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Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal du 3 decembre 2024
Conseil Municipal - conseil municipal du 7 decembre 2024
Document publié le Samedi 7 décembre 2024 par la commune de Gilly-lès-Cîteaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 7 decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT République Française
COMMUNE DE GILLY LES CITEAUX
Côte d'or
Nombre de membres Séance du jeudi 07 décembre 2023
en exercice: 15 L'an deux mille vingt-trois et le sept décembre à 20 h 00, l'assemblée
régulièrement convoquée le 01 décembre 2023, s'est réunie sous la présidence de
Présents : 13 Didier DANEL.
Votants: 14 Sont présents: Didier DANEL, André MONTELLE, Christian SAUVADET,
Jean-François RIOT, Bernard MUNIER, Cédric BRISARD, Isabelle LARMIER,
Bertile PIHET, Martine GUILLEMAUD, Aurélie WALTER, Isabelle BOIVIN, Tony
SICKLER, Roland MONGEARD
Représentés: Denis SIMONET
Excuses:
Absents: Janice DEBERNARD
Secrétaire de séance: Isabelle LARMIER
Ordre du jour :
1. Approbation procès-verbal du 19 octobre 2023
2. Forêt communale : programmation des aménagements forestiers 2024-2043
3. Antenne FREE : proposition d'achat parcelle ZB 76
4. Tarifs de location des salles communales
5. Redevance d'occupation du domaine public
6. Redevance Occupation domaine public 2023 - ORANGE
7. Création/suppression emploi permanent suite à avancement de grade
8. Création d'un emploi permanent à temps non complet
9. Projet délibération relative à la mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
10. Travaux église - demandes de subventions DETR et Conseil Départemental
11. Défense extérieure contre l'incendie : désignation d'un référent sécurité incendie et secours
12. Comptes rendus des commissions communales
13. Point sur la liquidation judiciaire EURL Husson et nouvelle location du local
14. Comptes rendus des décisions du maire dans le cadre de ses délégations
15. Rapports annuels 2022 : Communauté de Communes Gevrey-Nuits et services eau assainissement
déchets
16. Questions diverses
Approbation procès-verbal du 19 octobre 2023
Approuvé à l'unanimité.
Forêt communale : programmation des aménagements forestiers 2024-2043
Le patrimoine forestier de la commune est actuellement géré sur la base d'un aménagement (document de
gestion réglementaire) établi pour la période 2004-2023. L'ONF propose d'élaborer un nouvel aménagement
pour une période qui durera 20 ans. Cet aménagement s'appuiera sur un bilan de la gestion passée mais
également sur de nouvelles analyses. Le conseil municipal sera étroitement associé à toutes les étapes de
ce nouvel aménagement. L'ONF demande l'accord de la commune pour inscrire cet aménagement dans leur
programme 2023-2025 afin de planifier les études nécessaires. Le Conseil Municipal donne son accord et ne
souhaite pas convier des personnes extérieures aux différentes réunions. M. Bernard Munier sera
l'interlocuteur privilégié de l'ONF pendant la concertation.
Antenne FREE: proposition d'achat parcelle ZB 76
La parcelle ZB 76 où est installée l'antenne Free est actuellement louée par ONTOWER (bail de 12 ans
signé en 2018 pour 3136 euros par an). La société ONTOWERa réalisé une étude et souhaite acquérir une
surface de 130 m° afin de maintenir et de faire évoluer le site. Une proposition d'achat a été faite pour un
montant de 24 701 euros HT. Après discussion, le conseil municipal ne souhaite pas donner une suite
favorable à cette proposition d'achat. Tarifs de location des salles communales - DE 2023 032
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, (à l'unanimité) :
°__ fixe comme suit les tarifs de location des salles communales au 1€! janvier 2024 :
SALLE DE LA PETITE CHAMPAGNE - habitants de la commune uniquement - capacité 70 personnes
Tarifs :
Week-end (du vendredi 13 h 30 au lundi 8 h 00) 180€
(électricité gaz compris)
Journée en semaine selon disponibilité : du lundi 12 h 00 au 60 €
vendredi 12 h 00 (électricité gaz compris)
Caution 230€
GRANGE DE SAULX
Tarifs :
Habitants Habitants Professionnels | Professionnels commune extérieurs commune extérieurs
Week-end (du vendredi 13 h 30 au 200€ 350€ 400 € 700 €
lundi 8 h 00)
Journée en semaine selon 125€ 200 € 250 € 400 €
disponibilité : du lundi 12 h 00 au
vendredi 12 h 00
Forfait 7 jours professionnels (avec 1 000 €
un week-end)
Caution 400 € 400 € 400€ 400 €
L'électricité sera facturée selon les relevés de compteurs à l'entrée et à la sortie de la location
NIV 1 — Nettoyage des sols (balayage + auto laveuse) 85€
Options prestations ménage et électro ménager
(habitants et extérieurs) NIV 2 — Ménage NIV 1 + nettoyage et rangement 110€
tables et chaises
NIV 3 - Ménage NIV 2 + évacuation OM 120€
«précise que toute dégradation de matériel dans ces salles fera l'objet d'un remboursement après
demande de devis.
Tarifs location matériel communal - DE 2023 033
Le conseil Municipal, après en avoir délibéré, (à l'unanimité) :
* fixe comme suit les tarifs de location du matériel communal (tables et bancs) pour les habitants de la
commune au 1er janvier 2024 :
Table pliante 3.50 €
Banc 1.00€
Caution 80.00 €
Redevance occupation domaine public - DE 2023 034
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la voirie routière
Considérant que les occupations privatives du domaine public communal, temporaire ou permanente,
doivent être soumises à la perception des droits de voirie, Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, (à l'unanimité) :
* décide de fixer comme suit les redevances d'occupation du domaine public à compter du 1er janvier 2024 :
terrasse de café 20 m° forfait annuel de 15 €
commerces ambulants 20 m°? forfait annuel de 15 €
autorisation de stationnement pour échafaudage - benne - dépôt divers : gratuit
* précise que les demandes seront à adresser en mairie via le formulaire cerfa 14023 accompagné d'une
attestation d'assurance RC et Professionnelle en cours de validité et d'un extrait de KBI.
Redevance occupation domaine public 2023 - ORANGE - DE 2023 035
Conformément au décret n° 2005-1676 du 27 décembre 2005, relatif aux droits de passage sur le domaine
public routier et aux servitudes prévues par les articles L. 45-1, L.47 et L.48 du Code des Postes et
Télécommunications électroniques, les opérateurs de télécommunication doivent s'acquitter d'une redevance
pour occupation du domaine public des collectivités territoriales.
Pour la commune de Gilly les Citeaux, les installations Orange situées en domaine public sont de :
+ 1,020 km d'artère aérienne
+ 25.028 km d'artère en sous-sol
+ 1m? d'emprise au sol
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, (à l'unanimité), décide de fixer la redevance due par ORANGE
à:
+ 1.020 km x 62.60 € = 63.85 €
+ 25.028 km x 46.95 € = 1175.06 €
eim2x3130€- 31.30 €
- soit un total de = 1270.21 € pour l'année 2023
Création et suppression d'un emploi permanent suite à avancement de grade et
modification tableau effectifs - DE 2023 036
L'autorité territoriale rappelle à l'assemblée
Que conformément à l'article L.313-1 du code général de la fonction publique (ancien article 34 de la loi n°
84-53 du 26 janvier 1984), les emplois de chaque collectivité sont créés par l'organe délibérant.
Il appartient donc à l'organe délibérant de fixer l'effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des
services et de modifier le tableau des effectifs afin de permettre les avancements de grade.
Considérant l'inscription de l'agent au tableau annuel d'avancement de grade de la collectivité par arrêté en
date du 30 novembre 2023
Considérant les ratios d'avancement fixés par délibération en date du 16 juin 2022
Considérant les lignes directrices de gestion fixées par la collectivité
Considérant qu'il est nécessaire de créer l'emploi correspondant à ce grade d'avancement et de supprimer
l'emploi précédemment occupé, ne correspondant plus à un besoin de la collectivité.
Considérant l'avis du Comité social territorial concernant la suppression de l'emploi
L'autorité territoriale propose à l'assemblée
1) La création d'un emploi d'Adjoint Technique Territorial Principal de 1ère classe à raison de 35
heures hebdomadaires.
L'agent recruté aura pour fonctions : Agent technique
Cet emploi est équivalent à la catégorie C.
Cet emploi est créé à compter du fer janvier 2024
2) La suppression de l'emploi d'Adjoint Technique Principal de 2ème classe à raison de 35 heures
hebdomadaires créé par délibération du 6 février 1997.
L'organe délibérant, après en avoir délibéré : Vu Le code général de la fonction publique (ancienne loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant
dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale),
Vu le tableau des emplois
DECIDE, (13 voix pour et 1 voix contre) :
- d'adopter la proposition de l'autorité territoriale et de créer un emploi permanent d'Adjoint Technique
Territorial Principal de 1ère classe à raison de 35 heures hebdomadaires.
- de supprimer l'emploi permanent d'Adjoint Technique Principal de 2ème classe à raison de 35 heures
hebdomadaires
- d'inscrire au budget les crédits correspondants.
- de modifier en conséquence le tableau des emplois comme suit à compter du 1er janvier 2024 : 4 adjoint technique territorial principal de 1ère classe titulaire - 35 h/35 h
Création d'un emploi permanent à temps non complet et modification du tableau
des effectifs - DE 2023 037
Le Maire rappelle à l'assemblée
Que conformément à l'article L.313-1 du code général de la fonction publique (ancien article 34 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984), les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe
délibérant.
Il appartient donc à l'organe délibérant (conseil municipal, conseil communautaire, etc.) de fixer l'effectif des
emplois nécessaires au fonctionnement des services.
Considérant la nécessité de créer un emploi d'adjoint technique.
Le Maire propose à l'assemblée
La création d'un emploi d'adjoint technique, à temps non complet à raison de 2 heures 15 hebdomadaires
(soit 2.25 x/35€).
L'agent recruté aura pour fonctions d'assurer l'entretien, le ménage des salles communales (salle Saint Vincent, salle de la Petite Champagne), des parties communes des locaux multi services rue Grangier, des
parties communes du Presbytère, et autres locaux ponctuellement.
Cet emploi est équivalent à la catégorie C.
Cet emploi est ouvert aux grades suivants :
— Adjoint technique
Cet emploi est créé à compter du ferjanvier 2024.
Par dérogation au principe énoncé à l'article L. 311-1 et sous réserve que cette vacance ait donné lieu aux
formalités prévues à l'article L. 313-1, des emplois permanents peuvent être également occupés de manière permanente par des agents contractuels territoriaux dans les cas suivants :
3° Pour tous les emplois des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements de communes
regroupant moins de 15 000 habitants ;
Il devra justifier d'une expérience professionnelle.
L'agent contractuel percevra une rémunération dans les limites déterminées par la grille indiciaire des ADJOINTS TECHNIQUES.
Conformément à l'article L.713-1 du code général de la fonction publique (ancien article 20 de la loi n°
83-634 du 13 juillet 1983), la rémunération de l'agent contractuel sera fixée par le Maire en tenant compte
des éléments suivants :
- les fonctions exercées, - la qualification requise pour leur exercice
- l'expérience de l'agent
Le Maire peut tenir compte des résultats professionnels et des résultats collectifs du service pour déterminer
la rémunération de l'agent.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
Vu le code général de la fonction publique (ancienne loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant
dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale),
Vu le tableau des emplois
DECIDE (à l'unanimité)
- d'adopter la proposition de M. le Maire et de créer un emploi permanent à temps non complet d'ADJOINT
TECHNIQUE contractuel à raison de 2 heures 15 hebdomadaires (2.25/35€).
- de modifier en conséquence le tableau des emplois comme suit à compter du 1er janvier 2024 :
1 adjoint technique territorial principal de 1ère classe titulaire - 35 h/35 h
1 adjoint technique contractuel temps non complet - 2.15 h/35 h
- d'inscrire au budget les crédits correspondants.
Projet de d ration relative à la mise en place de la prime de pouvoir d'achat
exceptionnelle
Vu le code général de la fonction publique et, notamment, les articles L.4, L.712-1, L.712-13, L.713-2 et
L.714-4 ;
Vu le décret n° 2023-1006 du 31 octobre 2023 portant création d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
pour certains agents,
L'autorité territoriale propose à l'assemblée délibérante d'instaurer la prime de pouvoir d'achat forfaitaire
exceptionnelle et de soumettre cette proposition à l'avis du Comité social Territorial avant délibération,
Après discussion, le conseil municipal (12 voix pour 2 voix contre) propose le montant ci-dessous
Rémunération brute perçue au titre Montant maximum de la prime de Montant fixé par la collectivité
de la période courant du 1€' juillet pouvoir d'achat fixé par le décret ou l'établissement ou le
2022 au 30 juin 2023 groupement
Supérieure à 23 700 € et inférieure | 700 € 560 €
ou égale à 27 300 €
Les montants susmentionnés feront l’objet d'une proratisation en cas d'exercice des fonctions à temps non
complet ou à temps partiel ainsi qu'en cas de durée d'emploi incomplète sur la période courant du 1€f juillet
2022 au 30 juin 2023.
La prime de pouvoir d'achat fera l’objet d'un versement en une fraction, pour un versement total effectué
avant le 30 juin 2024.
Le conseil municipal transmet ce projet de délibération au CST pour avis et délibérera lors d'une prochaine
séance.
Travaux église intercommunale - demandes de subventions 2024 - DE 2023 038
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, (à l'unanimité) :
ADOPTE le projet de travaux au niveau de la charpente de l'église intercommunale, sous réserve de
l'accord des communes de SAINT BERNARD et VOUGEOT, à savoir :
— renforcement de la charpente (greffe d'un pied de noue en chêne) : 24 890.00 € HT (29 868.00 € TTC)
— couverture zinguerie : 13 135.00 € HT (15 762.00 € TTC)
—_ plétrerie peinture: 9 430.00 € HT (11 316.00 € TTC) 5 TOTAL 47 455.00 € HT (56 946.00 € TTC) + SOLLICITE l'aide de l'Etat au titre de la DETR et l'aide du Conseil Départemental,
e+ DIT que le financement prévisionnel sera le suivant
. Subvention au titre de la DETR
. Subvention du Conseil Départemental
. FCTVA
. Autofinancement et/ou emprunt de la commune
° CERTIFIE que les travaux ne commenceront pas avant que le dossier ne soit déclaré ou réputé complet,
+ DIT que le montant des travaux sera prévu au budget primitif 2024 et que la répartition de la dépense et
des recettes entre les 3 communes se fera au prorata du nombre d'habitants au 1er janvier 2024.
Défense extérieure contre l'incendie : désignation d'un référent sécurité incendie et
secours
M. André Montelle est désigné référent sécurité incendie et secours pour la commune.
Comptes rendus des commissions communales
Commission bâtiments : prochaine réunion le 11 décembre 2023
Commission coeur de village : lors de la dernière réunion, le cabinet R2S a présenté un nouvel avant-projet
suite aux dernières demandes de la commission et une 1ère estimation financière. Un point reste à revoir : à
qui incombe la protection des douves du Château pour le remplacement des garde-corps actuels ? Un
rendez-vous a été sollicité auprès de l'ABF pour lui présenter le projet, Une présentation du projet a été faite
aux commerçants de la place : échanges animés mais constructifs. Une présentation aux habitants est
prévue: le vendredi 12 janvier 2024 à 19h.
Commission animations : arbre Noël prévu dimanche 10 décembre à la Grange de Saulx : chocolat chaud,
brioches, papillotes, clémentines, vin chaud - passage du Père Noël avec remise cadeaux - musique -
décoration Grange dimanche matin à 10 h.
Point sur la liquidation judiciaire EURL Husson et nouvelle location du local
Suite à la liquidition judiciaire de Husson Traiteur, la vente aux enchères du matériel restant dans les locaux
rue Grangier est prévue le 19 décembre 2023. Suite à cette vente, le local pourra être récupéré par la
commune et un nouveau locataire s'est déjà positionné.
Comptes rendus des décisions du maire dans le cadre de ses délégations
M. le Maire fait part des décisions prises dans le cadre de ses délégations :
* renouvellement du bail de chasse avec la société de chasse "La Diane" au 1er septembre 2023 pour 3 ans
(300 € par an)
* signature du devis de 9 884.16 € TTC avec Ineo concernant la reprise voirie rue Eiffel (vu lors d'une
précédente séance)
* présentation des 7 DIA (déclaration intention aliéner) pour lesquelles la commune n'a pas préempté
Rapports annuels 2022 : Communauté de Communes Gevrey-Nuits et services eau
assainissement déchets
La Communauté de Communes a communiqué son rapport annuel d'activités 2022 ainsi que les rapports
annuels 2022 sur le prix et la qualité du service de l'eau, du service assainissement et du service de collecte
des déchets. Ques! ns diverses
Il est fait part :
* de l'inauguration des illuminations de Noël et de l'absence des élus, ce qui est regrettable
* du courriel adressé par un parent d'élève du Pôle scolaire suite à la distribution de calendriers de l'avent de
la Fromagerie aux enfants par l'intermédiaire de l'association "Les Enfants de la Vouge" - lecture est faite du
courriel et de la réponse adressée par M. le Maire
* des deux inscriptions reçues pour le concours des illuminations des maisons/commerces : 2 inscriptions
reçues
* des plantations à prévoir dans la cour locaux multi-services rue Grangier
Les bons d'achat pour les aînés non participants au repas de juin sont répartis entre les conseillers pour
distribution.
La séance est levée à 22 h 45.
Le Maire, La sécrétaire de séance,
Didier DANEL. Isabelle LARMIER.