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Procès Verbal - 2086317
Document publié le Jeudi 23 octobre 2025 par la commune de Beauregard.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2086317)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Banque,
Commune de Beauregard
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 OCTOBRE 2025
L'AN DEUX MILLE VINGT CINQ, le VINGT TROIS OCTOBRE à 20H10 à la Mairie, Le Conseil Municipal de la Commune de Beauregard étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale du 17 octobre 2025, sous la présidence de Mme Nadia GUYON, Maire.
Etaient présents : N. Guyon, J.F Blanchard, M. Bouchard, X. Bouchet, E. Ferey, P.
Lecomte, N. Macorano, $. Mousli, A. Petit, F. Pichon, A. Tardy
Absents excusés : Z. Aït Hellal donne pouvoir à N. Macorano, G. Haller donne
pouvoir à F. Pichon
Absents : M. Desigaud, J. Guyot
Secrétaire de séance : N. Macorano
Ouverture de la séance à 20h10
+ _ APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 25 SEPTEMBRE 2025
$ Approbation du Procès Verbal à l'unanimité sans commentaire
° Emplacement vente de sapins de Noël sous le kiosque et fixation du tarif :
Un vendeur a proposé de vendre des sapins de Noël sous Le kiosque de la commune pendant la
période amont de Noël. À noter, qu’il aura besoin d'électricité sous Le kiosque et que cette
dernière n’est active que lors de l'éclairage public. Le contrat de location devra stipuler que Le
kiosque devra être libéré le 8 décembre pour laisser La place à l’animation relative au Beauregard
des Lumières.
La proposition de Loyer est établie à 200 € pour La période.
$ Approbation du PV à l'unanimité sans commentaire (0 contre, 0 abstention, 13 pour)
+ _ Encaissement exceptionnel chèque invité du repas des ainés :
Des chèques ont été perçus pour la participation d’accompagnants et de non-résidents au
repas des ainés.
Demande d'accord pour l’encaissement de ces chèques au Trésor Public.
$ Approbation à l'unanimité Commune de Beauregard
e Sollicitation subvention CEE dans le cadre « coup de pouce chauffage des
bâtiments résidentiels collectifs et tertiaires :
Dans le cadre du projet de remplacement du système de chauffage, Madame le Maire demande
l'accord du Conseil Municipal afin de solliciter une subvention auprès de la CEE dans le cadre du
dispositif « Coup de pouce ».
& Approbation à l'unanimité
e Modification du montant de la subvention ADEME CCR à 12 700€ au lieu de
12 000€ de la délibération N°2025-09-004 :
- Le Conseil Municipal autorise la demande de subvention auprès de l'organisme ALEC pour un montant réévalué à 12 720€ (au lieu de 12 000€ prévus initialement), s’ajoutant à la
subvention d'environ 3 350€ du SIEA.
& Approbation à l'unanimité
e Prise en charge de la facture pour le remplacement de la barrière Allée de la
Saladine, à l’angle de la rue Gui de Chabeu :
A la suite d’un incident ou un administré a endommagé une barrière communale, un accord à l'amiable a été trouvé.
Madame le Maire demande l’accord au Conseil Municipal de créer un titre de recette de 564€ pour que le responsable de l’incident rembourse intégralement le coût des réparations.
& Approbation à l'unanimité
e Convention d’accès au compteur d’eau et d’électricité de la Maison
Guillermard :
Le propriétaire de la l’annexe de La Maison Guillermard a demandé de se raccorder temporairement
aux compteurs d’eau et d'électricité de La Maison Guillermard pour les travaux de son bâtiment.
Le Conseil Municipal approuve la signature de La convention qui encadre ce raccordement. La
consommation sera facturée au propriétaire sur la base des relevés de compteur effectué avant et
après Les travaux.
& Approbation à l'unanimité Commune de Beauregard
e , Validation de la phase 1 des devis GONETT TP concernant les différents travaux
de voirie sur la commune :
La Commission travaux, par la voix de M. Bouchard, présente Le programme des travaux propriétaires
(Phase 1).
1.1- Chemin de la Garenne : Création d’un bateau trottoir pour résoudre le problème d'inondation
chez un riverain.
12- Entrée du village : Installation de balises auto-relevables et de plots lumineux solaires pour
sécuriser la zone et prévenir Les accidents.
1.3- Impasse de La charrière : réparation d’une déformation de la chaussée (avec investigations
d’une possible fuite de canalisations) et installation d’un panneau « Voie sans issue ».
1.4- Sécurité devant l’école : Provision budgétaire pour l'installation de « coussins berlinois ».
L'emplacement exact et Les détails techniques seront finalisés après consultation avec
l'expert en sécurité M. Goyon et seront présentés au Conseil Municipal pour décision et votes
ultérieurs.
1.5- Signalisation : travaux généraux de redressement, scellement et remplacement des
panneaux de signalisation endommagés dans la commune.
1.6- Abords de la bibliothèque : Installation de deux balises pour créer un obstacle visuel et
ralentir La circulation.
& Approbation à l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h34.
JBSERVATIONS :
Secrétaire de séance, Maire, Naïthalie MACORANO Nadia GUYON se
w Commune de Beauregard
Questions Diverses
1/Installation d’un casier Vinted Go :
Proposition : Vinted Go a proposé d'installer un casier à colis en échange d’un revenu annuel de 780 € pour la commune.
Décision : Le sujet est mis en attente. Une discussion préalable aura lieu avec la gérante du bureau de tabac pour évaluer l’impact avant toute décision.
2/ Demande d’étalement du loyer de la colonie de vacances :
Sujet : L'association gérant la colonie demande de passer d’un paiement annuel de 18 000 € à un paiement trimestriel pour préserver sa trésorerie
Décision : Décision reportée. Le contrat de location actuel doit être examiné pour clarifier les termes de paiement avant de fournir une réponse.
3/ Projets de Food Trucks :
Poulet Rôti : Une proposition a été reçue. Le conseil a décidé de la refuser pour ne pas concurrencer les commerces et traiteurs locaux.
Burgers/Tacos : Une autre proposition a été examinée. La même préoccupation de concurrence avec les offres existantes (boulangerie) a été soulevée. Le Conseil décide d’approuver un essai les vendredis soir en contre partie d’une rémunération à la même hauteur que le pizzaiolo du jeudi soir soit 150€/trimestre,
4/ Animation musicale du Beaujolais Nouveau :
Sujet : Un membre du conseil a proposé son groupe de musique pour animer l'événement.
Décision : La proposition est refusée. Le conseil réaffirme son principe de charte et la vigilance pour éviter tout conflit d’intérêts.