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Procès Verbal - pv seance du 22052023
Compte-Rendu - CR 09.06.2022
Séance - seance 22052023
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Montignac-Charente.
Lien du pdf (Séance - seance 22052023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
COMMUNE
DE
MONTIGNAC-CHARENTE
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
MAI
2023
Membres
en
exercice
12
Membres
présents
8
Pouvoirs
1
Votants
9
Date
de
convocation
16
mai
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
vingt-deux
mai
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
des
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
James
CHABAUTY,
Maire.
Présents
: ALLEAU
Patrick,
BARREAUX
Bernadette,
BOURDIN-FAUSSEREAU
Philippe,
CHABAUTY
James,
GIN
Anne-Marie,
RAINETEAU
Jean,
ROULAUD
Jean-Jacques,
VILLENEUVE
Jordan Excusés
: LERICHE
Benoît,
COMTE
Joël
Absents
: BRILLANCEAU
Matthias,
VUAILLET
Laurent
Pouvoir
: LERICHE
Benoît
a donné
pouvoir
à VILLENEUVE
Jordan
Secrétaire
: ROULAUD
Jean-Jacques
est
désigné
secrétaire
de
séance
Délibération
n°01
— 22.05.2023
: Logement
3
bis
avenue
des
Aveneaux
: remboursement
du
dépôt
de
garantie
Monsieur
le maire
informe
les
membres
du
conseil
que,
suite
à la réunion
de
la commission
départementale
de
conciliation
en
date
du
26
avril
2023,
il y a lieu
de
rembourser
le dépôt
de
garantie
à
Mme
X.
Vote
« pour
» à l’unanimité.
Arrivée
de
M.
Joël
COMTE
Délibération
n°02
—
22.05.2023
: Fourniture
de
repas
à la
cantine
à compter
du
1°’ jour
de
l’année
scolaire
2022-2023,
jusqu’au
31
décembre
2026
Prestataire
Prix
d’un
repas
(€ TTC)
non
livré
Cuisine
centrale
de
Champniers
6,10
Vote
« pour
» à la majorité
Délibération
n°03
—
22.05.2023
: Centre
de
Gestion
de
la
F.P.T.
de
la
Charente
: convention
de
services
«
CDGRH+
»
Vote
« pour
»
à l’unanimité :
Délibération
n°04-
22.05.2023
: Délibération
portant
détermination
des
taux
de
promotion
pour
les
avancements
de
grade
CATEGORIE |
CADRE
D’EMPLOIS
GRADE
D’ORIGINE
GRADE
D’AVANCEMENT
TAUX (2)
Adjoints
techniques | Adjoint
technique
territoriaux | Adjoint
technique
territoriaux |
100
territoriaux
principal
de
2°
classe
Adjoints
techniques | Adjoint
technique
territoriaux | Adjoint
technique
territoriaux |
100
territoriaux
principal
de
2° classe
principal
de
1° classe
Agent
de
maîtrise
Agent
de
maîtrise
Agent
de
maîtrise
principal
100 Vote
« pour
», à l’unanimité.
6574),
complète
la
délibération
n°
6
du
6 avril
2023
Délibération
n°05
— 22.05.2023
: Subventions
de
fonctionnement
aux
associations
et autres
(art.
CJM
Montignac
800
Montignac
Charente
Loisirs
350
Agility Club
des Vallées
80
Société
des
Courses
de
Montignac
800
TOTAL
2 030
Pour
la société
des
courses
: monsieur
Roulaud
et madame
Barreaux
sont
empêchés.
Pour
le CJM
: monsieur
Raineteau
est
empêché.
Vote
« pour
» à la majorité :
L
Questions
et informations
diverses
Commune
nouvelle
: monsieur
le maire
présente
la liste
des
groupes
de
travail.
Il demande
aux
élus
de
se
positionner. Journées
européennes
du
patrimoine
: la commune
ne
participera
pas
à l’édition
2023.
Repas
des
aînés
: Le repas
est
organisé
le
17 juin
au
restaurant
Le
Taillefer
à
12h00.
Il est
offert
aux
personnes
de
la commune
de
plus
de
70
ans,
sur
inscription
au
secrétariat
de
mairie,
au
plus
tard
le mardi
13 juin. Monsieur
le
maire
lève
la
séance
à
20h15.
Prochaine
réunion
du
conseil
municipal
: le lundi
10 juillet
à
18h30.
Monsieur
le
Maire,
Le
secrétaire,
James
CHABAUTY
Jean-Jacques
ROULAUD