Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 78 d1388998798755 548
Déliberation - 69 d1420452045623 548
Déliberation - 78 d1417525291775 490
Déliberation - 78 d1380274731425 386
Déliberation - 78 d1762341265418
Déliberation - 103 d1380870961193 548
Arrêté - 2026 548 tampon
Conseil Municipal - 69 d1420452045623 548
Déliberation - 78 d1401885730191 212
Conseil Municipal - 103 d1380870961193 548
Déliberation - 78 d1388998798755 548
Document publié le Dimanche 1 janvier 2012 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 78 d1388998798755 548)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 26 décembre 2013 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 40
Convocation du Conseil Municipal :
le 13/12/2013
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 27/12/2013
SEANCE DU 20 DÉCEMBRE 2013
Délibération n° D-2013-548
Conseil Municipal Enfants - Convention avec ERDF
Président :
MADAME GENEVIÈVE GAILLARD
Présents :
Madame Geneviève GAILLARD, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Amaury BREUILLE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Delphine PAGE, Monsieur Jean-Claude SUREAU, Madame Anne LABBE, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nicolle GRAVAT, Monsieur Nicolas MARJAULT, Madame Chantal BARRE, Monsieur Jean-Louis SIMON, Madame Pilar BAUDIN, Monsieur Frank MICHEL, Madame Annie COUTUREAU, Monsieur Alain PIVETEAU, Monsieur Michel GENDREAU, Monsieur Denis THOMMEROT, Monsieur Hüseyin YILDIZ, Monsieur Bernard JOURDAIN, Monsieur Gérard ZABATTA, Monsieur Patrick DELAUNAY, Madame Julie BIRET, Madame Gaëlle MANGIN, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Dominique BOUTIN-GARCIA, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Aurélien MANSART, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Virginie LEONARD, Monsieur Emmanuel GROLLEAU.
Secrétaire de séance : Gaëlle MANGIN
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Annick DEFAYE, ayant donné pouvoir à Madame Geneviève GAILLARD, Madame Nicole IZORE, ayant donné pouvoir à Madame Dominique BOUTIN-GARCIA, Monsieur Jean-Pierre GAILLARD, ayant donné pouvoir à Monsieur Hüseyin YILDIZ, Madame Blanche BAMANA, ayant donné pouvoir à Monsieur Jean-Louis SIMON, Monsieur Alain BAUDIN, ayant donné pouvoir à Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Jacqueline LEFEBVRE, ayant donné pouvoir à Monsieur Marc THEBAULT
Excusés :
Monsieur Guillaume JUIN, Madame Elsie COLAS, Madame Maryvonne ARDOUIN, Monsieur Michel PAILLEY.CONSEIL MUNICIPAL DU 20 décembre 2013
Délibération n° D-2013-548
Direction de l'Education Conseil Municipal Enfants - Convention avec ERDF
Monsieur Jacques TAPIN, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Après examen par la commission municipale compétente
Les Conseillers municipaux enfants dans le cadre de la commisison « environnement » mènent chaque année diverses réfléxions ayant trait à la biodiversité et souhaitent pour 2014 concrétiser leur projet « Des cocottes à l’école ».
Il s’agit d’installer des poulaillers dans plusieurs écoles municipales, afin de traiter les déchets organiques produits par les restaurants scolaires, combattre le gaspillage alimentaire par des actions de sensibilisation auprès des enfants, et mettre à disposition des équipes enseignantes un outil pédagogique sur le vivant.
La mise en œuvre de ce projet repose sur un partenariat avec ERDF dans le cadre d’un projet pédagogique partagé.
Ce projet s’inscrit parfaitement dans la continuité de la rencontre des conseillers enfants avec le Chef Raoni au mois de décembre 2012 sur la biodiversité.
Afin que cette action puisse se concrétiser en 2014, il est proposé de prolonger par un avenant la convention avec ERDF d’une année, qui prévoit notamment une participation financière de leur part à hauteur de 2 000 €.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver l’avenant à la convention avec ERDF ;
- autoriser Madame le Maire ou l’Adjoint délégué à solliciter auprès de ERDF une subvention d’un montant de 2 000 € ;
- autoriser Madame le Maire ou l’Adjoint délégué à signer la convention de subventionnement à intervenir.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 40
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 1
Excusé : 4
Monsieur Jérôme BALOGE, Conseiller municipal, n'ayant participé ni au débat ni au vote
Madame le Maire de Niort
Députée des Deux-Sèvres
Signé
Geneviève GAILLARD