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Procès Verbal - PV CM 03062024
Procès Verbal - PV CM 03062024
Séance - seance 03062024
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Montignac-Charente.
Lien du pdf (Séance - seance 03062024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE
DE
MONTIGNAC-CHARENTE
SEANCE
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3
JUIN
2024
Membres
en
exercice
14
Membres
présents
Il
Pouvoirs
l
Votants
12
Date
de
convocation
28
mai
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
trois
juin
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
des
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
James
CHABAUTY,
Maire.
Présents
: CHABAUTY
James,
ROULAUD
Jean-Jacques,
COMTE
Joël,
RAINETEAU
Jean,
GIN
Anne-
Marie,
ALLEAU
Patrick,
SILVESTRE
Alexandra,
MONTHEIL
Catherine,
PIN AUD
Laurence,
CAMUZET
Stéphanie,
FARQUE
Christian
Excusés
: LAFONT
Sandrine,
BARREAUX
Bernadette,
MOURGUES
Olivier
Pouvoir
: BARREAUX
Bernadette
a donné
pouvoir
à ROULAUD
Jean-Jacques
Secrétaire
: RAINETEAU
Jean
Délibération
n°01-
03.06.2024
-
Création
de
deux
postes
d’adjoints
techniques
territoriaux
pour
accroissement
saisonnier
d’activité
dans
les
services
techniques
Création
de
deux
postes
saisonniers
du
15
juillet
2024
au
31
août
2024
pour
une
durée
hebdomadaire
de
35
heures.
Accord
du
conseil
à l’unanimité
Délibération
n°02
—
03.06.2024
-
Délibération
portant
création
d’un
emploi
non
permanent
suite
à un
accroissement
temporaire
d’activité
- Article
L.
332-23
1°
du
code
général
de
la
fonction
publique
Création
d’un
poste
pour
accroissement
temporaire
d’activité
pour
une
durée
maximale
de
douze
mois
sur
une
période
consécutive
de
dix-huit
mois,
renouvellement
compris
pour
des
travaux
de
petit
entretien,
maçonnerie,
etc.
Accord
du
conseil
municipal
à l’unanimité.
Délibération
n°03-
03.06.2024
: Décision
modificative
n°1
(ouverture
et virements
de
crédits)
Accord
du
conseil
municipal
à l’unanimité
pour
les
ouvertures
et virements
de
crédits
suivants
(sonorisation
de
la salle
multi-activités)
:
Désignation
Dépenses
Recettes
Diminution
de
|
Augmentation
|
Diminution
de
|
Augmentation
crédits
(€)
de
crédits
(€)
crédits
(€)
de
crédits
(€)
Fonctionnement
D-6071
: Achat
de
marchandises
-
3
200,00
0,00
0,00
0,00
compteurs Total
D
011
: charges
à caractère
3
200,00
0,00
0,00
0,00
général D-023
: virement
à la section
0,00
3
200,00
0,00
0,00
d'investissement Total
D023
: virement
à la
section
0,00
3
200,00
0,00
0,00
d’investissement
Investissement
R
- 021
: virement
de
la section
de
0,00
0,00
0,00
3
200,00
fonctionnement
|Total
D-021
: virement
de
la
section
de
0,00
0,00
0,00
3
200,00 fonctionnement R
—
10222
FCTVA
0,00
0,00
0,00
600,00
Total
R
10
: Dotations,
fonds
divers
et
0,00
0,00
0,00
600,00
réserves D-21351
: installation
gles,
bâtiments
0,00
3
800,00
0,00
0,00
publics Total
général
3
800,00
3
800,00
Délibération
n°04
—
03.06.2024
-
Création
d’un
espace
labellisé
« espace
sans
tabac
» autour
de
l’école Sur
proposition
de
monsieur
le maire
et
du
comité
départemental
de
la
Charente
- La
Ligue
nationale
contre
le cancer
: création
d’un
espace
labellisé
« espace
sans
tabac
» aux
abords
des
écoles.
Accord
à l’unanimité
du
conseil
municipal
pour
la création
d’un
espace
devant
l’ancienne
cantine.
Délibération
n°05
— 03.06.2024
: Subventions
de
fonctionnement
à l’association
A
HI°O
MAI
(art.
6574) Monsieur
le
maire
propose
de
verser
une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
cinq
cents
euros
à
l’association
A
HO
MAI.
Accord
du
conseil
à la majorité.
Délibération
n°06-
03.06.2024
: Décision
modificative
n°2
(virements
de
crédits)
Accord
du
conseil
municipal
à la majorité
pour
les
virements
de
crédits
suivants
(subvention
association)
:
Désignation
Dépenses
Recettes
Diminution
de |
Augmentation
|
Diminution
de
|
Augmentation
crédits
(€)
de
crédits
(€)
crédits
(€)
de
crédits
(€)
Fonctionnement
D-6071
: Achat
de
marchandises
-
500,00
0,00
0,00
0,00
compteurs Total
D
011
: charges
à caractère
500,00
0,00
0,00
0,00
général D-65741
: subvention
de
fonctionnement
0,00
500,00
0,00
0,00
Total
D6S
: Autre
charges
de
gestion
0,00
500,00
0,00
0,00
courante Total
général
0,00
0,00
Questions
et informations
diverses
Inrap
: sondage
en
cours.
Découverte
de
vestiges
de
murs
du
XII°
et
XIHII°
siècles
entre
les
remparts
et
le
donjon.
Découverte
d’une
bouteille
en
verre,
d’un
boulet
de
canon
et d’un
squelette
de
chien.
Commune
nouvelle
: préparations
des
ateliers
(planning
distribué
fin de
semaine
23).
Monsieur
le maire
lève
la séance
à 20h45.
Prochaine
réunion
au
début
du
mois
de juillet.
Date
à définir.