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Arrêté - 128 2026 Arrete de Circulation et de Stationnement Impasse de vitre pouniere Remplacement poteau BT BOUYGUES
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Aignan.
Lien du pdf (Arrêté - 128 2026 Arrete de Circulation et de Stationnement Impasse de vitre pouniere Remplacement poteau BT BOUYGUES)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
ARRETE
TEMPORAIRE SAINT-AIGNAN pe VIENS
128/2026
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE SAINT-AIGNAN
Obiet : Arrêté de Circulation et de Stationnement - Impasse de vitré pounière -
Remplacement poteau BT -
Réglementation de la circulation et du stationnement
Le Maire de SAINT-AIGNAN,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions,
Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié et complété relatif à la signalisation routière,
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière — Livre | — 1% et gème parties,
Vu la demande de la société BOUYGUES en date du 28/05/2026 — représentée par Madame HEMON Nathalie.
Considérant qu'il est nécessaire de réglementer la circulation et le stationnement impasse de vitré pounière, afin de permettre les travaux de remplacement de poteau BT.
ARRETE
ARTICLE 1 : Afin de permettre les travaux de remplacement de poteau BT impasse
de vitré pounière, par l'entreprise BOUYGUES. Le stationnement sur la zone de
Chantier sera interdit au droit du chantier et la circulation sera réglementée du 01 juin
2026 au 19 juin 2026 :
Alternat manuel (voir annexe 1).
ARTICLE 2 : La signalisation réglementaire se rapportant au chantier sera mise en
place par le demandeur.
Elle devra être adaptée en permanence à la nature des dangers et à l'importance
des contraintes qui la justifient.
ARTICLE 3 : Dans la mesure où l'état des travaux le permettra, la circulation pourra être rétablie sans préavis.
ARTICLE 4 : Tous les agents de la force publique sont chargés de l'exécution du
présent arrêté dont ampliation sera adressée à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de SAINT-AIGNAN
Monsieur le Chef du Centre de Secours des Trois ProjincEs —,
- Le Responsable des Services Techniques Municipaux SR -__ L'Agent de Surveillance de la Voie Publique | k - BOUYGUES \ \
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Fait à Saint-Algnan: e. : méRBee ANNEXE 1
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