Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - efl5wjzetg87&mime=application%2Fpdf&originalname=D
Déliberation - mqw63v4w46hf&mime=application%2Fpdf&originalname=D
Déliberation - 1fylmgaazub&mime=application%2Fpdf&originalname=D
unknown - f3w683xq2gzk&mime=application%2Fpdf&originalname=D
unknown - mqw63v4w46hf&mime=application%2Fpdf&originalname=D
unknown - 1fylmgaazub&mime=application%2Fpdf&originalname=D
unknown - efl5wjzetg87&mime=application%2Fpdf&originalname=D
Déliberation - ch6692fdl1g3&mime=application%2Fpdf&originalname=D
Déliberation - m8y65bfs2hju&mime=application%2Fpdf&originalname=D
Déliberation - b8169d58k0zc&mime=application%2Fpdf&originalname=D
Déliberation - lib 06 25082025 05 Organisation sorties et s jours culturels 2026 Lancement consultation
Document publié le Mercredi 20 août 2025 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 06 25082025 05 Organisation sorties et s jours culturels 2026 Lancement consultation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 26/08/2025
Reçu en préfecture le 26/08/2025 Berger
Publié le 26/08/2025
ID : 038-213805278-20250825-06_25082025_05-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-cinq août à 19 heures, le Conseil Municipal de la commune dûment convoqué s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la
présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire. LL
MAI RI E Date de la convocation : 20 août 2025
VAUJANY Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Eric DOURNON,
NOMBRE DE Jacques JOUANS, Valérie MARTINET et Elvina SAVIOUX
CONSEILLERS
ELUS : 11 Absents : Jean-Luc BASSET, Brigitte ARNAUD, Bruno AVEQUE et Nadine VERNEY EN EXERCICE : 11
PRESENTS : 7 Pouvoir : Jean-Luc BASSET à Yves GENEVOIS et Bruno AVEQUE à Eric DOURNON VOTANTS : 9
POUR : 9 Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX ABSTENTION: O
CONTRE : 0
Délibération n°06-25082025-05 : Organisation des sorties et séjours culturels de la Commune de Vaujany pour l’année 2026 : Lancement de la consultation
Par délibération en date du 9 décembre 2024, le Conseil municipal a décidé à l'unanimité d'attribuer le marché
pour l'organisation des sorties et séjours culturels de la commune de Vaujany pour l’année 2025 à la société
S.G.V.E -— Société Grenobloise de Voyages et d'Entreprises (Groupe Perraud).
Ce marché ne couvre que les sorties et séjours prévus au cours de l'année 2025.
I convient donc de lancer une nouvelle consultation pour l’année 2026.
Le programme des sorties et séjours culturels de la commune pour l'année 2026 a été travaillé par les
membres de la commission ‘Sociale et Culturelle” réunie le 17 juin 2025. A l'issue de ces travaux, le
programme proposé est le suivant :
- 14 au 17 mai 2026 : Séjour culturel à Lille / Dunkerque / Bruges / Gand
- 17 septembre 2026 : Sortie des Ainés à Lyon
- 24 au 27 septembre 2026 : Séjour culturel à Dubrovnik (Croatie)
- 20 au 22 novembre 2026 : Séjour culturel à Reims
Le coût total de ces sorties est estimé à 170 000 € HT, dont environ 30% seront réglés directement par les
participants.
Afin de permettre l’organisation de ces sorties et séjours culturels pour l’année 2026, il est proposé au Conseil municipal de lancer une consultation pour un marché de 12 mois, selon la procédure adaptée en application
des dispositions de l’article L.2123-1, 1° du Code de la commande publique. Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents.
Il est proposé de fixer le montant maximum de commandes pour la durée de l'accord-cadre à 180 000 € HT.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés,
e Décide de lancer la consultation pour l’organisation des sorties et séjours culturels de la commune de Vaujany pour l’année 2026 conformément aux dispositions décrites ci-dessus ; + Dit que les crédits nécessaires seront inscrits à l’article 624 du budget communal 2026 ; e Donne toutes délégations à Monsieur le Maire pour la mise en œuvre de cette décision, notamment la signature de l'ensemble des documents à venir. Envoyé en préfecture le 26/08/2025
Reçu en préfecture le 26/08/2025
Publié le 26/08/2025
ID : 038-213805278-20250825-06_25082025 05-DE
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois, an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le