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unknown - Rapport d'Activité 2023 CCL
unknown - Rapport d'activité CCL 2022
Déliberation - 2025.076 Rapport d'activités 2024 CCL
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 04h18 par la commune de Fay-aux-Loges.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.076 Rapport d'activités 2024 CCL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 25/14/2025
Reçu
en
préfecture
le
25/14/2075
4
Pubiié te 1D
: 045-254591429-20251126-2028
76-DE
REPUBLIQUE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
FRANCAISE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT
DE
LA
COMMUNE
DE
FAY
AUX
LOGES
du
LOIRET
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
vingt
novembre,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MURA
Frédéric,
Maire.
Présents:
Monsieur
Frédérii
MURA,
Monsieur
Gérard
HUET,
Monsieur
Fabrice
PELLETIER,
Monsieur
Bruno
GUYARD,
Madame
Aurore
YANG,
Monsieur.
Philippe
BAUMY,
Madame
Marianne
HUREL,
Madame
Anne
BOUQUIER,
Madame
Christelle
TESSIER,
Monsieur
Bruno
GODET,
Monsieur
Jacques
ABBO,
Monsieur
Loïc
CROCHET,
Madame
Mariline
BOUCLET,
Monsieur
Jean-Philippe
LECOINTE,
Madame
Marie
COSTA,
Nombre de membres
Aer
Le
Qui
ont
pris
Absents
ayant
donné
un
pouvoir
:Madame
BLANLUET
à M.
HUET,
Municipal
Gélbéraion
Mme
Vanessa
CHABOURINE
à M.
BAUMY.
15
25
17
ee
Absents
excusés
: M.
Pascal
PETITPIERRE,
M.
Hervé
LHOMME,
M.
Bruno
THOMAS,
Mme
Aline
MERIAU,
Mme
Solène
MENNECIER,
Mme
Stéphanie
AUBAILLY-GRON,
M.
Yann
BOUGUENNEC,
Mme
Anab
LEFFRAY.
* Date de la convocation
A été nommé
secrétaire
: M.
Jacques
ABBO
14
novembre
2025
Date
d'affichage
:
14
novembre
2025
Lo
|
_
Conformément
à
l’article
L.5211-39
du
code
général
des
Objet
de la délibération:
collectivités
territoriales,
le
Président
de
l’établissement
public
D
serious
etviepolitique
Ge
rétablissement
de
coopération
intercommunale
adresse
-
onctionnement
des
.
assemblées
chaque
année
au
maire
de
chaque
commune
membre
un
rapport
5.2.2
Autres
rapports,
procès-
retraçant
l’activité
de
l’établissement
accompagné
du
compte
verbaux
et
compte
rendus
administratif
arrêté
par
l’organe
délibérant
de
l’établissement.
soumis
à
une
assemblée
par
l'exécutif
,
/
.
.
1
.
.
Ce
rapport,
élaboré
par
la
direction
générale
des
services,
fait
2025-076-Rapport
d'activités
l’objet
d’une
communication
par
le
Maire
au
conseil
municipal
2024
de
la
Communauté
de
en
séance
publique
au
cours
de
laquelle
les
délégués
de
la
Communes
des
Loges
commune
sont
entendus.
Le
président
de
l’établissement
public
de
coopération
intercommunal
peut
être
entendu
à
sa
demande
par
le
conseil
municipal
de
chaque
commune
ou
à la demande
de
7]
ce
dernier.
Les
délégués
de
la
commune
rendent
compte
au
—
moins
deux
fois
par
an
au
conseil
municipal
de
l’activité
de
et publication ou notification
l'établissement
public
de
coopération
intercommunal.
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
Le
présent
rapport
retrace
ainsi
les
activités
de
la
Communauté
de
Communes
exercées
durant
l’année
2024,
Il
est
destiné
à
informer
les
élus
communautaires,
les
élus
municipaux
des
communes
membres,
les
partenaires
de
l’établissement,
les
habitants
du
territoire
des
réalisations
intercommunales.
27/11/2025 Envoyé
en
préfecture
le 25/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
25/11/2025
Publié
le
S
L
G
ID
: 045-214501421-20251120-2025
76-DE
Il
constitue
de
surcroit
une
mémoire
des
différentes
actions
entreprises
par
la
collectivité
sur
cette
année,
tout
en
apportant
les
éléments
nécessaires
à
la
connaissance
du
fonctionnement
et
du
rôle
de
la
structure.
Le
Conseil
municipal
PREND
ACTE
de
la
présentation
du
rapport
d’activités
2024
de
la
Communauté
de
Communes
des
Loges.
Pour
copie
conforme,
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Jacques
ABBO
Frédéric
MURA