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Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion de Conseil du 24 AVRIL 2023
Document publié le Lundi 24 avril 2023 par la commune de Lantic.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion de Conseil du 24 AVRIL 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Sport,
RÉUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
24
AVRIL
2023
Date
de
convocation
19
avril
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le 24
avril
2023
à 18h30,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
LE
MAITRE,
Maire.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
: M.
Daniel
BURLOT,
Mme
Sandrine
OLLIVIER,
M.
Michel
DUBOIS,
Mme
Léone
LE
PROVOST,
Mme
Simone
CHARPENTIER,
M.
Thierry
MICHOUX,
M.
Pascal
GOHARD,
Mme
Karine
LE
VAILLANT,
M.
Daniel
SANTIER,
Mme
Anne
LE
PROVOST-DESCHODT,
M.
Vincent
RAOUL,
Mme
Catherine
CHNOUKI,
Mme
Arlette
COLOMB,
M.
Hugues
LESAGE,
Mme
Céline
LE
DORE
ABSENTS
EXCUSÉS
: : M.
Nicolas
HEURTEL
(procuration
à M.
Christian
LE
MAITRE),
M.
Mathieu
SAINT-
CAST
(procuration
à M.
Thierry
MICHOUX),
Mme
Jeannine
NARDUZZI
(procuration
à Mme
Karine
LE
VAILLANT) ABSENTS
NON
EXCUSÉS
:
Madame
Céline
LE
DORÉ
a été
nommé
secrétaire
de
séance. MODIFICATION
ORDRE
DU
JOUR
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
l’autorisation
de
modifier
l’ordre
du
jour
de
la
séance,
à savoir
:
e Ajouter
pompes
de
relevage
Chaufferie
bois
e Retirer
Aménagement
du
giratoire
Notre
Dame
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés, ACCEPTE
la modification
de
l’ordre
du
jour
suivante
:
Ajout
du
point
suivant
:
e Pompes
de
relevage
Chaufferie
bois
e Retirer
Aménagement
du
giratoire
Notre
Dame
REMPLACEMENT
DES
AMPOULES
ET
NÉONS
PAR
DES
AMPOULES
ET
NÉONS
LED
Monsieur
Daniel
BURLOT,
après
plusieurs
échanges
avec
l’ALEC,
souligne
l’intérêt
économique
et écologique
pour
la commune
de
passer
tous
les
éclairages
des
bâtiments
communaux
en
LED.
Monsieur
Daniel
BURLOT
propose
de
commencer
par
la Salle
des
Fêtes
et
l'ensemble
: Bibliothèque,
Salle
des
Associations,
Salle
Socio-Culturelle.
1 présente
les
devis
reçus
de
différentes
entreprises.
Salles
Bibliothèque,
Salle
Association
Salle
des
Fêtes
HT
TOTAL
Entrepris
Salle
Socio-Culturelle
HT
HT
REXEL
*
2
967.27
1 756.77
4
724.04
SIDER
*
2
008.76
1
197.18
3 205.94
ATS
(pose
6
332.59
4
067.43
10
400.02
comprise)
*Pose
par
nos
soins
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le devis
de
l'Entreprise
SIDER
pour
un
montant
de
3 205.94
€
HT. LOCATION
PODIUM
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
des
demandes
régulières
de
prêt
ou
de
location
du
podium
dont
la commune
est
propriétaire.
Monsieur
le Maire
propose
le prêt
de
podium
pour
toutes
les
associations
de
la commune
et une
location
pour
les
associations
ou
les
collectivités
extérieures
à celle-ci.
Pour
ce
faire
un
contrat
sera
signé
entre
la commune
et l’emprunteur.
Monsieur
le Maire
propose
un
tarif
de
location
à 600
€ par
jour
pour
les
jours
en
semaine
et une
location
à 1 000€
pour
le weekend
(du
vendredi
au
lundi).
Une
caution
de
3 000€
sera
demandée
à tous
les
emprunteurs.
Le
transport
sera
assuré
par
les
services
techniques
de
la commune
pour
les
associations
lanticaises.
Sinon
pour
les
associations
extérieures
et les
collectivités,
le coût
de
transport
sera
à la
charge
de
l’emprunteur
(une
liste
de
transporteur
sera
disponible
en
Mairie). Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
AUTORISE
la location
du
podium
pour
un
montant
de
600€
pour
un
jour
en
semaine
et 1000€
pour
un
weekend
complet
et de
demander
une
caution
de
3 000€,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le contrat
de
location
mis
en
place
pour
spécifier
les
termes
de
la location.
CREATION
D'UN
POSTE
D’ADJOINT
ADMINSTRATIF
A TEMPS
NON
COMPLET
ET
D’UN
POSTE
D’ADJOINT
D'ANIMATION
A
TEMPS
COMPLET
Le
conseil
municipal
est
informé
de
la nécessité
de
créer
des
postes
afin
de
pourvoir
à la
gestion
de
l’agence
postale
communale
et l’encadrement
de
l’accueil
de
loisirs,
Il est
donc
nécessaire
de
modifier
le tableau
des
effectifs
à compter
du
1%
juin
2023.
Après
en
avoir
discuté,
le conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
décide
de
:
Ÿ_ Créer
un
poste
d’adjoint
administratif
à temps
non
complet
: 17.5/35°
Ÿ”_ Créer
un
poste
d’adjoint
d’animation
à temps
complet
Il décide
donc
de
modifier
le tableau
des
effectifs
comme
suit
à compter
du
1‘
juin
2023
1 attaché
:35h
2 adjoints
administratifs
principaux
de
1%°
classe
à : 35h
1 adjoint
administratif
principal
de
2°
classe
: 35
h
1 adjoint
administratif
: 17.5/35e
3 adjoints
techniques
principaux
de
1%
classe
: 35h
1 adjoint
technique
principal
de
2°
classe
: 35h
1 adjoint
technique
principal
de
1%
classe
: 32h 1 adjoint
technique
: 35h
1 adjoint
technique
principal
de
2°
classe
: 17.5/35°
1 adjoint
technique
: 27/35°
1 adjoint
technique
: 9/35°
1 adjoint
d’animation
principal
de
1%
classe
: 35
h
1 adjoint
d’animation
principal
de
2°
classe
: 35h
1 adjoint
d’animation
: 32h
1 adjoint
d’animation
: 35h
1 ATSEM
principal
de
2°
classe
: 35h
1 ATSEM
Principal
de
1°"
classe
: 35h
Si
nécessaire,
les
emplois
permanents
peuvent
également
être
pourvu
de
manière
permanente
par
un
agent
non
titulaire
de
droit
public
dans
le strict
respect
des
cas
de
recours
prévus
aux
articles
3-2
et
3-3
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984.
Pour
faire
face
à un
accroissement
temporaire
d’activité,
des
agents
contractuels
rémunérés
sur
la
base
de
l’échelle
C1
— échelon
1 pourront
être
recrutés.
PROJET
CREATION
CLUB
HOUSE
Monsieur
Daniel
BURLOT
présente
au
Conseil
Municipal
le projet
de
création
du
Club
House,
demande
initiée
par
et pour
le Football
Club
Lantic.
Ce
club
sera
un
lieu
de
convivialité,
d’échange
après
les
entrainements,
les
matchs
ou
les
manifestations
organisées
par
le
FCL.
Il
servira
également
d’espace
de
réunions
pour
l’association.
Ce
projet
a un
coût
estimé
à 70
000
€
ELT.
Monsieur
Hugues
LESAGE
ne
prend
pas
part
au
vote,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés, VALIDE
le projet
de
Club
House,
AUTORISE
M.
le Maire
à signer
les
documents
afférents
à ce
dossier
notamment
les
demandes
de
subventions.
CHAUDIÈRE
SALLE
DES
FÊTES
Monsieur
Daniel
BURLOT
informe
le Conseil
Municipal
de
la nécessité
de
prévoir
dès
à
présent
le remplacement
de
l’ancienne
chaudière
de
la Salle
des
Fêtes,
hors
service
depuis
le
mois
d'Octobre
2022.
Trois
entreprises
ont
présenté
différentes
offres.
Type
de
Chaudière
Générateur
d’air
Système
Pompe
à chaleur
HT
Entreprises
chaud
gaz
propane
climatisation
HT
réversible
drv
HT
LE
BIHAN
24
881.00
44
327.50
75
159.00
CSA
30
058.48
92
993.40
A-R
Rénov”
80
366.20
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés, VALIDE
le devis
de
l’entreprise
LE
BIHAN
pour
le système
de
climatisation
réversible,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le devis
de
l’entreprise
LE
BIHAN
pour
un
montant
de
44
327.50
€ HT.
DEVIS
TABLES
DE
PIQUE
NIQUE
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
son
souhait
d’acquérir
des
tables
de
piques
niques
afin
de
les
disposer
sur
différents
sites
de
la commune
notamment
le long
des
circuits
de
randonnées.
Pour
ce
faire
des
devis
ont
été
établis
en
deux
sortes
de
matériaux
selon
les
types
de
sols
sur
lesquels
ils
seront
posés.
Entreprises
BCE
DIRECT
NET
Modèles
COLLECTIVITÉ
|
COLLECTIVITE
Plastique
Recyclé
712.00
842.00
849.40
Prix
à l’unité
HT
200x136x76
180x176x76
200x
Tables
Béton
4 922.00
6 790.00
4 104.75
Lot
de
5 HT
Remise
375.53
TOTAL
5 712.00
7 632.00
5 129.87
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés, VALIDE
le devis
de
l’entreprise
Net
Collectivité
pour
un
montant
de
5 129.87
EHT,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le devis
de
l’entreprise. CHOIX
ENTREPRISES
ETUDES
THERMIQUES
ET
FLUIDES
Monsieur
Daniel
BURLOT
informe
le Conseil
Municipal
de
la nécessité
de
faire
appel
à une
entreprise
pour
les
études
thermiques
et
des
fluides
pour
le
projet
d’extension
de
la
garderie.
Deux
entreprises
ont
répondu
à la
demande
de
devis.
Entreprise
ELIAD
9 400€
HT
Entreprise
ABEE
4 500€
HT
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
CHOISIT
l’entreprise
ABEE
pour
un
montant
de
4
500€
HT,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
le
devis
de
l’entreprise
ABEE
;
POMPE
DE
RELEVAGE
CHAUFFERIE
BOIS
Monsieur
Daniel
BURLOT
informe
le Conseil
Municipal
que
suite
aux
démarrages
du
chantier
de
la
Chaufferie
Bois,
lors
des
réunions
de
travaux
avec
les
différents
intervenants,
il a
été
noté
la nécessité
de
mettre
en
place
de
deux
pompes
de
relevage
afin
d’évacuer
les
eaux
pluviales
et
les
eaux
usées
; les
fondations
de
la
Chaufferie
étant
en
dessous
du
niveau
des
canalisations.
Monsieur
Daniel
BURLOT
informe
le Conseil
Municipal
que
l’Entreprise
Le
Bihan
a fait
parvenir
en
Mairie
un
devis
pour
2
737.94
€HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés, VALIDE
le devis
de
l’Entreprise
Le
Bihan
pour
un
montant
de
2 737.94
€HT,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le devis
de
l’Entreprise
Le
Bihan.
AFFAIRES
DIVERSES
Déclaration
d’Intention
d’Aliéner
:
° Propriété
de
Monsieur
MOTTAIS
Jean,
sous
la Ville,
cadastrée
ZI
83
p (700m2)
e Propriété
de
Monsieur
MOTTAIS
Jean,
sous
la Ville,
cadastrée
ZI
83
p (551m2)
e Propriété
de
Monsieur
BOULIOU
Philippe,
13
lotissement
Notre
Dame,
cadastrée
C 1488 e Propriété
de
Madame
CORDILLET
Monique,
Notre
Dame
de
la cour,
cadastrée
V
1005
et C
1224
e Propriété
de
Monsieur
HUNT
Geoffrey,
Le
Champ
Robin,
cadastrée
ZK
0126
e Propriété
de
Monsieur
MALENFANT
François
et MALENFANT
Véronique
Epouse
Santier,
L’Orgerie,
cadastrée
ZH
329p,
ZH
335,
ZH
336p
La
commune
ne
fait
pas
valoir
son
droit
de
préemption
urbain.
Présentation
des
médiathèques
de
la baie.
Demande
installation
foodtruck
Ty
JeanJean
cuisine
Provençale
et Méridionale
Fin
de
la
séance
à 20h45
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Céline
LE DORÉ
Christian
LE MAITRE