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Déliberation - 25 3 09 BATIMENTS Eglise avenant 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mésanger.
Lien du pdf (Déliberation - 25 3 09 BATIMENTS Eglise avenant 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
DÉLIBÉRATION
&.
_—
du
20
mai
2025
Présents :
24
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le vingt
mai
à
dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal se
Excusés :
1 :
sont
réunis
à
Mésanger,
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
en
séance
publique,
sous
la
1 pouvoir
présidence
de
Mme
Nadine
YOU,
Maire.
Absents :
/
Votants :
24° |
Étaient
présents: M.
Antony
AURILLON,
M.
Bruno
BENOIT,
Mme
Laurence
BERNARD
TANGUY
En
exercice
:
25
Délibération
certifiée
exécutoire
par
le
Maire,
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
PRÉFECTURE
de
Nantes
et
de
l'accusé
de
réception
reçu,
merrrri
te
__) 1
MAI
due
per
Publiée,
2
4
MA
Lite
Notifiée,
le
Mme
Noëlle
BICHON,
Mme
Laura
BRETAUD,
Mme
Sandrine
BRANGHEREAU,
Mme
Maria
COURTAY,
M.
Bruno
CHICOISNE,
Mme
Florence
DRAKE
DEL
CASTILLO,
Mme
Estelle
GOIMBAUD,
M.
Damien
GUILLON,
M.
Philippe
JAHAN,
Mme
Isabelle
LEAUTE,
M.
Ludovic
LEDUC,
Jérôme
LECERF,
M.
Frédéric
LEGRAS,
Mme
Agnès
LEMARIE
Mme
Marina
LUCAS,
Rosalie
OUTIN,
M.
Fabrice
PAYEN,
Mme
Türkan
RENZO,
Mme
Sandrine
SUTEAU,
M.
Philippe
THIBAUDEAU,
Mme
Nadine
YOU
Étaient
absents
excusés:
Sandrine
MARTINY
(ayant
donné
pouvoir
à
Laurence
BERNARD
TANGUY), Assistaient
également
au
titre
des
services
: Fabienne
PITON,
Marie
LE
ROUX
- LARDEUX
Secrétaire
de
séance
: Sandrine
BRANCHEREAU
Date
de
la convocation
: 14
mai
2025
Délibération n°25.3.09
URBANISME
— BÂTIMENTS
Marché
de
travaux
— rénovation
de
l’église
Saint
Pierre
et Saint
Paul
—
lot 5
—
cloches
-
avenant
n°2
Par
délibération
en
date
du
12
novembre
2024,
le
lot
5
—
Cloches
—
Cadrans
d’horloge
a
été
attribué
à
l’entreprise
LUSSAULT
pour
un
montant
de
19
945€
HT.
Un
premier
avenant
a
été
conclu
le
07
mai
2025
portant
sur
le
remplacement
du
cadran
nord
dont
les
fixations
sont
abimées
d’un
montant
de
398.11€
HT,
portant
le
montant
du
marché
à
20
343.23€
HT.
Cet
avenant
a
été
validé
par
décision
du
Maire,
l'augmentation
du
montant
du
marché
étant
limitée
à
2%.
Une
fêlure
dans
l’anse
centrale
de
la
cloche
n°3,
qui
est
actuellement
en
restauration,
a
été
découverte.
Cette
fêlure
est
causée
par
la
bélière
rouillée.
Le
fondeur
recommande
de
la
remplacer
par
une
bélière
refondue.
Un
devis
a été
établi
d’un
montant
de
2 206€HT
(2 647.20€
TTC).
Il'est donc
proposé
d'établir
un
avenant
comme
suit
:
e
Montant
initial
marché
HT
: 19
945€
e
Montant
HT
suite
avenant
1
: 20
343.23€
e
Montant
avenant
2
HT
: 2
206€
e
Montant
modifié
marché
HT
: 22
549,23€
e
Montant
modifié
marché
TTC
: 27
059,08
€
e
Taux
d'augmentation
: 13.06%
Après
avoir
entendu
cet
exposé,
Sur proposition
du
Maire,
Vu
l'exposé
présenté,
Vu
le Code
de
la commande
publique,
Vu
l'avis
de
la
commission
Urbanisme
—
Bâtiments
en
date
du
5
mai
2025,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
Accusé
de
réception
en
préfecture
044-214400962-20250520-2539d-DE
Reçu
le 21/05/2025 >
AUTORISE
Madame
le
Maire
à signer
l'avenant
n°2
au
lot
5 — Cloches
— Cadrans
d'horloge
du
marché
de
restauration
de
l’église
Saint-Pierre
Saint
Paul
pour
un
montant
de
2 206£€HT.
Le
Maire,
Nadine
YOU
Sandrine
BRANCHEREAU
Secrétaire
de
séance
|
Ni
fLoire”
Accusé
de
réception
en
préfecture
044-214400962-20250520-2539d-DE
Reçu
Le 21/05/2025