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Procès Verbal - PV 02 10 2025 Signe
Document publié le Jeudi 2 octobre 2025 par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 02 10 2025 Signe)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Justice et droit,
| COMMUNE DE ST SYMPHORIEN SUR COISE < É Place du Marché | PROCES-VERBAL DU 69590 St Symphorien sur Coise CONSEI L M U N ICI PAL Département du Rhône du 2 OCTOBRE 2025
Présents :
BANINO Jérôme, MEZARD-MOSTFA Dominique, TOINET Guy, GRANGE Agnès, SARTORETTI Michel,
SIMON Anne-Claire, FERLAY Christiane, VAUX Marie-Aimée, WITHERS Patrick, LAPLACE Sébastien,
GLEIZES Jérôme, DALBEPIERRE Michael, RATTON Maryline, VERICEL Pauline.
Absents excusés :
MICHELOT Eric pouvoir à DALBEPIERRE Michael
GRANGE Evelyne pouvoir à GRANGE Agnès
ZAMPICCHIATTI-CREPET Mariana pouvoir à VAUX Marie-Aimée
VENET Denis pouvoir à TOINET Guy
MURIGNEUX Claudie pouvoir à SARTORETTI Michel
CAKIR-LOUSSE Corinne pouvoir à SIMON Anne-Claire
ODIN Catherine pouvoir à WITHERS Patrick
PAÏSSE Matthieu pouvoirà BANINO Jérôme
THEVENON Pierrick pouvoirà RATTON Maryline
Absents :
ROY Jean Sébastien, FLAMENT Julien,
AGGOUN Jean-Claude
Participe également à la réunion : MANERO Chrystèle
Nombre de membres :
En exercice : 26
Présents : 14
Votants : 23
(dont 9 pouvoirs)
Jérôme BANINO , Maire, constate que le quorum est atteint et ouvre la séance à 20h15.
Maryline RATTON est nommée secrétaire de séance.
Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 4 septembre 2025
Le Procès-verbal de chaque séance, rédigé par le secrétaire, est arrêté au commencement de la séance
suivante, et signé par le maire et le secrétaire.
Le conseil municipal approuve le procès-verbal à l'unanimité.
H Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 19 septembre 2025
Le Procès-verbal de chaque séance, rédigé par le secrétaire, est arrêté au commencement de la séance
suivante, et signé par le maire et le secrétaire.
Le conseil municipal approuve le procès-verbal à l'unanimité.
Jérôme BANINO donne lecture de l'ordre du jour.
TIERS-LIEU-CULTUREL : compte-rendu de l'étude de faisabilité
Rapporteures Dominique MÉZARD-MOSTFA et Anaëlle VERICEL-GUYOT
L'étude de faisabilité a été menée par le CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement), sous la direction de l'architecte Bruno Cateland. Celle-ci visait à vérifier la faisabilité
technique du programme d'usage prévu, à adapter les surfaces si nécessaire, à spatialiser ces usages
dans les espaces disponibles.
Principaux constats :
1. Capacité des bâtiments insuffisante : surface exploitable actuelle : 2 129 m? (avant
cloisonnements et isolation) et la surface nécessaire selon le programme d'usage d'avril 2024 :
2 700 m2? + Le programme d'usage dépasse les capacités actuelles du site.
2. Une salle de spectacle n’est pas envisageable dans les bâtiments actuels.
— Alternatives proposées : création d’un petit auditorium dans les espaces existants -
construction d’une salle dédiée dans le parc (phase 3 du projet).
3. Exposition permanente (Maison des Métiers) : possibilité de réduire la surface sans appauvrir
le contenu grâce à l'optimisation du parcours et à l’usage de dispositifs numériques.
C'est un scénario de synthèse qui est présenté au conseil, fruit de plusieurs réunions techniques. Avec
un objectif d'immersion dans les lieux, une simulation sur la base de plusieurs usages est proposée.
Sur le phasage des travaux, la phase 0 (Mise hors d’eau / hors d’air du bâtiment : couvertures,
charpentes, menuiseries, façades). Les phases 1 (Aménagement des ailes Ouest et Nord en rez-de-
chaussée et R+1 avec priorité à la Maison des Métiers et aux espaces de convivialité/animation
quotidienne), 2 (Scénario complet avec en particulier le pôle 3 “culture/événementiels”, le pôle 4
“coworking/ateliers” et le repair café et centre de ressources) et 3 (salle de spectacles) sont plus
lointaines.
Jérôme BANINO indique que l'investissement sur ces prochaines phases sera conditionné par les
financements que la commune pourra obtenir compte tenu du très gros effort d'investissement de la
commune sur ce mandat et les urgences sur la Collégiale.
Sur ce point, la phase O est estimée à environ 850 000 € HT, la Fondation du Patrimoine apportant ici la
somme de 300 000€. On notera sur cet estimatif le parti pris d'intervenir sans la reprise de l’ensemble
des façades afin de conserver les caractéristiques de cet ancien bâtiment industriel, Maryline RATTON s'interroge sur le déclenchement de cette phase 0. Les crédits ayant été ouverts au
BP 2025, cette phase peut être lancée.
Jérôme BANINO objective les propos en rappelant que la maturité de ce projet permettra la
sauvegarde des anciennes Tanneries et qu’une direction est donnée à ce projet. Il dresse de ce fait un
bilan des investissements de la commune :
Opération Coeur de Bourg lancée sur la base du plan guide élaboré durant ce mandat
Collégiale : programme pluriannuel de travaux établi à partir du diagnostic sanitaire
Pôle sportif : 5 phases d'investissement terminées
Tiers-lieu culturel : programme d’usage et étude de faisabilité établis permettant de lancer
l'ingénierie pour une première phase de travaux
Cette façon de procéder permettra aux projets d’être lancés selon les choix notamment financiers des
prochains élus. Dominique MÉZARD-MOSTFA souligne cette idée de transmission.
Jérôme GLEIZES demande si le côut total est évalué. Anaëlle VERICEL-GUYOT présente les montants
estimés sur la base de ratios (5,2 m£€ TTC soit 4.4 m€ HT). Quelques espaces pourront être loués
(auditorium, ateliers, coworking).
Au-delà de l'investissement, le fonctionnement est en cours d'évaluation. L'évaluation est menée en
parallèle du travail sur la gouvernance avec des associations comme la MJC, la ludothèque ou des
structures telles la médiathèque ou encore l'office de tourisme. Des événements comme Tanneries
Remix le permettent. D'ailleurs la 3è édition aura lieu le 29 novembre et sera orientée vers la
restitution de l'expérience vécue pendant le bal monté aux Tanneries par les associations (matin) et un
travail sur la co gouvernance afin d'amorcer les engagements et responsabilités de chacun.
Les élus soulignent le bon travail de Anaelle VERICEL-GUYOT et la remercient de sa présentation.
Bilan des VENDREDIS MUSICAUX
Rapporteure Maryline RATTON
Maryline Ratton effectue une rétrospective des Vendredis Musicaux. Après des débuts modestes en
2014 où les artistes se produisaient sur les marches de la mairie et géraient eux-mêmes la sonorisation
et le budget alloué très restreint permettant d'accueillir un seul artiste par soirée, les Vendredis
Musicaux se sont progressivement développés jusqu'à accueillir en 2025 près de 800 spectateurs par
soirée.
En 2015, la programmation s'enrichit avec deux concerts par soirée. En 2016, un budget spécifique est
attribué à l’événement,permettant d'accueillir deux groupes “emblématiques” : les Tit’Nassels et La
Mine de Rien. Depuis cette date, le budget est en progression constante. Une scène est installée au
pied de la montée Grenette, cadre dans lequel s’est produit en 2019 l'artiste jamaïcain I-Taweh, à
l’occasion d’une soirée reggae.
En 2020, en raison de la crise sanitaire, aucun concert n'est autorisé. Il s'agit de la seule interruption
depuis la création de la manifestation. En 2021, la scène est agrandie et déplacée devant la
chocolaterie, où elle reste installée durant tout l'été.
Depuis 2014, 75 groupes se sont produits dont 39 pour le mandat en cours (2020-2026).
Depuis 2016, le budget des Vendredis Musicaux a connu une évolution mesurée, passant de 7 500€ à
9 500€ en 2025. En revanche, les coûts annexes (techniques, hébergement des artistes, repas et logistique) — ont, quant à eux, augmenté significativement, Le coût total de l'événement s'élève
aujourd’hui à environ 16 500€.
Jérôme GLEIZES demande s’il existe des marges de manœuvre sur ce budget, Maryline RATTON et
Dominique MEZARD MOSTFA expliquent que le budget est rigoureusement tenu et les marges faibles.
Les retombées économiques sont importantes pour les associations culturelles partenaires (bénéfice
moyen d'environ 1 500€). Les commerçants de la place bénéficient également de l'affluence générée
par l'événement et enregistrent une hausse significative de leur activité les soirs de concert.
Les Vendredis Musicaux attirent un public varié, composé d'habitants des villages alentours, mais
également de visiteurs stéphanois et lyonnais. Ces soirées permettent ainsi de faire découvrir notre
commune. La fréquentation ne cesse d'augmenter : environ 500 et 800 personnes assistent à chaque
soirée, soit en moyenne près de 3 000 personnes par édition. La communication sur l'événement s’est
d’ailleurs considérablement développée.
Maryline RATTON déroule en détail l'organisation de cet événement, de la programmation jusqu'à la
réouverture de la place dans de bonnes conditions de sécurité (sur ce dernier point, les élus remercient
Agnès GRANGE de son investissement). Les Vendredis Musicaux sont le résultat d’un engagement
collectif pour garantir des soirées de qualité pour les artistes et le public (commission, agents,
associations).
Patrick WITHERS se renseigne sur la programmation des artistes. Maryline RATTON indique que les
Vendredis Musicaux sont désormais sollicités engageant de ce fait une négociation avec eux.
Le Conseil Municipal remercie Maryline RATTON pour ce bilan des Vendredis Musicaux. Il approuve
le nom de salle turquoise proposée par la commission culture (salle en bas à droite au
rez-de-chaussée de la mairie).
Avenant à la convention d'occupation de locaux La Fabrik
Rapporteur Jérôme BANINO
Le Conseil municipal est invité à délibérer sur l'avenant n°1 relatif à la convention d'occupation de
locaux - La Fabrik.
Jérôme BANINO rappelle que l'association La Fabrik et la commune ont convenu en 2019 d’une
convention d'occupation précaire pour la mise à disposition d’un espace de stockage moyennant une
participation sous la forme d'un avoir pour couvrir des besoins de prestations techniques son et
lumière de la commune d’une valeur de 3600€ annuelle. Les conditions ayant évolué, un avenant à la
convention est proposé.
Cet avenant fait état que la participation sous la forme de prestations sur période 2019-2023
correspond aux engagements équitables de chacune des parties. Il fixe à compter du 1er janvier 2024
un loyer de 310 €/mois payable mensuellement à terme échu révisable sur la base de l'indice IRL.
La convention est adoptée à l’unanimité. Adhésion au service “Energie & Bâtiments”
Rapporteur Guy TOINET
La commune adhère à ce service proposé par le Service Transition Écologique de la Communauté de
communes des Monts du Lyonnais (CCMDL) via une convention triennale prolongée jusqu'au
31/12/2025. L'objectif d’“Energie & Bâtiments” est de poursuivre l'accompagnement technique pour la
gestion énergétique du patrimoine communal (chauffage, régulation, isolation, travaux, …) et de
mettre en œuvre une politique énergétique maîtrisée sur les bâtiments communaux, ceci grâce à la
mutualisation d’un technicien “Energie & Bâtiments” entre plusieurs communes afin de compenser
l'absence de ressources internes. Cette entité est portée par le service Transition Écologique de la
CCMDL dans le bâtiment du Parc Éco Habitat en partenariat avec le SYDER et l'ALTE 69.
Un travail sérieux a été mené sur l'analyse de nos consommations et de la performance énergétique de
nos bâtiments ayant abouti à la mise en place de robinets thermostatiques et de thermostats
d'ambiance. l'isolation à 1€ de plusieurs bâtiments est en cours d'étude.
Le conseil municipal est invité à délibérer sur la nouvelle adhésion au service qui courra jusqu'au 31
décembre 2028 avec un coût par habitant de 0.90£ soit un budget total de 3 313.80£€ et autorise le
Maire à signer la convention de partenariat.
La convention est adoptée à l’unanimité.
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association l’Outil en Main
Rapporteur Michel SARTORETTI
Le Conseil municipal est invité à délibérer sur la demande de subvention exceptionnelle déposée par
l’'Outil en Main d’un montant de 394€ pour la réalisation de décorations à l’occasion d'Octobre Rose et
des fêtes de Noël.
A la question de Dominique MÉZARD-MOSTFA, il est répondu qu'il s’agit d’une demande de
subvention.
Patrick WITHERS indique que le prochain mercredi, les décorations pour Noël seront terminées et
prêtes à être installées.
Le conseil municipal est invité à attribuer une subvention de 394 €.
La délibération est adoptée à l’unanimité. Demande de garantie d'emprunt 2 Fleuves Rhône Habitat
Rapporteur Jérôme BANINO
Jérôme Banino rappelle que dans le cadre de la gestion de son parc de logements sociaux, Deux
Fleuves Rhône Habitat réhabilite 48 logements situés sur la résidence Grange Bastier 1.
La direction de l'office public sollicite notre commune pour se porter garante à hauteur de 25% d’un
éco-prêt d'un montant de 504 000€ sur 15 ans. La Communauté de communes des Monts du Lyonnais
a refusé de s'engager.
Le taux de ce prêt est indexé sur le Livret A.
Monsieur le Maire rappelle la situation actuelle des garanties d'emprunts de la commune :
- Encours garanti au 01/01/2025 : 437 096,36€
- Annuité correspondante : 68 149,31€
- Deux garanties en mai et juin ont augmenté l'annuité de 38 526,17€
- Annuité totale actuelle : 106 675,48 €
et invite le conseil municipal à se prononcer sur une garantie d'emprunt à hauteur de 25%.
Sébastien LAPLACE demande quels seraient les effets d’un refus. Le projet serait abandonné dans ce
cas. Jérome GLEIZES réagit sur ce dernier point. Jérome BANINO indique que les banques demandent
de plus en plus de garantie et ce sera le cas pour le prêt pour la reconstruction du futur Centre
Hospitalier.
Dominique MÉZARD-MOSTFA s'intéresse au taux de défaillance des créanciers. Jérôme BANINO
indique que dans le cas présenté ce soir, le bailleur enregistre des loyers.
Délibération adoptée à l'unanimité.
Reprise du réseau impasse du Désert - constitution d’un groupement de
commandes avec la CCMDL
Rapporteur Jérôme BANINO
Jérôme BANINO rappelle quelques éléments de contexte notamment sur la fragilité des remparts
ceinturant la Collégiale et la nécessité de corriger les désordres avant toute intervention.
Le projet concerne la création de deux réseaux distincts : un réseau d'eaux usées, avec raccordement
sur la rue de la Doue et un réseau d'eaux pluviales, avec rejet dans l’Orzon. Ces travaux permettraient
l'abandon des réseaux unitaires existants : aujourd’hui peu accessibles car situés sous des bâtiments.
Une convention de groupement de commandes serait établie avec la CCMDL. Les travaux estimés à 306
292.78€ HT seraient répartis comme suit : 49.5 % pour la commune, le reste pour la CCMDE. Dominique MÉZARD-MOSTFA demande quel est le critère de répartition. C’est celui de la longueur du
réseau relevant de la compétence de la commune ou de l’EPCI.
Les crédits pour cette reprise de réseau ont été ouverts au BP 2025. = cé
Patrick WITHERS signale que les câbles internet de son domicile passent sous les escaliers nécessitant
des précautions lors de l'intervention. || demande si les installations dans les habitations devront être
modifiées, ce qui n’est pas le cas.
Jérôme BANINO informe le conseil qu’un éboulement sur les remparts a eu lieu cette fin septembre.
Des travaux en urgence vont être lancés nécessitant peut-être l'ouverture de crédits supplémentaires
dans le cadre de la décision modificative.
Convention adoptée à l’unanimité.
Approbation de la convention avec la Caisse d’Allocations Familiales - Mise à
disposition de données relatives au suivi de l’obligation scolaire
Rapporteur Anne-Claire SIMON
La présente convention annuelle a pour objet la mise à disposition, par la Caisse d’Allocations
Familiales à la Commune, des données visées à l’article R. 131-10-3 du code de l'éducation, en vue du
recensement des enfants résidant dans la Commune et soumis à l'obligation scolaire.
Jérôme GLEIZES s'exprime sur la sollicitation des élus locaux.
Jérôme GLEIZES s’abstenant, la convention est adoptée à la majorité.
Rapport d'activités
Rapporteur Jérôme BANINO
Le conseil communautaire a approuvé, le 22 juillet 2025, le rapport d'activités 2024 de la Communauté
de Communes des Monts du Lyonnais (CCMDL).
Il répond à l'obligation légale prévue par l’article L5211-39 du Code Général des Collectivités
Territoriales et est transmis par le Président de l’EPCI à chaque maire.
Rapport d'activités transmis aux élus. Liste des décisions prises dans le cadre de la délégation au Maire
Rapporteur Jérôme BANINO
En vertu de la délégation donnée à Monsieur le Maire par le Conseil Municipal au titre de l’article:
L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire rend compte
des décisions et commandes passées dans le courant du 3°" trimestre 2025.
La lecture de ces décisions provoque les remarques suivantes :
absence de poubelles rue Lamartine
positionnement du panneau rue Lamartine
versement d'intérêts moratoires BASALT au terme d’une longue procédure
Tour de l'avenir, coût de 17 000€
Abri vélo rue Lamartine
Le prêt de 800 000 € a été déclenché.
Lecture est faite des décisions.
Trombinoscope actualisé
JÉRÔME BANINO présente le trombinoscope actualisé en raison des mouvements de personne.
départ en retraite de Martine GERVASONI
arrivée de Maxime GUYOT
arrivée de Julie PUPIER
départ de Maxime GUILLOT (novembre)
Questions diverses
Sébastien LAPLACE fait état du besoin d'entretien du tatamis de judo à l'Espace Thomas Granjon.
Malgré un passage régulier de la société de nettoyage, le résultat est insuffisant. Sébastien LAPLACE
demande si la commune peut faire l'acquisition d’un appareil de nettoyage adapté (2500€), les
associations utilisatrices gérant alors le nettoyage. La demande sera étudiée par Michael DALBEPIERRE.
Christiane FERLAY rappelle que le Repas des Aînés aura lieu le 11 octobre.
Michel SARTORETTI indique qu'Octobre Rose a débuté avec une première soirée théâtre riche en
émotions qui a réuni une centaine de personnes.
Guy TOINET indique que la production de chauffage par le réseau de chaleur est assurée au 2 octobre
comme prévu. La performance est moyenne et expliquée par le recours à une chaudière mobile et
provisoire. En l’absence de démarrage dans des conditions optimales, la purge du système est
imparfaite et la compatibilité de certains régulateurs est en cours. - Le 25 octobre, la commune accueillera ses nouveaux arrivants à 15h devant la mairie.
La production de miel édition 2025 s'élève à 51 kg. 400 petits pots seront distribués lors du repas des
Aînés. Un groupe d'élus s’est rendu à Châtillon sur Chalaronne et a visité son rucher pédagogique.Une
école du miel a été créée sur un ancien terrain arboricole avec des essences du monde entier. 150
ruches sont installées et des activités adaptées à plusieurs tranches d'âges proposées aux quelques 120
groupes scolaires qui visitent l’école chaque année. Le projet d’une visite sera étudié avec la
commission jeunesse.
Dominique MÉZARD-MOSTFA rappelle l'exposition actuellement en cours aux Tanneries en lien avec le
stand pour la souscription. Le week-end dernier, ce sont 35 personnes qui ont été reçues.
La plaquette de la Médiathèque version 2025 est remise à chaque conseiller.
Michel SARTORETTI transmet les remerciements du comité de circonscription à Dominique
MÉZARD-MOSTFA pour la qualité de l'accueil sur le stand lundi 29 septembre.
Jérôme BANINO après avoir remercié les membres présents à cette séance riche et détendue souhaite
à tous une bonne soirée.
La séance est levée à 22h25
l
& Aecre taire de seance