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Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h46
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Mulhouse Alsace - 2024 69 Arrete Patrice Willemann annexe)
Thèmes du document : Concurrence, Tourisme, Enseignement supérieur,
m2A
3512 - SP/RA
ANNEXE 2
.
àparir da 1 000 000 € {FCSJou|
do 200 009€ {T TT
| Les directeurs de direclion
|] Validation du besoin et des ou
caractéristiques de la Les chefs de services ou. sous leur
commande (prise en comple | responsabilite, les responsables de
du seuil de l'opération ou du Cellules/Unités
numéro de nomenclature ou
a de 300006 11000000 de 40 000 € à 80 000€ | ed ou à 2 000 000 € (T)
Les dracleurs de
direclion : Les direcleurs de direclion _ Le Directeur Genéral des
ou Seruices Les chefs de services
Les chefs de services ou ou = ; :
| ou ‘ Le Directeur Général Le Directeur General Adjoint |Déliberahon spécifique du myeau
Le Directeur Général Adjoint de ressort de ressort _ Adjorit de ressort _
en ou Le Directeur Général des Services Le Drecleur Général des Les directeurs de direction
Services
| de 26 000 € à 40 000 € n
chox )
Les chefs de services ou, sous leur
responsabihlé, les responsables de
Cellules/Unilés
Consultalon d'au moins 3 ou
fournisseurs par leltre de Les direcleurs de direction
consullation ou
Le Directeur Général Adjoint de ressort
ou
Le Directeur Général des Services
Les direcleurs de direction
ou
Les chefs de services
ou
Le Directeur Général Adjoint de ressort
ou
Le Directeur Général des Services
Les directeurs de
| direclion | Les chefs de services ou, sous leur Les directeurs de dreclion ou les chefs de services responsabilité, les responsables de ou ou, sous leur D ace mm — | Cellules/Unilés Les chefs de services ou sous leur responsalihlé, les ou responsabiilé, les responsables de responsables de La cellule commande Les directeurs de direction Celutes/Unitès Cellules/Unilès pubiqué pour Le Président du ou ou ou le Vice-Président Le Directeur Général Adjoint de ressort | Le Directeur Général Adjoint de ressort Le Directeur Général ou ou Adjont de resson Le Directeur Général des Servicas Le Directeur Général des Services ou Le Directeur Général des
Services
La cellule commande publique
pour Le President ou le Vice-
Président
| Publicauon des avis d'appel
| public à concurrence
Les directeurs de
direclon
ou
Les chels de services
ou
Le Directeur Général
Adjoini de resson
ou
Le Directeur Général des
Services
Les chefs de service Les chefs de service
ou ou
Les responsables de Cellules/Unilès Les responsables de Cellules/Unilès ou ou
Le Directeur Générai Adjoint de ressoïit | Le Directeur Général Adjoint de ressort ou ou
Le Directeur Général des Services Le Directeur Géneral des Services
‘ | Enregistrement el ouvedure
des plis
Les chefs de services ou, sous leur Les diecleurs de direction
responsabilité, les responsables de Les directeurs de direction Les directeurs de direcuion
Celules/Unités ou Co ou
ou Les chefs de services LES ChE GE lSErVces Les chefs de services
Les directeurs de direction ou SUN ou
ou Le Directeur Général Adjoint de ressoit sul Général Le Directeur Général Adjoini de ressort Le Direcleur Général Adjoint de ressort ou HOTTE ESEON ou
ou Le Directeur Général des Services Se Le Direcleur Général des Services
Le Directeur Général des Services Le Drecleur Général des Sernces
Confirmation système de
notalion
Rapport d'analyse
Lettre de rejet el
compléments d'informalion
sue au rejet
Les chefs de services ou, sous leur
responsabililé, les responsables de
Cellules/Uniés Les directeurs de direction Le Directeur Général Aprés aulonsalion de signalure ou ou ne. É Signature du contrat (devis D. ; ou Le President ou le Vice- par une délibéralion spécifique
a, | marché j el notification Les dreaeus dejdirecuon LeOrecEu Ernie Adionnde ressort Le Drrecleur Général Présidenl du bureau, Le Président ou le
1 I Le Directeur Genérat Adjoint de ressort Le Directeur General des Services AconNoelesson Micegresiqent ou
Le Directeur Général des Services
Le prinape le signataire du marché
Per délégation les directeurs de direction ou les chefs de services ou le représentant du pouvoir adjudicateur mentionné dans le marché
Selon le montant du bon de cornmande
Les chefs de services ou, sous leur
Signature d'un bon de responsabillé, les responsables de Les directeurs de director
commande en application Cellules/Uniés, ou
d'un marché à bons de ou Le représentant du pouvoir adjudicateur | Le Directeur Général
coinmande Le représentant du pouvoir adjueltataur mentionné dans le marché ou Le Présiaent ou le Vice-Président
Le Directeur Général
Adjoint de resson
mentionné dans le marché ou
ou Le Directeur Général Adjoint de resson
Le Directeur Général Adjoint de ressort ou
ou Le Directeur Géneral des Services
Le Directeur Général des Services
Les chefs de services ou, sous leur
responsabilité, les responsabtes de Les directeurs de direction Les directeurs de
Cellules/Unitès ou direction ou Les chefs de services ou Les directeurs de direclion ou Les chefs de services Signature el notification ou Le représentant du pouvoir adjudicaleur ou d'ordre de service Le représenlanl du pouvoir ad}uthcstgur mentionné dans le marché Le Direcleur Genéral mentionné dans le marché ou Adjonni de ressort ou Le Directeur Général Adjoint de ressort ou Le Direcleur Général Adjoint de ressort ou Le Directeur Général des ou Le Directeur Général des Services Services Le Directeur Général des Services
E.
Les chefs de services ou, sous leur
responsabilité, tes responsables de
| Signature et notification LELMEENTRE
Le Directeur General
ou
Le Directeur Général Adjoni dé ressort
ou
Les directeurs de direction
Les direcleurs de direction
Le Directeur Générat . ou ou
STATE GENE Les direcleurs de direction Le Directeur Général Adjoint de ressort nn à Le Président ou le Vice-Président poursuivre prolongalion de . es Le Directeur Général
ES Le Directeur Général Adjoint de ressort Le Directeur Général des Services Éoonderres=cn ou
Le Directeur Général des Services
Les chefs de services ou, sous leur
responsabilité, les responsables de
Cellules/Unitès
Les directeurs de direction
ou les chefs do services h Les directeurs de ou le représentant du pouvoir Décision d'admission. de
ï . réceplion. d'ajournement, de ou adjudicateur mentionné dans Je marché Sc no Ces ou | et FA de ana Les direcleurs de direction 1 _ Le Directeur Général ou | le Directeur Général Adjoint |Le Président ou le Vice-Présienl
a ou ; ue. ; le Directeur Général de ressoit
sec ton Le Direcleur Général Adjoint de ressort Loi e EE AO Ie Son Adjoint de ressort
ou
à Le Directeur Général des Services Le Directeur Général des Services ©
Les chels de services ou, sous leur
responsabililé, les responsables de
Mise en demeure résilialion Cellules/Unitès Les directeurs de direction Le Directeur Général
du contrat ou ou ou : . è né : Le Président ou le Vice-Président Décision de reconduction Les direcleurs de direction Le Directeur Général Adjoint de ressort Le Directeur Général
décision d'affermissement ou ou Du A 5 Adjoint de resson
Exonération de pénalités | Le Directeur Général Adjoint de ressort Le Directeur Général des Services ! ou
Le Directeur Général des Services
Les signalaires expnmés dans le présent tableau sont menlonnés par ordre de pronté, selon l'organisation du pôle ou en cas d'empéchement du signataire priorilaire