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unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2020 06 22 compte rendu
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2020 06 22 compte rendu)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination,
COMPTE-RENDU DE SEANCE DU 22 JUIN 2020
En exercice 40 Date de convocation : 15 juin 2020 Présents 40
Pouvoirs 00
Votants 40
Délégués des communes :
BARDOU
-M.Jean-Paul ROUSSELY
BOISSE
-Mme Stéphanie MOLLE
CONNE DE LABARDE
-M. Bernard TRIFFE
EYMET
-M. Jérôme BETAILLE
-Mme Mayia BISCAY
-M. Jérôme LOUREC
-Mme Mélanie KLEIBER
-M. François LEMAIRE
-Mme Myriam LESCURE
-M. Gilles BERGOUGNOUX
-Mme Annie LANDAT
-M. Xavier THEVENET
-M. Maurice BARDET
-Mme Viviane LAGENEBRE
-M. Henri DELAGE
FAURILLES
-M. Gérard MARTIN
FAUX
-M. Alain LEGAL
-Mme Anne Marie FONTAYNE
FONROQUE
-Mme Lucie GRELON
ISSIGEAC
-M. Jean-Claude CASTAGNER
-Mme Françoise DUBOIS
-M. Sébastien DELMARES
MONMADALES
-M. Serge TABOURET
MONMARVES
-M. Christian BARCHIESI
MONSAGUEL
-M. Hervé DELAGE
MONTAUT
-M. Yves VEYRAC
PLAISANCE
-Mme Christine CHAPOTARD
-M. Jean-Marie FRICOT
RAZAC D’EYMET
-M. Thierry GROSSOLEIL
SADILLAC
-M. Yves BORDES
ST-AUBIN DE CADELECH
-M. Pascal MARTY
ST-AUBIN DE LANQUAIS
-M. Moise LABONNE
ST-CAPRAISE D’EYMET
-M. Henri TONELLO
ST-CERNIN DE LABARDE
-M. Vianney D’HAUTEFEUILLE
ST-JULIEN-INNOCENCE-EULALIE
-M. Jean-Maurice BOURDIL
ST-LEON D’ISSIGEAC
-M. Gérard SIMON
ST-PERDOUX
-M. Lucien POMEDIO
STE-RADEGONDE
-M. Michel COASSIN
SERRES ET MONTGUYARD
-M. David HILAIRE
SINGLEYRAC
-Mme Christine LACOTTE
Mme Françoise DUBOIS est élue secrétaire de séance
1-Vote des indemnités mensuelles de fonction
Après avis du bureau du 17 juin il est proposé de conserver les taux existants soit :
-100 % du taux maximal de 41.25 % pour le président.
-80 % du taux maximal de 16.50 % pour les vice-présidents.
Adopté à l’unanimité
2-Délégation de pouvoir du conseil au président
Adopté à l’unanimité avec retrait du 1.
3-Elections des représentants au sein des organismes extérieurs SMD3 : sont élus
COMMUNES Délégués titulaires Délégués suppléants BARDOU Jean-Paul ROUSSELY Sébastien GRAZIANI
BOISSE Stéphanie MOLLE Fabrice DESSAGNE
CONNE DE LABARDE Bernard TRIFFE Christian COLUSSI
EYMET François LEMAIRE Mélanie KLEIBER
FAURILLES Gérard MARTIN Martine CANAUX
FAUX Alain LEGAL Christophe BERNARD
FONROQUE Lucie GRELON Claude LE GOFF
ISSIGEAC Guy VANTOMME Françoise DUBOIS
MONMADALES Serge TABOURET Catherine EBEL
MONMARVES Christian BARCHIESI Jean-Claude DOLO
MONSAGUEL Esclarmonde NICOLET Elisabeth DELMAS
MONTAUT Yves VEYRAC Thierry CHAUVEAU
PLAISANCE Jacques PACE Jean-Marie FRICOT
RAZAC D’EYMET Thierry GROSSOLEIL Patrice JUVET
SADILLAC Yves BORDES Jean-François FRUTTERO
ST-AUBIN DE CADELECH Pascal MARTY Guillaume POLET
ST-AUBIN DE LANQUAIS Moïse LABONNE Patrick LEGRAND
ST-CAPRAISE D’EYMET Bruno DE BASTIANI Christine CORDAZZO
ST-CERNIN DE LABARDE Vianney
D’HAUTEFEUILLE
Barthélémy REGRAY
ST-JULIEN-EULALIE-INNOCENCE Christophe LE NAOUR Nicolas GIRONDIER
ST-LEON D’ISSIGEAC Béatrice ROUSSELY Odile GUYOT
ST-PERDOUX Lucien POMEDIO Philippe PLESTAN
STE-RADEGONDE Michel COASSIN Françoise LEINER
SERRES ET MONTGUYARD Isabelle DESCLOU David HILAIRE
SINGLEYRAC Laurent JUILLET Gérard BUCAU SYCOTEB : sont élus
Noms Prénoms des Titulaires
1-Jérôme BETAILLE
2-Thierry GROSSOLEIL
3-Bernard TRIFFE
4-Hervé DELAGE
5-Gérard MARTIN
6-Alain LEGAL
7-Maurice BARDET
8-Jean-Claude CASTAGNER
9-Christine LACOTTE
Noms Prénoms des Suppléants
1-Vianney D’HAUTEFEUILLE
2-Lucien POMEDIO
3-Serge TABOURET
4-Christian LAFFONT
CNAS : Madame Annie Landat et Mme Valérie SARRAT-COSTE sont élues
MISSION LOCALE : M. Hervé DELAGE et M. Jean-Marie FRICOT sont élus
Syndicat Mixte PERIGORD NUMERIQUE : M. Hervé DELAGE est élu
Office de Tourisme Portes Sud Périgord :
Sont élus
1-Stéphanie MOLLE 5-Anne-Marie FONTAYNE 2-Jérôme BETAILLE 6-Yves BORDES
3-Françoise DUBOIS 7-Henri DELAGE
4-Christine CHAPOTARD 8-Serge TABOURET
Syndicat Mixte Dropt Amont
Missions GEMAPI et HORS GEMAPI
Sont élus
Communes Délégués Titulaires Délégués suppléants BARDOU Jean-Paul ROUSSELY Georges GAUTRON BOISSE Daniel AUROUX Lyonel LEONARD
FAURILLES Sylvie MARTINAUD Gérard MARTIN
MONMARVES Christian BARCHIESI Gérard PARISET
ST LEON
D’ISSIGEAC
Michel BARBET Gérard SIMON
SAINTE-
RADEGONDE
Michel COASSIN Nicolas BAZZOLI
Syndicat Mixte Dropt Aval
Missions GEMAPI et HORS GEMAPI
Sont élus
Communes Délégués Titulaires Délégués suppléants EYMET Xavier THEVENET Jérôme LOUREC
FONROQUE José EREDIA Marie-Laure BONNAMY
ISSIGEAC Jean-Claude CASTAGNER Françoise DUBOIS
MONSAGUEL Clément LAFOSCADE Barthélémy PREVOST
MONTAUT Ludovic BIGOT Céline LASSERRE
PLAISANCE Frédéric DE MONTBRON Jean-Claude ROUCHON
RAZAC D’EYMET Lionel SIMONET Pierre BERNINI
SADILLAC Yves BORDES Anthony COMTE
ST-AUBIN DE
CADELECH
Stéphanie JEGU-ROBIN Christian JORET
ST-CAPRAISE
D’EYMET
Christine CORDAZZO Bruno CASTAGNIER
ST-JULIEN-
EULALIE-
INNOCENCE
Marie-Hélène SAMSON Gérard COMTE
ST-PERDOUX Lucien POMEDIO Philippe PLESTAN
SERRES ET
MONTGUYARD Didier BERNARDI Isabelle DESCLOU
SINGLEYRAC Pierre BACOGNE Laurent JUILLET
4-Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CIAS et composition Elus communautaires
1-Myriam LESCURE
2-Viviane LAGENEBRE
3-Christine CHAPOTARD
4-Jean-Claude CASTAGNER
5-Jean-Maurice BOURDIL
6-Mélanie KLEIBER
7-Yves BORDES
8-Alain LEGAL
ELUS A L’UNANIMITE
Sont nommés par le président
1-Membre à nommer dans le domaine de la prévention/animation
2-Sylvie CHEVALLIER, Conseillère Départementale
3-Henri DELAGE, Conseiller Départemental
4-Hervé DELAGE, Président de l’association d’Aide au Maintien A Domicile (AMAD) 5-Un membre de l’UDAF, M. Daniel TOUPANCE
6-Un membre de l’association des retraités et de personnes âgées du département, Mme Clara HETIER
7-Un membre du domaine de l’insertion et lutte contre l’exclusion (secours populaire), M. Dominique JARDIN
8-Un représentant de l’association de personnes handicapées du département.
5-Vote du taux d’enlèvement des ordures ménagères
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à la majorité (9 voix contre 2 abstentions), décide de voter le taux de 8.72 % pour la commune de Faurilles qui bénéficie d’un service différent, et 10.31 % pour les 24 autres communes du territoire Portes Sud Périgord.
6-Autorisation signature convention « été actif » saison 2020 : adoptée à l’unanimité
7-Autorisation signature convention spéciale COVIS 19 avec la Région Nouvelle Aquitaine dans le cadre du fonds de soutien et de proximité aux entreprises : adoptée à l’unanimité.
8- Présentation du contrat de projets territoriaux 2016-2020 avenant n°1. Validée à l’unanimité.
9-Divers
Composition des commissions
Moulin de Citole
Eymet, le 23 juin 2020
Le Président,
Jérôme BETAILLE