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Déliberation - 25 4 03 BATIMENTS Travaux eglise lot4 avenant1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mésanger.
Lien du pdf (Déliberation - 25 4 03 BATIMENTS Travaux eglise lot4 avenant1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DÉLIBÉRATION
L'@ a
du
8 juillet
2025
..Misance
présénte
1
17
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le huit
juillet
à
dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
Excusés =
7 :
sont
réunis
à
Mésanger,
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
en
séance
publique,
sous
la
7
pouvoirs
présidence
de
Mme
Nadine
YOU,
Maire.
Absents :
/
jun
|
25 |
Étaient
présents: M.
Antony
AURILLON,
M.
Bruno
BENOIT,
Mme
Laurence
BERNARD
TANGUY,
1 exercice:
2%
Mme
Noëlle
BICHON,
Mme
Laura
BRETAUD,
Mme
Sandrine
BRANCHEREAU,
M.
Bruno
oo
”
ne
CHICOISNE,
Mme
Florence
DRAKE
DEL
CASTILLO,
M. Philippe
JAHAN,
Mme
M.
Ludovic
LEDUC,
M.
Dséion
crie
Ru
de ca
Frédéric
LEGRAS,
Mme
Agnès
LEMARIE
Mme
Marina
LUCAS,
Sandrine
MARTINY,
M.
Fabrice
Pare Vare, COMPRE
E
PAYEN,
Mme
Sandrine SUTEAU,
M. Philippe THIBAUDEAU,
Mme
Nadine YOU
télétransmission
en
PRÉFECTURE
:
,»
.
Fi.
,
,
.
,
de
Nantes
et
de
l'accusé
de
:
Etaient
absents
excusés: Mme
Maria
COURTAY
(ayant
donné
pouvoir
à
Ludovic
LEDUC),
Mme
réception
reçu,
Estelle
GOIMBAUD
(ayant
donné
pouvoir
à
Laura
BRETAUD),
Isabelle
LEAUTE
(ayant
donné
[
A
LE
3052
pouvoirà
Bruno
BENOIT),
Rosalie
OUTIN
(ayant
donné
pouvoirà Agnès
LEMARIÉ),
Jérôme
LECERF
/
ju
üé
2
ue
à
.
=
à
à
|
le
_2
Si
(ayant
donné
pouvoir
à
Nadine
YOU),
Mme
Türkan
RENZO
(ayant
donné
pouvoir
à
Marina
Publiée,
le
{
LUCAS),
M.
Damien
GUILLON,
(ayant
donné
pouvoir
à
Philippe
JAHAN)
Notifiée,
le
7
Assistaient
également
au
titre
des
services
: Fabienne
PITON,
Marie
LE
ROUX
- LARDEUX
!
Secrétaire
de séance
: Laura
BRETAUD
Date
de
la
convocation
: 2 juillet
2025
Délibération
BÂTIMENTS
n°25.4.03
Travaux
de
réhabilitation
de
l'église
- lot n°4
beffroi
- avenant
n°1
Madame
le
Maire
rappelle
aux
élus
qu’un
marché
a été
conclu
avec
l’entreprise
BODET
pour
le lot 4 - beffroi
du
marché
de
rénovation
de
l’église
le 25
février
2025
pour
un
montant
de
21
996.72€
HT.
Dans
le
cadre
de
l'exécution
des
travaux,
l’entreprise
a
constaté
des
altérations
non
visibles
avant
démontage.
Une
étude
complémentaire
a été
réalisée.
Il ressort
de
cette
étude :
-
Une
altération
des
poutres
de
tête
du
beffroi
lors du
retrait
des
plaques
de
zinc
ligne
(02
Démontage
des
3 tôles
d'habillage
en
zinc
au
niveau
des
poutres
de
tête).
Ces
poutres
sont
à remplacer.
-
Une
altération
des
poutres
d'assises
du
beffroi
au
niveau
des
corbeaux.
La
totalité
(6)
des
poutres
maitresses
est
à
remplacer.
Elles
seront
positionnées
suivant
la
nouvelle
étude
transmises
à
la
maitrise
d'œuvre.
-
Le
beffroi
n'est
pas
auto
stable.
L'entreprise
prévoit
de
l'alourdir
avec
une
section
de
poutres
plus
importante
350/350mm.
L'entreprise
BODET
a établi
un
devis
à 14
836.50€
HT,
portant
le marché
aux
montants
suivants :
- __
Montantinitial
du
marché
: 21
996.72€
HT
-
Montant
de
l'avenant
n°1
: 14
836.50€
HT
-
Montant
total
: 36
833.22€
HT
-
Différence
entre
le
marché
initial
et
le
nouveau
marché
:
67.45%
Le
pourcentage
d'écart
entre
le
marché
initial
et
le
nouveau
montant
du
marché
après
avenant
étant
supérieur
à
10%,
il est
nécessaire
de
délibérer
pour
valider
cet
avenant.
Après
avoir
entendu
cet
exposé,
Sur proposition
du
Maire,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'exposé
présenté,
Vu
l'avis
de
la
Commission
urbanisme
du
05/05/2025,
Considérant
que,
conformément
à l’article
R.2194-7
du
Code
de
la commande
publique,
la modification
apportée
par
l'avenant
ne
peut
être
regardée
comme
substantielle,
Accusé
de
réception
en
préfecture
044-214400962-20250708-25403d-DE
Reçu
le 09/07/2025 Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
>
APPROUVE
l'avenant
n°1
au
lot
4
—
beffroi
du
marché
de
rénovation
de
l’église
Saint-Pierre
Saint
Paul
à
conclure
avec
l’entreprise
BODET
pour
un
montant
de
14
836.50€
HT.
>
AUTORISE
Madame
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la
bonne
exécution
de
cette
délibération.
Le
Maire,
Nadine
YOU
Laura
BRETAUD
Secrétaire
de
séance
Accusé
de
réception
en
préfecture
044-214400962-20250708-25403d-DE
Reçu
le 09/07/2025