune
d'Hagetmau
AFFAIRES GENERALES
9. Dénomination de voies
10. Détermination du nombre de dérogations au repos dominical pour 2025
RELEVÉ DE DÉCISIONS
11. Décision de madame le Maire prise dans le cadre des délégations de l’article L 2122-22 du code général
des collectivités territoriales
Hagetmau, le 20 septembre 2024
Pascale Requenna
Maire de Hagetmau
Présidente de la communauté-dé dp
Conseillère régionale Nouvelle xaû feain €