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Compte-Rendu - 2023 04 04
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Triors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 04 04)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Démocratie,
Commune
de
TRIORS
Procès-Verbal
du
conseil
municipal
du
4 Avril
2023
à 20h30
Düûment
convoqué
le
28
mars
2023,
le
conseil
municipal
s'est
tenu
dans
la
salle
des
associations,
sous
la
présidence
de
Xavier
OUDILLE,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 12
Nombre
de
conseillers
votants
: 10
Présents : Xavier
OUDILLE,
Maire
Catherine
OUDILLE,
Jean-Luc
REYNAUD,
adjoints
Sébastien
AVIT,
Pascal
MINODIER,
Marie-Ange
CHABERT,
Nicole
BOUY,
Anne-Laure
COINDRE,
Michel
BOUY,
Sébastien
BOUTHERIN,
conseillers
municipaux.
Absents
excusés
: Pascal
HANSBERQUE
a donné
procuration
à Michel
BOUY.
Absents
: Frédéric
PERNOT.
Secrétaires
de
séance
: Jean-Luc
REYNAUD,
Michel
BOUY
Auxiliaire
de
séance
: Séverine
MACHON
Quorum
: 6
Présence
de
public
dans
la salle
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal
1°)
Délibérations :
-
Déclaration
d’intention
d'Aliéner
une
parcelle
située
chemin
des
Combes
soumise
au
Droit
de
Préemption
Urbain
(DPU).
-
Adhésion
à
la
Compétence
Efficacité
Energétique
de
Territoire
d'énergie
Drôme
-
SDED.
-
Demande
d'aide
financière
au
SDED
pour
la
rénovation
de
la
salle
polyvalente.
-
Demande
de
subventions
pour
le
changement
de
l'éclairage
de
la
salle
polyvalente.
-
Demande
de
subventions
pour
le
changement
du
chauffage
de
l'église.
-
Demande
de
subventions
pour
le
changement
des
zingueries
et
la
pose
de
moustiquaires
des
bâtiments
communaux.
-_
Révision
des
tarifs
de
location
de
la
salle
polyvalente
2°)
Vote
des
subventions
aux
associations
3°}
Vote
du
budget
2023
4°}
Points
sur
les
travaux
des
commissions
et
groupes
consultatifs.
5°)
Questions
diverses.
Après
l'annonce
du
maire
de
l’approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
28
février
2023,
Michel
interpelle
le
maire
et
la
première
adjointe
sur
des
problèmes
de
formalisme
concernant
ce
procès-verbal.
Il
lit
la
réforme
des
règles
de
publicités
(Direction
Générale
des
Coliectivités
Locales),
l'ordonnance
2021-
1310
du
7
octobre
2021,
entrée
en
vigueur
le
1°
juillet
2022,
et
mise
en
pratique
à
TRIORS
depuis
cette
date.
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
doit
être
soumis
à
l’approbation
des
élus
au
conseil
suivant,
après
la
prise
en
compte
des
remarques
éventuelles
il
est
arrêté
puis
signé
par
le
maire
et
le
ou
la
secrétaire
de
séance.
Michel
fait
la
remarque
que
le
PV
étant
déjà
signé
par
le
maire
et
la
secrétaire
de
séance
avant
le conseil
municipal
avec
diffusion
interne,
il
est
donc
déjà
validé.
De
plus,
plusieurs
personnes
ont
participé
à
la
rédaction
de
ce
procès-verbal
(ce
qui
se
comprend)
alors
que
seul
le
nom
d'un
secrétaire
de
séance
est
noté
sur
le
PV.
Dans
un
souci
de
transparence,
et
conformément
à
l'article
L2121-15
du
CGCT,
il
faut
noter
sur
le
PV
les
noms
du/des
secrétaire(s)
et
auxiliaire
de
séance.
Il
précise
également
que
Îles
noms
et
détail
des
environs
40
lignes
situées
avant
les
délibérations,
n’ont
pas
leur
place
dans
un
procès-verbal
de
conseil
municipal. Rappel
:Extrait
DGCL,
réforme
des
règles
de
publicités
à
mentionner
sur
le
PV
:
La
teneur
des
discussions
au
cours
de
la
séance,
qui
s'entend
comme
le
résumé
des
opinions
exprimées
sur
chaque
point
porté
à
l'ordre
du
jour.
La
mention
de
l’ensemble
des
échanges
n'est
pas
juridiquement
imposée.
L'objectif
est
d'informer
les
citoyens
sur
les
principales
informations,
interventions,
idées
et
opinions
évoquées
au
cours
de
la
séance
et
dont
la
retranscription
permet,
le
cas
échéant,
d'éclairer
la
décision
prise
par
l'assemblée
délibérante.
Un
vote
par
scrutin
public
se
fait
à
la
demande
d'un
quart
des
conseillers
présents,
comme
préconisé
par
la
DGCT.
A
TRIORS,
les
votes
lors
des
conseils
municipaux,
se
font
à
main
levée
(Vote
dit
ordinaire)
et
dans
ce
cas,
les
noms
et
sens
des
votes
ne
sont
pas
à
noter
sur
le
procès-verbal. Intervention
de
la
secrétaire
de
séance
du
conseil
précédent
concernant
les
commentaires
du
début
de
PV
:
Nicole
BOUY
affirme
que
des
commentaires
ont
été
rajoutés
par
des
personnes
autres
qu'elle
et
qu'elle
ne
savait
pas
qu'il
ne
fallait
pas
signer
le
PV
avant
l'approbation
au
conseil
suivant.
Le
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal
est
approuvé,
mais
après
la
demande
d'approbation
aux
conseillers
4
voix
Pour,
5
Contre
et
2
abstentions.
Départ
d'un
conseiller
de
la
séance
(Anne-Laure
COINDRE
à
21H04)
DELIBERATIONS
-
Déclaration
d'intention
d’Aliéner
une
parcelle
située
chemin
des
Combes
soumise
au
Droit
de
Préemption
Urbain
(DPU)
: le
conseil
à
l’unanimité
renonce
au
droit
de
préemption
-
Adhésion
à
la
Compétence
Efficacité
Energétique
de
Territoire
d'énergie
Drôme
-
SDED
:
le
taux
de
subvention
est
passé
à
20%
au
lieu
de
50%
: Accord
à
l'unanimité
pour
3
ans.
-
Demande
d'aide
financière
au
SDED
pour
la
rénovation
de
la
salle
polyvalente,
: accord
à
l'unanimité.
-
Demande
de
subventions
pour
le
changement
de
l'éclairage
de
la
salle
polyvalente
auprès
du
SDED
et
du
Département
: Accord
à
l'unanimité
-
Demande
de
subventions
pour
le
changement
du
chauffage
de
l'église
auprès
du
Département
et
de
la
Région
: Accord
à
l'unanimité
-
Demande
de
subventions
pour
le
changement
des
zingueries
et
la
pose
de
moustiquaires
des
bâtiments
communaux
auprès
du
Département
et
de
la
Région:
Accord
à
l’unanimité
-
Révision
des
tarifs
de
location
de
la
salle
polyvalente
:
les
30€
du
coût
de
la
régisseuse
seront
facturés
entièrement
au
locataire
de
la
salle
(au
lieu
des
11€
actuellement),
et
le
montant
de
la
réservation
sera
de
50%
du
montant
total.
COMMISSIONS Urbanisme
:
Une
demande
(DP)
pour
une
véranda
Une
demande
(DP)
pour
une
création
d’une
ouverture
et changement
de
fenêtre
sur véranda
Travaux
:
-
Les
érables
argentés
sont
plantés
sur
l’aire
de jeux,
la table
de
ping-pong
et la table
de
pique-
nique
sont
installées
également.
-
L'entreprise
Terpend a
détruit
le
local
à poubelle
place
de
la St Vincent.
-
Commission
Sécurité
au
Monastère
avec
le SDIS
: 2 petites
remarques
sans
incidence.
-
La
société
Champion
a effectué
le broyage
des
végétaux
à la carrière.
-
Pose
de
2
regards
d’eau,
et
mise
en
forme
d’un
fossé
(bétonné).
-
Curage
des
fossés
par
l’entreprise
Terpend
-
Achat
de
panneaux
pour
la boite
à livres
-
Réunion
sur
l’état
des
routes
et choix
des
lieux
(reprise
ou
réfection).
Budget :
le budget
2023
a été
voté
à l’unanimité
(voir
annexe
1)
SID
: RAS SIEH
:Réunion
le
11/4
avec
le
bureau
du
SIEH.
Concernant
le
DECI,
la
société
NALDEO
a récupéré
les
données
des
Poteaux
Incendie
auprès
du
SIEH
et
effectuera
un
contrôle
sur
terrain
en
autonomie
en
avril,
elle
réidentifira
les
PI
suivant
le
SDIS.
SIVOS
:le
contrôle
de
l’eau
du
chauffage
doit
se
faire
en
période
de
non
chauffe
(pour
être
désemboué).
Le
salon
du
livre
s’est
bien
passé.
Le
budget
a été
voté
:155
719.49€.
La
part
pour
8 enfants
triorais
sera
de
24
442.05€.
Ecole
:Jean-Luc
a rencontré
les
maîtresses,
voici
les
travaux
à prévoir
:
-
Aménagement
dans
l’école
Déplacer
l'armoire
du
défibrillateur
(trop
basse
les
enfants
se
cognent
dedans)
la
mettre
au
même
niveau
haut
et
contre
le
tableau
bleu
en
liège
Déposer
le
porte-manteau
sous
le
tableau
Baisser
le
tableau
de
30
em
Fournir
5 câbles
rj45
de
3 m
-
Aménagement
de
l’extérieur
Enlever
le
portillon
et
deux
panneaux
de
grillage
avec
leurs
poteaux
pour
donner
l’accès
au
coin
d'herbe
Evacuer
le
réservoir
de
récupération
d’eau
pluviale
Reposer
un
panneau
de
grillage
le
long
de
l’ancien
bac
à sable
pour
empêcher
que
les
ballons
aillent
sur
les
vélos
(Pancien
bac
à sable
servira
de
range
vélos)
Déplacer
le
support
à bicyclettes
Fixer
le
porte-manteau
déposé
sous
le
préau
entre
le
jeu
de
morpion
et
la
porte
à
1,10m
du
sol
Voir
pour
l'aménagement
du
dernier
WC
condamné
actuellement
Voir
s’il
y a
la
possibilité
d’y
faire
une
bibliothèque
bureau
dans
le
garage
actuel
Pose
d’un
bac
à sable
Prévoir
de
reprendre
des
planches
et
de
repeindre
le
toit
de
[a
cabane
Natation
du
27
mars
au
7
avril
pour
Les
petits,
à la
piscine
BUTTET
Sortie
le
30
mai
au
parc
à MONTELEGER,
une
sortie
nature
le
27
juin
à ROCHECHINARD.
Une
évaluation
de
l’école
va
être
effectuée
par
l'académie.
CAS
:
Nicole
et
Marie-Ange
sont
allées
à une
réunion
« Famille
et
personnes
fragilisées
» organisée
par
la
CAF
et
Pagglo
pour
information
:2
thèmes,
enfants
handicapés
et
demandeur
d’asile.
Liste
des
personnes
fragilisées
de
la
commune,
en
cours
de
remise
à jour
(les
personnes
doivent
en
faire
la
demande
en
mairie)
Pour
le
BAFA,
l’agglo
prend
en
charge
le
coût
de
la
formation des
jeunes,
à partir
de
16
ans
(20
places)
pour
pallier
les
difficultés
de
recrutement.
Impôts
:La
commission
s’est
réunie
en
présence
de
Mr
GAFFIOT
(cadastre).
Subventions
aux
associations
:après
réception
des
Cerfa
et
dossiers
des
associations.
Vote
des
subventions
:
Pétanque
:110€
Le
club
de
l’amitié
:110€
Le
sou
des
écoles
:160€
Les
multipattes
:110€
3 associations
TRIORAISES
ainsi
que
lAmicale
des
secrétaires
n’ont
pas
remplis
de
demande
de
subvention
ADMR
:200€
ADAPEI
:110€
Chemin
des
artistes
:
le
coût
de
l’assurance
serait
de
276€,
l’achat
de
grilles
serait
de
1200€
environ,
il
faudrait
rajouter
en
plus
les
frais
du
vernissage
et
des
repas.
Le
conseil
a décidé
de
ne
pas
se
positionner
cette
année
par
manque
d’investissement
humain. QUESTIONS
DIVERSES
Nous
avons
reçu
la
société
Ad
Vitam
qui
vend
des
logiciels
de
gestion
et
d’archives
pour
le
cimetière
:devis
de
6 000€
environ,
le
conseil
décide
de
ne
pas
donner
suite.
Une
réunion
aux
archives
communales
et
communautaires
de
l’agglo
se
déroulera
le
15
mai.
Séance
levée
à 00H10.
Prochaine
réunion
: convocation
à définir
par
le maire
Les
secrétaires
de
séance
Le
Maire
PT
in
Ver
nm
EE ES E— BUDGET
2023
AU
04/04/2023
au:
fonctionnement
charges
2023
REALISE
2022
[PREVU
Carac.
Géné
67 860,57
€
74
620,00
€
Personnel
105
890,90
€
116
220,00
€
Opération
ordre
210,00 €
210,00
€
0,00
€
0,00
€
Gst.Courante
79
212,67
€]
85
816,00
€
Chrg
Financ.
2 487,32
€
1 476,00
€
Chrg
Except
0,00
€
135,00
€
Dot.
Amortist
0,00
€
0,00
€
virmt
sect.
Invest.
106
731,00
€]
Total
255
661,46
€|
385
208,00
€
au:
fonctionnement
recettes
2023
REALISE
2022
|PREVU
excedt
344
438,31
€
376
493,00
€]
att de
charges
493,27
€
0,00
€
opération
d'ordre
0,00
€
Prod.
Service
27
574,29
€
23
790,00
€
Impot
Taxes
235
938,41
€
256
503,00
€]
Dotation
Part/fdtp
39
180,03
€
39
223,00
€
Autre
Produit
14
419,22
€]
14
380,00
€]
Prod
Finance
1,66
€
2,00
€]
Prod
Excep
4 785,56
€
180,00
€
322
392,44
€|
334
078,00
€
resultat
fct
66
730,98
€
-51
130,00 €
avec
excédent
710
571,00
€]
excdt
exercice
2022
58
893,94
€
excdtcum2022
423
493,32
€
évolution
prévue
impots
2023
PREVU
04/04/2023
investissement
charges
2023
Emprunts|
tous
travaux
PREVU
30
154,00
€
3 600,00
€]
40
000,00
€]
20
000,00
€
15
000,00
€
43
100,00
€
50 000,00
€
2 000,00
€]
17
000,00
€]
1 500,00
€
1 000,00
€]
3 000,00
€]
1 200,00
€ révision
PLU
table+table
ping-pong+arbres+jeux
chauffage+moustiquaires+cheneau: chauffage+chauffe-eau+bac
à
sable
éclairage
SdF+chauffage
salle
des:
chemin
de
Chateauvieux
réseaux
d'électrification
étude
DECI
outillage
David
autre
matériel
four
cantine
matériel
informatique
227
554,00
€
PREVU
04/04/2023
investissement
recettes
2023
TA
FCTVAI
PREVU
*_
12 324,00 € 12 820,00 € 35 480,00 € 1 420,00 € 5 000,00
€
19 103,00 € 34 676,00 € 106 731,00 € 215
230,00
€
résultat
invest]
-12
324,00
€]
recettes
invest.
dont
47000€
de
restes
à
réaliser
résultat
d'invest.
reporté
subv
Région
subv.
Département(voirie+chauffage
subv.
SDED
excédent
de
fonctionnement
virement
section
fctment
227
554,00
€
impots
2015
167
135,00
€]
impots
2016
170
235,00
€]
impots
2017
177
674,00
€
impôts
2018
180
302,00
€
impôts2019
187
708,00
€
impôts
2020
190
726,00
€
impôts
2021
196
631,00
€
impôts
2022
210
371,00
€]
impôts
2023
227
973,00
€]
2022
/2023
tarif cantine
4,40€/repas
tarif
garderie
2,30€/h
tarif concession
350€
le m.
linéaire/700€
les
2 urnes
tarif
Salle
Polyv.
30,00
€
tarif Licence
4
1-2€/boisson