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Convocation - oj 23 12 14
Déliberation - oj 22 05 14
Acte - oj 14 03 2019 0
Déliberation - oj 14 12 2015
Document publié le Lundi 14 décembre 2015 par la commune de Blanc-Mesnil.
Lien du pdf (Déliberation - oj 14 12 2015)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
VILLE DU BLANC-MESNIL
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 14 DÉCEMBRE 2015
à 18H45
Salle Joseph Mirgon (Annexe à la convocation du 8 DÉCEMBRE 2015)
- Décisions prises
par M. le Maire en vertu
de l’article L.2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales.
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE – PERSONNEL – FINANCES –
URBANISME :
1. Statuts du S.E.A.P.F.A. – Réécriture
de la compétence « géothermie ».
2. Attribution d’une indemnité
de confection de budget et
de conseil au trésorier principal
du service des finances publiques
de la ville du Blanc-Mesnil
au titre de l’année 2015.
3. Modification du tableau des effectifs.
4. Instauration de l’indemnité de départ
volontaire.
5. Budget principal de la ville –
3ème décision modificative du budget.
6. Budget principal de la ville - Ouverture
de crédits par anticipation budgétaire –
Exercice 2016.
7. Budget du service
de l’assainissement - Ouverture de crédits
par anticipation budgétaire –
Exercice 2016.
8. Budget du service de l’eau - Ouverture
de crédits par anticipation budgétaire –
Exercice 2016.
9. Ouverture de crédits par anticipation
budgétaire – Subventions d’équilibre
2016 des budgets du C.C.A.S.
et de la Caisse des Ecoles.
10. Convention avec GRDF
pour le déploiement du projet compteurs
communicants « Gazpar ».
11. Attribution d’une avance
de subvention par anticipation
budgétaire sur le budget primitif 2016
pour les associations sportives.
12. Ouverture de crédits
par anticipation budgétaire
à l’association Blanc-Mesnil
Développement – Exercice 2016.
13. Vente de la ligne de self installée
à l’école Jean-Baptiste Clément.
14. Demande au futur
établissement public territorial 7 (EPT 7)
de reprendre et achever la procédure
de révision du PLU.
15. Grand Paris – Elections
des représentants de la ville au sein
des instances métropolitaines.
VOIRIE – PROPRETÉ – BÂTIMENTS
COMMUNAUX – ESPACES VERTS –
ENVIRONNEMENT – DÉVELOPPEMENT
DURABLE :
16. Délégation du service de production
et de distribution d’eau potable –
Désignation du délégataire –
Approbation du traité.
17. Enquête publique relative à la
demande d’autorisation de la société
Paprec d’exploiter une installation de
transit, tri et regroupement de déchets
divers sur la commune de Blanc-Mesnil.
18. Mise en œuvre d’un agenda
d’accessibilité programmée (Ad’AP).
DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE – EMPLOI – INSERTION :
19. Attribution d’une subvention
exceptionnelle à l’association
Blanc-Mesnil Développement.
CULTURE :
20. Conservatoire à rayonnement
départemental - Projet d’établissement
2015-2020.
21. Avenant à la convention
avec l’association Villes des Musiques
du Monde.
LOGEMENT, SANTÉ ET HANDICAP :
22. Attribution d’une subvention
de fonctionnement à une amicale
de locataires au titre de l’année 2015.
23. Convention avec la C.P.A.M. -
Adhésion au nouvel accord
des centres de santé.
JEUNESSE :
24. Versement de subventions
aux établissements du secondaire pour
la réalisation de projets pédagogiques
au titre de l’année scolaire 2015/2016.
25. Coopérations et partenariats
avec les établissements de second degré
– année scolaire 2015/2016.
SPORTS :
26. Attribution d’une subvention
exceptionnelle à Madame
Dora TCHAKOUNTE.
27. Réactualisation des tarifs
des activités nautiques
de la « piscine du parc ».
COMMERCE – ARTISANAT :
28. Avis sur une dérogation au repos
dominical de commerces de détail
accordée par le Maire pour l’année 2016.
VIE ASSOCIATIVE ET ÉVÉNEMENTIELLE –
JUMELAGES :
29. Attribution de subventions
de fonctionnement aux associations
d’intérêt général pour l’année 2015.
30. Demande de subvention
pour la permanence d’accès aux soins
de santé (P.A.S.S.) implantée
dans les centres municipaux de santé.
31. Programmation
du contrat de ville 2015.
32. Signature
du contrat de ville 2015-2020.
ENFANCE – PETITE ENFANCE :
33. Fonds locaux d’investissement –
Conventions à intervenir avec
la Caisse d’Allocations Familiales
de la Seine-Saint-Denis et la ville.
LE BLANC-MESNIL,
LE 8 DÉCEMBRE 2015
LE MAIRE,
Thierry MEIGNEN