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Déliberation - lib 10 040823 04 Organisation des sorties et s jours culturels 2024 lancement de la consultation
Document publié le Vendredi 7 octobre 2022 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 10 040823 04 Organisation des sorties et s jours culturels 2024 lancement de la consultation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 07/08/2023
Reçu en préfecture le 07/08/2023
Publié le 07/08/2023 S L Gr
ID : 038-213805278-20230804-10_040823_04-DE
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-trois, le quatre août à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de
Vaujany, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Yves GENEVOIS, Maire.
Nombre de conseillers : en exercice 11
présents 7
votants 9
Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Brigitte ARNAUD, Eric DOURNON, Jacques JOUANS,
Valérie MARTINET et Elvina SAVIOUX
Absents : Michel VACCON, Jean-Luc BASSET, Bruno AVEQUE, et Nadine VERNEY
Pouvoir : Michel VACCON à Yves GENEVOIS et Jean-Luc BASSET à Mariane MICHEL
Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Objet : Marché de prestations de services : organisation des sorties et séjours culturels de la commune de Vaujany pour l’année 2024 :
Lancement de la consultation
Par délibération en date du 7 octobre 2022, le Conseil municipal a attribué le marché pour l’organisation
des sorties et séjours culturels de la commune de Vaujany pour l’année 2023 à la société S.G.V.E — Société Grenobloise de Voyages et d'Entreprises (Groupe Perraud) pour un montant de 141.421,32 euros HT.
Ce marché ne couvre que les sorties et séjours prévus au cours de l’année 2023.
Il convient donc de lancer une nouvelle consultation pour l’année 2024.
Le programme des voyages et séjours culturels de la commune pour l’année 2024 a été travaillé par
les membres de la commission ‘vie locale”. A l'issue de ces travaux, le programme proposé est le
suivant:
- 26/27/28 Avril 2024 : Châteaux de la Loire pour 40 participants
- 26 Juin 2024 : Sortie à Walibi pour 30 participants
- 12 Septembre 2024 : Sortie à Chambéry pour 40 participants
- 27/28 / 29 Septembre 2024 : Vienne — Autriche pour 50 participants
- 29/30/ 1° Décembre 2024 : Toulouse pour 40 participants
Afin de permettre l’organisation de ces sorties et séjours culturels pour l’année 2024, Monsieur le Maire propose au Conseil municipal de lancer une consultation pour un marché de 12 mois, selon la procédure adaptée en application des dispositions de l’article L.2123-1, 1° du Code de la commande publique.
Le coût de ce marché est estimé à 125 000 € HT.
Le Conseil Municipal
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés ;
e Décide de lancer la consultation pour l’organisation des sorties et séjours culturels de la commune
de Vaujany pour l’année 2024
e Dit que les crédits nécessaires seront inscrits à l’article 6245 du budget communal 2024 ; Envoyé en préfecture le 07/08/2023
Reçu en préfecture le 07/08/2023 s L
Publié le 07/08/2023 C
ID : 038-213805278-20230804-10_040823_04-DE
e Donne toutes délégations à Monsieur le Maire pour la mise en œuvre dE TETE TECISION, TOTAMMMTENT la signature de l’ensemble des documents à venir
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois, an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le