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Convocation - oj 07 05 14
Déliberation - oj 13 11 14
Document publié le Jeudi 13 novembre 2014 par la commune de Blanc-Mesnil.
Lien du pdf (Déliberation - oj 13 11 14)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Consommateurs,
VILLE DU BLANC-MESNIL
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 13 NOVEMBRE 2014 à 18H45
Salle Joseph Mirgon (Annexe à la convocation du 7 NOVEMBRE 2014)
Décisions prises par M. le Maire
en vertu de l’article L.2122-22
du Code Général des Collectivités
Territoriales.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE –
PERSONNEL – FINANCES -
URBANISME :
1. Précisions portant sur le règlement
intérieur du Conseil Municipal –
2014/2020.
2. Désignation des représentants
du Conseil Municipal au sein
du conseil d’administration
du collège Jacqueline De Romilly.
3. Adhésion au régime d’assurance
chômage.
4. Rémunération des heures
supplémentaires effectuées
par le personnel enseignant.
5. Fixation du taux horaire concernant
les vacations pour un cours de danse.
6. Produits irrécouvrables
de la Ville – Exercice 2014.
7. Créances éteintes de la Ville –
Exercice 2014.
8. Participation de la Ville à la prise en
charge du permis de conduire pour
les bacheliers « Mention très bien ».
VOIRIE – PROPRETÉ – BÂTIMENTS
COMMUNAUX – ESPACES VERTS –
ENVIRONNEMENT –
DÉVELOPPEMENT DURABLE :
9. Convention de servitude avec Spirit
Entreprises pour le passage
d’une canalisation d’assainissement
avenue Descartes.
10. Avenant n° 3 à la convention
de mise à disposition de véhicules
au commissariat de police.
11. Subvention au titre de la dotation
de développement urbain.
ENSEIGNEMENT – ACTIVITÉS
PÉRISCOLAIRES :
12. Proposition de modification
de sectorisation du quartier sud
pour la rentrée 2015.
CULTURE :
13. Projet de renouvellement
de la convention cadre pluriannuelle
d’objectifs – Le Forum / scène
conventionnée de Blanc-Mesnil –
années 2015-2016-2017.
SANTÉ – HANDICAP :
14. Convention avec l’Agence Régionale
de Santé pour la mise en œuvre
et le financement des
expérimentations de nouveaux
modes de rémunération pour les
centres municipaux de santé.
15. Convention avec l’Agence Régionale
de Santé pour la mise en œuvre
de la permanence d’accès aux soins
de santé.
16. Convention de partenariat avec
le Conseil Général pour la mise
en œuvre de séances publiques
de vaccinations.
17. Convention de partenariat avec
l’association « Bamesso et ses amis ».
SPORTS :
18. Attribution du solde des subventions
de fonctionnement aux associations
sportives pour l’année 2014.
19. Attribution d’une aide financière
à MM. Quentin HALYS et Johan
Sébastien TATLOT.
20. Attribution d’une aide financière
à Mme Dora TCHAKOUNTE.
COMMERCE – ARTISANAT :
21. Marché de Noël 2014 – Création
d’une redevance d’occupation
du domaine public.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
– PERSONNEL – FINANCES -
URBANISME :
22. Retrait de délégation de fonctions
et de signature au 7ème adjoint
au maire.
LE BLANC-MESNIL,
LE 7 novembre 2014
Le Maire
THIERRY MEIGNEN
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