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Déliberation - 2024 84 Rapport d'activités de la CCL 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fay-aux-Loges.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 84 Rapport d'activités de la CCL 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT du LOIRET Nombre de membres Afférents : en. Quiont pris. au Conseil : exercice. partàla municipal: HE délibération 16 18 Date de la convocation : 15 novembre 2024 ‘Date d’affichage : 15 novembre 2024 Objet de la délibération 5- Institutions et vie politique 5-2 Fonctionnement des assemblées 5.2.2 Autres rapports, procès- verbaux et compte rendus soumis à une assemblée par Pexécutif 2024-084 - Rapport d’activités 2023 de la Communauté de Communes des Loges Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture Envoyé en préfecture le 26/14/2024 Reçu en préfecture le 26/11/2024 Pubiié le 1D : 045-254591429-20241121-2024 94-DE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE FAY AUX LOGES L’an deux mil vingt-quatre, le vingt et un novembre, à vingt heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur MURA Frédéric, Maire. Présents : Monsieur Frédérii MURA, Monsieur Gérard HUE, Monsieur Fabrice PELLETIER, Monsieur Bruno GUY ARD, Madame Aurore YANG, Monsieur Philippe BAUMY, Madame Marianne HUREL, Madame Anne BOUQUIER, Madame Christelle TESSIER, Monsieur Bruno GODET, Monsieur Jacques ABBO, Monsieur Hervé LHÔOMME, Monsieur Loïc CROCHET, Mme Mariline BOUCLET, Madame Marie COSTA, Mme Vanessa CHABOURINE. Absents ayant donné un pouvoir : Madame Magali BLANLUET à : Mme Aurore YANG, Mme MERIAU Aline à M. Gérard HUET.. Absents excusés : M. Pascal PETITPIERRE, M. Bruno THOMAS, Mme Solène MENNECIER, M. Jean-Philippe LECOINTE, Mme Stéphanie AUBAILLY-GRON, M. Yann BOUGUENNEC, Mme Anab LEFFRAY. À été nommé secrétaire : M. Hervé LHOMME Mme BOUCLET est de retour dans la salle du conseil municipal. Conformément à l’article [5211-39 du code général des collectivités territoriales, le Président de l’établissement public de l’établissement de coopération intercommunale adresse chaque année au maire de chaque commune membre un rapport retraçant l’activité de l’établissement accompagné du compte administratif arrêté par l’organe délibérant de l’établissement. Ce rapport, élaboré par la direction générale des services, fait l’objet d’une communication par le Maire au conseil municipal en séance publique au cours de laquelle les délégués de la commune sont entendus. Le président de l'établissement public de coopération intercommunal peut être entendu à sa demande par le conseil municipal de chaque commune ou à la demande de ce [le dernier. Les délégués de la commune rendent compte au moins deux fois par an au conseil municipal de l’activité de l'établissement public de coopération intercommunal. Le présent rapport retrace ainsi les activités de la Communauté de Communes exercées durant l’année 2023. Il est destiné à informer les élus communautaires, les élus municipaux des communes membres, les partenaires de l’établissement, les habitants du territoire des réalisations intercommunales. 28/11/2024 Envoyé en préfecture le 26/11/2024 Reçu en préfecture le 26/11/2024 Publié le S L G ID : 045-214501421-20241121-2024 84-DE Il constitue de surcroit une mémoire des différentes actions entreprises par la collectivité sur cette année, tout en apportant les éléments nécessaires à la connaissance du fonctionnement et du rôle de la structure. Le Conseil municipal PREND ACTE de la présentation du rapport d’activités 2023 de la Communauté de Communes des Loges. Pour copie conforme, Le secrétaire de séance Le Maire, Hervé LHOMME Frédéric MURA