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Déliberation - deliberations conseil municipal 7 decembre 2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Gilly-lès-Cîteaux.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations conseil municipal 7 decembre 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Logement,
DÉPARTEMENT République Française
COMMUNE DE GILLY LES CITEAUX
Côte d'or
Nombre de membres Séance du jeudi 07 décembre 2023
en exercice: 15 L'an deux mile vingt-rois et le sept décembre à 20 h 00, l'assemblée
régulièrement convoquée le 01 décembre 2023, s'est réunie sous la présidence de
Présents : 13 Didier DANEL.
Votants: 14 Sont présents: Didier DANEL, André MONTELLE, Christian SAUVADET,
Jean-François RIOT, Bernard MUNIER, Cédric BRISARD, Isabelle LARMIER,
Bertille PIHET, Martine GUILLEMAUD, Aurélie WALTER, Isabelle BOIVIN, Tony
SICKLER, Roland MONGEARD
Représentés: Denis SIMONET
Excuses:
Absents: Janice DEBERNARD
Secrétaire de séance: Isabelle LARMIER
TABLE RÉCAPITULATIVE
des délibérations
de la séance du 07 décembre 2023
DATE NUMERO OBJET
07/12/2023 DE_2023 032 Tarifs de location des salles communales Adoptée
07/12/2023 DE_2023_033 Tarifs location matériel communal Adoptée
07/12/2023 DE_2023_034 Redevance occupation domaine public Adoptée
07/12/2023 DE_2023 035 Redevance occupation domaine public 2023 - ORANGE Adoptée
07/12/2023 DE _2023 036 Création et suppression d'un emploi permanent suite à Adoptée
avancement de grade et modification tableau effectifs
07/12/2023 DE_2023_037 Création d'un emploi permanent à temps non complet et Adoptée
modification du tableau des effectifs
07/12/2023 DE_2023 038 Travaux église intercommunale - demandes de subventions Adoptée
2024
Liste affichée le 15 décembre 2023
Le Maire,
Didier DANEL.