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Déliberation - 78 d1762341265418
Document publié le Lundi 3 novembre 2025 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 78 d1762341265418)
Thèmes du document : Sport, Loisirs, Éducation,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil municipal :
le 28/10/2025
Publication :
le 07/11/2025
SEANCE DU 3 NOVEMBRE 2025
Délibération n° D-2025-348
Subvention de fonctionnement - Année 2025 - Clubs de
compétition - Dojos Agglomération du Niortais ( DAN 79)
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Fatima PEREIRA, Madame Ségolène BARDET, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD.
Secrétaire de séance : Madame NADAL Aurore
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Florence VILLES, ayant donné pouvoir à Madame Rose-Marie NIETO, Madame Lydia ZANATTA, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Cathy GIRARDIN, ayant donné pouvoir à Monsieur François GIBERT, Madame Julia FALSE, ayant donné pouvoir à Madame Elsa FORTAGE
Excusés :
Monsieur Guillaume JUIN, Monsieur Baptiste DAVID. CONSEIL MUNICIPAL DU 3 novembre 2025
Délibération n° D-2025-348
Direction Animation de la Cité Subvention de fonctionnement - Année 2025 - Clubs de compétition - Dojos Agglomération du Niortais
( DAN 79)
Madame Yamina BOUDAHMANI, Conseillère municipale expose :
Mesdames et Messieurs,
Au titre de l’année 2025 et dans le cadre des crédits qui ont été ouverts au Budget Primitif correspondant, il a été proposé lors du conseil municipal du 5 mai dernier d’allouer aux associations sportives affiliées à Niort Associations, les subventions annuelles de fonctionnement.
Le calcul de ces subventions s’appuie sur des critères reposant sur 7 grandes thématiques :
- La prise en compte de tous les publics (nombre d’adhérents Niortais, actions dans les quartiers, développement de la mixité, développement de la pratique handisport) ; - L’intégration du club dans la Ville (participation à la vie de la cité, organisation de rencontres évènementielles) ;
- Le cadre de vie et environnement (respect des équipements municipaux et leur règlement intérieur, prévention des conduites déviantes, réputation du club en terme d’éthique) ; - L’offre de loisirs / offre séniors (alternative à la pratique compétitive, santé-bien être) ; - La structuration du club (formation des bénévoles dirigeants de club, formation des arbitres, recherche de partenaires privés, labellisation de l’école de sport) ;
- La formation et développement du club (formation des encadrants, politique de formation des licenciés, activités sportives du club, nombre de sportifs de haut niveau) ; - La prise en compte des éléments comptables du club.
Toutefois, le Dojos Agglomération du Niortais (DAN 79) n’avait pas fourni tous les éléments, ne permettant pas ainsi le calcul de leur subvention.
Il est donc proposé d’accorder une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2025, à cette association.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- appprouver le versement d’une subvention d’un montant de 6 000 € au DAN 79.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 2
Le Secrétaire de séance
Aurore NADAL
Le Président de séance
Jérôme BALOGE