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Déliberation - Désignation du secrétaire de séance
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Condé-sur-l'Escaut.
Lien du pdf (Déliberation - Désignation du secrétaire de séance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
FCONDE SUR L'ESCAUT DÉPARTEMENT DU NORD ARRONDISSEMENT DE VALENCIENNES
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Numéro : 2026.002
OBJET : Désignation du secrétaire de séance
En exercice
29
Présent({s)
28
Pouvoir(s)
1
Absent(s)
0
Suffrages exprimés
29
Nomenclature :
Secrétaire de séance :
Khadija KHALIL
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le
31/03/2026
Et son affichage le
31/03/2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
L'an deux mil six, le 28 mars à 9 heures 30, le Conseil
Municipal, légalement convoqué le 24 mars 2026 s'est
assemblé, à Hôtel de Ville — salle des gardes - sous la
présidence de Mme Marie-Christine VERMES-VANHULST,
doyenne d'âge de l'assemblée.
Présent(s)
Joël BOIS, Alexandre RASZKA, Brigitte DUC, Moktar AICHE,
Alice ANDRE, Xavier SUDZINSKI, Sabrina ADAMEK,
Christophe CHASSOT, Fatima AYACHI, Philippe
HENNEGHIEN, Aurore BECOURT, Hakim KAZDABI,
Ludivine CHARLIER, André LAGACHE, Amélia D'OTTAVIO,
Cédric GAPE, Yveline MARY-VERBEURGT, Lahcen
BOUDJOUDI, Cathy LANDRAGIN, Dominique CARDON,
Martine SAUGNIER, Olivier HONOREZ, Grégory LELONG,
Khadija KHALIL, Marie-Christine VERMES-VANHULST,
Carole MILLET, Bruno BIADALA, Thibault LEFEVRE.
Étaient excusées avec procuration
Rose Alba SAUL pouvoir à Philippe HENNEGHIEN.
Accusé de réceotion - Minisière de l'intérieur
626-DEL-093-D:
Accusé certifié exécutoire
Récegtion oar ke préfet : 01/04/3026 Numéro : 2026.002
OBJET : Désignation du secrétaire de séance
Mme Marie-Christine VERMES-VANHULST précise qu'il y a lieu de procéder à la désignation d'un secrétaire de séance pour la présente réunion du Conseil Municipal.
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment l’article L2121-15,
Le Conseil Municipal,
Ouiï l'exposé de Marie-Christine VERMES-VANHULST
DESIGNE Khadija KHALIL pour exercer les fonctions de secrétaire de séance du Conseil Municipal du 28 mars 2026.
Le Maire Le secrétaire de séance Joël BOIS Khadija KHALIL
TT
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
059-215901539-2R2@8328s2925-DEL-002-DE
Accusé certifié exécutoire
R É PUBLIQUE FRAN € AISE Réception par le préfet : 01/04/2026]