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Arrêté - 3 R CFU VILLE 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Courcelles-lès-Lens.
Lien du pdf (Arrêté - 3 R CFU VILLE 2025)
Thèmes du document : Banque, Fiscalité, Économie et finances,
Page 1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS
Numéro SIRET : 21620249900010
POSTE COMPTABLE : 062068 SGC HENIN-BEAUMONT
Compte financier unique (M57)
Voté par Nature
BUDGET PRINCIPAL
ANNEE 2025
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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Sommaire
Le Compte Financier Unique
Arrêté et signatures
ECCF
Origine des données Page
I. Informations générales et synthétiques
A Informations statistiques, fiscales et financières Ordonnateur 5
B1 Présentation générale du compte financier - Vue d’ensemble Ordonnateur 6
B2 Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés Comptable 7
B3.1 Liste des organismes de regroupement Ordonnateur 8
B3.2 Liste des établissements publics créés Ordonnateur 9
B3.3 Liste des services individualisés dans un budget annexe Ordonnateur 10
C1 Détail des restes à réaliser - Dépenses Ordonnateur 11
C2 Détail des restes à réaliser - Recettes Ordonnateur 12
D Bilan synthétique Comptable 13
E Compte de résultat synthétique Comptable 14
F Taux des contributions et produits afférents en N Ordonnateur 16
II. Exécution budgétaire
A Modalités de vote du budget Ordonnateur 17
Vue d'ensemble
A1.1 Dépenses d’investissement Ordonnateur 18
A1.2 Recettes d’investissement Ordonnateur 19
A2.1 Dépenses de fonctionnement Ordonnateur 20
A2.2 Recettes de fonctionnement Ordonnateur 22
Vue détaillée
B1 Dépenses d’investissement Comptable 23
B2 Recettes d’investissement Comptable 28
C1 Opérations d’équipement - Détail des chapitres et articles Ordonnateur 31
D1 Dépenses de fonctionnement Comptable 103
D2 Recettes de fonctionnement Comptable 108
III. États financiers
A Bilan Comptable 111
B Compte de résultat Comptable 115
C Annexe (uniquement pour les collectivités certifiables) Ordonnateur / Comptable - Pièce jointe 117
D Balance des comptes Comptable 118
IV. États annexés Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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Origine des données Page
A. Présentation croisée et agrégée
A1 Présentation croisée, section d’investissement – vue d’ensemble Ordonnateur
A2 Présentation croisée, section de fonctionnement – vue d’ensemble Ordonnateur
A3 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Ordonnateur
B. États annexés patrimoniaux
B1.1 État de la dette - Détail des crédits de trésorerie Ordonnateur
B1.2 État de la dette - Répartition par nature de dette Ordonnateur
B1.3 État de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Ordonnateur
B1.4 État de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Ordonnateur
B1.5 État de la dette - Détail des opérations de couverture Ordonnateur
B1.6 État de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Ordonnateur
B1.7 État de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Ordonnateur
B1.8 État de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Ordonnateur
B1.9 État de la dette - Autres dettes Ordonnateur
B2 Méthodes utilisées pour les amortissements Ordonnateur
B3 État des provisions Ordonnateur
B4 État des charges transférées Ordonnateur
B5 Détail des opérations pour le compte de tiers Ordonnateur
B6 Prêts Ordonnateur
B7.1 État synthétique des engagements donnés Ordonnateur
B7.2 État synthétique des engagements reçus Ordonnateur
B7.3 État des emprunts garantis Ordonnateur
B7.4 Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Ordonnateur
B7.5 État des contrats de crédit-bail Ordonnateur
B7.6 État des marchés de partenariat Ordonnateur
B7.7 État des recettes grevées d’une affectation spéciale Ordonnateur
B7.8 Autres engagements donnés Ordonnateur
B7.9 Autres engagements reçus Ordonnateur
B8 Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions Ordonnateur
B9 État du personnel Ordonnateur Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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Origine des données Page
B10 Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Ordonnateur
B11.1 État de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Ordonnateur
B11.2 État de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Ordonnateur
C. États annexés budgétaires
C1.1 Équilibre budgétaire Ordonnateur
C1.2 Équilibre budgétaire - dépenses Ordonnateur
C1.3 Équilibre budgétaire - recettes Ordonnateur
C2.1 Situation des autorisations de programme Ordonnateur
C2.2 Situation des autorisations d’engagement Ordonnateur
C3.1 Impact du budget pour la transition écologique – répartition par nature Ordonnateur
C3.2 Impact du budget pour la transition écologique – répartition par fonction Ordonnateur
D. Autres éléments d’information
D1 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Ordonnateur
D2 Gestion des fonds européens Ordonnateur
D3 Actions de formation des élus Ordonnateur
D4 État relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes Ordonnateur
D5 Identification des flux croisés Ordonnateur
D6.1 États de la répartition de la TEOM – investissement Ordonnateur
D6.2 États de la répartition de la TEOM – fonctionnement Ordonnateur
D7.1 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Fonctionnement Ordonnateur
D7.2 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Investissement Ordonnateur
D8.1 Suivi des opérations au titre du NPNRU – État de synthèse Ordonnateur
D8.2 Suivi des opérations au titre du NPNRU – Détail Ordonnateur
V. Arrêté et signatures
A Arrêté et signatures Ordonnateur / Comptable 146
Accusé de réception en préfecture
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I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 8251
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 890,50
Ratios de niveau Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 912,89
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 968,00
3 Dépenses d’équipement brut / population 981,49
4 Encours de dette / population (2)(3) 180,62
5 DGF / population 198,62
Ratios de structure et d’analyse financière Valeurs
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 0,6266
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 0,9726
8 Taux d’épargne brute (Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement) (2) (4)
9 Taux d’épargne nette ( (Epargne brute – remboursement annuel de la dette en capital) / recettes réelles de fonctionnement)
10 Ratio d’endettement (Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement) (2) (3) (4) 0,1865
11 Capacité de désendettement (encours de dette / épargne brute) (2) (3) (4)
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts.
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner.
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I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I PRESENTATION GENERALE DU COMPTE FINANCIER – VUE D’ENSEMBLE B1
Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice N
Investissement Fonctionnement Total cumulé
Recettes
Prévision budgétaire totale A 11 132 300,07 8 013 999,76 19 146 299,83
Recettes réalisées (1) B 4 732 844,91 8 212 332,23 12 945 177,14
Restes à réaliser C 2 533 633,84 0,00 2 533 633,84
Dépenses
Autorisation budgétaire totale D 6 031 776,81 8 408 273,29 14 440 050,10
Dépenses réalisées (1) E 2 503 063,98 7 083 369,47 9 586 433,45
Restes à réaliser F 111 555,77 0,00 111 555,77
Différences entre les titres et les mandats Solde des réalisations de l’exercice (+/-) G = B – E 2 229 780,93 1 128 962,76 3 358 743,69
Résultats antérieurs reportés Résultats antérieurs reportés (+/-) H -5 100 523,26 3 866 204,40 -1 234 318,86
Solde (investissement) ou résultat de
clôture (fonctionnement) Excédent /déficit G + H -2 870 742,33 4 995 167,16 2 124 424,83
Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser (+/-) I = C - F 2 422 078,07 0,00 2 422 078,07
Résultat cumulé Excédent /déficit G + H + I -448 664,26 4 995 167,16 4 546 502,90
(1) Les recettes réalisées et les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre
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I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés B2
Résultat à la clôture de
l’exercice précédent : exercice
N-1
Part affectée à
l’investissement : exercice N
Résultat de
l’exercice N
Transfert ou intégration de
résultat par opération d’ordre
non budgétaire
Résultat de clôture de
l’exercice N
I - Budget principal
Investissement -5 100 523,26 2 229 780,93 -2 870 742,33
Fonctionnement 4 942 544,77 1 076 340,37 1 128 962,76 4 995 167,16
TOTAL I -157 978,49 1 076 340,37 3 358 743,69 2 124 424,83
II - Budgets des services à caractère
administratif
TOTAL II
III - Budgets des services à caractère
industriel et commercial
TOTAL III
TOTAL I + II + III -157 978,49 1 076 340,37 3 358 743,69 2 124 424,83
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I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHÈRE LA COLLÉCTIVITE B3.1
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
Autres organismes de regroupement
ASSOCIATION DES MAIRES ET DES PRESIDENTS D'INTERCOMMUNALITE DU PAS DE CALAIS 01/01/2025 MANDAT ADMINISTRATIF 1 810,13
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre.
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I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS CRÉÉS B3.2
Catégorie d’établissement (1) Intitulé / objet de l’établissement Date de création Date de délibération Nature de l’activité (SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
CCAS < Néant > non
CE < Néant > non
Régie personnalisée < Néant > non
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur
nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état.
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I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISÉS DANS UN BUDGET ANNEXE B3.3
Catégorie de services (1) Intitulé / objet du service Date de
création
Date de
délibération
N° SIRET Nature de l’
activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
Régie à seule autonomie financière < Néant > non
Lotissement < Néant > non
Service social et médico-social < Néant > non
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social.
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I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C1
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 111 555,77
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
282 Opération d’équipement n° 282 98 787,77
284 Opération d’équipement n° 284 12 768,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Accusé de réception en préfecture
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I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 2 533 633,84
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 2 533 633,84
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
Page 13
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Bilan synthétique (en milliers d'euros) D
ACTIF NET (1) Total FONDS PROPRES ET PASSIF Total
ACTIF IMMOBILISÉ FONDS PROPRES
Immobilisations incorporelles (nettes) Apports et subventions d'investissement 35 692,95
Subventions d'investissement versées Neutralisations et régularisations -596,72
Autres immobilisations incorporelles 784,91 Réserves 31 987,99
Immobilisations corporelles (nettes) Report à nouveau 3 866,20
Terrains 7 298,25 Résultat de l'exercice 1 128,96
Constructions 20 592,92 Droits du concédant, de l'affermant, de l'affectant et du remettant
Réseaux et installations de voirie 20 322,23 TOTAL FONDS PROPRES (I) 72 079,39
Réseaux divers 1 097,39 PASSIF
Installations techniques, agencements et matériel 535,03 TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
Immobilisations mises en concessions ou affermées DETTES FINANCIÈRES
Autres 1 339,72 Emprunts obligataires
Immobilisations corporelles en cours 16 135,41 Emprunts souscrits auprès des établissements de crédit 1 011,15
Droits de retour relatifs aux biens mis à disposition ou affectés 2 800,67 Dettes financières et autres emprunts 4,14
Immobilisations financières (nettes) 60,91 TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 1 015,29
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 70 967,44 DETTES NON FINANCIÈRES
ACTIF CIRCULANT Dettes fournisseurs et comptes rattachés 141,47
Stocks Autres dettes non financières 5,55
Créances 228,74 Produits constatés d'avance
Charges constatées d'avance TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 147,02
Trésorerie 2 198,97 TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL ACTIF CIRCULANT (II) 2 427,71 TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 1 162,31
Comptes de régularisation (III) 0,67 Comptes de régularisation (III) 154,12
Écarts de conversion actif (IV) Écarts de conversion passif (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV ) 73 395,82 TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) 73 395,82
[1] Déduction faite des amortissements et des dépréciations
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 1 707,60 1 658,37
Participations 939,01 811,94
Compensations, autres attributions et autres participations 121,39 122,59
Dons et legs
Impôts et taxes 4 881,87 4 617,00
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 272,32 372,68
Produits des cessions d'actifs 6,75
Autres produits de gestion 220,89 340,95
Production stockée et immobilisée
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges
Reprises du financement rattaché à un actif 17,58
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT(I) 8 167,42 7 923,53
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 1 954,53 2 076,50
Charges de personnel 4 231,02 4 369,36
Indemnités des élus (et membres du CESR) 160,87 163,85
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 0,61 0,30
Impôts et taxes 166,54 168,31
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 239,70 290,21
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés
Neutralisation des dépréciations et provisions
Neutralisation des plus-values de cession 6,75
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 6 760,00 7 068,53 Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 253,95 307,59
Autres charges 0,05 0,87
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 254,00 308,47
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 1 153,42 546,53
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V) 0,07 0,08
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 24,53 26,03
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -24,45 -25,95
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 1 128,96 520,58
Accusé de réception en préfecture
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I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I TAUX DES CONTRIBUTIONS ET PRODUITS AFFERENTS EN N F
Libellés Taux, coefficient ou forfait appliqués par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du taux /
N-1
(%)
Produit N Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part définie à l’art. 265 du code des douanes) SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE (majoration définie à l’art. 265 A du code des bis
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits pétroliers (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels sont soumis les rhums et spiritueux (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de montagne 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 40,60 % 0,00 2 022 692,00 0,00
TFPNB 96,34 % 0,00 44 991,00 0,00
CFE 13,03 % 0,00 12 183,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 2 079 866,00 0,00
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation.
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II MODALITES DE VOTE DU BUDGET A
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7,50%
- Investissement : 7,50%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ...
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(mandats émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement (2) 5 509 360,24 2 025 870,23 36,77 111 555,77
Total des dépenses d’équipement 5 509 360,24 2 025 870,23 36,77 111 555,77
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 226 500,00 226 284,17 99,90 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 233 500,00 233 333,32 99,93 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 460 000,00 459 617,49 99,92 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 5 969 360,24 2 485 487,72 41,64 111 555,77
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) 62 416,57 17 576,26 28,16 0,00
041 Opérations patrimoniales (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre en investissement 62 416,57 17 576,26 28,16 0,00
Total des dépenses d’investissement de l’exercice 6 031 776,81 2 503 063,98 41,50 111 555,77
001 Solde d’exécution négatif reporté 5 100 523,26
Total des dépenses de la section d’investissement 11 132 300,07 2 503 063,98 111 555,77
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Voir l’état II-C1.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) DI 040 = RF 042
(5) DI 041 = RI 041
(6) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324.
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(titres émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 4 393 043,13 2 520 240,76 57,37 2 533 633,84
16 Emprunts et dettes assimilées 3 000 000,00 1 260,00 0,04 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 5 763,60 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées(8) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 23 390,30 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 44 083,54 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 2 484 950,94 1 891 659,28 76,12 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 150 000,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 10 027 994,07 4 486 397,48 44,74 2 533 633,84
021 Virement de la section de fonctionnement (3) 863 231,78
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 241 074,22 246 447,43 102,23 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre en investissement 1 104 306,00 246 447,43 22,32 0,00
Total des recettes d’investissement de l’exercice 11 132 300,07 4 732 844,91 42,51 2 533 633,84
001 Solde d’exécution positif reporté 0,00
Total des recettes de la section d’investissement 11 132 300,07 4 732 844,91 2 533 633,84
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(4) DI 040 = RF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) DI 041 = RI 041
(8) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Rattachements (c) Total réalisations
(d = b+c)
Taux de réalisation (d/a) Restes à réaliser au 31/12
(1)
011 Charges à caractère
général (3)
2 026 707,49 1 965 678,04 35 289,78 2 000 967,82 98,73 0,00
012 Charges de personnel
et frais assimilés (3)
4 655 621,21 4 384 351,37 0,00 4 384 351,37 94,17 0,00
014 Atténuations de
produits
30 000,00 11 603,00 0,00 11 603,00 38,68 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations
de RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de
gestion courante (sauf
6586)
487 585,36 415 311,89 0,00 415 311,89 85,18 0,00
6586 Frais fonctionnement
des groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion
des services
7 199 914,06 6 776 944,30 35 289,78 6 812 234,08 94,62 0,00
66 Charges financières 32 553,23 21 716,34 2 812,62 24 528,96 75,35 0,00
67 Charges spécifiques 1 000,00 159,00 0,00 159,00 15,90 0,00
68 Dotations aux
provisions,
dépréciations (semi-
budgétaires)
70 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles et
mixtes
7 303 967,29 6 798 819,64 38 102,40 6 836 922,04 93,61 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
863 231,78
042 Opérations ordre
transf. entre
sections (2)
241 074,22 246 447,43 0,00 246 447,43 102,23 0,00
043 Opérations ordre
intérieur de la section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement (3)
1 104 306,00 246 447,43 0,00 246 447,43 22,32 0,00
Total des dépenses de
fonctionnement de l’exercice
8 408 273,29 7 045 267,07 38 102,40 7 083 369,47 84,24 0,00
002 Déficit de fonctionnement
reporté de N-1
0,00
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 8 408 273,29 7 045 267,07 38 102,40
7 083 369,47 0,00 Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE
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(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) DF 042 = RI 040 ; DF 043 = RF 043
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis (b)
Rattachements (c) Total réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisation (d/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (1)
013 Atténuations de charges 11 874,36 33 237,82 0,00 33 237,82 279,91 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 372 675,87 256 425,58 15 898,53 272 324,11 73,07 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 2 553 126,11 2 526 194,99 0,00 2 526 194,99 98,95 0,00
731 Fiscalité locale 2 120 994,13 2 367 281,13 0,00 2 367 281,13 111,61 0,00
74 Dotations et participations 2 613 384,24 2 659 309,54 108 690,00 2 767 999,54 105,92 0,00
75 Autres produits de gestion courante 279 449,44 202 797,62 2 133,00 204 930,62 73,33 0,00
Total des recettes de gestion des services 7 951 504,15 8 045 246,68 126 721,53 8 171 968,21 102,77 0,00
76 Produits financiers 79,04 74,48 0,00 74,48 94,23 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 22 713,28 0,00 22 713,28 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-
budgétaires)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles et mixtes 7 951 583,19 8 068 034,44 126 721,53 8 194 755,97 103,06 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (2) 62 416,57 17 576,26 0,00 17 576,26 28,16 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre (3) 62 416,57 17 576,26 0,00 17 576,26 28,16 0,00
Total des recettes de fonctionnement de l’exercice 8 013 999,76 8 085 610,70 126 721,53 8 212 332,23 102,47 0,00
002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 3 866 204,40
Total des recettes de la section de fonctionnement 11 880 204,16 8 085 610,70 126 721,53 8 212 332,23 0,00
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) RF 042 = DI 040
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 018 RSA
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
total chapitre 21 Immobilisations corporelles
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
2313250 Constructions 1 934,20 1 934,20
total opération n° 250 Opération d'équipement n° 250 71 934,20 1 934,20 1 934,20 70 000,00
total opération n° 256 Opération d'équipement n° 256 150 000,00 150 000,00
total opération n° 257 Opération d'équipement n° 257 15 000,00 15 000,00
total opération n° 265 Opération d'équipement n° 265 75 000,00 75 000,00
total opération n° 272 Opération d'équipement n° 272 30 000,00 30 000,00
2031276 Frais d'études 28 750,00 28 750,00
2312276 Agencements et aménagements de terrains 142 283,11 142 283,11
total opération n° 276 Opération d'équipement n° 276 220 000,00 171 033,11 171 033,11 48 966,89
total opération n° 277 Opération d'équipement n° 277 250 000,00 250 000,00
total opération n° 279 Opération d'équipement n° 279 350 000,00 350 000,00
2031282 Frais d'études 11 023,20 11 023,20
2188282 Autres 2 928,92 2 928,92
2313282 Constructions 1 083 697,97 13 248,71 1 070 449,26
2315282 Installations, matériel et outillage techniques 216 529,36 17 712,00 198 817,36
total opération n° 282 Opération d'équipement n° 282 1 344 538,62 1 314 179,45 30 960,71 1 283 218,74 61 319,88
2031284 Frais d'études 13 648,80 13 648,80
total opération n° 284 Opération d'équipement n° 284 374 385,53 13 648,80 13 648,80 360 736,73
2031285 Frais d'études 1 800,00 1 800,00
2188285 Autres 8 986,61 8 986,61 Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
2312285 Agencements et aménagements de terrains 292 413,87 292 413,87
2313285 Constructions 1 057,20 1 057,20
total opération n° 285 Opération d'équipement n° 285 528 001,89 304 257,68 304 257,68 223 744,21
217848292 Autres matériels de bureau et mobiliers 342,49 342,49
total opération n° 292 Opération d'équipement n° 292 3 000,00 342,49 342,49 2 657,51
total opération n° 305 Opération d'équipement n° 305 5 000,00 5 000,00
217848306 Autres matériels de bureau et mobiliers 764,18 764,18
total opération n° 306 Opération d'équipement n° 306 3 000,00 764,18 764,18 2 235,82
217848307 Autres matériels de bureau et mobiliers 764,18 764,18
total opération n° 307 Opération d'équipement n° 307 3 000,00 764,18 764,18 2 235,82
2051308 Concessions et droits similaires 14 925,43 14 925,43
217533308 Réseaux câblés 12 580,80 12 580,80
21831308 Matériel informatique scolaire 1 423,97 1 423,97
21838308 Autre matériel informatique 6 238,80 6 238,80
total opération n° 308 Opération d'équipement n° 308 50 000,00 35 169,00 35 169,00 14 831,00
total opération n° 309 Opération d'équipement n° 309 3 000,00 3 000,00
total opération n° 310 Opération d'équipement n° 310 10 000,00 10 000,00
21828312 Autres matériels de transport 29 917,76 29 917,76
2188312 Autres 2 244,32 2 244,32
total opération n° 312 Opération d'équipement n° 312 60 000,00 32 162,08 32 162,08 27 837,92
21578313 Autre matériel technique 1 566,00 1 566,00
21758313 Autres installations, matériel et outillage techniques 6 228,00 6 228,00
2188313 Autres 627,25 627,25
total opération n° 313 Opération d'équipement n° 313 25 000,00 8 421,25 8 421,25 16 578,75
21312314 Bâtiments scolaires 2 018,50 2 018,50
21351314 Bâtiments publics 5 893,92 5 893,92 Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
2188314 Autres 2 620,20 2 620,20
total opération n° 314 Opération d'équipement n° 314 15 000,00 10 532,62 10 532,62 4 467,38
total opération n° 316 Opération d'équipement n° 316 200 000,00 200 000,00
total opération n° 317 Opération d'équipement n° 317 3 100,00 3 100,00
2188318 Autres 15 356,40 15 356,40
total opération n° 318 Opération d'équipement n° 318 15 400,00 15 356,40 15 356,40 43,60
21312319 Bâtiments scolaires 25 176,80 25 176,80
21351319 Bâtiments publics 3 465,43 3 465,43
2151319 Réseaux de voirie 718,80 718,80
217578319 Autre matériel technique 1 620,00 1 620,00
21758319 Autres installations, matériel et outillage techniques 11 270,97 11 270,97
217848319 Autres matériels de bureau et mobiliers 3 292,67 3 292,67
21831319 Matériel informatique scolaire 730,45 730,45
21838319 Autre matériel informatique 15 408,85 15 408,85
2188319 Autres 52 803,26 52 803,26
2313319 Constructions 12 956,69 12 956,69
total opération n° 319 Opération d'équipement n° 319 150 000,00 127 443,92 127 443,92 22 556,08
2031320 Frais d'études 2 016,00 2 016,00
total opération n° 320 Opération d'équipement n° 320 15 000,00 2 016,00 2 016,00 12 984,00
2031321 Frais d'études 9 842,40 9 842,40
2115321 Terrains bâtis 2 627,08 2 627,08
total opération n° 321 Opération d'équipement n° 321 850 000,00 12 469,48 12 469,48 837 530,52
total opération n° 322 Opération d'équipement n° 322 673 500,00 673 500,00
21831323 Matériel informatique scolaire 1 409,00 1 409,00
21838323 Autre matériel informatique 4 927,10 4 927,10
total opération n° 323 Opération d'équipement n° 323 6 500,00 6 336,10 6 336,10 163,90 Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total opération n° 324 Opération d'équipement n° 324 10 000,00 10 000,00
Total des dépenses
d'équipement 5 509 360,24 2 056 830,94 30 960,71 2 025 870,23 3 483 490,01
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves
13361 Dotation d'équipement des territoires ruraux 226 284,17 226 284,17
total chapitre 13 Subventions d'investissement 226 500,00 226 284,17 226 284,17 215,83
1641 Emprunts en euros 233 333,32 233 333,32
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 233 500,00 233 333,32 233 333,32 166,68
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
Total des dépenses
financières 460 000,00 459 617,49 459 617,49 382,51
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles
d'investissement 5 969 360,24 2 516 448,43 30 960,71 2 485 487,72 3 483 872,52
13911 État et établissements nationaux 7 100,00 7 100,00
139172 FEDER 10 476,26 10 476,26
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 62 416,57 17 576,26 17 576,26 44 840,31
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre
en investissement 62 416,57 17 576,26 17 576,26 44 840,31
Total des dépenses
d'investissement de
l'exercice
6 031 776,81 2 534 024,69 30 960,71 2 503 063,98 3 528 712,83
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
5 100 523,26
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des dépenses de la
section d'investissement 11 132 300,07 2 534 024,69 30 960,71 2 503 063,98 8 629 236,09
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 018 RSA
1321 État et établissements nationaux 534 742,00 534 742,00
1322 Régions 286 360,30 286 360,30
1323 Départements 601 703,08 601 703,08
13251 GFP de rattachement 836 703,00 836 703,00
1328 Autres 10 493,30 10 493,30
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux 250 239,08 250 239,08
total chapitre 13 Subventions d'investissement 4 393 043,13 2 520 240,76 2 520 240,76 1 872 802,37
165 Dépôts et cautionnements reçus 1 260,00 1 260,00
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées 3 000 000,00 1 260,00 1 260,00 2 998 740,00
2031 Frais d'études 5 763,60 5 763,60
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 5 763,60 5 763,60 -5 763,60
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
2111 Terrains nus 244,00 244,00
2115 Terrains bâtis 23 146,30 23 146,30
total chapitre 21 Immobilisations corporelles 23 390,30 23 390,30 -23 390,30
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
2313 Constructions 44 083,54 44 083,54
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 44 083,54 44 083,54 -44 083,54
10222 F.C.T.V.A. 809 288,54 809 288,54
10226 Taxe d'aménagement 6 030,37 6 030,37
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 1 076 340,37 1 076 340,37
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 2 484 950,94 1 891 659,28 1 891 659,28 593 291,66
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
total chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 143 250,00
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles
d'investissement 10 021 244,07 4 486 397,48 4 486 397,48 5 534 846,59
total chapitre 021 Virement de la section de fonctionnement 863 231,78
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations 6 750,00 6 750,00
28031 Frais d'études 3 611,76 3 611,76
2805 Concessions, brevets, licences, droits et valeurs similaires 14 111,11 14 111,11
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 4 976,49 4 976,49
28128 Autres agencements et aménagements 5 746,21 5 746,21
281318 Autres bâtiments publics 397,60 397,60
281351 Bâtiments publics 7 493,05 7 493,05
28138 Autres constructions 14 098,44 14 098,44
28151 Réseaux de voirie 813,76 813,76
28152 Installations de voirie 4 606,24 1 464,55 3 141,69
281531 Réseaux d'adduction d'eau 72,27 72,27
281534 Réseaux d'électrification 4 508,16 4 508,16
281568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 384,68 384,68
281572 Matériel technique scolaire 1 322,69 1 322,69
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 3 391,50 3 391,50
281578 Autre matériel technique 462,60 462,60
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques 8 785,70 112,16 8 673,54
2817312 Bâtiments scolaires 1 635,63 160,45 1 475,18
2817318 Autres bâtiments publics 774,22 774,22
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
2817568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 334,60 334,60
28175738 Autre matériel et outillage de voirie 32,81 32,81
2817578 Autre matériel technique 91,04 91,04
281758 Autres installations, matériel et outillage techniques 220,44 220,44
2817848 Autres matériels de bureau et mobiliers 1 247,43 1 247,43
28181 Installations générales, agencements et aménagements divers 868,43 868,43
281828 Autres matériels de transport 40 754,19 40 754,19
281831 Matériel informatique scolaire 909,41 909,41
281838 Autre matériel informatique 35 733,86 140,52 35 593,34
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 30 707,03 30 707,03
28188 Autres 75 810,96 735,71 75 075,25
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 247 824,22 270 652,31 24 204,88 246 447,43 1 376,79
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des recettes d'ordre en
investissement 1 111 056,00 270 652,31 24 204,88 246 447,43 864 608,57
Total des recettes
d'investissement de
l'exercice
11 132 300,07 4 757 049,79 24 204,88 4 732 844,91 6 399 455,16
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
Total des recettes de la
section d'investissement 11 132 300,07 4 757 049,79 24 204,88 4 732 844,91 6 399 455,16
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 220(1)
LIBELLE : centre multi accueil petite enfance
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 6 875,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 6 875,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 6 875,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 6 875,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 33
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 223(1)
LIBELLE : gare d'eau
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 831,60
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 831,60
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 831,60
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 34 742,00 0,00 0,00 D 34 742,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 34 742,00 0,00 0,00 34 742,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 34 742,00 0,00 34 742,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 34 742,00 D - B 33 910,40
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 227(1)
LIBELLE : école Salengro
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 96 831,76
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 53 743,36
217312 Bâtiments scolaires (mise à dispo) 0,00 0,00 0,00 3 035,07
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00 0,00 29 326,96
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 615,60
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 20 765,73
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 43 088,40
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 42 794,40
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 294,00
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -96 831,76
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 250(1)
LIBELLE : aménagement qualitatif rue Louis blanc
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 71 934,20 A 1 934,20 0,00 0,00 B 1 934,20
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 15 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 56 934,20 1 934,20 0,00 0,00 1 934,20
2313 Constructions 56 934,20 1 934,20 0,00 1 934,20
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 38
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 268 881,91 C 0,00 0,00 243 657,61 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 268 881,91 0,00 0,00 243 657,61 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 268 881,91 0,00 243 657,61 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 934,20 D - B -1 934,20
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 39
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 251(1)
LIBELLE : école condorcet
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 40
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 17 239,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 17 239,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 17 239,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 17 239,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 41
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 256(1)
LIBELLE : école Paul Sion
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 150 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 2 665 555,03
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 135 292,88
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 135 292,88
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 150 000,00 0,00 0,00 0,00 479 035,64
21312 Bâtiments scolaires 150 000,00 0,00 0,00 268 880,79
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 111 704,95
21532 Réseaux d'assainissement 0,00 0,00 0,00 20 450,34
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 8 725,65
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 151,43
21572 Matériel technique scolaire 0,00 0,00 0,00 6 872,40
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00 0,00 33 308,09
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 16 424,35
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 12 517,64
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 2 051 226,51
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 2 051 226,51
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 42
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 35 809,20 C 250 239,08 698,81 0,00 D 1 520 666,28
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 35 809,20 250 239,08 0,00 0,00 1 520 666,28
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 35 809,20 0,00 0,00 465 793,36
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 235 357,00
13272 Subv. non transf. FEDER 0,00 0,00 0,00 235 552,67
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 70 000,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 0,00 0,00 0,00 226 284,17
13411 DGE 0,00 0,00 0,00 37 440,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 250 239,08 0,00 250 239,08
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 250 239,08 D - B -1 144 888,75
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 43
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 257(1)
LIBELLE : Installation de la Vidéoprotection
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 15 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 403 835,84
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 5 000,00 0,00 0,00 0,00 21 794,21
2031 Frais d'études 5 000,00 0,00 0,00 18 209,81
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 3 584,40
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 2 000,00 0,00 0,00 0,00 9 941,45
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 2 259,70
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 2 000,00 0,00 0,00 6 656,95
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 1 024,80
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 8 000,00 0,00 0,00 0,00 372 100,18
2315 Install., matériel et outill. technique 8 000,00 0,00 0,00 362 573,20
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 9 526,98
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -403 835,84
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 265(1)
LIBELLE : gare d'eau
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 75 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 54 151,37
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 12 000,00 0,00 0,00 0,00 13 380,00
2031 Frais d'études 12 000,00 0,00 0,00 13 380,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 40 771,37
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 9 819,60
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 1 551,77
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 1 882,32
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 19 445,28
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 8 072,40
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 63 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 63 000,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 46
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -54 151,37
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 272(1)
LIBELLE : nouvelle mediatheque
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 30 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 5 600 458,39
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 410 689,98
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 409 609,98
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 1 080,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 681 940,79
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 20 069,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 27 966,01
21531 Réseaux d'adduction d'eau 0,00 0,00 0,00 49 435,88
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 1 840,64
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 27 446,83
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 45 611,21
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 1 800,00
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00 0,00 2 919,33
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 321 501,18
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 183 350,71
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 30 000,00 0,00 0,00 0,00 4 507 827,62
2313 Constructions 30 000,00 0,00 0,00 4 431 343,75
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 76 483,87
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 48
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 3 133 761,87
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 130 673,57
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 1 599 337,78
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 169 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 1 074 987,29
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 287 348,50
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 088,30
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 3 088,30
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -2 466 696,52
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 276(1)
LIBELLE : VOIRIES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 220 000,00 A 171 033,11 77,74 0,00 B 385 373,68
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 5 000,00 28 750,00 575,00 0,00 132 823,66
2031 Frais d'études 5 000,00 28 750,00 0,00 132 823,66
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 36 704,64
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 25 191,60
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 11 513,04
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 215 000,00 142 283,11 66,18 0,00 215 845,38
2312 Agencements et aménagements de terrains 215 000,00 142 283,11 0,00 154 069,32
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 61 776,06
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 50
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 24 135,77
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 24 135,77
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 8 397,20
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 15 738,57
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -171 033,11 D - B -361 237,91
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 51
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 277(1)
LIBELLE : réfection de l'éclairage public
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 250 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 91 422,48
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 25 000,00 0,00 0,00 0,00 13 176,00
2031 Frais d'études 25 000,00 0,00 0,00 13 176,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 78 246,48
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 78 246,48
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 225 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 225 000,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 52
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -91 422,48
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 53
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 279(1)
LIBELLE : cimetière
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 350 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 371 437,20
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 15 000,00 0,00 0,00 0,00 3 420,00
2031 Frais d'études 15 000,00 0,00 0,00 2 556,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 864,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 25 000,00 0,00 0,00 0,00 85 581,60
2116 Cimetières 25 000,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 35 502,60
21316 Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00 50 079,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 310 000,00 0,00 0,00 0,00 282 435,60
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 265 962,60
2315 Install., matériel et outill. technique 310 000,00 0,00 0,00 16 473,00
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -371 437,20
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 282(1)
LIBELLE : COSEC et salles annexes
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 344 538,62 A 1 283 218,74 0,00 98 787,77 B 3 825 275,52
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 130 000,00 11 023,20 0,00 0,00 110 935,10
2031 Frais d'études 130 000,00 11 023,20 0,00 110 935,10
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 2 928,92 0,00 0,00 46 770,04
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 10 469,48
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 361,20
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 2 928,92 0,00 35 939,36
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 1 214 538,62 1 269 266,62 0,00 98 787,77 3 667 570,38
2313 Constructions 1 214 538,62 1 070 449,26 98 787,77 3 468 753,02
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 198 817,36 0,00 198 817,36
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 2 289 976,23 C 1 811 007,38 0,00 2 289 976,23 D 2 392 788,85
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 2 289 976,23 1 811 007,38 0,00 2 289 976,23 2 392 788,85
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 500 000,00 0,00 735 764,47
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 136 360,30 0,00 136 360,30
1323 Subv. non transf. Départements 2 289 976,23 597 953,08 2 289 976,23 597 953,08
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 576 694,00 0,00 922 711,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 527 788,64 D - B -1 432 486,67
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 57
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 284(1)
LIBELLE : FOYER GARDIN
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 374 385,53 A 13 648,80 3,65 12 768,00 B 25 226,88
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 49 385,53 13 648,80 27,64 12 768,00 18 508,80
2031 Frais d'études 49 385,53 13 648,80 12 768,00 18 508,80
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 6 718,08
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 3 967,88
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 2 251,20
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 499,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 325 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 325 000,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 58
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -13 648,80 D - B -25 226,88
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 285(1)
LIBELLE : STADE JEAN MEYNCKENS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 528 001,89 A 304 257,68 57,41 0,00 B 633 785,72
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 50 000,00 1 800,00 2,64 0,00 32 454,00
2031 Frais d'études 50 000,00 1 800,00 0,00 32 454,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 8 986,61 0,00 0,00 17 993,29
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 3 296,40
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 775,88
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 8 986,61 0,00 13 921,01
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 478 001,89 293 471,07 61,26 0,00 583 338,43
2312 Agencements et aménagements de terrains 108 001,89 292 413,87 0,00 582 281,23
2313 Constructions 370 000,00 1 057,20 0,00 1 057,20
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 60
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 885 019,00 C 410 009,00 29,38 0,00 D 410 009,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 885 019,00 410 009,00 0,00 0,00 410 009,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 150 000,00 0,00 150 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 885 019,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 260 009,00 0,00 260 009,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 105 751,32 D - B -223 776,72
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 61
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 288(1)
LIBELLE : STAND DE TIR
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 21 940,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 21 940,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 21 940,00
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 62
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -21 940,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 63
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 292(1)
LIBELLE : POLICE MUNICIPALE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 3 000,00 A 342,49 11,42 0,00 B 37 467,23
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 132,45
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 3 132,45
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 3 000,00 342,49 11,42 0,00 34 334,78
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 4 320,00
217848 Autres matériels bureau, mobiliers (mad) 0,00 342,49 0,00 342,49
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 856,80
2188 Autres immobilisations corporelles 3 000,00 0,00 0,00 28 815,49
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 3 730,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 730,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 3 730,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -342,49 D - B -33 737,23
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 301(1)
LIBELLE : résidence Léo Lagrange
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 637 863,12
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 40 556,15
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 40 556,15
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 597 306,97
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 567 406,65
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 29 900,32
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 111 314,00 C 0,00 0,00 0,00 D 151 580,42
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 111 314,00 0,00 0,00 0,00 151 580,42
1322 Subv. non transf. Régions 111 314,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 50 000,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 101 580,42
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -486 282,70
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 305(1)
LIBELLE : MATERIEL FETES ET CEREMONIES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 5 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 24 690,29
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 5 000,00 0,00 0,00 0,00 24 690,29
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 5 000,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 24 690,29
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 68
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -24 690,29
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 69
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 306(1)
LIBELLE : EQUIPEMENT DES SERVICES CULTURELS ET SOC
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 3 000,00 A 764,18 25,47 0,00 B 4 263,56
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 3 000,00 764,18 25,47 0,00 4 263,56
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 3 000,00 0,00 0,00 0,00
217848 Autres matériels bureau, mobiliers (mad) 0,00 764,18 0,00 764,18
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 2 569,50
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 929,88
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 70
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -764,18 D - B -4 263,56
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 71
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 307(1)
LIBELLE : EQUIPEMENT DES SERVICES ADMINISTRATIFS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 3 000,00 A 764,18 25,47 0,00 B 1 185,38
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 3 000,00 764,18 25,47 0,00 1 185,38
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 3 000,00 0,00 0,00 0,00
217848 Autres matériels bureau, mobiliers (mad) 0,00 764,18 0,00 764,18
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 421,20
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 72
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -764,18 D - B -1 185,38
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 73
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 308(1)
LIBELLE : PLAN DE DEMATERIALISATION - INFORMATIQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 50 000,00 A 35 169,00 70,34 0,00 B 109 548,31
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 20 000,00 14 925,43 74,63 0,00 40 673,50
2031 Frais d'études 20 000,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 14 925,43 0,00 40 673,50
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 30 000,00 20 243,57 67,48 0,00 68 874,81
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 5 394,16
217533 Réseaux câblés (mise à dispo) 0,00 12 580,80 0,00 12 580,80
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 1 423,97 0,00 23 348,17
21838 Autre matériel informatique 30 000,00 6 238,80 0,00 23 166,18
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 4 385,50
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 74
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -35 169,00 D - B -109 548,31
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 75
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 309(1)
LIBELLE : EQUIPEMENT SERVICES EDUCATIFS ET SPORTIF
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 3 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 4 954,57
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 3 000,00 0,00 0,00 0,00 4 954,57
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 3 000,00 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 2 418,60
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 2 535,97
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -4 954,57
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 310(1)
LIBELLE : DEFENSE INCENDIE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 10 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 3 203,51
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 3 203,51
217568 Autre mat.,outil. incendie,déf. civ(mad) 0,00 0,00 0,00 3 203,51
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 10 000,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -3 203,51
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 312(1)
LIBELLE : RENOUVELLEMENT DU PARC AUTOMOBILE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 60 000,00 A 32 162,08 53,60 0,00 B 137 564,96
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 60 000,00 32 162,08 53,60 0,00 137 564,96
21821 Matériel de transport ferroviaire 0,00 0,00 0,00 60 167,00
21828 Autres matériels de transport 60 000,00 29 917,76 0,00 75 153,64
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 2 244,32 0,00 2 244,32
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 80
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -32 162,08 D - B -137 564,96
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 313(1)
LIBELLE : EQUIPEMENT DES SERVICES TECHNIQUES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 25 000,00 A 8 421,25 33,68 0,00 B 106 683,11
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 25 000,00 8 421,25 33,68 0,00 106 683,11
21578 Autre matériel technique 0,00 1 566,00 0,00 5 266,80
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 913,18
217578 Autre matériel technique (mad) 0,00 0,00 0,00 70,80
21758 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 6 228,00 0,00 6 228,00
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 508,50
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 21 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 25 000,00 627,25 0,00 72 695,83
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 82
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -8 421,25 D - B -106 683,11
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 83
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 314(1)
LIBELLE : EQUIPEMENT ENTRETIEN ET HYGIENE BATIMENT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 15 000,00 A 10 532,62 70,22 0,00 B 22 699,86
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 15 000,00 10 532,62 70,22 0,00 22 699,86
21312 Bâtiments scolaires 0,00 2 018,50 0,00 2 018,50
21351 Bâtiments publics 0,00 5 893,92 0,00 5 893,92
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 15 000,00 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 1 028,40
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 641,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 2 620,20 0,00 13 118,04
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 84
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -10 532,62 D - B -22 699,86
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 85
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 316(1)
LIBELLE : Aménagement urbain et paysager
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 200 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 15 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 185 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 185 000,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 86
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 317(1)
LIBELLE : AMENAGEMENTS DE PROXIMITE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 3 100,00 A 0,00 0,00 0,00 B 165 133,92
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 500,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 1 600,00 0,00 0,00 0,00 165 133,92
2315 Install., matériel et outill. technique 1 600,00 0,00 0,00 165 133,92
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 37 489,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 37 489,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 37 489,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -127 644,92
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 318(1)
LIBELLE : SECURITE ROUTIERE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 15 400,00 A 15 356,40 99,72 0,00 B 31 886,45
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 400,00 15 356,40 3 839,10 0,00 26 017,65
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 858,82
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 3 061,20
2175738 Autre mat. et outillage de voirie (mad) 0,00 0,00 0,00 3 806,64
2188 Autres immobilisations corporelles 400,00 15 356,40 0,00 18 290,99
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 15 000,00 0,00 0,00 0,00 5 868,80
2315 Install., matériel et outill. technique 15 000,00 0,00 0,00 5 868,80
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -15 356,40 D - B -31 886,45
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 319(1)
LIBELLE : Entretiens et équipement général
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 150 000,00 A 127 443,92 84,96 0,00 B 221 180,42
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 150 000,00 114 487,23 76,32 0,00 204 893,73
21312 Bâtiments scolaires 0,00 25 176,80 0,00 25 176,80
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 996,00
21351 Bâtiments publics 0,00 3 465,43 0,00 3 465,43
2151 Réseaux de voirie 0,00 718,80 0,00 1 825,20
21572 Matériel technique scolaire 0,00 0,00 0,00 2 612,70
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 14 670,38
217312 Bâtiments scolaires (mise à dispo) 0,00 0,00 0,00 14 332,90
217578 Autre matériel technique (mad) 0,00 1 620,00 0,00 1 620,00
21758 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 11 270,97 0,00 11 270,97
217848 Autres matériels bureau, mobiliers (mad) 0,00 3 292,67 0,00 3 292,67
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 730,45 0,00 730,45
21838 Autre matériel informatique 0,00 15 408,85 0,00 15 408,85
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 29 005,70
2188 Autres immobilisations corporelles 150 000,00 52 803,26 0,00 80 485,68
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 12 956,69 0,00 0,00 16 286,69
2313 Constructions 0,00 12 956,69 0,00 14 726,69
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 1 560,00
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 92
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -127 443,92 D - B -221 180,42
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 320(1)
LIBELLE : TRANSITION ENERGETIQUE BATIMENTS PUBLIQU
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 15 000,00 A 2 016,00 13,44 0,00 B 2 016,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 15 000,00 2 016,00 13,44 0,00 2 016,00
2031 Frais d'études 15 000,00 2 016,00 0,00 2 016,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 94
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -2 016,00 D - B -2 016,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 321(1)
LIBELLE : REQUALIFICATION DU CENTRE VILLE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 850 000,00 A 12 469,48 0,00 0,00 B 247 298,08
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 50 000,00 9 842,40 0,00 0,00 26 486,40
2031 Frais d'études 50 000,00 9 842,40 0,00 26 486,40
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 800 000,00 2 627,08 0,00 0,00 220 811,68
2115 Terrains bâtis 800 000,00 2 627,08 0,00 214 727,08
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 4 653,60
217318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 1 431,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 96
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -12 469,48 D - B -247 298,08
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 322(1)
LIBELLE : PARC URBAIN ESPACE DE LOISIRS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 673 500,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 55 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 55 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 618 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 618 500,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 509 884,79 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 509 884,79 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 509 884,79 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 99
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 323(1)
LIBELLE : CONTRAT PARTENARIAL
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 6 500,00 A 6 336,10 97,48 0,00 B 6 336,10
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 6 500,00 6 336,10 97,48 0,00 6 336,10
21831 Matériel informatique scolaire 1 500,00 1 409,00 0,00 1 409,00
21838 Autre matériel informatique 5 000,00 4 927,10 0,00 4 927,10
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 100
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -6 336,10 D - B -6 336,10
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 324(1)
LIBELLE : FOND DE TRAVAUX URBAINS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 10 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 10 000,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 VILLE DE COURCELLES LES LENS - Principal - CFU - 2025
Page 102
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique.
Accusé de réception en préfecture
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
60227 Fournitures scolaires 72,79 72,79
60268 Autres produits pharmaceutiques 188,09 188,09
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager) 361 143,87 3 993,70 357 150,17
60611 Eau et assainissement 72 071,37 14 645,06 57 426,31
60612 Énergie - Électricité 236 738,11 14 461,81 222 276,30
60613 Chauffage urbain 207 970,29 56 820,55 151 149,74
60622 Carburants 20 750,22 20 750,22
60623 Alimentation 25 740,82 2 607,80 23 133,02
60628 Autres fournitures non stockées 5 453,69 1 200,00 4 253,69
60631 Fournitures d'entretien 13 120,05 13 120,05
60632 Fournitures de petit équipement 119 147,18 69,60 119 077,58
60633 Fournitures de voirie 227,29 227,29
60636 Habillement et Vêtements de travail 11 602,53 11 602,53
6064 Fournitures administratives 7 335,15 3 069,02 4 266,13
6065 Livres, disques, cassettes ... (bibliothèques et médiathèques) 22 907,36 22 907,36
60661 Médicaments 246,71 246,71
60668 Autres produits pharmaceutiques 604,34 604,34
6067 Fournitures scolaires 38 352,45 38 352,45
6068 Autres matières et fournitures. 104,86 104,86
6078 Autres marchandises 2 674,63 2 674,63
611 Contrats de prestations de services 349 802,57 187 017,71 162 784,86
61221 Matériel roulant 659,28 659,28
61351 Matériel roulant 1 031,24 1 031,24
61358 Autres 61 963,46 19 031,94 42 931,52
61521 Terrains 28 655,60 28 655,60 Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
615221 Bâtiments publics 50 778,21 17 154,08 33 624,13
615228 Autres bâtiments 3 919,09 3 919,09
615231 Voiries 13 038,54 935,00 12 103,54
615232 Réseaux 4 044,99 4 044,99
61524 Bois et forêts 1 428,00 1 428,00
61551 Matériel roulant 4 986,96 276,37 4 710,59
61558 Autres biens mobiliers 1 298,60 285,84 1 012,76
6156 Maintenance 101 117,53 7 659,00 93 458,53
6161 Multirisques 42 293,59 42 293,59
617 Études et recherches 18 508,42 18 508,42
6182 Documentation générale et technique 6 512,57 6 512,57
6183 Frais de formation (personnel extérieur à la collectivité) 1 412,10 1 412,10
6184 Versements à des organismes de formation 11 020,00 11 020,00
6188 Autres frais divers 10 291,79 10 291,79
62261 Honoraires médicaux et paramédicaux 382,00 382,00
62268 Autres honoraires, conseils... 9 679,68 1 494,00 8 185,68
6228 Divers 332,82 332,82
6231 Annonces et insertions 6 192,00 6 192,00
6232 Fêtes et cérémonies 132 316,43 21 499,71 110 816,72
6236 Catalogues et imprimés 14 479,00 14 479,00
6238 Divers 13 522,12 13 522,12
6247 Transports collectifs du personnel 85 587,92 2 875,00 82 712,92
6251 Voyages, déplacements et missions 1 443,81 1 443,81
6255 Frais de déménagement 20,16 20,16
6261 Frais d'affranchissement 5 229,09 332,96 4 896,13
6262 Frais de télécommunications 30 516,42 2 463,01 28 053,41 Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE Date de télétransmission : 04/05/2026 Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
627 Services bancaires et assimilés. 1 612,82 139,51 1 473,31
6281 Concours divers (cotisations...) 32 417,93 32 417,93
6288 Autres 126 167,80 8 312,00 117 855,80
63512 Taxes foncières 48 458,03 48 458,03
total chapitre 011 Charges à caractère général 2 026 707,49 2 367 572,37 366 604,55 2 000 967,82 25 739,67
6218 Autre personnel extérieur 2 021,36 2 021,36
6331 Versement mobilité 45 207,01 45 207,01
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 12 001,70 12 001,70
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale 53 667,50 53 667,50
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 7 200,86 7 200,86
64111 Rémunération principale 1 231 185,42 47,45 1 231 137,97
64112 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence 42 940,45 42 940,45
64113 NBI 16 385,95 16 385,95
64118 Autres indemnités. 314 976,95 314 976,95
64131 Rémunérations 1 157 880,96 1 157 880,96
64132 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence 17 496,54 17 496,54
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 16 821,60 16 821,60
64138 Primes et autres indemnités 94 573,15 94 573,15
6415 Congés payés 28 078,33 28 078,33
6417 Rémunérations des apprentis 67 875,69 67 875,69
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 559 768,34 559 768,34
6453 Cotisations aux caisses de retraite 494 499,26 494 499,26
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 52 897,38 52 897,38
6455 Cotisations pour assurance du personnel 142 821,10 2 837,79 139 983,31 Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6457 Cotisations sociales liées à l'apprentissage 12 147,38 314,70 11 832,68
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux. 9 456,00 9 456,00
64731 Versées directement 3 745,08 3 745,08
6475 Médecine du travail, pharmacie 3 903,30 3 903,30
total chapitre 012 Charges de personnel et frais assimilés 4 655 621,21 4 387 551,31 3 199,94 4 384 351,37 271 269,84
739215 Reversements conventionnels de fiscalité 34 808,00 23 205,00 11 603,00
total chapitre 014 Atténuations de produits 30 000,00 34 808,00 23 205,00 11 603,00 18 397,00
total chapitre 016 APA
total chapitre 017 RSA/Régularisations de RMI
65131 Bourses 21 000,00 21 000,00
65188 Autres 11 569,70 11 569,70
65311 Indemnités de fonction 133 190,87 133 190,87
65313 Cotisations de retraite 10 999,13 10 999,13
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale 9 925,24 9 925,24
65315 Formation 6 750,00 6 750,00
65568 Autres contributions 924,09 874,09 50,00
657363 CCAS/CIAS 85 000,00 85 000,00
65748 Autres personnes de droit privé 136 380,00 136 380,00
65888 Autres 446,95 446,95
total chapitre 65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 493 585,36 416 185,98 874,09 415 311,89 78 273,47
total chapitre 6586 Frais de fonctionnement des groupes d'élus (1)
Total des dépenses de
gestion des services 7 205 914,06 7 206 117,66 393 883,58 6 812 234,08 393 679,98
66111 Intérêts réglés à l'échéance 21 192,50 21 192,50
66112 Intérêts - rattachement des ICNE 2 812,62 3 451,91 -639,29
6615 Intérêts des comptes courants et de dépôts créditeurs 3 975,75 3 975,75 Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
Page 107
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 66 Charges financières 26 553,23 27 980,87 3 451,91 24 528,96 2 024,27
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 159,00 159,00
total chapitre 67 Charges spécifiques 1 000,00 159,00 159,00 841,00
total chapitre 68 Dotations aux provisions 70 500,00 70 500,00
Total des dépenses réelles
et mixtes 7 303 967,29 7 234 257,53 397 335,49 6 836 922,04 467 045,25
total chapitre 023 Virement à la section d'investissement 863 231,78
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement 6 750,00 6 750,00
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 263 902,31 24 204,88 239 697,43
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 247 824,22 270 652,31 24 204,88 246 447,43 1 376,79
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre
de fonctionnement 1 111 056,00 270 652,31 24 204,88 246 447,43 864 608,57
Total des dépenses de
fonctionnement de l'exercice 8 415 023,29 7 504 909,84 421 540,37 7 083 369,47 1 331 653,82
002 Résultat de
fonctionnement reporté
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 8 415 023,29 7 504 909,84 421 540,37 7 083 369,47 1 331 653,82
(1) Collectivités de plus de 100 000 habitants
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 22 478,82 22 478,82
6459 Remboursements sur charges de Sécurité Sociale et de prévoyance. 10 759,00 10 759,00
total chapitre 013 Atténuations de charges 11 874,36 33 237,82 33 237,82 -21 363,46
total chapitre 016 APA
total chapitre 017 RSA/Régularisations de RMI
70311 Concession dans les cimetières (produit net) 14 898,98 14 898,98
70323 Redevance d'occupation du domaine public 4 786,00 4 786,00
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel 50,81 50,81
70632 A caractère de loisirs 58 125,10 58 125,10
7066 Redevances et droits des services à caractère social 170 572,81 14 760,35 155 812,46
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement 26 801,05 26 801,05
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 1 315,48 1 315,48
70878 par des tiers 10 534,23 10 534,23
total chapitre 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 372 675,87 287 084,46 14 760,35 272 324,11 100 351,76
73211 Attribution de compensation 2 135 946,99 2 135 946,99
73212 Dotation de solidarité communautaire 229 812,00 229 812,00
73221 FNGIR 8 988,00 8 988,00
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales 151 448,00 151 448,00
total chapitre 73 Impôts et taxes (sauf 731) 2 553 126,11 2 526 194,99 2 526 194,99 26 931,12
73111 Impôts directs locaux 1 945 312,00 1 945 312,00
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux 5 872,00 5 872,00
73118 Autres contributions directes 1 501,00 1 501,00
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière 173 633,00 173 633,00 Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
73132 Taxe sur les pylônes électriques 32 305,00 32 305,00
73141 Accise sur lélectricité 208 658,13 208 658,13
total chapitre 731 Fiscalité locale 2 120 994,13 2 367 281,13 2 367 281,13 -246 287,00
74111 Dotation forfaitaire des communes 585 971,00 585 971,00
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes 454 287,00 454 287,00
741123 Dotation de solidarité urbaine (DSU) des communes 537 583,00 537 583,00
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes 91 856,00 91 856,00
744 FCTVA 37 907,21 37 907,21
74712 Emplois d'avenir 15 270,42 15 270,42
74718 Autres 228 317,55 228 317,55
7473 Départements 205,00 205,00
74751 GFP de rattachement 3 618,68 3 618,68
747888 Autres 695 214,36 695 214,36
74833 État - Compensation au titre des exonérations de taxes foncières 93 823,00 93 823,00
74834 État - compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation 1 790,00 1 790,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 23 579,00 23 579,00
74888 Autres 2 196,00 2 196,00
total chapitre 74 Dotations et participations 2 613 384,24 2 771 618,22 3 618,68 2 767 999,54 -154 615,30
752 Revenus des immeubles 89 665,10 1 366,00 88 299,10
757351 GFP de rattachement 3 618,68 3 618,68
75888 Autres 113 012,84 113 012,84
total chapitre 75 Autres produits de gestion courante 279 449,44 206 296,62 1 366,00 204 930,62 74 518,82
Total des recettes de
gestion des services 7 951 504,15 8 191 713,24 19 745,03 8 171 968,21 -220 464,06
761 Produits de participations 74,48 74,48 Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 76 Produits financiers 79,04 74,48 74,48 4,56
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale 17 839,29 1 876,01 15 963,28
775 Produits des cessions d'immobilisations 6 750,00 6 750,00
total chapitre 77 Produits spécifiques 6 750,00 24 589,29 1 876,01 22 713,28 -15 963,28
total chapitre 78 Reprises sur provisions
Total des recettes réelles et
mixtes 7 958 333,19 8 216 377,01 21 621,04 8 194 755,97 -236 422,78
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat 17 576,26 17 576,26
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 62 416,57 17 576,26 17 576,26 44 840,31
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de
fonctionnement 62 416,57 17 576,26 17 576,26 44 840,31
Total des recettes de
fonctionnement de l'exercice 8 020 749,76 8 233 953,27 21 621,04 8 212 332,23 -191 582,47
002 Résultat de
fonctionnement reporté 3 866 204,40
Total des recettes de la
section de fonctionnement 11 886 954,16 8 233 953,27 21 621,04 8 212 332,23 3 674 621,93
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
ACTIF IMMOBILISÉ
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Subventions d'investissement versées
Autres immobilisations incorporelles 974 559,45 189 653,07 784 906,38 726 387,02
Immobilisations incorporelles en cours
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Terrains 7 461 459,73 163 205,55 7 298 254,18 7 329 740,10
Constructions 20 939 876,68 346 955,22 20 592 921,46 20 558 418,61
Réseaux et installations de voirie 20 371 059,62 48 826,86 20 322 232,76 20 325 469,41
Réseaux divers 1 272 266,81 174 877,51 1 097 389,30 1 089 388,93
Installations techniques, agencements et matériel 695 576,28 160 544,15 535 032,13 525 061,06
Immobilisations mises en concessions ou affermées
Autres 4 378 792,61 3 039 074,96 1 339 717,65 1 374 086,32
Immobilisations corporelles en cours 16 135 408,24 16 135 408,24 14 464 375,29
DROITS DE RETOUR RELATIFS AUX BIENS MIS A DISPOSITION OU AFFECTÉS 2 800 673,30 2 800 673,30 2 800 673,30
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES 60 909,01 60 909,01 60 909,01
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 75 090 581,73 4 123 137,32 70 967 444,41 69 254 509,05
ACTIF CIRCULANT
STOCKS
CRÉANCES
Créances sur des entités publiques, des organismes internationaux et la Commission européenne 122 879,63 122 879,63 19 606,12
Créances sur les redevables et comptes rattachés 19 604,32 123,18 19 481,14 19 771,54
Avances et acomptes versés par la collectivité
Créances correspondant à des opérations pour compte de tiers
Créances sur budgets annexes
Créances sur les autres débiteurs 86 380,41 86 380,41 71 999,79
CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
TOTAL ACTIF CIRCULANT (HORS TRÉSORERIE) (II) 228 864,36 123,18 228 741,18 111 377,45
TRÉSORERIE
VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
DISPONIBILITÉS 2 198 965,87 2 198 965,87 768 754,67
AUTRES
TOTAL TRÉSORERIE (III) 2 198 965,87 2 198 965,87 768 754,67
COMPTES DE REGULARISATION (dont primes de remboursement des obligations) (IV) 667,55 667,55 687,55
ÉCARTS DE CONVERSION ACTIF (V)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV + V) 77 519 079,51 4 123 260,50 73 395 819,01 70 135 328,72
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
FONDS PROPRES
APPORTS NON RATTACHÉS A UN ACTIF DÉTERMINÉ
Dotations 5 151 195,16 5 151 195,16
Fonds globalisés 10 644 908,93 9 829 590,02
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Rattachées à un actif amortissable 201 039,71 444 900,14
Rattachées à un actif non amortissable 19 695 807,77 17 175 567,01
NEUTRALISATIONS ET RÉGULARISATIONS -596 718,48 -603 468,48
RÉSERVES 31 987 992,49 30 911 652,12
REPORT A NOUVEAU 3 866 204,40 4 421 964,81
RÉSULTAT DE L'EXERCICE 1 128 962,76 520 579,96
DROITS DU CONCÉDANT ET DE L'AFFERMANT
DROITS DE L'AFFECTANT ET DU REMETTANT
TOTAL FONDS PROPRES (I) 72 079 392,74 67 851 980,74
PASSIF
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUES
PROVISIONS POUR CHARGES
TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
DETTES FINANCIÈRES
EMPRUNTS OBLIGATAIRES
EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT 1 011 146,09 1 245 118,70
DETTES FINANCIÈRES ET AUTRES EMPRUNTS 4 143,03 2 883,03
TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 1 015 289,12 1 248 001,73
DETTES NON FINANCIÈRES
Dettes fournisseurs et comptes rattachés 141 468,39 906 592,87
Dettes fiscales et sociales
Avances et acomptes reçus
Dettes correspondant à des opérations pour compte de tiers Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
Fonds gérés par la collectivité
Dettes sur budgets annexes
Autres dettes non financières 5 550,00 312,60
PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE
TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 147 018,39 906 905,47
TRÉSORERIE
AUTRES ÉLÉMENTS DE TRÉSORERIE PASSIVE
TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 1 162 307,51 2 154 907,20
COMPTES DE RÉGULARISATION (III) 154 118,76 128 440,78
ÉCARTS DE CONVERSION PASSIF (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV) 73 395 819,01 70 135 328,72
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 1 707 604,21 1 658 372,03 49 232,18
Participations 939 007,33 811 935,21 127 072,12
Compensations, autres attributions et autres participations 121 388,00 122 587,00 -1 199,00
Dons et legs
Impôts et taxes 4 881 873,12 4 617 001,02 264 872,10
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 272 324,11 372 675,87 -100 351,76
Produits des cessions d'actifs 6 750,00 6 750,00
Autres produits de gestion 220 893,90 340 954,24 -120 060,34
Production stockée et immobilisée
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges
Reprises du financement rattaché à un actif 17 576,26 17 576,26
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT (I) 8 167 416,93 7 923 525,37 243 891,56
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 1 954 531,15 2 076 503,80 -121 972,65
Charges de personnel 4 231 015,12 4 369 361,88 -138 346,76
Dont salaires, traitements et rémunérations diverses 2 965 688,77 3 099 501,34 -133 812,57
Dont charges sociales 1 265 326,35 1 269 860,54 -4 534,19
Indemnités des élus (et membres du CESR) 160 865,24 163 850,18 -2 984,94
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 605,95 298,68 307,27
Impôts et taxes 166 535,10 168 306,78 -1 771,68
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 239 697,43 290 206,13 -50 508,70
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés
Neutralisation des dépréciations et provisions Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
Neutralisation des plus-values de cession 6 750,00 6 750,00
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 6 759 999,99 7 068 527,45 -308 527,46
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 253 949,70 307 591,68 -53 641,98
Dont ménages 32 569,70 24 361,68 8 208,02
Dont personnes morales de droit privé 136 380,00 170 730,00 -34 350,00
Dont collectivités territoriales
Dont autres organismes publics 85 000,00 112 500,00 -27 500,00
Dont établissements d'enseignement
Charges résultant de la mise en jeu de la garantie de la collectivité
Autres charges 50,00 874,09 -824,09
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 253 999,70 308 465,77 -54 466,07
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 1 153 417,24 546 532,15 606 885,09
PRODUITS FINANCIERS
Produits des participations et des prêts 74,48 79,04 -4,56
Produits des valeurs mobilières de placement
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres produits financiers
Reprises sur amortissements, dépréciations, provisions financières et transferts de charges
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V) 74,48 79,04 -4,56
CHARGES FINANCIERES
Charges d'intérêts 24 528,96 25 013,23 -484,27
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres charges financières 1 018,00 -1 018,00
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions financières
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 24 528,96 26 031,23 -1 502,27
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -24 454,48 -25 952,19 1 497,71
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 1 128 962,76 520 579,96 608 382,80 Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Annexe C
L’annexe est une pièce jointe au compte financier unique pour les collectivités ayant recours à la certification des comptes.
Pour les autres collectivités, cet état est SANS OBJET.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1021 Dotations 5 150 414,16 5 150 414,16 5 150 414,16
10222 F.C.T.V.A. 8 586 539,03 809 288,54 9 395 827,57 9 395 827,57
10223 TICPE 2e part 247 276,27 247 276,27 247 276,27
10226 Taxe d'aménagement 994 161,66 6 030,37 1 000 192,03 1 000 192,03
10228 Autres fonds d'investissement 1 613,06 1 613,06 1 613,06
Sous Total compte 1022 9 829 590,02 815 318,91 10 644 908,93 10 644 908,93
10251 Dons et legs en capital 781,00 781,00 781,00
Sous Total compte 1025 781,00 781,00 781,00
Sous Total compte 102 14 980 785,18 815 318,91 15 796 104,09 15 796 104,09
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 30 911 652,12 1 076 340,37 31 987 992,49 31 987 992,49
Sous Total compte 106 30 911 652,12 1 076 340,37 31 987 992,49 31 987 992,49
Sous Total compte 10 45 892 437,30 1 891 659,28 47 784 096,58 47 784 096,58
110 Report à nouveau (solde créditeur) 4 421 964,81 1 076 340,37 520 579,96 1 076 340,37 4 942 544,77 3 866 204,40
Sous Total compte 11 4 421 964,81 1 076 340,37 520 579,96 1 076 340,37 4 942 544,77 3 866 204,40
12 RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Excédentaire ou 520 579,96 520 579,96 520 579,96 520 579,96
Sous Total compte 12 520 579,96 520 579,96 520 579,96 520 579,96
1311 État et établissements nationaux 21 300,00 21 300,00 21 300,00
1312 Régions 150 000,00 150 000,00 150 000,00
1313 Départements 15 000,00 15 000,00 15 000,00
13151 GFP de rattachement 21 739,50 21 739,50 21 739,50 21 739,50
Sous Total compte 1315 21 739,50 21 739,50 21 739,50 21 739,50
13172 FEDER 31 428,79 31 428,79 31 428,79 Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 1317 31 428,79 31 428,79 31 428,79
1318 Autres 887,18 887,18 887,18
Sous Total compte 131 218 615,97 21 739,50 21 739,50 21 739,50 240 355,47 218 615,97
1321 État et établissements nationaux 4 448 926,14 534 742,00 4 983 668,14 4 983 668,14
1322 Régions 608 881,33 286 360,30 895 241,63 895 241,63
1323 Départements 2 007 346,24 601 703,08 2 609 049,32 2 609 049,32
13241 Communes membres du GFP 335 000,00 335 000,00 335 000,00
Sous Total compte 1324 335 000,00 335 000,00 335 000,00
13251 GFP de rattachement 979 032,82 836 703,00 1 815 735,82 1 815 735,82
13258 Autres groupements 70 801,65 70 801,65 70 801,65
Sous Total compte 1325 1 049 834,47 836 703,00 1 886 537,47 1 886 537,47
13272 FEDER 258 420,02 258 420,02 258 420,02
Sous Total compte 1327 258 420,02 258 420,02 258 420,02
1328 Autres 3 404 284,37 10 493,30 3 414 777,67 3 414 777,67
Sous Total compte 132 12 112 692,57 2 270 001,68 14 382 694,25 14 382 694,25
13361 Dotation d'équipement des territoires ru 226 284,17 226 284,17 226 284,17 226 284,17
Sous Total compte 1336 226 284,17 226 284,17 226 284,17 226 284,17
Sous Total compte 133 226 284,17 226 284,17 226 284,17 226 284,17
1345 Amendes de radars automatiques et amende 79 136,13 79 136,13 79 136,13
13461 Dotation d'équipement des territoires ru 154 758,99 250 239,08 404 998,07 404 998,07
Sous Total compte 1346 154 758,99 250 239,08 404 998,07 404 998,07
1348 Autres 15 656,13 15 656,13 15 656,13 Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 134 249 551,25 250 239,08 499 790,33 499 790,33
1381 État et établissements nationaux 1 797 156,43 1 797 156,43 1 797 156,43
1382 Régions 529 386,04 529 386,04 529 386,04
1383 Départements 788 199,60 788 199,60 788 199,60
1384 Communes 10 671,43 10 671,43 10 671,43
1386 Autres établissements publics locaux 43 002,88 43 002,88 43 002,88
13872 FEDER 1 055 448,44 1 055 448,44 1 055 448,44
Sous Total compte 1387 1 055 448,44 1 055 448,44 1 055 448,44
1388 Autres 589 458,37 589 458,37 589 458,37
Sous Total compte 138 4 813 323,19 4 813 323,19 4 813 323,19
13911 État et établissements nationaux 7 100,00 7 100,00 7 100,00
139172 FEDER 10 476,26 10 476,26 10 476,26
Sous Total compte 13917 10 476,26 10 476,26 10 476,26
Sous Total compte 1391 17 576,26 17 576,26 17 576,26
Sous Total compte 139 17 576,26 17 576,26 17 576,26
Sous Total compte 13 17 620 467,15 21 739,50 21 739,50 243 860,43 2 520 240,76 265 599,93 20 162 447,41 19 896 847,48
1641 Emprunts en euros 1 241 666,79 233 333,32 233 333,32 1 241 666,79 1 008 333,47
Sous Total compte 164 1 241 666,79 233 333,32 233 333,32 1 241 666,79 1 008 333,47
165 Dépôts et cautionnements reçus 2 883,03 1 260,00 4 143,03 4 143,03
16884 Intérêts courus sur emprunts auprès des 3 451,91 3 451,91 2 812,62 3 451,91 6 264,53 2 812,62
Sous Total compte 1688 3 451,91 3 451,91 2 812,62 3 451,91 6 264,53 2 812,62
Sous Total compte 168 3 451,91 3 451,91 2 812,62 3 451,91 6 264,53 2 812,62
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 16 1 248 001,73 3 451,91 2 812,62 233 333,32 1 260,00 236 785,23 1 252 074,35 1 015 289,12
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immo 48 783,67 6 750,00 48 783,67 6 750,00 42 033,67
193 Autres neutralisations et régularisation 554 684,81 554 684,81 554 684,81
Sous Total compte 19 603 468,48 6 750,00 603 468,48 6 750,00 596 718,48
Total classe 1 603 468,48 69 703 450,95 1 622 111,74 545 132,08 477 193,75 4 419 910,04 2 702 773,97 74 668 493,07 614 294,74 72 580 013,84
2031 Frais d'études 692 210,45 18 058,80 67 080,40 5 763,60 759 290,85 23 822,40 735 468,45
2033 Frais d'insertion 864,00 864,00 864,00
Sous Total compte 203 693 074,45 18 058,80 67 080,40 5 763,60 760 154,85 23 822,40 736 332,45
2051 Concessions et droits similaires 191 188,82 14 925,43 206 114,25 206 114,25
Sous Total compte 205 191 188,82 14 925,43 206 114,25 206 114,25
2088 Autres immobilisations incorporelles 32 112,75 32 112,75 32 112,75
Sous Total compte 208 32 112,75 32 112,75 32 112,75
Sous Total compte 20 916 376,02 18 058,80 82 005,83 5 763,60 998 381,85 23 822,40 974 559,45
2111 Terrains nus 1 197 858,44 244,00 1 197 858,44 244,00 1 197 614,44
2112 Terrains de voirie 64 812,64 64 812,64 64 812,64
2113 Terrains aménagés autres que voirie 2 199 195,57 2 199 195,57 2 199 195,57
2115 Terrains bâtis 2 595 813,31 2 627,08 23 146,30 2 598 440,39 23 146,30 2 575 294,09
2116 Cimetière 33 202,90 33 202,90 33 202,90
2118 Autres terrains 723,78 723,78 723,78
Sous Total compte 211 6 091 606,64 2 627,08 23 390,30 6 094 233,72 23 390,30 6 070 843,42
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 89 590,21 89 590,21 89 590,21
2128 Autres agencements et aménagements 1 301 026,10 1 301 026,10 1 301 026,10 Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 212 1 390 616,31 1 390 616,31 1 390 616,31
21311 Bâtiments administratifs 1 844 345,32 1 844 345,32 1 844 345,32
21312 Bâtiments scolaires 3 220 513,51 595,20 27 195,30 3 248 304,01 3 248 304,01
21316 Équipements du cimetière 800 785,99 800 785,99 800 785,99
21318 Autres bâtiments publics 13 794 127,26 13 794 127,26 13 794 127,26
Sous Total compte 2131 19 659 772,08 595,20 27 195,30 19 687 562,58 19 687 562,58
21351 Bâtiments publics 105 083,85 9 359,35 114 443,20 114 443,20
Sous Total compte 2135 105 083,85 9 359,35 114 443,20 114 443,20
2138 Autres constructions 1 119 071,93 1 119 071,93 1 119 071,93
Sous Total compte 213 20 883 927,86 595,20 36 554,65 20 921 077,71 20 921 077,71
2151 Réseaux de voirie 20 292 599,62 718,80 20 293 318,42 20 293 318,42
2152 Installations de voirie 70 246,05 70 246,05 70 246,05
21531 Réseaux d'adduction d'eau 64 927,12 64 927,12 64 927,12
21532 Réseaux d'assainissement 20 450,34 20 450,34 20 450,34
21533 Réseaux câblés 41 592,74 41 592,74 41 592,74
21534 Réseaux d'électrification 1 040 868,08 1 040 868,08 1 040 868,08
21538 Autres réseaux 91 847,73 91 847,73 91 847,73
Sous Total compte 2153 1 259 686,01 1 259 686,01 1 259 686,01
21568 Autre matériel et outillage d'incendie e 446 998,31 4 200,00 451 198,31 451 198,31
Sous Total compte 2156 446 998,31 4 200,00 451 198,31 451 198,31
21572 Matériel technique scolaire 9 485,10 9 485,10 9 485,10
215738 Autre matériel et outillage de voirie 62 589,56 62 589,56 62 589,56
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 21573 62 589,56 62 589,56 62 589,56
21578 Autre matériel technique 3 700,80 1 566,00 5 266,80 5 266,80
Sous Total compte 2157 75 775,46 1 566,00 77 341,46 77 341,46
2158 Autres installations, matériel et outill 140 836,59 140 836,59 140 836,59
Sous Total compte 215 22 286 142,04 4 200,00 2 284,80 22 292 626,84 22 292 626,84
217312 Bâtiments scolaires 17 367,97 17 367,97 17 367,97
217318 Autres bâtiments publics 1 431,00 1 431,00 1 431,00
Sous Total compte 21731 18 798,97 18 798,97 18 798,97
Sous Total compte 2173 18 798,97 18 798,97 18 798,97
21751 Réseaux de voirie 7 495,15 7 495,15 7 495,15
217533 Réseaux câblés 12 580,80 12 580,80 12 580,80
Sous Total compte 21753 12 580,80 12 580,80 12 580,80
217568 Autre matériel et outillage d'incendie e 3 203,51 3 203,51 3 203,51
Sous Total compte 21756 3 203,51 3 203,51 3 203,51
2175738 Autre matériel et outillage de voirie 3 806,64 3 806,64 3 806,64
Sous Total compte 217573 3 806,64 3 806,64 3 806,64
217578 Autre matériel technique 70,80 1 620,00 1 690,80 1 690,80
Sous Total compte 21757 3 877,44 1 620,00 5 497,44 5 497,44
21758 Autres installations, matériel et outill 17 498,97 17 498,97 17 498,97
Sous Total compte 2175 14 576,10 31 699,77 46 275,87 46 275,87
217848 Autres matériels de bureau et mobiliers 5 163,52 5 163,52 5 163,52
Sous Total compte 21784 5 163,52 5 163,52 5 163,52 Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 2178 5 163,52 5 163,52 5 163,52
Sous Total compte 217 33 375,07 36 863,29 70 238,36 70 238,36
2181 Installations générales, agencements et 1 536,90 1 536,90 1 536,90
21828 Autres matériels de transport 655 799,95 33 704,00 29 917,76 685 717,71 33 704,00 652 013,71
Sous Total compte 2182 655 799,95 33 704,00 29 917,76 685 717,71 33 704,00 652 013,71
21831 Matériel informatique scolaire 1 404,00 3 563,42 4 967,42 4 967,42
21838 Autre matériel informatique 339 398,95 26 574,75 365 973,70 365 973,70
Sous Total compte 2183 340 802,95 30 138,17 370 941,12 370 941,12
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 942 901,94 942 901,94 942 901,94
Sous Total compte 2184 942 901,94 942 901,94 942 901,94
2188 Autres 2 342 196,46 21 528,00 85 566,96 2 427 763,42 21 528,00 2 406 235,42
Sous Total compte 218 4 283 238,20 55 232,00 145 622,89 4 428 861,09 55 232,00 4 373 629,09
Sous Total compte 21 54 968 906,12 4 795,20 55 232,00 223 952,71 23 390,30 55 197 654,03 78 622,30 55 119 031,73
2312 Agencements et aménagements de terrains 579 613,77 434 696,98 1 014 310,75 1 014 310,75
2313 Constructions 13 419 745,34 17 553,00 595,20 1 099 646,06 57 332,25 14 536 944,40 57 927,45 14 479 016,95
2315 Installations, matériel et outillage tec 223 037,39 21 753,00 216 529,36 17 712,00 439 566,75 39 465,00 400 101,75
2318 Autres immobilisations corporelles 1 854,00 1 854,00 1 854,00
Sous Total compte 231 14 224 250,50 17 553,00 22 348,20 1 750 872,40 75 044,25 15 992 675,90 97 392,45 15 895 283,45
238 Avances versées sur commandes d'immobili 240 124,79 240 124,79 240 124,79
Sous Total compte 23 14 464 375,29 17 553,00 22 348,20 1 750 872,40 75 044,25 16 232 800,69 97 392,45 16 135 408,24
2421 de la collectivité territoriale 1 867 062,45 1 867 062,45 1 867 062,45
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2423 d'établissements publics de coopération 933 610,85 933 610,85 933 610,85
Sous Total compte 242 2 800 673,30 2 800 673,30 2 800 673,30
Sous Total compte 24 2 800 673,30 2 800 673,30 2 800 673,30
266 Autres formes de participation 2 996,00 2 996,00 2 996,00
Sous Total compte 26 2 996,00 2 996,00 2 996,00
275 Dépôts et cautionnements versés 1 500,00 1 500,00 1 500,00
276351 GFP de rattachement 3 632,74 3 632,74 3 632,74
Sous Total compte 27635 3 632,74 3 632,74 3 632,74
Sous Total compte 2763 3 632,74 3 632,74 3 632,74
2764 Créances sur des particuliers et autres 52 780,27 52 780,27 52 780,27
Sous Total compte 276 56 413,01 56 413,01 56 413,01
Sous Total compte 27 57 913,01 57 913,01 57 913,01
28031 Frais d'études 14 447,04 18 058,80 3 611,76 18 058,80 18 058,80
Sous Total compte 2803 14 447,04 18 058,80 3 611,76 18 058,80 18 058,80
2805 Concessions, brevets, licences, droits e 143 429,21 14 111,11 157 540,32 157 540,32
28088 Autres immobilisations incorporelles 32 112,75 32 112,75 32 112,75
Sous Total compte 2808 32 112,75 32 112,75 32 112,75
Sous Total compte 280 189 989,00 18 058,80 17 722,87 18 058,80 207 711,87 189 653,07
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 54 754,93 4 976,49 59 731,42 59 731,42
28128 Autres agencements et aménagements 97 727,92 5 746,21 103 474,13 103 474,13
Sous Total compte 2812 152 482,85 10 722,70 163 205,55 163 205,55
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
281311 Bâtiments administratifs 897,24 897,24 897,24
281318 Autres bâtiments publics 1 603,62 397,60 2 001,22 2 001,22
Sous Total compte 28131 2 500,86 397,60 2 898,46 2 898,46
281351 Bâtiments publics 52 893,12 7 493,05 7 493,05 7 493,05 60 386,17 52 893,12
Sous Total compte 28135 52 893,12 7 493,05 7 493,05 7 493,05 60 386,17 52 893,12
28138 Autres constructions 287 159,28 14 098,44 14 098,44 14 098,44 301 257,72 287 159,28
Sous Total compte 2813 342 553,26 21 591,49 21 989,09 21 591,49 364 542,35 342 950,86
28151 Réseaux de voirie 13 508,00 813,76 14 321,76 14 321,76
28152 Installations de voirie 31 363,41 1 464,55 4 606,24 1 464,55 35 969,65 34 505,10
281531 Réseaux d'adduction d'eau 1 264,49 72,27 1 336,76 1 336,76
281533 Réseaux câblés 2 258,55 2 258,55 2 258,55
281534 Réseaux d'électrification 155 904,79 4 508,16 160 412,95 160 412,95
281538 Autres réseaux 10 869,25 10 869,25 10 869,25
Sous Total compte 28153 170 297,08 4 580,43 174 877,51 174 877,51
281568 Autre matériel et outillage d'incendie e 77 799,41 384,68 78 184,09 78 184,09
Sous Total compte 28156 77 799,41 384,68 78 184,09 78 184,09
281572 Matériel technique scolaire 3 158,41 1 322,69 4 481,10 4 481,10
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 44 339,71 3 391,50 47 731,21 47 731,21
Sous Total compte 281573 44 339,71 3 391,50 47 731,21 47 731,21
281578 Autre matériel technique 291,70 462,60 754,30 754,30
Sous Total compte 28157 47 789,82 5 176,79 52 966,61 52 966,61
28158 Autres installations, matériel et outill 19 773,72 112,16 8 785,70 112,16 28 559,42 28 447,26 Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 2815 360 531,44 1 576,71 24 347,60 1 576,71 384 879,04 383 302,33
2817312 Bâtiments scolaires 1 098,18 160,45 1 635,63 160,45 2 733,81 2 573,36
2817318 Autres bâtiments publics 656,78 774,22 1 431,00 1 431,00
Sous Total compte 281731 1 754,96 160,45 2 409,85 160,45 4 164,81 4 004,36
Sous Total compte 28173 1 754,96 160,45 2 409,85 160,45 4 164,81 4 004,36
2817568 Autre matériel et outillage d'incendie e 175,81 334,60 510,41 510,41
Sous Total compte 281756 175,81 334,60 510,41 510,41
28175738 Autre matériel et outillage de voirie 20,69 32,81 53,50 53,50
Sous Total compte 2817573 20,69 32,81 53,50 53,50
2817578 Autre matériel technique 70,80 91,04 161,84 161,84
Sous Total compte 281757 91,49 123,85 215,34 215,34
281758 Autres installations, matériel et outill 220,44 220,44 220,44
Sous Total compte 28175 267,30 678,89 946,19 946,19
2817848 Autres matériels de bureau et mobiliers 1 247,43 1 247,43 1 247,43
Sous Total compte 281784 1 247,43 1 247,43 1 247,43
Sous Total compte 28178 1 247,43 1 247,43 1 247,43
Sous Total compte 2817 2 022,26 160,45 4 336,17 160,45 6 358,43 6 197,98
28181 Installations générales, agencements et 159,97 868,43 1 028,40 1 028,40
281828 Autres matériels de transport 499 125,81 33 704,00 40 754,19 33 704,00 539 880,00 506 176,00
Sous Total compte 28182 499 125,81 33 704,00 40 754,19 33 704,00 539 880,00 506 176,00
281831 Matériel informatique scolaire 37,70 909,41 947,11 947,11
281838 Autre matériel informatique 262 424,82 140,52 35 733,86 140,52 298 158,68 298 018,16 Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 28183 262 462,52 140,52 36 643,27 140,52 299 105,79 298 965,27
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 556 945,22 30 707,03 587 652,25 587 652,25
Sous Total compte 28184 556 945,22 30 707,03 587 652,25 587 652,25
28188 Autres 1 590 458,36 21 528,00 735,71 75 810,96 22 263,71 1 666 269,32 1 644 005,61
Sous Total compte 2818 2 909 151,88 55 232,00 876,23 184 783,88 56 108,23 3 093 935,76 3 037 827,53
Sous Total compte 281 3 766 741,69 55 232,00 24 204,88 246 179,44 79 436,88 4 012 921,13 3 933 484,25
Sous Total compte 28 3 956 730,69 73 290,80 24 204,88 263 902,31 97 495,68 4 220 633,00 4 123 137,32
Total classe 2 73 211 239,74 3 956 730,69 95 639,00 95 639,00 2 081 035,82 368 100,46 75 387 914,56 4 420 470,15 75 090 581,73 4 123 137,32
4011 Fournisseurs 325 042,64 2 524 026,69 2 199 809,05 2 524 026,69 2 524 851,69 825,00
Sous Total compte 401 325 042,64 2 524 026,69 2 199 809,05 2 524 026,69 2 524 851,69 825,00
4041 Fournisseurs d'immobilisations 297 342,63 2 436 833,47 2 139 490,84 2 436 833,47 2 436 833,47
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenue 87 436,64 30 906,49 48 823,46 30 906,49 136 260,10 105 353,61
40472 Fournisseurs d'immobilisations - Cession 38 576,36 38 576,36 38 576,36 38 576,36
Sous Total compte 4047 87 436,64 69 482,85 87 399,82 69 482,85 174 836,46 105 353,61
Sous Total compte 404 384 779,27 2 506 316,32 2 226 890,66 2 506 316,32 2 611 669,93 105 353,61
408 Fournisseurs - Factures non parvenues 196 770,96 196 770,96 35 289,78 196 770,96 232 060,74 35 289,78
Sous Total compte 40 906 592,87 5 227 113,97 4 461 989,49 5 227 113,97 5 368 582,36 141 468,39
411 Redevables 5 101,90 4 870,41 6 561,71 9 972,31 6 561,71 3 410,60
412 Acquéreurs de terrains aménagés stockés 8 176,94 8 176,94 8 176,94 8 176,94
414 Locataires-acquéreurs et locataires 5 180,30 5 180,30 5 180,30 5 180,30
4161 Créances douteuses 32,47 865,92 603,20 898,39 603,20 295,19
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 416 32,47 865,92 603,20 898,39 603,20 295,19
4181 Redevables - Produits non encore facturé 14 760,35 15 898,53 14 760,35 30 658,88 14 760,35 15 898,53
Sous Total compte 418 14 760,35 15 898,53 14 760,35 30 658,88 14 760,35 15 898,53
Sous Total compte 41 19 894,72 34 992,10 35 282,50 54 886,82 35 282,50 19 604,32
421 Personnel - Rémunérations dues 2 553 095,61 2 553 095,61 2 553 095,61 2 553 095,61
427 Personnel - Oppositions 3 287,06 3 287,06 3 287,06 3 287,06
Sous Total compte 42 2 556 382,67 2 556 382,67 2 556 382,67 2 556 382,67
431 Sécurité sociale 1 116 125,06 1 116 125,06 1 116 125,06 1 116 125,06
437 Autres organismes sociaux 765 046,92 765 046,92 765 046,92 765 046,92
Sous Total compte 43 1 881 171,98 1 881 171,98 1 881 171,98 1 881 171,98
4411 Subventions à recevoir - Amiable 226 284,17 226 284,17 226 284,17 226 284,17
4416 Subventions à recevoir - Contentieux 435,40 435,40 435,40
Sous Total compte 441 435,40 226 284,17 226 284,17 226 719,57 226 284,17 435,40
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le r 42 985,98 42 985,98 42 985,98 42 985,98
Sous Total compte 442 42 985,98 42 985,98 42 985,98 42 985,98
44311 Dépenses 27 575,00 27 575,00 27 575,00 27 575,00
44312 Recettes - Amiable 16 860,72 1 790,00 16 860,72 18 650,72 16 860,72 1 790,00
Sous Total compte 4431 16 860,72 29 365,00 44 435,72 46 225,72 44 435,72 1 790,00
44321 Dépenses 7 304,55 7 304,55 7 304,55 7 304,55
Sous Total compte 4432 7 304,55 7 304,55 7 304,55 7 304,55
44331 Dépenses 237,60 1 144,30 906,70 1 144,30 1 144,30
44332 Recettes - Amiable 10 534,23 10 534,23 10 534,23 Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 4433 237,60 11 678,53 906,70 11 678,53 1 144,30 10 534,23
44341 Dépenses 14 244,50 14 244,50 14 244,50 14 244,50
44342 Recettes - Amiable 2 310,00 2 310,00 2 310,00 2 310,00
44346 Recettes - Contentieux 1 760,00 330,00 1 760,00 330,00 1 430,00
Sous Total compte 4434 2 310,00 16 004,50 16 884,50 18 314,50 16 884,50 1 430,00
44361 Dépenses 202,90 202,90 202,90 202,90
Sous Total compte 4436 202,90 202,90 202,90 202,90
44371 Dépenses 85 000,00 85 000,00 85 000,00 85 000,00
Sous Total compte 4437 85 000,00 85 000,00 85 000,00 85 000,00
44381 Dépenses 7 954,30 7 954,30 7 954,30 7 954,30
Sous Total compte 4438 7 954,30 7 954,30 7 954,30 7 954,30
Sous Total compte 443 19 170,72 237,60 157 509,78 162 688,67 176 680,50 162 926,27 13 754,23
4452 TVA due intracommunautaire 198,00 198,00 198,00 198,00
44551 T.V.A. à décaisser 198,00 198,00 198,00 198,00
Sous Total compte 4455 198,00 198,00 198,00 198,00
44571 T.V.A. collectée 396,00 396,00 396,00 396,00
Sous Total compte 4457 396,00 396,00 396,00 396,00
Sous Total compte 445 792,00 792,00 792,00 792,00
447 Autres impôts, taxes et versements assim 21 732,80 21 732,80 21 732,80 21 732,80
4487 Produits à recevoir 108 690,00 108 690,00 108 690,00
Sous Total compte 448 108 690,00 108 690,00 108 690,00
Sous Total compte 44 19 606,12 237,60 557 994,73 454 483,62 577 600,85 454 721,22 122 879,63
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
4621 Créances sur cessions d'immobilisations 6 750,00 6 750,00 6 750,00 6 750,00
4626 Créances sur cessions d'immobilisations 250,00 250,00 250,00
Sous Total compte 462 7 000,00 6 750,00 7 000,00 6 750,00 250,00
466 Excédents de versement 402,52 402,52 402,52 402,52
46711 Autres comptes créditeurs 75,00 207 466,51 207 541,51 207 466,51 207 616,51 150,00
Sous Total compte 4671 75,00 207 466,51 207 541,51 207 466,51 207 616,51 150,00
46721 Débiteurs divers - Amiable 62 939,54 535 061,35 520 972,81 598 000,89 520 972,81 77 028,08
46726 Débiteurs divers - Contentieux 7 694,25 1 820,33 2 545,25 9 514,58 2 545,25 6 969,33
Sous Total compte 4672 70 633,79 536 881,68 523 518,06 607 515,47 523 518,06 83 997,41
Sous Total compte 467 70 633,79 75,00 744 348,19 731 059,57 814 981,98 731 134,57 83 847,41
4687 Produits à recevoir 1 366,00 2 133,00 1 366,00 3 499,00 1 366,00 2 133,00
Sous Total compte 468 1 366,00 2 133,00 1 366,00 3 499,00 1 366,00 2 133,00
Sous Total compte 46 71 999,79 75,00 753 883,71 739 578,09 825 883,50 739 653,09 86 230,41
4711 Versements des régisseurs 261 878,95 261 878,95 261 878,95 261 878,95
4712 Virements réimputés 18 343,33 23 743,33 18 343,33 23 743,33 5 400,00
47131 Versements sur contributions directes 1 984 990,00 1 984 990,00 1 984 990,00 1 984 990,00
47132 Versements sur dotation globale de fonct 1 821 308,00 1 821 308,00 1 821 308,00 1 821 308,00
47134 Subventions 193 074,00 193 074,00 193 074,00 193 074,00
47138 Autres 6 629 199,26 6 640 933,49 6 629 199,26 6 640 933,49 11 734,23
Sous Total compte 4713 10 628 571,26 10 640 305,49 10 628 571,26 10 640 305,49 11 734,23
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiqu 23,52 182,52 159,00 182,52 182,52
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales 220,00 230 122,85 229 902,85 230 122,85 230 122,85
Sous Total compte 47141 243,52 230 305,37 230 061,85 230 305,37 230 305,37
47143 Flux d'encaissements à réimputer 400,00 400,00 400,00 400,00
Sous Total compte 4714 243,52 230 705,37 230 461,85 230 705,37 230 705,37
4718 Autres recettes à régulariser 128 197,26 318 925,32 333 112,59 318 925,32 461 309,85 142 384,53
Sous Total compte 471 128 440,78 11 458 424,23 11 489 502,21 11 458 424,23 11 617 942,99 159 518,76
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt 254 742,03 254 742,03 254 742,03 254 742,03
47218 Autres dépenses 20,00 131 544,77 131 564,77 131 564,77 131 564,77
Sous Total compte 4721 20,00 386 286,80 386 306,80 386 306,80 386 306,80
4722 Commissions bancaires en instance de man 1 473,31 1 473,31 1 473,31 1 473,31
4728 Autres dépenses à régulariser 1 578,00 1 578,00 1 578,00 1 578,00
Sous Total compte 472 20,00 389 338,11 389 358,11 389 358,11 389 358,11
4788 Autres comptes transitoires 667,55 667,55 667,55
Sous Total compte 478 667,55 667,55 667,55
Sous Total compte 47 687,55 128 440,78 11 847 762,34 11 878 860,32 11 848 449,89 12 007 301,10 158 851,21
4911 Dépréciations des comptes de redevables 123,18 123,18 123,18
Sous Total compte 491 123,18 123,18 123,18
Sous Total compte 49 123,18 123,18 123,18
Total classe 4 112 188,18 1 035 469,43 22 859 301,50 22 007 748,67 22 971 489,68 23 043 218,10 229 531,91 301 260,33
51178 Autres valeurs impayées 400,00 400,00 400,00 400,00
Sous Total compte 5117 400,00 400,00 400,00 400,00
5118 Autres valeurs à l'encaissement 200,00 3 728,50 3 728,50 3 928,50 3 728,50 200,00 Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 511 200,00 4 128,50 4 128,50 4 328,50 4 128,50 200,00
515 Compte au Trésor 762 639,46 11 787 850,13 10 357 819,36 12 550 489,59 10 357 819,36 2 192 670,23
51931 Lignes de crédit de trésorerie non liées 500 000,00 500 000,00 500 000,00 500 000,00
Sous Total compte 5193 500 000,00 500 000,00 500 000,00 500 000,00
Sous Total compte 519 500 000,00 500 000,00 500 000,00 500 000,00
Sous Total compte 51 762 839,46 12 291 978,63 10 861 947,86 13 054 818,09 10 861 947,86 2 192 870,23
5411 Régisseurs d'avances (avances) 5 785,21 214,83 34,40 6 000,04 34,40 5 965,64
5412 Régisseurs de recettes (fonds de caisse) 130,00 130,00 130,00
Sous Total compte 541 5 915,21 214,83 34,40 6 130,04 34,40 6 095,64
Sous Total compte 54 5 915,21 214,83 34,40 6 130,04 34,40 6 095,64
580 Opérations d'ordre budgétaires 312 433,45 312 433,45 312 433,45 312 433,45
584 Encaissement par lecture optique 5 055,97 5 055,97 5 055,97 5 055,97
588 Autres virements internes 3 686,07 3 686,07 3 686,07 3 686,07
Sous Total compte 58 321 175,49 321 175,49 321 175,49 321 175,49
Total classe 5 768 754,67 12 613 368,95 11 183 157,75 13 382 123,62 11 183 157,75 2 198 965,87
60227 Fournitures scolaires 72,79 72,79 72,79 72,79
Sous Total compte 6022 72,79 72,79 72,79 72,79
60268 Autres produits pharmaceutiques 188,09 188,09 188,09 188,09
Sous Total compte 6026 188,09 188,09 188,09 188,09
Sous Total compte 602 260,88 260,88 260,88 260,88
6042 Achats de prestations de services (autre 361 143,87 3 993,70 361 143,87 3 993,70 357 150,17
Sous Total compte 604 361 143,87 3 993,70 361 143,87 3 993,70 357 150,17 Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
60611 Eau et assainissement 72 071,37 14 645,06 72 071,37 14 645,06 57 426,31
60612 Énergie - Électricité 236 738,11 14 461,81 236 738,11 14 461,81 222 276,30
60613 Chauffage urbain 207 970,29 56 820,55 207 970,29 56 820,55 151 149,74
Sous Total compte 6061 516 779,77 85 927,42 516 779,77 85 927,42 430 852,35
60622 Carburants 20 750,22 20 750,22 20 750,22
60623 Alimentation 25 740,82 2 607,80 25 740,82 2 607,80 23 133,02
60628 Autres fournitures non stockées 5 453,69 1 200,00 5 453,69 1 200,00 4 253,69
Sous Total compte 6062 51 944,73 3 807,80 51 944,73 3 807,80 48 136,93
60631 Fournitures d'entretien 13 120,05 13 120,05 13 120,05
60632 Fournitures de petit équipement 119 147,18 69,60 119 147,18 69,60 119 077,58
60633 Fournitures de voirie 227,29 227,29 227,29
60636 Habillement et Vêtements de travail 11 602,53 11 602,53 11 602,53
Sous Total compte 6063 144 097,05 69,60 144 097,05 69,60 144 027,45
6064 Fournitures administratives 7 335,15 3 069,02 7 335,15 3 069,02 4 266,13
6065 Livres, disques, cassettes ... (biblioth 22 907,36 22 907,36 22 907,36
60661 Médicaments 246,71 246,71 246,71
60668 Autres produits pharmaceutiques 604,34 604,34 604,34
Sous Total compte 6066 851,05 851,05 851,05
6067 Fournitures scolaires 38 352,45 38 352,45 38 352,45
6068 Autres matières et fournitures. 104,86 104,86 104,86
Sous Total compte 606 782 372,42 92 873,84 782 372,42 92 873,84 689 498,58
6078 Autres marchandises 2 674,63 2 674,63 2 674,63
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 607 2 674,63 2 674,63 2 674,63
Sous Total compte 60 1 146 451,80 97 128,42 1 146 451,80 97 128,42 1 049 323,38
611 Contrats de prestations de services 349 802,57 187 017,71 349 802,57 187 017,71 162 784,86
61221 Matériel roulant 659,28 659,28 659,28
Sous Total compte 6122 659,28 659,28 659,28
Sous Total compte 612 659,28 659,28 659,28
61351 Matériel roulant 1 031,24 1 031,24 1 031,24
61358 Autres 61 963,46 19 031,94 61 963,46 19 031,94 42 931,52
Sous Total compte 6135 62 994,70 19 031,94 62 994,70 19 031,94 43 962,76
Sous Total compte 613 62 994,70 19 031,94 62 994,70 19 031,94 43 962,76
61521 Terrains 28 655,60 28 655,60 28 655,60
615221 Bâtiments publics 50 778,21 17 154,08 50 778,21 17 154,08 33 624,13
615228 Autres bâtiments 3 919,09 3 919,09 3 919,09
Sous Total compte 61522 54 697,30 17 154,08 54 697,30 17 154,08 37 543,22
615231 Voiries 13 038,54 935,00 13 038,54 935,00 12 103,54
615232 Réseaux 4 044,99 4 044,99 4 044,99
Sous Total compte 61523 17 083,53 935,00 17 083,53 935,00 16 148,53
61524 Bois et forêts 1 428,00 1 428,00 1 428,00
Sous Total compte 6152 101 864,43 18 089,08 101 864,43 18 089,08 83 775,35
61551 Matériel roulant 4 986,96 276,37 4 986,96 276,37 4 710,59
61558 Autres biens mobiliers 1 298,60 285,84 1 298,60 285,84 1 012,76
Sous Total compte 6155 6 285,56 562,21 6 285,56 562,21 5 723,35
6156 Maintenance 101 117,53 7 659,00 101 117,53 7 659,00 93 458,53 Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 615 209 267,52 26 310,29 209 267,52 26 310,29 182 957,23
6161 Multirisques 42 293,59 42 293,59 42 293,59
Sous Total compte 616 42 293,59 42 293,59 42 293,59
617 Études et recherches 18 508,42 18 508,42 18 508,42
6182 Documentation générale et technique 6 512,57 6 512,57 6 512,57
6183 Frais de formation (personnel extérieur 1 412,10 1 412,10 1 412,10
6184 Versements à des organismes de formation 11 020,00 11 020,00 11 020,00
6188 Autres frais divers 10 291,79 10 291,79 10 291,79
Sous Total compte 618 29 236,46 29 236,46 29 236,46
Sous Total compte 61 712 762,54 232 359,94 712 762,54 232 359,94 480 402,60
6218 Autre personnel extérieur 2 021,36 2 021,36 2 021,36
Sous Total compte 621 2 021,36 2 021,36 2 021,36
62261 Honoraires médicaux et paramédicaux 382,00 382,00 382,00
62268 Autres honoraires, conseils... 9 679,68 1 494,00 9 679,68 1 494,00 8 185,68
Sous Total compte 6226 10 061,68 1 494,00 10 061,68 1 494,00 8 567,68
6228 Divers 332,82 332,82 332,82
Sous Total compte 622 10 394,50 1 494,00 10 394,50 1 494,00 8 900,50
6231 Annonces et insertions 6 192,00 6 192,00 6 192,00
6232 Fêtes et cérémonies 132 316,43 21 499,71 132 316,43 21 499,71 110 816,72
6236 Catalogues et imprimés 14 479,00 14 479,00 14 479,00
6238 Divers 13 522,12 13 522,12 13 522,12
Sous Total compte 623 166 509,55 21 499,71 166 509,55 21 499,71 145 009,84 Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6247 Transports collectifs du personnel 85 587,92 2 875,00 85 587,92 2 875,00 82 712,92
Sous Total compte 624 85 587,92 2 875,00 85 587,92 2 875,00 82 712,92
6251 Voyages, déplacements et missions 1 443,81 1 443,81 1 443,81
6255 Frais de déménagement 20,16 20,16 20,16
Sous Total compte 625 1 463,97 1 463,97 1 463,97
6261 Frais d'affranchissement 5 229,09 332,96 5 229,09 332,96 4 896,13
6262 Frais de télécommunications 30 516,42 2 463,01 30 516,42 2 463,01 28 053,41
Sous Total compte 626 35 745,51 2 795,97 35 745,51 2 795,97 32 949,54
627 Services bancaires et assimilés. 1 612,82 139,51 1 612,82 139,51 1 473,31
6281 Concours divers (cotisations...) 32 417,93 32 417,93 32 417,93
6288 Autres 126 167,80 8 312,00 126 167,80 8 312,00 117 855,80
Sous Total compte 628 158 585,73 8 312,00 158 585,73 8 312,00 150 273,73
Sous Total compte 62 461 921,36 37 116,19 461 921,36 37 116,19 424 805,17
6331 Versement mobilité 45 207,01 45 207,01 45 207,01
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 12 001,70 12 001,70 12 001,70
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de ges 53 667,50 53 667,50 53 667,50
6338 Autres impôts, taxes et versements assim 7 200,86 7 200,86 7 200,86
Sous Total compte 633 118 077,07 118 077,07 118 077,07
63512 Taxes foncières 48 458,03 48 458,03 48 458,03
Sous Total compte 6351 48 458,03 48 458,03 48 458,03
Sous Total compte 635 48 458,03 48 458,03 48 458,03
Sous Total compte 63 166 535,10 166 535,10 166 535,10 Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
64111 Rémunération principale 1 231 185,42 47,45 1 231 185,42 47,45 1 231 137,97
64112 Supplément familial de traitement et ind 42 940,45 42 940,45 42 940,45
64113 NBI 16 385,95 16 385,95 16 385,95
64118 Autres indemnités. 314 976,95 314 976,95 314 976,95
Sous Total compte 6411 1 605 488,77 47,45 1 605 488,77 47,45 1 605 441,32
64131 Rémunérations 1 157 880,96 1 157 880,96 1 157 880,96
64132 Supplément familial de traitement et ind 17 496,54 17 496,54 17 496,54
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 16 821,60 16 821,60 16 821,60
64138 Primes et autres indemnités 94 573,15 94 573,15 94 573,15
Sous Total compte 6413 1 286 772,25 1 286 772,25 1 286 772,25
6415 Congés payés 28 078,33 28 078,33 28 078,33
6417 Rémunérations des apprentis 67 875,69 67 875,69 67 875,69
6419 Remboursements sur rémunérations du pers 22 478,82 22 478,82 22 478,82
Sous Total compte 641 2 988 215,04 22 526,27 2 988 215,04 22 526,27 2 965 688,77
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 559 768,34 559 768,34 559 768,34
6453 Cotisations aux caisses de retraite 494 499,26 494 499,26 494 499,26
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 52 897,38 52 897,38 52 897,38
6455 Cotisations pour assurance du personnel 142 821,10 2 837,79 142 821,10 2 837,79 139 983,31
6457 Cotisations sociales liées à l'apprentis 12 147,38 314,70 12 147,38 314,70 11 832,68
6458 Cotisations aux autres organismes sociau 9 456,00 9 456,00 9 456,00
6459 Remboursements sur charges de Sécurité S 10 759,00 10 759,00 10 759,00 Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 645 1 271 589,46 13 911,49 1 271 589,46 13 911,49 1 257 677,97
64731 Versées directement 3 745,08 3 745,08 3 745,08
Sous Total compte 6473 3 745,08 3 745,08 3 745,08
6475 Médecine du travail, pharmacie 3 903,30 3 903,30 3 903,30
Sous Total compte 647 7 648,38 7 648,38 7 648,38
Sous Total compte 64 4 267 452,88 36 437,76 4 267 452,88 36 437,76 4 231 015,12
65131 Bourses 21 000,00 21 000,00 21 000,00
Sous Total compte 6513 21 000,00 21 000,00 21 000,00
65188 Autres 11 569,70 11 569,70 11 569,70
Sous Total compte 6518 11 569,70 11 569,70 11 569,70
Sous Total compte 651 32 569,70 32 569,70 32 569,70
65311 Indemnités de fonction 133 190,87 133 190,87 133 190,87
65313 Cotisations de retraite 10 999,13 10 999,13 10 999,13
65314 Cotisations de sécurité sociale - part p 9 925,24 9 925,24 9 925,24
65315 Formation 6 750,00 6 750,00 6 750,00
Sous Total compte 6531 160 865,24 160 865,24 160 865,24
Sous Total compte 653 160 865,24 160 865,24 160 865,24
65568 Autres contributions 924,09 874,09 924,09 874,09 50,00
Sous Total compte 6556 924,09 874,09 924,09 874,09 50,00
Sous Total compte 655 924,09 874,09 924,09 874,09 50,00
657363 CCAS/CIAS 85 000,00 85 000,00 85 000,00
Sous Total compte 65736 85 000,00 85 000,00 85 000,00
Sous Total compte 6573 85 000,00 85 000,00 85 000,00 Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
65748 Autres personnes de droit privé 136 380,00 136 380,00 136 380,00
Sous Total compte 6574 136 380,00 136 380,00 136 380,00
Sous Total compte 657 221 380,00 221 380,00 221 380,00
65888 Autres 446,95 446,95 446,95
Sous Total compte 6588 446,95 446,95 446,95
Sous Total compte 658 446,95 446,95 446,95
Sous Total compte 65 416 185,98 874,09 416 185,98 874,09 415 311,89
66111 Intérêts réglés à l'échéance 21 192,50 21 192,50 21 192,50
66112 Intérêts - rattachement des ICNE 2 812,62 3 451,91 2 812,62 3 451,91 639,29
Sous Total compte 6611 24 005,12 3 451,91 24 005,12 3 451,91 20 553,21
6615 Intérêts des comptes courants et de dépô 3 975,75 3 975,75 3 975,75
Sous Total compte 661 27 980,87 3 451,91 27 980,87 3 451,91 24 528,96
Sous Total compte 66 27 980,87 3 451,91 27 980,87 3 451,91 24 528,96
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 159,00 159,00 159,00
6761 Différences sur réalisations (positives) 6 750,00 6 750,00 6 750,00
Sous Total compte 676 6 750,00 6 750,00 6 750,00
Sous Total compte 67 6 909,00 6 909,00 6 909,00
6811 Dotations aux amortissements des immobil 263 902,31 24 204,88 263 902,31 24 204,88 239 697,43
Sous Total compte 681 263 902,31 24 204,88 263 902,31 24 204,88 239 697,43
Sous Total compte 68 263 902,31 24 204,88 263 902,31 24 204,88 239 697,43
Total classe 6 7 470 101,84 431 573,19 7 470 101,84 431 573,19 7 072 405,76 33 877,11
70311 Concession dans les cimetières (produit 14 898,98 14 898,98 14 898,98 Accusé de réception en préfecture 062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 7031 14 898,98 14 898,98 14 898,98
70323 Redevance d'occupation du domaine public 4 786,00 4 786,00 4 786,00
Sous Total compte 7032 4 786,00 4 786,00 4 786,00
Sous Total compte 703 19 684,98 19 684,98 19 684,98
7062 Redevances et droits des services à cara 50,81 50,81 50,81
70632 A caractère de loisirs 58 125,10 58 125,10 58 125,10
Sous Total compte 7063 58 125,10 58 125,10 58 125,10
7066 Redevances et droits des services à cara 14 760,35 170 572,81 14 760,35 170 572,81 155 812,46
7067 Redevances et droits des services périsc 26 801,05 26 801,05 26 801,05
Sous Total compte 706 14 760,35 255 549,77 14 760,35 255 549,77 240 789,42
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 1 315,48 1 315,48 1 315,48
70878 par des tiers 10 534,23 10 534,23 10 534,23
Sous Total compte 7087 10 534,23 10 534,23 10 534,23
Sous Total compte 708 11 849,71 11 849,71 11 849,71
Sous Total compte 70 14 760,35 287 084,46 14 760,35 287 084,46 272 324,11
73111 Impôts directs locaux 1 945 312,00 1 945 312,00 1 945 312,00
73114 Imposition forfaitaire sur les entrepris 5 872,00 5 872,00 5 872,00
73118 Autres contributions directes 1 501,00 1 501,00 1 501,00
Sous Total compte 7311 1 952 685,00 1 952 685,00 1 952 685,00
73123 Taxe communale additionnelle aux droits 173 633,00 173 633,00 173 633,00
Sous Total compte 7312 173 633,00 173 633,00 173 633,00 Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
Page 142
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
73132 Taxe sur les pylônes électriques 32 305,00 32 305,00 32 305,00
Sous Total compte 7313 32 305,00 32 305,00 32 305,00
73141 Accise sur lélectricité 208 658,13 208 658,13 208 658,13
Sous Total compte 7314 208 658,13 208 658,13 208 658,13
Sous Total compte 731 2 367 281,13 2 367 281,13 2 367 281,13
73211 Attribution de compensation 2 135 946,99 2 135 946,99 2 135 946,99
73212 Dotation de solidarité communautaire 229 812,00 229 812,00 229 812,00
Sous Total compte 7321 2 365 758,99 2 365 758,99 2 365 758,99
73221 FNGIR 8 988,00 8 988,00 8 988,00
732221 Fonds de péréquation des ressources comm 151 448,00 151 448,00 151 448,00
Sous Total compte 73222 151 448,00 151 448,00 151 448,00
Sous Total compte 7322 160 436,00 160 436,00 160 436,00
Sous Total compte 732 2 526 194,99 2 526 194,99 2 526 194,99
739215 Reversements conventionnels de fiscalité 34 808,00 23 205,00 34 808,00 23 205,00 11 603,00
Sous Total compte 73921 34 808,00 23 205,00 34 808,00 23 205,00 11 603,00
Sous Total compte 7392 34 808,00 23 205,00 34 808,00 23 205,00 11 603,00
Sous Total compte 739 34 808,00 23 205,00 34 808,00 23 205,00 11 603,00
Sous Total compte 73 34 808,00 4 916 681,12 34 808,00 4 916 681,12 4 881 873,12
74111 Dotation forfaitaire des communes 585 971,00 585 971,00 585 971,00
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des 454 287,00 454 287,00 454 287,00
741123 Dotation de solidarité urbaine (DSU) des 537 583,00 537 583,00 537 583,00
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) 91 856,00 91 856,00 91 856,00
Sous Total compte 74112 1 083 726,00 1 083 726,00 1 083 726,00
Sous Total compte 7411 1 669 697,00 1 669 697,00 1 669 697,00
Sous Total compte 741 1 669 697,00 1 669 697,00 1 669 697,00
744 FCTVA 37 907,21 37 907,21 37 907,21
74712 Emplois d'avenir 15 270,42 15 270,42 15 270,42
74718 Autres 228 317,55 228 317,55 228 317,55
Sous Total compte 7471 243 587,97 243 587,97 243 587,97
7473 Départements 205,00 205,00 205,00
74751 GFP de rattachement 3 618,68 3 618,68 3 618,68 3 618,68
Sous Total compte 7475 3 618,68 3 618,68 3 618,68 3 618,68
747888 Autres 695 214,36 695 214,36 695 214,36
Sous Total compte 74788 695 214,36 695 214,36 695 214,36
Sous Total compte 7478 695 214,36 695 214,36 695 214,36
Sous Total compte 747 3 618,68 942 626,01 3 618,68 942 626,01 939 007,33
74833 État - Compensation au titre des exonéra 93 823,00 93 823,00 93 823,00
74834 État - compensation au titre des exonéra 1 790,00 1 790,00 1 790,00
Sous Total compte 7483 95 613,00 95 613,00 95 613,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 23 579,00 23 579,00 23 579,00
74888 Autres 2 196,00 2 196,00 2 196,00
Sous Total compte 7488 2 196,00 2 196,00 2 196,00
Sous Total compte 748 121 388,00 121 388,00 121 388,00 Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 74 3 618,68 2 771 618,22 3 618,68 2 771 618,22 2 767 999,54
752 Revenus des immeubles 1 366,00 89 665,10 1 366,00 89 665,10 88 299,10
757351 GFP de rattachement 3 618,68 3 618,68 3 618,68
Sous Total compte 75735 3 618,68 3 618,68 3 618,68
Sous Total compte 7573 3 618,68 3 618,68 3 618,68
Sous Total compte 757 3 618,68 3 618,68 3 618,68
75888 Autres 113 012,84 113 012,84 113 012,84
Sous Total compte 7588 113 012,84 113 012,84 113 012,84
Sous Total compte 758 113 012,84 113 012,84 113 012,84
Sous Total compte 75 1 366,00 206 296,62 1 366,00 206 296,62 204 930,62
761 Produits de participations 74,48 74,48 74,48
Sous Total compte 76 74,48 74,48 74,48
773 Mandats annulés (sur exercices antérieur 1 876,01 17 839,29 1 876,01 17 839,29 15 963,28
775 Produits des cessions d'immobilisations 6 750,00 6 750,00 6 750,00
777 Recettes et quote-part des subventions d 17 576,26 17 576,26 17 576,26
Sous Total compte 77 1 876,01 42 165,55 1 876,01 42 165,55 40 289,54
Total classe 7 56 429,04 8 223 920,45 56 429,04 8 223 920,45 11 603,00 8 179 094,41
Total général 74 695 651,07 74 695 651,07 37 190 421,19 33 831 677,50 10 084 760,45 13 443 504,14 121 970 832,71 121 970 832,71 85 217 383,01 85 217 383,01
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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État des Contrôles du Compte Financier
L’état des contrôles du compte financier ne fait pas apparaître d’anomalie sur le périmètre des contrôles effectués portant sur la cohérence des états patrimoniaux et la concordance de l’exécution budgétaire.
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026 21100 - COMMUNE DE COURCELLES-LES-LENS Exercice 2025
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Date d’édition : 23/04/2026
Comptable(s) Ayant exercé au cours de la gestion
M STEPHANE MATHIEU du 01/09/2025 au 23/04/2026
MME EMILIE NICHANE du 01/04/2025 au 31/08/2025
M BERTRAND DULARY du 01/01/2025 au 31/03/2025
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
: Observations
MONCHIET Frederic (1013504302-0), Inspecteur des Finances Publiques A DDFiP DU PAS-DE-CALAIS, le 24/04/2026
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. MATHIEU Stephane (1013994052-0), Inspecteur divisionnaire FiP hors classe A HENIN-BEAUMONT, le 24/04/2026
Vu par l’ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte a été voté le par l’organe délibérant.
A , le
Accusé de réception en préfecture
062-216202499-20260504-26_01382-DE
Date de télétransmission : 04/05/2026
Date de réception préfecture : 04/05/2026