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Déliberation - TAMPON 2021 160
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Villepinte.
Lien du pdf (Déliberation - TAMPON 2021 160)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Éducation,
N° 2021-160
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE EGALITE FRATERNITE
DEPARTEMENT DE SEINE SAINT DENIS
ARRONDISSEMENT DU RAINCY
CANTON DE SEVRAN
VILLE DE VILLEPINTE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DE VILLEPINTE
SEANCE DU 20 NOVEMBRE 2021
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 39
Par suite d’une convocation en date du 12 novembre 2021, les membres composant le Conseil Municipal de Villepinte se sont réunis, à l'Hôtel de Ville - Salle des Mariages, le 20 novembre 2021 à 8 h 30, sous la Présidence de Madame Martine VALLETON, Maire.
Sont présents : 35
Mme VALLETON, M. BEAUDEAU, Mme ADLANI (pouvoir à M. BEAUDEAU, puis arrivée au point n° 2021-124), M. MARAN, Mme VERTÉ, M. KHUL, Mme VAUBAN, M. XOSANAVONGSA, Mme PERRON (partie au point n° 2021-131, puis pouvoir à Mme VERTÉ), Mme LE MOIL, M. DELAMADE, Mme TROUDART, Mme KASMI, Mme TEIXEIRA, M. POURPOINT, Mme VACHER, M. FERNANDEZ, Mme SOLEIL, M. LE MOIL, Mme KHUL, M. YANG, Mme OUARET, M. LE NEINDRE, Mme ANCHARUZ, M. GALIN, Mme YOUSSOUF, M. LAURENT, Mme RIGAL, M. KERAUDREN, M. SCAGNI, Mme ROLAND, M. FAGUIER, Mme BENHSAINE (arrivée au point n° 2021-136), M. CHIROUSE, Mme PHILIPPON-VERMOND.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Absent ayant donné procuration : 4
M. JTAR qui a donné pouvoir à Mme VERTÉ
M. VALLETON qui à donné pouvoir à Mme VALLETON M. LLEDO qui a donné pouvoir à Mme KASMI
Mme BEN HADJ KHALIFA qui a donné pouvoir à Mme RIGAL
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20211120-2021-160-DE
Date de télétransmission : 26/11/2021
Date de réception préfecture : 26/11/2021 Le Président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil Municipal.
M. BEAUDEAU est désigné pour remplir cette fonction.
OBJET : COMMUNICATION DU MAIRE (en application de l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales).
DECISIONS NS 21-067 à 21-115 (inclus).
Délibération n° 2021-160
Madame le Maire, conformément aux dispositions de l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, rend compte des décisions prises par elle en vertu de l'article L.2122-22 du même Code.
DECISION N° 21-067 DU 13 OCTOBRE 2021
D’abroger la décision n° 21-040 relative aux tarifs de la saison culturelle 2021-2022.
D’approuver les tarifs applicables à la programmation culturelle de la saison 2021-2022 comme suit :
Tarif À | Plein tarif 21 € Tarif réduit 16 € | Tarif super réduit 10 €
Tarif B | Plein tarif 14 € Tarif réduit 10 € | Tarif super réduit 7 € Tarif C |Pleintarif 7€ Tarif réduit 4€
Tarif D | Tarif unique : Spectacles scolaires 3 €, gratuité pour les adultes accompagnants
> Le tarif de catégorie A s’applique aux spectacles à succès mettant en scène des têtes d’affiches : Les concerts de Michel Jonasz, Dany Brillant et Hélène Ségara ; le spectacle De vous à moi de Michel Drucker ;
> Le tarif de catégorie B s’applique :
o aux spectacles d’humour et de mentalisme : Inès Reg Hors normes (report de la saison 2020-2021), Booder Booder is back, D’Jal À cœur ouvert, Alban Ivanov Vedette, Viktor Vincent Mental Circus ;
o et aux pièces de théâtre Louis XVT.fr et Une Vie ;
> La catégorie C s’applique aux spectacles familiaux Le Monde de Peter Pan et Little Rock Story ;
> La catégorie D correspond à l’ensemble des séances scolaires.
Exemptions : les spectacles scolaires dans le cadre des classes cultures (2 classes à l’année) ainsi que les spectacles proposés en partenariat avec le Théâtre de la Poudrerie et le Théâtre Louis Aragon.
Tarif de groupe :
A compter de 10 personnes, application du tarif réduit, quelle que soit la catégorie du spectacle (A, B, C).
D’approuver les conditions d’application des tarifs réduits et super réduits sur présentation des pièces justificatives et quelle que soit la catégorie identifiée du spectacle (A, B ou ©) :
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20211120-2021-160-DE
Date de télétransmission : 26/11/2021
Date de réception préfecture : 26/11/2021 Tarif Réduit - de 25 ans
+ de 65 ans
Etudiants
Demandeur d’emploi
Famille nombreuse
Tarif super réduit - de 18 ans
Toute personne en situation de
handicap sur présentation d’un
justificatif institutionnel
- Bénéficiaire du RSA
D'’approuver la création des deux formules d’abonnement suivantes :
Formule Grands Plein tarif | Tarif réduit Tarif super spectacles : 3 spectacles 42 € 30 € réduit
À au tarif B 21€
Formule Découverte : Plein tarif Tarif réduit
3 spectacles B au tarif C 21 € 12 €
D’approuver la possibilité de gratuité :
- pour les personnes conviées par l’organisateur ou le producteur au titre des personnalités invitées ;
- dans le cadre de remerciements à la participation à un événement de la Commune ou d’opérations spéciales initiées par celle-ci ;
- dans le cadre du partenariat avec l’Education Nationale et du travail avec les structures de loisirs et d’éducation de la ville ;
- en récompense de participation à des jeux concours.
DECISION N° 21-068 DU 13 OCTOBRE 2021
D'’accorder aux agents de la Ville de Villepinte et aux membres de leur foyer, s’inscrivant au Conservatoire quel que soit leur lieu d’habitation, le tarif applicable aux Villepintois.
Frais de dossier : 50 €
Déduits de la cotisation annuelle,
Non remboursables en cas de désistement.
VILLEPINTOIS
PARCOURS CATÉGORIE | 1% | 2*(-25%) | 3°(-50%) | 4°(-75%)
inscrit
| : Enfant et
paréours Étudiant 94€ | 70,50€ 47€ 23,50 €
Découverte (-26 ans)
Adulte 242€ (-50 % si 1 seul cours)
Parcours 162€ | 121,50 € 81€ 40,50 € *Quotient (A à E)
Pronone) Enfantet | 184€ | 138€ 92 € 46€ Auotient{Fal) ou Étudiant Parcours (-26 ans) 208 € 156 € 104 € 53 € Quotient (M à T)
Personnalisé 228 € 171€ 114 € 57 € Quotient (U à Z)
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20211120-2021-160-DE
Date de télétransmission : 26/11/2021
Date de réception préfecture : 26/11/2021 Adulte 275 € (-50 % si 1 seul cours)
Pratique
collective seule Tout âge 60€
(ou
complémentaire)
Location à 118 € d'instrument Tout âge
*Le quotient familial est calculé en fonction des revenus par le Guichet Unique
(une lettre est attribuée)
HORS-COMMUNE
PARCOURS CATÉGORIE | Zinscrit | 2°(-25%) | 3°(-50%) | 4° (-75 %)
Enfant et
Parcours Étudiant (-26 184 € 138 € 92 € 46 €
Découverte ans)
Adulte 518 (-50 % si 1 seul cours)
Parcours Enfant et
Traditionnel Étudiant (-26 366 € 274,50 € 183 € 91,50 €
ou ans)
PARCOUrS ; Adulte 550 € (-50 % si 1 seul cours) Personnalisé
Pratique
collective seule Tout âge 60 €
(ou
complémentaire)
Location , d'instrument Tout âge 118 €
DECISION N° 21-069 DU 13 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition des salles 10,11, 113 et 114 du Conservatoire au sein du Centre Culturel Joseph Kessel, à titre gratuit, à l’Association Les Petits Chanteurs de Villepinte, domiciliée au 25 avenue des Sablons 77230 DAMMARTIN EN GOELLE, représentée par son Président, Monsieur Yannick LOYER. L'association a pour objet de soutenir la pratique du chant en chorale.
Il sera demandé une contre participation à hauteur de 60,00 € par chanteur correspondant à un droit d’inscription, donnant accès aux cours de pratiques collectives de l’établissement, à l’Association Les Petits Chanteurs de Villepinte, comme suit :
- les vendredis de 19 h 00 à 21 h 30 en salle 10 ou 11,
- un samedi sur trois, selon un planning qui sera fourni par l’ Association pour chaque période scolaire, de 9 h 30 à 12 h 30 en salles 10 ou 11, 113 et 114. La capacité d’accueil des locaux susnommés est de :
- 50 personnes maximum pour la salle 10,
- 100 personnes maximum pour la salle 11,
- 19 personnes maximum pour les salles 113 et 114.
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20211120-2021-160-DE
Date de télétransmission : 26/11/2021
Date de réception préfecture : 26/11/2021 Les charges et les fluides restent à la charge de la Commune.
Aucune installation téléphonique ne sera autorisée dans les locaux mis à disposition.
La convention est consentie du vendredi 17 septembre 2021 au samedi 18 juin 2022.
DECISION N° 21-070 DU 13 OCTOBRE 2021
De mettre à disposition, à titre gratuit, à l’Association Issue de Secours, domiciliée 1 ter Boulevard Laurent et Danielle Casanova 93420 Villepinte, représentée par sa Présidente, Marie-Hélène MALARD, et qui a pour but la création et la diffusion de ses créations et de celles des Compagnies qu'elle accueille en résidence, ainsi que des actions de sensibilisation visant à la formation et à la pratique amateur, la salle 11 du Conservatoire, située au Centre Culturel Joseph Kessel sis 251 boulevard Robert Ballanger à Villepinte, comme suit :
e Ja salle 11 du Conservatoire :
du lundi 25 au vendredi 29 octobre 2021 de 13 h 00 à 17 h 00.
De signer la convention de mise à disposition de locaux avec l’Association Issue de Secours.
DECISION N° 21-071 DU 14 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association LAO de Villepinte (ALV), domiciliée au 57, chemin des Fontaines 93420 Villepinte, représentée par son Président, Monsieur Lambert CHAMPAPHONEVILAY, et qui a pour objet les cours de langue, le soutien scolaire et la danse, comme suit :
- Salle HB3 d’une superficie de 76,26 m° et la Salle HB4 d’une superficie de 61,15 m° de la Haiïe Bertrand.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle HB3 :
le dimanche de 14 h 00 à 18 h 00
- Salle HB4
le dimanche de 10 h 00 à 18 h 00
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-072 DU 14 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association ARAF 93 — Association pour le Rayonnement des Assistantes Familiales de Seine-Saint-Denis, domiciliée au 8 rue de l’Ermitage, 93420 Villepinte, représentée par sa Présidente, Madame Mervat CHABAN, et qui a pour objet de défendre et améliorer le statut des Assistantes Familiales et promouvoir des rencontres dans le cadre d'échanges sur les pratiques professionnelles, comme suit :
- Salle HB3 d’une superficie de 76,42 m° de la Haïie Bertrand.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants:
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20211120-2021-160-DE
Date de télétransmission : 26/11/2021
Date de réception préfecture : 26/11/2021 - Salle HB3 :
tous les lundis de 10 h 00 à 15 h 00.
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-073 DU 14 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’ Association Féminine de Sports et Loisirs (AFSL), domiciliée Bât 11, Parc de la Noue, 93420 Villepinte, représentée par sa Présidente, Madame Latifa NALOUFIL, et qui a pour objet de proposer aux femmes et enfants différentes activités sportives et de loisirs, comme suit :
- Salle de danse D1 d’une superficie de 76,26 m° et salle de danse D3 d’une superficie de 43 m°?, au Gymnase Infroit.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle de danse DI :
le lundi de 14 h 00 à 16 h 00
le mercredi de 14 h 00 à 16 h 00 et de 18 h 00 à 20 h 00
le jeudi de 14 h 00 à 16 h 00
le vendredi de 14 h 00 à 16 h 00 et de 18 h 00 à 20 h 00
le samedi de 10 h 00à 12 h 00 et de 14 h 00 à 16 h 00
- Salle de danse D3 :
le mardi de 18 h 00 à 20 h 00
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-074 DU 14 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association CAP 2+, domiciliée au 214 Bât C3 Parc de la Noue 93420 Villepinte, représentée par son Président, Monsieur Ahmed AZIZI ALAOUI, et qui a pour objet de favoriser la réussite scolaire des jeunes qui rencontrent des difficultés pour apprendre et comprendre les connaissances qui leur sont enseignées, à travers le soutien scolaire et l’aide aux devoirs, comme suit :
- Salle HB2 d’une superficie de 110,10 m°? de la Haïe Bertrand.
Les créneaux d'utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle HB2:
le mercredi de 18 h 00 à 20 h 00
le samedi de 9 h 00 à 13 h 00
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-075 DU 14 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association CARAÏBEAN SHOW, domiciliée au 13 rue Léon Jouhaux 93420 Villepinte, représentée par son Président, Monsieur Jean GABIN, et qui a pour objet la danse et promouvoir la culture antillaise par la danse, comme suit :
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20211120-2021-160-DE
Date de télétransmission : 26/11/2021
Date de réception préfecture : 26/11/2021 - Salle de danse D2 d’une superficie de 52 m? et la salle de danse D3 d’une superficie de 43 m? au Gymnase Infroit.
- Salle polyvalente Nelson Mandela située 88/02 Avenue Emile Dambel 93420 Villepinte.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle de danse D? :
le lundi de 19 h 00 à 22 h 00
- Salle de danse D3 :
le mercredi de 19 h 00 à 22 h 00
- Salle polyvalente Nelson Mandela
le vendredi de 19 h 00 à 21 h 00
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-076 DU 14 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association CEV -— Cercle d’Echecs de Villepinte, domiciliée au 1 allée Nungesser et Coli 93420 Villepinte, représentée par son Président, Monsieur Guy BELLAÏCHE, et qui a pour objet les cours d’échecs et compétitions, comme suit :
Salle HB2 d’une superficie de 108,90 m° de la Haïie Bertrand.
Les créneaux d'utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle HB2 :
les mercredis de 14 h 00 à 18 h 00
les vendredis de 20 h 00 à 22 h 00
les samedis de 14 h 00 à 20 h 00
les dimanches de 14 h 00 à 20 h 00
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-077 DU 14 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association DJIDODO La Patience, domiciliée au 9 rue Georges Méliès 93420 Villepinte, représentée par sa Présidente, Madame Elise MESSAN, et qui a pour objet la solidarité entre citoyens Togolais et l’aide aux enfants défavorisés, comme suit :
- Salle HB3 d’une superficie de 76,42 m° de la Haie Bertrand.
Les créneaux d'utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle HB 3:
2% dimanche de chaque mois de 14 h 00 à 21 h 00.
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20211120-2021-160-DE
Date de télétransmission : 26/11/2021
Date de réception préfecture : 26/11/2021 DECISION N° 21-078 DU 14 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association FESLA — Formation Education Savoirs et Langues Appliquées, domiciliée au 5 rue Pierre Brossolette 93420 Villepinte, représentée par son Président, Monsieur Abdelouahab CHETTIH, et qui a pour objet l’aide aux devoirs aux élèves du CE2 à la terminale, l’enseignement des langues étrangères Anglais, Espagnol et l’organisation de séjours linguistiques, comme suit :
- Salle HB1 d’une superficie de 142,34 m°? et salle HB3 d’une superficie de
76,42 m° de la Haie Bertrand.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle HB1 :
le lundi de 17 h 30à 19 h 00
le dimanche de 9 h 00 à 12 h 00
- Salle HB3 :
le samedi de 8 h 00 à 14 h 00
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-079 DU 14 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association GYM VOLONTAIRE, domiciliée au 16 rue Marinoni 03420 Villepinte, représentée par Présidente, Madame Simone FROGER, et qui a pour objet la pratique du steps, les abdos fessiers, le renforcement musculaire et la gym chinoise, comme suit :
- Salle HB1 d’une superficie de 142,34 m° de la Haïe Bertrand.
- Salle de danse D1 d’une superficie de 94 m? du Gymnase Infroit.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle HBI :
le mardi de 19 h 30 à 20 h 30
- Salle de danse DI :
le mardi de 18 h 30 à 19 h 30
le jeudi de 18 h 30 à 20 h 30
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-080 DU 14 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association LES FLAMBOYANTS, domiciliée BP 55 — 93420 Villepinte, représentée par son Président, Monsieur Max MARAN, et qui a pour objet la danse, la pratique culture, les loisirs et la musique, comme suit :
- Salle HB3 d’une superficie de 76,26 m° de la Haie Bertrand.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle HB3 :
les dimanches de 12 h 00 à 14 h 00
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors
périodes de vacances scolaires et jours fériés.
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20211120-2021-160-DE
Date de télétransmission : 26/11/2021
Date de réception préfecture : 26/11/2021 DECISION N° 21-081 DU 14 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à PAssociation LES PETITS CHANTEURS DE VILLEPINTE, domiciliée au 25 Avenue des Sablons 93420 Villepinte, représentée par son Président, Monsieur Yannick LOYER, et qui a pour objet le chant et la chorale (à partir de 6 ans), comme suit :
- Salle HB4 d’une superficie de 61,15 m°? + réserve en partage HB1 de la Haïe Bertrand.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle HB4 + réserve en partage HB1
les samedis de 10 h 30à 11 h 30 et de 14 h 00 à 15 h 30
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-082 DU 14 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association LEY ANA DELISS”, domiciliée au 1 rue de la Remise à Grouan 93420 Villepinte, représentée par sa Présidente, Madame Anne-Marie SIGER, et qui a pour objet l’initiation à la couture, comme suit :
- Salle ALSH (salle des grands) d’une superficie de 36,80 m2? de Nelson Mandela.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle ALSH (salle des grands) :
les lundis de 16 h 00 à 18 h 00
les jeudis et vendredis de 18 h 00 à 20 h 00
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-083 DU 14 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association MASSAI GYM BOXING, domiciliée au 13 avenue Salvador Allende 93420 Villepinte, représentée par son Président Monsieur Elhadhj DIALLO, et qui a pour objet la pratique de sports de combats, kick-Boxing, Boxe thai, Full Contact, Energie, Sanda, Chauss’fight, Boxe Américaine, K1, K1 Rules, Aero Boxing, boxe Chinoise, comme suit :
- Salle HB4 d’une superficie de 61,15 m° de la Haïe Bertrand.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle HB4:
les 1° mercredi de chaque mois de 17 h 30 à 20 h 30
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20211120-2021-160-DE
Date de télétransmission : 26/11/2021
Date de réception préfecture : 26/11/2021 DECISION N° 21-084 DU 14 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à
l'Association S’UNIR POUR UN SOURIRE, domiciliée au 3 rue de Strasbourg 93420 Villepinte, représentée par sa Présidente, Madame Malika SOUIDI, et qui a pour objet de réunir des fonds pour certaines causes humanitaires, soit par l'intermédiaire d'évènements organisés par l'Association ou par des collectes, d’organiser des rencontres et des activités entre mères de familles, de collaborer avec d'autres associations intercommunales lors d'évènements, d’organiser des sorties culturelles en familles, comme suit : - Salle HB3 d’une superficie de 76,42 m? de la Haïe Bertrand, située rue Sacco et Vanzetti 93420 Villepinte.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle HB3 :
le mardi de 10 h 00 à 18 h 00
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-085 DU 14 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à
l’Association S.L.V. Sports et Loisirs de Villepinte, domiciliée au 2 avenue Laroche 93420 Villepinte, représentée par son Président, Monsieur Dominique BERNEDE, et qui a pour objet l’Omnisport, le Sport, la Danse et Culturelles,
comme suit :
- Salle HB1 d’une superficie de 142,34 m° et salle HB3 d’une superficie de 74,42 m° de la Haie Bertrand.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle HBI :
le mardi de 17 h 30 à 19 h 30
le mercredi de 16 h 00 à 20h 15
- Salle HB3 :
le mercredi de 18 h 15 à 20 h 30
le jeudi et vendredi de 18 h 15 à 21 h 00
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-086 DU 15 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association TOUS POUR LE SAVOIR, domiciliée au 75 avenue Georges Sachet 93420 Villepinte, représentée par son Président, Monsieur TOBBAL, et qui a pour objet de dispenser une aide aux devoirs (soutien scolaire) de cours préparatoire à la classe de terminale, l’alphabétisation française, de proposer des activités sociales et culturelles aux jeunes et aux adultes, comme suit : - Salle d’activité 5 d’une superficie de 30,46 m°, salle d’activité 6 d’une superficie de 63,77 m° et salle d’activité 7 d’une superficie de 29,16 m° du PAQ Pasteur.
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20211120-2021-160-DE
Date de télétransmission : 26/11/2021
Date de réception préfecture : 26/11/2021 Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salles d'activité 5, 6, 7 :
le samedi de 9 h 00 à 20 h 00
le dimanche de 9 h 00 à 18 h 00
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-087 DU 15 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association UNITYX, domiciliée au 4 rue Molière 93420 Villepinte, représentée par sa Présidente, Madame Jessica PROCOPE, et qui a pour objet le développement des Activités CULTURELLES & ARTISTIQUES pour promouvoir la Culture Urbaine à travers la Danse, la Musique, la Mise en scène, la Photographie, le Djaying, la Couture et les Loisirs, comme suit :
- Salle HB1 d’une superficie de 142,34 m° et salle HB3 d’une superficie de 76,26 m° de la Haie Bertrand.
- Salle de danse D1 d’une superficie de 94 m?, salle de danse D2 d’une superficie de 52 m°? et salle de danse D3 d’une superficie de 43 m° du Gymnase Infroit.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle HBI1 :
le jeudi de 19 h 00 à 21 h 00
Salle HB3 :
le dimanche de 18 h 00 à 21 h C0
Salle de danse D1 :
le mardi de 19 h 45 à 22 h 00
Salle de danse D2 :
le jeudi de 19 h 00 à 21 h 00
Salle de danse D3 :
le mardi de 20 h 00 à 22 h 00
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-088 DU 15 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association UNION VILLEPINTOISE DE MICRO INFORMATIQUE — UVMI, domiciliée au 12 avenue Fougères 93420 Villepinte, représentée par sa Présidente, Madame Nicole DREYFUS, et qui a pour objet l’initiation et la formation des enfants et adolescents, adultes, demandeurs d’emploi, salariés et seniors à la micro-informatique, comme suit :
- Salle informatique d’une superficie de 75 m? Raymond Aubrac.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle informatique Raymond Aubrac :
les mardis de 9 h 00 à 11 h 00
les jeudis de 14 h 00 à 16 h 00
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20211120-2021-160-DE
Date de télétransmission : 26/11/2021
Date de réception préfecture : 26/11/2021 DECISION N° 21-089 DU 15 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association VILLEPINTE POKER ASSOCIATION -— VPA, domiciliée au 17 rue du Sanatorium 93420 Villepinte, représentée par son Président, Monsieur Frédéric CASSOTTIL, et qui a pour objet le Poker Pratique du jeu : Poker, comme suit :
- Salle HB2 d’une superficie de 108,90 m° de la Haie Bertrand.
Les créneaux d'utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle HB2:
le 1% et dernier jeudi de chaque mois de 20 h 00 à 4 h 00
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-090 DU 15 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association YOGA ET CULTURE DE L’INDE, domiciliée au 18 rue Claude Bernard, 93420 Villepinte, représentée par son Président, Monsieur Mohamed AYOUB, et qui a pour objet la promotion de toute la culture indienne classique et moderne : Danse, Musique, Musiciens. Cours de danse et de Yoga, comme suit :
- Salle polyvalente d’une superficie de 92,64 m° du Centre Nelson Mandela. Les créneaux d'utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle polyvalente du Centre Nelson Mandela :
le fundi et jeudi de 18h15 à 20h 15
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-091 DU 15 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à
l’Association Artistes de Jeunes Talents (AJT), domiciliée au 19 rue du Marronier 93420 Villepinte, représentée par son Président, Monsieur Serge MILLER, et qui a pour objet de réunir les passionnées de danse sportives, de Hip Hop, de Break dance et de Tricks afin de pratiquer ces disciplines dans une salle à Villepinte encadrés par des entraineurs, comme suit :
- Salle de Danse D1 d’une superficie de 94 m? et salle de danse D3 d’une superficie de 43 m? du Gymnase Infroit.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle de danse D1 :
le lundi de 20 h 00 à 22 h 00
le vendredi de 20 h 00 à 22 h 00
- Salle de danse D3 :
le lundi de 20 h 00 à 22 h 00
le vendredi de 20 h 00 à 22 h 00
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20211120-2021-160-DE
Date de télétransmission : 26/11/2021
Date de réception préfecture : 26/11/2021 DECISION N° 21-092 DU 15 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association Accordéon Club Banlieue Nord-Est (ACBNE), domiciliée Place de l’hôtel de Ville 93420 Villepinte, représentée par son Président, Monsieur Jean-Michel LE FAUCHEUR, et qui a pour objet la pratique de l’accordéon, la musique en orchestre, comme suit :
- Salle HB3 d’une superficie de 76,26 m° de la Haie Bertrand.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle HB3 :
le lundi de 19 h 30 à 23h 00
le 1° dimanche de chaque mois de 9 h 00 à 13 h 00
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-093 DU 15 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association ACSHB -— Association Culturelle et Sportive de la Haie Bertrand domiciliée au 12, avenue Pierre Brossolette 93420 Villepinte, représentée par son Président, Monsieur Gérard POLI, et qui a pour objet le foot masculin adulte, le ping-pong et l’art floral, comme suit :
- Salle HB4 d’une superficie de 61,15 m° de la Haïe Bertrand.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle HB4:
le vendredi de 18 h 00 à 20 h 00
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-094 DU 15 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association AMATA-MC (Association Multi Activité tout Age — Multi Culturel), domiciliée au 9, rue Costes 93420 Villepinte, représentée par sa Présidente, Madame Evelyne BOISDUR, et qui a pour but la création, les activités manuelles avec récupération, comme suit :
- Salle HB2 + réserve d’une superficie de 108,90 m° de la Haie Bertrand. Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle HB2 + réserve :
le mardi et jeudi de 13 h 00 à 16 h 30
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-095 DU 15 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association ANGEL’S COUNTRY LINE, domiciliée au 8 rue Marinoni 93420 Villepinte, représentée par sa Présidente, Madame Marie CARRASCO, et qui a pour objet la promotion, l’enseignement, la pratique de tout style de danse country et de line dance, comme suit :
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20211120-2021-160-DE
Date de télétransmission : 26/11/2021
Date de réception préfecture : 26/11/2021 - Salle LES TILLEULS d’une superficie de 125,20 m°.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle Les TILLEULS :
le lundi de 19 h 00 à 22 h 00
le mardi de 18 h 30 à 22 h 00
le mercredi de 19 h 30 à 22 h 30
le jeudi de 18 h 30 à 22 h 00
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-096 DU 15 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association A.P.F.A. Villepinte Section SAS, domiciliée au 13/15 Chemin de Savigny 93420 Villepinte, représentée par sa Présidente, Madame Marie SULERZYSKI, et qui a pour objet le service à la personne handicapée et sa famille, comme suit :
- Salle HB1 d’une superficie de 142,34 m° de la Haïe Bertrand.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle HBI1 :
le mardi de 10 h 00 à 11 h 00
le vendredi de 9 h 00 à 12 h 00
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-097 DU 15 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association Portugaise Linguistique (APL), domiciliée au 29, avenue Barbès 93420 Villepinte, représentée par sa Présidente, Madame Elvire RIERA, et qui a pour objet les cours de langue portugaise, comme suit :
- Salle HB1 d’une superficie de 142,34 m° de la Haiïe Bertrand.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle HB1 :
le samedi de 13 h 00 à 17 h 00
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-098 DU 15 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association Pour l’Initiation à la Création Artistique (APLICA), domiciliée au 17, avenue des Merisiers 93420 Villepinte, représentée par sa Présidente, Madame Claude FERRER, et qui a pour objet la peinture à l’huile — l’acrylique — l’aquarelle — le pastel, comme suit :
- Salle HB3 d’une superficie de 76,26 m° et salle HB 4 d’une superficie de 61,15 m° de la Haïe Bertrand.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle HB3 :
le mercredi, jeudi et vendredi de 14 h 00 à 18 h 00
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20211120-2021-160-DE
Date de télétransmission : 26/11/2021
Date de réception préfecture : 26/11/2021 - Salle HB4
le jeudi et vendredi de 14 h 00 à 18 h 00
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-099 DU 15 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association FCPE Union Locale, domiciliée au 54, boulevard du Pré Galant 93420 Villepinte, représentée par sa Présidente, Présidente Madame Hanaine BENHAD), et qui a pour objet des réunions de parents d’élèves, comme suit : - Salle HB2 d’une superficie de 108,90 m°? de la Haïe Bertrand, située rue Sacco et Vanzetti 93420 Villepinte.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle HB2:
le 2°% mercredi du mois de 20 h 30 à 22 h 30
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-100 DU 15 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association des Femmes Sénégalaises de Villepinte (AFSV), domiciliée au 8 avenue de Verdun 93420 Villepinte, représentée par sa Présidente, Madame Sadio TOUNKARA, et qui a pour objet l’alphabétisation, l’accompagnement dans les démarches administratives, médiations, droits et devoirs, égalité hommes et femmes et l’aide à l'international (Afrique), comme suit :
- Salle HB3 d’une superficie de 76,26 m° de la Haie Bertrand.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle HB3 :
le 297€ 3°m et dernier dimanche de chaque mois de 10 h 00 à 12 h 00
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-101 DU 15 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à
l’Association LA VALSE, domiciliée au 7, avenue de la Solidarité
93420 Villepinte, représentée par son Président, Monsieur Jean PORTA, et qui a pour objet la danse de salon, échanges, comme suit :
- Salles HB1 d’une superficie de 142,34 m° et + réserve de 15,98 m° de la Haie Bertrand.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle HBI1 :
le lundi de 13 h 30à 18 h 30
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20211120-2021-160-DE
Date de télétransmission : 26/11/2021
Date de réception préfecture : 26/11/2021 DECISION N° 21-102 DU 15 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association LAMUKA, domiciliée au 33, avenue des Anciens Combattants 93420 Villepinte, représentée par sa Présidente, Madame Raïna ELOTA, et qui a pour objet le développement d’un esprit de service pour encourager les jeunes à être utile, comme suit :
- Salle HB1 d’une superficie de 142,34 m° de la Haïe Bertrand, située rue Sacco et Vanzetti 93420 Villepinte.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle HB1 :
le mercredi de 10 h 30 à 11 h 30
le samedi de 9 h 30 à 12 h 00
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-103 DU 15 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association F.K.K.E. Fédération des Khmers du Kampuchéa Krom pour la sauvegarde de la culture et de l'ethnie, domiciliée au 46, rue de la Voie des Prés 93420 Villepinte, représentée par son Président, Monsieur Vien THACH, et qui a pour objet la promotion et la sauvegarde de la culture KHMER KROM, comme suit :
- Salle HB1 d’une superficie de 142,34 m°? de la Haïe Bertrand.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle HB1 :
le 1% et 3% dimanche du mois de 9 h 00 à 21 h 00
La convention est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-104 DU 18 OCTOBRE 2021
D’approuver et de signer une convention pour l’organisation d’un stage «classes bleues » du 18 au 22 octobre 2021 à la piscine municipale avec l’accueil d'élèves de grande section de l’école maternelle Fontaine Mallet proposant aux éducateurs stagiaires MNS (Maître-Nageur Sauveteur) un accompagnement dans la mise en œuvre d’une démarche d’enseignement à « l’aisance aquatique ».
DECISION N° 21-105 DU 19 OCTOBRE 2021
De solliciter l’octroi d’une subvention de 4 400 € auprès des services de l’Etat afin d’accompagner le projet de mise en place du programme de dématérialisation de l’application du droit des sols, dit Démat.ADS.
Ce projet est motivé par la volonté municipale de respecter la législation, compte tenu des avantages de la dématérialisation de l’application du droit des sols. Cela permettra une amélioration de la qualité des dossiers transmis, une meilleure traçabilité, une réduction des tâches à faible valeur ajoutée.
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20211120-2021-160-DE
Date de télétransmission : 26/11/2021
Date de réception préfecture : 26/11/2021 A compter du 1% janvier 2022, toutes les communes devront être en mesure de recevoir sous forme électronique les demandes d’autorisation d’urbanisme. Celles de plus de 3500 habitants devront également assurer leur instruction sous forme dématérialisée.
D’approuver le plan prévisionnel de financement suivant :
Projet | Estimation Subvention | Montant à la
du projet HT sollicitée charge
de la Ville
Projet dématérialisation de 18 230 € 4 400 € 13 830 € l'application du droit des sols,
Démat.ADS
DECISION N° 21-106 DU 19 OCTOBRE 2021
De signer avec Monsieur AIT ELDJOUDI Karim une convention d'occupation précaire et temporaire d’un pavillon de type T4, situé au 88, Boulevard Laurent et Danielle Casanova 93420 VILLEPINTE.
L’attributaire n’exerce plus de fonctions professionnelles au sein de la Commune de Villepinte, la Commune met temporairement à sa disposition, à titre onéreux, le logement susnommé.
La convention prendra effet à dater du 04 octobre 2021 et expirera le 31 octobre 2021.
DECISION N° 21-107 DU 25 OCTOBRE 2021
De conclure un avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de locaux appartenant à la Commune avec Madame Séverine DUPREZ (Les Paniers Duprez) pour un local d’une superficie de 33 m° situé, au 7 Boulevard Laurent et Danielle Casanova 93420 VILLEPINTE.
La présente décision prendra effet à dater du 1% octobre 2021 et expirera le 30 novembre 2021.
DECISION N° 21-108 DU 26 OCTOBRE 2021
De fixer, à compter de l’entrée en vigueur de ladite décision, les tarifs du repas du 11 novembre comme suit :
- Anciens Combattants, adhérent des associations d’Anciens Combattants,
victime de guerre : 20 €
- Invité: 40€
- Porte-drapeau : gratuit
- Conjoint du porte-drapeau : 20 €
- Eluet conjoint : gratuit
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20211120-2021-160-DE
Date de télétransmission : 26/11/2021
Date de réception préfecture : 26/11/2021 DECISION N° 21-109 DU 26 OCTOBRE 2021
D'’abroger la décision n° 2015-067 du 16 juillet 2015 suite à une modification du tarif de la manifestation « thé dansant ».
De fixer le tarif au prix de 10 € au lieu de 15 €.
Le souhait est de permettre au plus grand nombre de participer au «thé dansant » dans le cadre de la lutte contre l’isolement.
DECISION N° 21-110 DU 26 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association ASSEMBLEE EVANGELIQUE DU DIEU VIVANT, domiciliée au 6, Avenue Jacques Duclos 93420 Villepinte, représentée par son Président, Monsieur Mampasi LUBANZADIO MAKUNGU, et qui a notamment pour but d’intervenir au titres des œuvres sociales, comme suit : - Salle HB3 d’une superficie de 76,42 m° de la Haiïe Bertrand, située rue Sacco et Vanzetti 93420 Villepinte.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle HB3 :
les 1% et 3% samedis du mois de 15 h 00 à 18 h 00
La convention de mise à disposition de locaux est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-111 DU 26 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association ASAPT ACTIVITES SPORTIVES ADAPTEES POUR TOUS, domiciliée au 4, allée Urbain le Verrier 93420 Villepinte, représentée par sa Présidente, Madame Sanae OUALALI et qui a pour but l’utilisation et l’adaptation des activités physiques et sportives en vue de l’amélioration et/ou du maintien des statuts de santé des personnes ayant des besoins particuliers : handicap, seniors, femmes enceintes, obésité et surpoids, comme suit : - Salle D2 d’une superficie de 52 m° du Gymnase Infroit, située Chemin du Loup 93420 Villepinte.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle de danse D2 :
lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9 h 00 à 11 h 00 et de 13 h 30 à 16 h 00 et le mercredi de 14 h 00 à 17 h 30.
La convention de mise à disposition de locaux est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-112 DU 26 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association DJIRANE DE VILLEPINTE (ADV), domiciliée au 67, Boulevard Robert Ballanger 93420 Villepinte, représentée par son Président, Monsieur Nouroudine TABIBOU, et qui a pour but d’organiser des activités culturelles, éducatives et traditionnelles ; aider les membres à l’insertion dans la société, comme suit :
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20211120-2021-160-DE
Date de télétransmission : 26/11/2021
Date de réception préfecture : 26/11/2021 - Salle HB3 d’une superficie de 76,42 m°? de la Haïie Bertrand, située rue Sacco et Vanzetti 93420 Villepinte.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle de danse HB3 :
dernier samedi du mois de 15 h 00 à 18 h 00
La convention de mise à disposition de locaux est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-113 DU 26 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association AUX PETITS PAS, domiciliée au 5, rue des Lys 93420 Villepinte, représentée par sa Présidente, Madame Ouafa MOUSSA, et qui a pour but la Petite Enfance — Favoriser l’éveil de l’enfant aux cours d'ateliers diversifiés, améliorer son accueil et l’association d’assistantes maternelles agréées, comme suit :
- Salle HB4 d’une superficie de 61,15 m? de la Haie Bertrand, située rue Sacco et Vanzetti 93420 Villepinte.
- Salle « ateliers activités » d’une superficie de 19,75 m°,
- Salle lectures/jeux calmes d’une superficie de 51,75 m?,
- Salle d’activité sales et humides d’une superficie de 28,50 m°, Salles LES FONTAINES situées 1 rue des Fontaines 93420 VILLEPINTE.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle de danse HB4 :
lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi de 9 h 00 à 11 h 30
- Salle « atelier activités »,
- Salle lectures/jeux calmes,
- Salle d’activité sales et humides
lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9 h 00 à 11 h 30
La convention de mise à disposition de locaux est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-114 DU 26 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association APPROU.V, domiciliée au 4, rue Méliès 93420 Villepinte, représentée par son Président, Monsieur Christopher CANOPE, et qui a pour but la danse et promouvoir la danse Hip Hop, comme suit :
- Salle de danse D1 d’une superficie de 94 m°,
- Salle de danse D2 d’une superficie de 52 m° et
- Salle de danse D3 d’une superficie de 43 m°, situées au Gymnase Infroit Chemin du Loup 93420 Villepinte.
Les créneaux d’utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle de danse DI :
lundi de 18 h 00 à 21 h 00
- Salle de danse D2 :
mardi et mercredi de 18 h 00 à 21 h 00 et le vendredi de 18 h 00 à 22 h 00 - Salle de danse D3
jeudi de 18 h 00 à 21 h 00
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20211120-2021-160-DE
Date de télétransmission : 26/11/2021
Date de réception préfecture : 26/11/2021 La convention de mise à disposition de locaux est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
DECISION N° 21-115 DU 26 OCTOBRE 2021
De conclure une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, à l’Association UNION LOCALE DES RETRAITES ET PERSONNES AGEES-ULRPA, domiciliée au 5, avenue Ambroise Croizat 93420 Villepinte, représentée par sa Présidente, Madame Pascale SARAZIN, et qui a pour but les jeux de cartes, scrabbles, l’organisation de sorties culturelles une fois par mois, comme suit :
- Salle des grands du Centre Nelson Mandela d’une superficie de 36,80 m?, située 88/92 avenue Emile Dambel 93420 Villepinte
- Salle de restauration des Anciens Vert Galant d’une superficie de 135 m°, située Avenue Pierre Bérégovoy 93420 Villepinte.
Les créneaux d'utilisation des locaux sont les suivants :
- Salle des grands Nelson Mandela
le jeudi de 14 h 00 à 17 h 00 et le vendredi de 14 h 15 à 18 h 30
- Salle de restauration des Anciens au Vert Galant
le mercredi de 14 h 30 à 16 h 00
La convention de mise à disposition de locaux est consentie du 6 septembre 2021 au 30 juin 2022, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés.
Après avis de la Commission des Finances, Ressources Humaines, Commande Publique et Evaluation des Politiques Publiques du 9 novembre 2021,
Après avis du Bureau Municipal du 9 novembre 2021,
Ayant entendu son Rapporteur, Madame le Maire,
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
DONNE ACTE de la Communication du Maire.
POUR EXTRAIT CONFORME AU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL,
FAIT ET CLOS LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS
ET ONT SIGNE LES MEMBRES PRESENTS
VILLEPINTE, le 20 novembre 2021
Le Maire,
sidente déléguée à l’ Aménagement
itoire Paris Terres d’Envol
arte V ALLETON
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Vas # We
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20211120-2021-160-DE
Date de télétransmission : 26/11/2021
Date de réception préfecture : 26/11/2021