Déliberation - DEL2024 27 tableau des effectifs

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Déliberation - DEL2024 27 tableau des effectifs Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune d'Alénya. Lien du pdf (Déliberation - DEL2024 27 tableau des effectifs)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie, REPUBLIQUE FRANÇAISE

Danartamant dac Dinrgnaanc Qriaontalac EPvpPUTr COTTIOTIC TSST TORAT AT GOUT YEMECIT TT

d'Alénya

Conseil Municipal du 03 Juin 2024

DELIBERATION N° 2024 — 27

L’an deux mille vingt-quatre, lundi 3 juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune dûment convoqué par le Maire, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur MAGDALOU Jean-André, Maire.

Date de convocation : vendredi 24 mai 2024

Etaient présents : Monsieur MAGDALOU Jean-André, Madame TORRES Sylvie, Monsieur CLAVAGUERA

Marcel, Madame RESSEGUIER Sarita, Madame ROIG Colette, Monsieur FERNANDEZ Alain, Monsieur

TRESSON Sébastien, Monsieur GIRBAL Alain, Madame DRILLIEN MISERY Nadine, Monsieur THOLLET

Jean-Pierre, Madame MITIDIERI Elisabeth, Madame SERRANO Corinne, Monsieur DE CASO Alexandre,

Monsieur TONNAIRE Frédéric, Madame GIL Laura, Madame JOFRE-DESTAVILLE Marie-Ange, Madame

CAZANAVE Manon

Procurations :

Monsieur OLIVE Robert à Monsieur GIRBAL Alain

Madame VALENZUELA Hélène Madame RESSEGUIER Sarita

Monsieur ARIZA Noël à Monsieur MAGDALOU Jean-André

Absents : Monsieur ABDELHADI Pierre, Madame FONTENEAU Magali, Monsieur KOHLER Eddy, Monsieur

PEREZ Jérôme, Madame MARTIN Séverine

Secrétaire : Madame CAZANAVE Manon

PERSONNEL COMMUNAL — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Le Maire informe l’assemblée qu’il y a lieu de modifier le tableau des effectifs du personnel territorial. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide la modification du tableau des effectifs, établi par la délibération 2023 - 88 en date du 04 mars 2024 et approuve le nouveau tableau qui se présente ainsi :

Cat.ou Durée Postes Postes

équiv | hebdom. | pourvus | vacants

Filière administrative

1 poste d'attaché principal A 35h00 [ 0

1 poste d’attaché A 35h00 l 0

1 poste de rédacteur principal 1ère classe B 28h00 I 0

1 poste de rédacteur B 35h00 0 l

1 poste adjoint administratif principal 2°"° classe CG 31h00 I 0

1 poste adjoint administratif C 35h00 I 0

1 poste adjoint administratif C 28h00 l 0

1 poste adjoint administratif C 27h00 l 0

Totaux 7 l

Filière technique … ARE | CEST SRE FRONT 1 poste d’ingénieur A 35h00 l 0

1 poste de technicien principal lère classe B 35h00 1 0

1 poste de technicien B 35h00 [ 0

1 poste agent de maîtrise principal CG 35h00 0 I

1 poste agent de maîtrise principal GC 30h00 l 0

1 poste agent de maîtrise principal CE 34h30 I 0

2 postes agent de maîtrise C 35h00 2 0

1 poste agent de maîtrise C 32h00 I 0

3 postes adjoint technique principal lère classe C 35h00 2 ]

3 postes adjoint technique principal 2ème classe C 35h00 2 l

1 poste adjoint technique principal lère classe CG 32h00 l 0

1 poste adjoint technique principal 2ème classe 6 32h00 I 0

5 postes adjoint technique C 35h00 3 P

Mairie - Place de la République +33 (0)4 68 37 38 00

66200 Alénya mairie@alenya.fr www.alenya.fr

Accusé de réception en préfecture

066-216600023-20240603-CM0306DEL202427-DE

Date de télétransmission : 06/06/2024

Date de réception préfecture : 06/06/20241 poste adjoint technique C 32h00 ] 0

1 poste adjoint technique Ê 30h00 I 0

1 poste adjoint technique C 25h00 I 0

1 poste adjoint technique C 28h30 I 0

2 postes adjoint technique C 20h00 0 2

Totaux 21 7

Filière médico-socialé… ARR Ua PA Rte] nee) Re Élu 1 poste d’Educateur jaines | Enfants classe exceptionnelle A | 35h00 ] 0 2 postes Auxiliaire de Puériculture classe supérieure B 35h00 2 0 [ poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal 1% c 35h00 0 classe

1 poste agent social principal 2°"° classe C 35h00 [ 0

1 poste d’Agent Social G 35h00 I 0

Totaux | 6 0

Filière COUT lle RÉPARER ee et A MR Re tte 1 poste d’adjoint di Éafitioine GC 32h00 I 0 Totaux 1 0

Filiaire animations. . | Ont to |ÉA r e E Ée 1 poste d’ animateur Da ii or pes 35h00 l 0 1 poste d’animateur principal 2°"° classe 35h00 l 0 1 poste d’animateur 35h00 l 0 1 poste adjoint d’animation principal 1°" classe 31h00 ] 0 2 postes adjoint d'animation principal de 2ème classe 35h00 l l 4 postes adjoint d’animation 35h00 s 1 Totaux 8 2

TOTAUX 43 9

NOR A Tes RO LU ae no DR A del M ent 4 postes contrat saisonnier au protats des heures € 0 4 7 postes d’agent contractuel à 35h/s C 35h00 5 2 1 poste d’agent contractuel à 31h/s É 31h00 l 0 1 poste d’agent contractuel à 30h/s C 30h00 0 I 1 poste d’agent contractuel à 30h/s B 30h00 l 0 4 postes d'agent contractuel à 28h/s C 28h00 1 3 1 poste d'agent contractuel à 27h/s 6 27h00 0 ] 1 poste d'agent contractuel à 26h/s C 26h00 0 l 4 postes d'agent contractuel à 24h/s C 24h00 3 I 1 poste d'agent contractuel à 23h/s C 23h00 0 I 1 poste d'agent contractuel à 22h/s Ç 22h00 ] 0 1 poste d'agent contractuel à 21h/s C 21h00 l 0 2 postes d'agent contractuel à 20h/s € 20h00 2 0 1 poste d'agent contractuel à 17h/s C 17h00 l 0 2 postes d'agent contractuel à 9h/s L 9h00 0 2 2 postes en contrat PEC à 35h/s GC 35h00 l I 2 postes en contrat PEC à 24h/s C 24h00 l l 8 postes de vacataires C 3 5 3 postes de service civique C 0 3 TOTAUX 21 26

VOTE : 20 POUR : 20 CONTRE : ABSTENTION :

Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus Acte rendu exécutoire après :

- Transmission en Préfecture

- Publication sur le site de la Mairie (www.alenva.fr) : 5 juin 2024

- Notification le (s’il y a lieu) :

Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux devant son auteur dans les deux mois à compter de sa publication La réponse interviendra alors dans un délai de deux mois, le silence de l'administration faisant naitre une décision de rejet tacite. Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montpellier dans les deux mois à compter de sa publication ou de la réponse au recours gracieux. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télérecours citoyen æcessible par le site internet www telerecours. fr

Mairie + Place de la République +33 (0)4 68 37 38 00

66200 Alénya iri

Jean-André MAGDALOU

Le Maire

www.alenya.fr

Accusé de réception en préfecture

066-216600023-20240603-CM0306DEL202427-DE

Date de télétransmission : 06/06/2024

Date de réception préfecture : 06/06/2024