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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C25 12 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Bois et produits du bois, Exploration spatiale,
C- 25-12-2021
Votants : 77
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 06 décembre 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 13 décembre 2021
MARCHÉS PUBLICS - ASSAINISSEMENT - APPROBATION DU MARCHÉ RELATIF À LA CONSTRUCTION D'UN BASSIN D'ORAGE RUE SARRAZINE - COMMUNE DE NIORT (79)
Titulaires présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Valérie BELY-VOLLAND, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose- Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Yamina BOUDAHMANI à Yvonne VACKER, Christelle CHASSAGNE à Nicolas VIDEAU, Thibault HEBRARD à Valérie BELY-VOLLAND, Christine HYPEAU à Rose-Marie NIETO, Lucien-Jean LAHOUSSE à Dominique SIX, Gérard LEFEVRE à François GUYON, Franck PORTZ à Patricia DOUEZ, Nicolas ROBIN à Anne-Lydie LARRIBAU, Mélina TACHE à Lydia ZANATTA.
Titulaire absent suppléé :
Philippe LEYSSENE par Christian GRONDEIN.
Titulaires absents :
Annick BAMBERGER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Michel PAILLEY.
Titulaire absent excusé :
Jean-Michel BEAUDIC.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : François GUYON C- 25-12-2021
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 13 DÉCEMBRE 2021
MARCHÉS PUBLICS - ASSAINISSEMENT - APPROBATION DU MARCHÉ RELATIF À LA CONSTRUCTION D'UN BASSIN D'ORAGE RUE SARRAZINE - COMMUNE DE NIORT (79)
Monsieur Claude BOISSON, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
La Communauté d’Agglomération du Niortais propose la réalisation d’un bassin d’orage (3 000 m3) et son réseau d’alimentation situés sur la commune de Niort rue Sarrazine.
La création de l’ouvrage fait suite aux exigences fixées dans l’arrêté préfectoral du 29 Novembre 2010 déclarant d’utilité publique la protection des captages du Vivier. Cet arrêté impose la mise en place de filières de traitement des eaux pluviales avant tout rejet dans la vallée du Lambon sur la commune de Niort.
L’ouvrage de la rue Sarrazine collectera les eaux pluviales issues de deux grands secteurs que sont la RD749 (route de Parthenay) et le quartier de Cholette représentant une superficie de 135 ha.
Après déroulement de la procédure, le marché a été attribué comme suit :
Attributaire Montant estimatif HT en €
SCAM TP (79 Echiré) 610 475,07
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve le marché décrit ci-dessus et autorise sa signature.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 77
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Claude BOISSON
Vice-Président Délégué