Arrêté - Préfecture - Oise - 20210907 RAA spécial sommaire

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Arrêté - Préfecture - Oise - 20210907 RAA spécial sommaire Document publié le Mardi 7 septembre 2021 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20210907 RAA spécial sommaire)Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Animaux, Aménagement du territoire, Ez PREFETE

DE L'OISE

Liberté

Egalité

Fraternité

Ceres

1 : Li

cf

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Numéro spécial du 7 septembre 2021Recueil des actes administratifs N° spécial du 7 septembre 2021 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 7 septembre 2021 N° de page

SOMMAIRE

PRÉFECTURE DE L’OISE

DIRECTIONS RÉGIONALES

ET DÉPARTEMENTALES

DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI

RÉCÉPISSÉ DU 12 MARS 2021 DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP891497463 POUR L’ORGANISME MCB SERVICES 60410 SAINTINES

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE

RÉCÉPISSÉ DU 21 JUILLET 2021 DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP323873851 POUR L’ORGANISME CISD - ALLO J’ECOUTE 60000 BEAUVAIS

RETRAIT DE RÉCÉPISSÉ DU 21 JUILLET 2021 D’ACTIVITÉ EXCLUSIVE D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP804393221 ENREGISTRÉ AU NOM DE RICKLIN EPHIDIA

RÉCÉPISSÉ DU 13 JUILLET 2021 DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP884050444 POUR L’ORGANISME DELI AYMERIC 60600 MELLO

RÉCÉPISSÉ DU 24 AOÛT 2021 DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP825196132 POUR L’ORGANISME DO - PIANO À MELICOCQ 60150

RÉCÉPISSÉ DU 25 AOÛT 2021 DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP887574812 POUR L’ORGANISME JONATHAN GRUNY À NOGENT SUR OISE 60180

RÉCÉPISSÉ DU 24 AOÛT 2021 DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP901921338 POUR L’ORGANISME IBJ MULTISERVICE À CINQUEUX 60940

RÉCÉPISSÉ DU 30 AOÛT 2021 DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP898379342 POUR L’ORGANISME LES CLES DE CLARISSE À DELINCOURT 60240

RÉCÉPISSÉ DU 24 AOÛT 2021 DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP900997057 POUR L’ORGANISME NICOLAS ROBERT À CARLEPONT 60170

RÉCÉPISSÉ DU 19 JUILLET 2021 DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP880048426 POUR L’ORGANISME THERESE SERVICES 60127 FRESNOY LA RIVIERE

RÉCÉPISSÉ DU 26 AOÛT 2021 DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP900865635 POUR L’ORGANISME LOTUS BLEU À BEAUVAIS 60000

RÉCÉPISSÉ DU 30 AOÛT 2021 DE DÉCLARATION D’UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP513442293 POUR L’ORGANISME MERCIER MULTISERVICES À THIESCOURT 60310

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DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 1ER SEPTEMBRE 2021 PORTANT MISE EN RÉSERVE ET INTERDICTION TEMPORAIRE DE PÊCHE DANS N TRONÇON DE LA RIVIÈRE NOYE

ARRÊTÉ DU 11 AOÛT 2021 PORTANT RENOUVELLEMENT SZ L’AGRÉMENT DE LA SOCIÉTÉ GURDEBEKE RECYCLAGE POUR EFFECTUER LA COLLECTE DE PNEUMATIQUE USAGÉS POUR LES DÉPARTEMENTS DE L’OISE, DU VAL D’OISE, DE LA SOMME ET DES ARDENNES

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 20 AOÛT 2021 DE PRESCRIPTIONS COMPLÉMENTAIRES SOCIÉTÉ ARKEMA COMMUNE DE VILLERS ST PAUL

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 18 AOÛT 2021 PORTANT PRESCRIPTIONS SPÉCIALES ENCADRANT LES ACTIVITÉS DE LA SOCIÉTÉ TOTALENERGIES PROXI NORD EST COMMUNE DE CLAIROIX

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 24 AOÛT 2021 AUTORISANT LA SOCIÉTÉ BPE LECIEUX À POURSUIVRE ET ÉTENDRE L’EXPLOITATION D’UNE CARRIÈRE DE CALCAIRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-MAXIMIN

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 20 AOÛT 2021 AUTORISANT LA SOCIÉTÉ CHANEL PARFUMS BEAUTÉ À POURSUIVRE SES ACTIVITÉS DE FABRICATION DE PARFUMS COMMUNE DE COMPIÈGNE

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 30 AOÛT 2021 PORTANT DÉROGATION AUX INTERDICTIONS DE DESTRUCTION, D’ALTÉRATION OU DE DÉGRADATION DE SITES DE REPRODUCTION ET/OU D’AIRES DE REPOS D’ESPÈCES PROTÉGÉES ET DE DESTRUCTION DE SPÉCIMENS D’ESPÈCES ANIMALES PROTÉGÉES DU CENTRE HOSPITALIER ISARIEN DE CLERMONT

ACCORD DU 26- AOÛT 2021 CONCERNANT LA PROJECTION DE 3 FORAGES DE RECONNAISSANCE SUR LA COMMUNE DE AMY DOSSIER N°60-2021-00063

RÉCÉPISSÉ DU 26 AVRIL 2021 DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT FORAGE DE RECONNAISSANCE (3 FORAGES PROJETÉS) COMMUNE DE AMY DOSSIER N°60-2021-00063

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