Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 5 fevrier 2024
Ordre du Jour - Conseil Municipal 17 decembre 2024 Ordre du jour
Compte-Rendu - Ordre du jour 17 decembre 2024
Compte-Rendu - Ordre du jour 17 decembre 2024
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal Seance du 17 de
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBR
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 17 decembre 2024
Ordre du Jour - ordre du jour cm 13 decembre 2016 2
Compte-Rendu - Conseil municipal du 11 decembre 2024 Ordre du j
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 17 decembre
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 17 decembre 2024
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune d'Ormesson-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 17 decembre 2024)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté, Egalité, Fraternité
rmessonse SUR MARNE
Service juridique
Tél : 01 45 76 95 60
saj@ormesson.fr
Ormesson-sur-Marne, le 11 décembre 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DÉCEMBRE 2024
CONVOCATION
A l'attention des élus du Conseil municipal
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter au Conseil public qui se tiendra, au Centre Culturel Wladimir d'Ormesson le :
Mardi 17 décembre 2024 à 20h00
A l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
| — Appel nominal et désignation d'un secrétaire de séance
I — Approbation du procès-verbal de la séance du 15 octobre 2024
Il — Communication des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal du 9 juin 2020
IV — Points mis au vote:
1 Rapport d'Orientation Budgétaire 2025
Rapporteur : Madame le Maire
2 Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables 2024
Rapporteur : Madame le Maire
3 Autorisation d'ouverture par anticipation de crédits d'investissement avant le vote du Budget
Primitif
Rapporteur : Madame le Maire
4 Avances sur les subventions à verser à certaines associations avant l'adoption du Budget Primitif 2025
Rapporteur : Madame le Maire
5 Approbation de la convention Triennale d'objectifs et de Moyens USO - Année 2025-2027
Rapporteur : Monsieur TOURNANT Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
10
11
12
13
14
15
Approbation de la convention Triennale d'Objectifs et de Moyens ALC - Année 2025-2027
Rapporteur : Monsieur CHATONIER
Approbation de la convention financière entre Chennevières et Ormesson pour le paiement
des animations du Marché
Rapporteur : Madame DE ALMEIDA
Approbation d'une Convention relative à l'accueil de bénévoles
Rapporteur : Madame le Maire
Organisation du recensement de la population 2025
Rapporteur: Madame le Maire
Régime indemnitaire de la filière police - Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et
d'engagement (ISFE)
Rapporteur : Madame le Maire
Participation de la Ville à la complémentaire prévoyance
Rapporteur : Madame le Maire
Approbation de la mise en œuvre de la vidéo verbalisation sur 5 zones définies
Rapporteur : Madame le Maire
Approbation de la convention bilatérale 2024-2026 de gestion en flux des logements locatifs
sociaux du contingent du réservataire de la Ville
Rapporteur : Madame RAYMOND
Cession du terrain situé 19 rue D'Aguesseau
Rapporteur : Monsieur CAPLAIN
Avis de la commune relatif au projet d'arrêté portant restrictions d'exploitation sur
l'aérodrome de Paris-Orly
Rapporteur : Madame le Maire
En cas d'empêchement, merci d'en informer le service juridique.
LEONE, re eo SE Ts (> -
PE Ce Le Maire T LE
" Vic oies Conseil Départemental du Val-
LATE deMarne
VAT LE _/Prémière Vice-présidente du Territoire Grand Paris
NT Sud Est Avenir mens