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Déliberation - lib n 08 020824 03. Organisation s jours et sorties culturels pour 2025 lancement consultation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2082 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib n 08 020824 03. Organisation s jours et sorties culturels pour 2025 lancement consultation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 06/08/2024
Reçu en préfecture le 06/08/2024 TT
Publié le 06/08/2024
ID : 038-213805278-20240802-08_020824_03-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le deux août à 19 heures, le Conseil Municipal de la
commune dûment convoqué s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire. L7
MAI RI E Date de la convocation : 29 juillet 2024
VAUJANY
NOMBRE DE
CONSEILLERS
ELUS : ai
EN EXERCICE : 11
PRESENTS : 7
VOTANTS : 8
POUR : 8
ABSTENTION: 0
CONTRE : 0
Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Bruno AVEQUE, Jacques JOUANS, Valérie MARTINET et Elvina SAVIOUX
Absents : Jean-Luc BASSET, Brigitte ARNAUD, Eric DOURNON, et Nadine
VERNEY
Pouvoir : Brigitte ARNAUD à Bruno AVEQUE
Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Délibération n° 08-020824-03 : Marché de prestations de services : organisation des sorties et séjours culturels de la commune de Vaujany pour l’année 2025 : Lancement de la consultation
Par délibération en date du 23 octobre 2023, le Conseil municipal a attribué le marché pour l'organisation des
sorties et séjours culturels de la commune de Vaujany pour l'année 2024 à la société S.G.V.E — Société
Grenobloise de Voyages et d'Entreprises (Groupe Perraud) pour un montant estimé de 195 320,00 euros HT.
Ce marché ne couvre que les sorties et séjours prévus au cours de l’année 2024.
Il convient donc de lancer une nouvelle consultation pour l’année 2025.
Le programme des sorties et séjours culturels de la commune pour l'année 2025 a été travaillé par les membres de la commission ‘vie locale” réunie le 08 juillet 2024. A l'issue de ces travaux, le programme proposé est le suivant :
- 16 au 18 mai 2025 : Séjour à Milan (Italie)
- 25 juin 2025 : Sortie des enfants à Walibi
- 18 Septembre 2025 : sortie des Aînés à Annecy
- 26 au 28 Septembre 2025 : séjour culturel à Berlin
- 21 au 23 Novembre 2025 : séjour culturel région Grand-Est
Les conditions précises du déroulement pour chaque sortie ou séjour culturel seront affinées lors de la finalisation du marché à intervenir.
Afin de permettre l'organisation de ces sorties et séjours culturels pour l'année 2025, Monsieur le Maire
propose au Conseil municipal de lancer une consultation pour un marché de 12 mois, selon la procédure adaptée en application des dispositions de l'article L.2123-1, 1° du Code de la commande publique.
Le coût de ce marché est estimé à 130 000 € HT.
Le Conseil Municipal
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés :
e Décide de lancer la consultation pour l'organisation des sorties et séjours culturels de la commune de Vaujany pour l’année 2025
e Dit que les crédits nécessaires seront inscrits à l'article 6245 du budget communal 2025 ;Envoyé en préfecture le 06/08/2024
Reçu en préfecture le 06/08/2024
Publié le 06/08/2024 ET
ID : 038-213805278-20240802-08_020824_03-DE e Donne toutes délégations à Monsieur le Maire pour la mise en œuvre E RETENUE TOTENMITENTE ET
signature de l'ensemble des documents à venir
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois, an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le