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Document publié le Mercredi 24 mars 2021 par la commune d'Espanès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 03 24 Compte rendu du Conseil municpal du 24 mars 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
|
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
24
MARS
2021
Ÿ
M
GILLON
Christophe
|
M
PERRIGAULT
Jacques
Ÿ
M
BIARNEIX
Thomas
Ÿ
Mme
DUBOIS
Ségolène
|
Mme
DARLES
Bérangère
Ÿ
M
FAUCHER
Dominique
Ÿ
M
VARLET
Frédéric
Ÿ
Mme
DESPLAS
Marie
Ÿ
M
TOUSTOU
Pascal
Ÿ
M
COLRAT
Fabrice
Ÿ
Mme
CAZABAN
Monique
Secrétaire
de
séance
: Mme
DESPLAS
Marie.
Monsieur
le
Maire
demande
l’ajout
d’une
délibération
concernant
la
mise
en
place
d’un
acte
d’huissier
pour
les
entrées
et
sorties
des
logements
municipaux.
1/
Approbation
du
compte
rendu
du
10
mars
2021,
Lecture
du
compte
rendu
en
conseil.
Monsieur
le
Maire
demande
la
modification
de
la
délibération
de
délégation
au
maire
:suppression
de
la
notion
d’urgence
qui
semble
limiter
les
dépenses
seulement
en
cas
d’urgence
et
pas
dans
les
dépenses
autres.
Après
en
avoir
débattu,
le
conseil
municipal
décide
que
le
compte
rendu
sera
modifié
et
donc
voté
au
prochain
conseil,
le
mercredi
7
avril.
2/
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2020
de
la
commune
(vote
du
compte
administratif
2020). *En
FONCTIONNEMENT
on
a
dépensé :
26
858,17
Euros
en
Charges
à caractère
général.
25
047,07
Euros
en
Charges
de
personnel.
2
180
Euros
en
atténuation
de
produits.
54
675,39
Euros
en
Autres
charges
de
gestion
courante.
10
281,07
Euros
en
Charges
Financières.
Soit
un
total
en
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
de
119
041,70
Euros
*
En
FONCTIONNEMENT
on
a
reçu
:
517,60
Euros
en
Produits
des
services.
76
709
Euros
en
Impôts
et
taxes.
42
566,08
Euros
en
Dotations
et
participations.
44
456,19
Euros
en
Autres
produits
gestion
courante.
0,66
Euros
en
produits
financiers.
1 976,89
euros
en
produits
exceptionnels.
Soit
un
total
en
FONCTIONNEMENT
RECETTES
de
166
226,42
Euros
*
En
INVESTISSEMENT
on
à
dépensé
:
27
519,24
Euros
Remboursement
d'emprunts.
14
704,40
Euros
en
Immobilisations
corporelles.
Soit
un
total
en
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
de
42
223,64
Euros
*
En
INVESTISSEMENT
on
à
reçu
:
26
861,33
Euros
en
Dotations
de
fonds
divers.
2
032
Euros
en
subventions
d’investissement. 5
-
2
361
Euros
en
immobilisations
corporelles.
Soit
un
total
en INVESTISSEMENT
RECETTES
de 31
254,33
Euros
Donc
on
a un
résultat
de
l’exercice
pour
2020
de :
47
184,72
Euros
en FONCTIONNEMENT
- 10
969,31
Euros
en INVESTISSEMENT
Ce
qui
nous
fait un
résultat
de
clôture
pour
2020
de :
177
441,95
Euros
en FONCTIONNEMENT
- 35
211,96
Euros
en INVESTISSEMENT
Soit un
BÉNÉFICE
de 142 229,99
Euros
pour 2020
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
1°
Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
1%
janvier
2020
au
31
décembre
2020,
y compris
celles
relatives
à la journée
complémentaire ;
2°
Statuant
sur
l’exécution
du
budget
de
l’exercice
2020
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et budgets
annexes
;
3°
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives :
Déclare
que
le
compte
de
gestion
dressé,
pour
l’exercice
2020
par
le
Receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni réserve
de
sa part.
Le
maire
s’est
retiré
pour
le vote
et le
conseil
municipal
approuve
cette
délibération
Pour:
10
Contre
:0
Abstention
: 0
3/
Délibération
acte
d’huissier
pour
les
entrées
et
sorties
des
logements
Après
analyse,
le
coût
parait
trop
important
par
rapport
au
montant
des
cautions.
Nous
pourrons
en
reparler
pour
des
locations
dont
la caution
est plus
importante.
En
l’absence
d’huissier,
2 membres
du
conseil
municipal
feront
les
états
des
lieux.
La
commission
logement
rédigera
un
document
pour
préparer
la
sortie
du
locataire
et
lui
donner
les
informations
sur
ses
obligations.
Il est évoqué
la possibilité
qu’une
espanésienne
ayant
de
l’expérience
en
matière
de
location,
participe
à la commission
logement
pour
ces
entrées
et sorties.
Pour
information,
les
devis
effectués
à ce jour
présentent
les
coûts
suivants :
Auterive
: 249,20€
TTC
par
déplacement
Villefranche
: 163,64€
par
déplacement
(prix
au
m?
pour
surface
comprise
entre
70
et 75m2)
4/Travaux/
Urbanisme,
Point
fait en
conseil
par
l'adjoint
en
charge
de
la commission
travaux/
urbanisme.
- Présentation
des
travaux
prioritaires
à prévoir
pour
l’année
2021
- Présentation
du
planning
du
PLU
—
fin
du
PLU
estimé
en
octobre
2022
avec
une
réunion
publique
en
septembre/octobre
2022.
Ce
planning
est
purement
indicatif,
il reste
à consolider
avec
les
agents
compétents
du
Sicoval.
S/Écoles,
La
demande
de
création
d'une
ligne
a
été
envoyée
par
courrier
le
12
mars
2021
au
service
des
transports
du
département.
La
réponse
nous
est
parvenue
par
téléphone
le
lundi
15
mars
en
fin
d'après-midi.
Le
service
confirme
la
création
de
la
ligne
régulière
de
ramassage
scolaire
entre
la
commune
d'Espanès
et les
communes
du
RPI
Pouze,
Issus,
Noueilles.
Les
horaires
et le trajet nous
seront
communiqués
ultérieurement. 8e
La
ligne
vers
Pompertuzat
est
en
cours
de
discussion
et
de
négociation
avec
le
département.
Contractuellement,
cette
ligne
sera
maintenue
au
moins
le temps,
pour
chaque
élève
déjà
scolarisé
à
Pompertuzat,
de
terminer
son
cycle
en
cours.
Passer
ce
temps,
il
faudra
certainement
renégocier
avec
le département.
6/ Manifestations/
Associations.
Le
conseil
n’a pas
discuté
de
ce
point.
7/
Questions
diverses,
Point
fibre:
le
maire
et
le
référent
fibre
de
la
commune
(Thomas
Biarneix)
ont
rencontré
les
services
chargés
de
la mise
en
place
de
la fibre
dans
le
département.
Le
déploiement
à Espanès
est
prévu
au premier
semestre
2022.
Le
département
a
bien
insisté
sur
le
fait
que
si
les
lignes
aériennes
actuelles
(d’électricité
et
de
téléphone)
ne
sont
pas
accessibles
(en
raison
de
non
élagage),
le réseau
fibre
ne
sera
pas
déployé.
Il
va
de
la
responsabilité
des
particuliers
d’élaguer
les
arbres
situés
sur
leurs
parcelles
pour
libérer
l’accès
aux
réseaux
existants.
Après
deux
articles
dans
le journal,
un
courrier
sera
envoyé
aux
propriétaires
et
aux
locataires
des
parcelles
aux
abords
des
lignes
(il
conviendra
de
vérifier
qui
a
la
responsabilité
de
cet
entretien),
pour
leur
rappeler
qu’ils
doivent
s’assurer
que
rien
ne
gêne
le passage
du
câble
sur
leur parcelle.
À
faire,
avant
d’envoyer
le courrier
:
>
Voir
avec
le
département,
ce
qu’il
est
possible
de
faire
pour
la
circulation,
pendant
les
travaux
d’élagage,
pour
les parcelles
sises
sur
des
zones
de
fort roulage.
>
Voir
avec
le
Sicoval
s’ils
peuvent
proposer
un
service
d’élagage/abattage
aux
particuliers,
dans
ce
contexte
(Bérangère).
La
séance
est
levée
à 23
h
30.
GILLON
Christophe
DUBOIS
Ségolène
VARLET
Frédéric
COLRAT
Fabrice
Maire
Première
adjointe
Deuxième
adjoint
PERRIGAULT
Jacques
DARLES
Bérangère
DESPLAS
Marie
CAZABAN
Monique
BIARNEIX
Thomas
FAUCHER
Dominique
TOUSTOU
Pascal