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Ordre du Jour - Conseil Municipal 17 decembre 2024 Ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Longjumeau.
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Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Changement climatique,
1
Ordre du Jour du Conseil Municipal du Mardi 17 Décembre 2024
N° INTITULES
Ouverture de la séance, appel, vérification du quorum et décompte des pouvoirs
Indique que l’ordre du jour a été communiqué
Nomination du secrétaire de séance
I. Informations diverses
II. Décisions du Maire prises en vertu de l’article
L. 2122.22 du Code général des collectivités territoriales
III. Adoption des procès-verbaux
Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du Mardi 5 novembre 2024
IV. Délibérations COMMISSIONS AVIS COMMISSIONS
24-12-01 Election des membres des commissions municipales Optimisation des services au public et ressources
Unanimité
24-12-02 Admissions en non-valeur – Budget Ville Optimisation des services au public et ressources
Unanimité
24-12-03 Autorisation de mandater des dépenses d’investissement jusqu'à l’adoption
du budget primitif de l'année 2025 - Budget Ville
Optimisation des services
au public et ressources
Unanimité
24-12-04 Avance de la subvention d’équilibre au centre communal d’action sociale
(CCAS) de LONGJUMEAU
Optimisation des services
au public et ressources
Unanimité 2
24-12-05 Société Publique Locale (SPL) Nord ESSONNE - Rapport du mandataire au
titre de l’exercice 2023
Ville durable :
aménagement, travaux,
urbanisme et transition
écologique
Prend acte
24-12-06 Lancement d’un concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la réalisation
d’un gymnase multisports, d’une maison de quartier, de la requalification d’un plateau sportif et composition du jury dans le cadre de l’opération ANRU du quartier Rocade Bel-Air
Optimisation des services
au public et ressources Unanimité
24-12-07 Rapport annuel d’activité du SIGEIF – Exercice 2023 Ville durable :
aménagement, travaux,
urbanisme et transition
écologique
Prend acte
24-12-08 Adhésion au groupement de commandes coordonné par la communauté
PARIS-SACLAY relatif à la fourniture et pose de mobiliers de stationnement et autres équipements pour les vélos
Optimisation des services
au public et ressources
Unanimité
24-12-09 Mise en œuvre des astreintes administratives en cas d’infractions aux règles
d’urbanisme et fixation du barème
Ville durable :
aménagement, travaux,
urbanisme et transition
écologique
Unanimité
24-12-10 Avis sur le dossier d’enregistrement de la société Blanchisserie de Paris
située 16 avenue ARAGO à CHILLY-MAZARIN relevant de la règlementation des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
Ville durable :
aménagement, travaux,
urbanisme et transition
écologique
Unanimité
24-12-11 Révision des tarifs des marchés forains communaux au 1er janvier 2025 Ville durable :
aménagement, travaux,
urbanisme et transition
écologique
Unanimité
24-12-12 Avis sur les ouvertures dominicales 2025 des commerces de détail Ville durable :
aménagement, travaux,
urbanisme et transition
écologique
Unanimité
24-12-13 Convention de participation financière de la commune de LONGJUMEAU au
fonctionnement des classes primaires sous contrat d’association de l’école Sainte-ANNE
Optimisation des services
au public et ressources Unanimité 3
24-12-14 Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique
et des télécoms dénommée
« CANUT »
Optimisation des services
au public et ressources
Unanimité
24-12-15 Convention d’occupation du domaine public communal avec SFR pour
l’installation d’un relais de radiotéléphonie mobile sur le parking de la gare de LONGJUMEAU rue PIPIEN à LONGJUMEAU
Optimisation des services
au public et ressources
Unanimité
24-12-16 Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE)
des policiers municipaux
Optimisation des services
au public et ressources
Unanimité
24-12-17 Modification du tableau des emplois Optimisation des services
au public et ressources
Unanimité
24-12-18 Changement de dénomination de l’avenue de l’Abbé PIERRE Optimisation des services
au public et ressources
Unanimité
V. Questions orales