unknown - Communauté de communes - Haut pays du Velay - conseil communautaire 19 05 2014

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unknown - Communauté de communes - Haut pays du Velay - conseil communautaire 19 05 2014 Document publié le Lundi 19 mai 2014 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut pays du Velay - conseil communautaire 19 05 2014)Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Convoqué le 14 mai 2014, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon s’est réuni en séance publique en Mairie de Montregard (salle du Conseil), le lundi 19 mai 2014 à 20h00 sous la présidence de M. Olivier CIGOLOTTI (Président).1er Vice-Président

S'est porté candidat au poste de 1er Vice-Président de la CCPM : Bernard SOUVIGNET. Chaque conseiller a remis fermé son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du 1er tour de scrutin a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins dans l'urne : 29 / exprimés : 26 – blancs : 2 – nuls : 1. Bernard SOUVIGNET a obtenu 26 voix. Monsieur Bernard SOUVIGNET, ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour, est élu 1er Vice-Président de la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon.

2ème Vice-Président

S'est porté candidat au poste de 2ème Vice-Président de la CCPM : Jean-Pierre SANTY. Chaque conseiller a remis fermé son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du 1er tour de scrutin a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins dans l'urne : 29 / exprimés : 26 – blancs : 2 – nuls : 1. Jean-Pierre SANTY a obtenu 26 voix. Monsieur Jean-Pierre SANTY, ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour, est élu 2ème Vice-Président de la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon.

3ème Vice-Président

S'est porté candidat au poste de 3ème Vice-Président de la CCPM : Gilles JURY. Chaque conseiller a remis fermé son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du 1er tour de scrutin a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins dans l'urne : 29 / exprimés : 28 – blancs : 0 – nuls : 1. Gilles JURY a obtenu 28 voix. Monsieur Gilles JURY, ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour, est élu 3ème Vice-Président de la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon.

4ème Vice-Président

S'est porté candidat au poste de 4ème Vice-Président de la CCPM : Jean-Michel POINAS. Chaque conseiller a remis fermé son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du 1er tour de scrutin a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins dans l'urne : 29 / exprimés : 28 – blancs : 1 – nuls : 0. Jean-Michel POINAS a obtenu 28 voix. Monsieur Jean-Michel POINAS, ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour, est élu 4ème Vice- Président de la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon.

5ème Vice-Président

S'est porté candidat au poste de 5ème Vice-Président de la CCPM : Marie-Laure OUDIN. Chaque conseiller a remis fermé son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du 1er tour de scrutin a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins dans l'urne : 29 / exprimés : 29 – blancs : 0 – nuls : 0. Marie-Laure OUDIN a obtenu 27 voix – Robert OUDIN a obtenu 2 voix.

Madame Marie-Laure OUDIN, ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour, est élue 5ème Vice- Présidente de la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon.

6ème Vice-Président

S'est porté candidat au poste de 6ème Vice-Président de la CCPM : Alain GIRAUD. Chaque conseiller a remis fermé son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du 1er tour de scrutin a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins dans l'urne : 29 / exprimés : 29 – blancs : 0 – nuls : 0. Alain GIRAUD a obtenu 29 voix. Monsieur Alain GIRAUD, ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour, est élu 6ème Vice-Président de la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon.7ème Vice-Président

Se sont portés candidats au poste de 7ème Vice-Président de la CCPM : Guy PEYRARD et Philippe POLLET.

Chaque conseiller a remis fermé son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du 1er tour de scrutin a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins dans l'urne : 29 / exprimés : 27 – blancs : 1 – nuls : 1. Guy PEYRARD a obtenu 20 voix – Philippe POLLET a obtenu 7 voix.

Monsieur Guy PEYRARD, ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour, est élu 7ème Vice-Président de la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon.

8ème Vice-Président

S'est porté candidat au poste de 8ème Vice-Président de la CCPM : Jean FAYARD. Chaque conseiller a remis fermé son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du 1er tour de scrutin a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins dans l'urne : 29 / exprimés : 24 – blancs : 5 – nuls : 0. Jean FAYARD a obtenu 24 voix. Monsieur Jean FAYARD, ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour, est élu 8ème Vice-Président de la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon.

ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU

Le Conseil Communautaire valide la composition du Bureau : Président et 8 Vice-Présidents (décision unanime).

2- DESIGNATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES DANS LES STRUCTURES EXTERIEURES

Le Conseil Communautaire décide de procéder à un vote public pour toutes les désignations à intervenir (décision unanime).

Sictom Entre Monts et Vallées

Le Conseil Communautaire désigne les personnes suivantes pour représenter la CCPM à cette structure (décision unanime) :

- délégués titulaires : Marie-Laure OUDIN, Jean-Régis TARDIOU, Gérard DUMONT, Bernard SOUVIGNET, Michel BERNON, Jean NEYRON et Maurice BLANC.

- délégués suppléants : Audrey TUDELA, Marie-Laure JAMES, Frédéric ROMEAS, Denise BARALLON, Philippe POLLET, Thierry HILAIRE et Alain GIRAUD.

Sictom Velay-Pilat

Le Conseil Communautaire désigne les personnes suivantes pour représenter la CCPM à cette structure (décision unanime) :

- délégués titulaires : Michel JURINE et Nicolas PEYRARD.

- délégués suppléants : Gilbert GUILLAUMOND et Chantal POULY.

Conseil Général 43 – Plans départementaux des déchets

Le Conseil Communautaire désigne les personnes suivantes pour représenter la CCPM à cette structure (décision unanime) :

- délégués titulaires : Bernard SOUVIGNET.

- délégués suppléants : Jean NEYRON.

M. le Président précise les délégations des différents Vice-Présidents : - Bernard SOUVIGNET : agriculture/forêt et environnement (ordures ménagères et entretien rivières)

- Jean-Pierre SANTY : tourisme et communication/TIC

- Gilles JURY : bâtiments et infrastructures (voirie)

- Jean-Michel POINAS : services à la personne (écoles, petite enfance, portage repas...)Syndicat Mixte de la Jeune Loire et ses Rivières

Le Conseil Communautaire désigne les personnes suivantes pour représenter la CCPM à cette structure (décision unanime) :

- délégués titulaires : Robert VALLAT, Jean FAYARD, Gilles JURY, Bernard SOUVIGNET, Guy PEYRARD, Jean-Pierre SANTY, Alain GIRAUD et Olivier CIGOLOTTI.

- délégués suppléants : Marie-Laure OUDIN, Jean-Régis TARDIOU et Jean-Michel POINAS.

Mission Locale de la Jeune Loire et ses Rivières

Le Conseil Communautaire désigne les personnes suivantes pour représenter la CCPM à cette structure (décision unanime) :

- délégués titulaires : Robert OUDIN, Guy PEYRARD et Jean-Michel POINAS. - délégués suppléants : Marianne BOUIN, Marie-Laure JAMES et Agnès FAUGIER.

SICALA

Le Conseil Communautaire désigne les personnes suivantes pour représenter la CCPM à cette structure (décision unanime) :

- délégués titulaires : Audrey TUDELA, David RIFFARD, Bernard SOUVIGNET et Sophie JACQUET.

- délégués suppléants : Régis MOULIN, Mickaël CLUZEL, Yoan LIOTARD et Yves SEYTRE.

SICALA – CLE SAGE Lignon

Le Conseil Communautaire désigne la personne suivante pour représenter la CCPM à cette structure (décision unanime) :

- délégué titulaire : Bernard SOUVIGNET.

Syndicat du Train Touristique

Le Conseil Communautaire désigne les personnes suivantes pour représenter la CCPM à cette structure (décision unanime) :

- délégués titulaires : Marie-Laure OUDIN, Jean-Régis TARDIOU, Jean TEYSSIER, Martine PAILLET, Jean-Pierre SANTY et Yves SEYTRE.

Syndicat des Eaux Loire Lignon - SPANC

Le Conseil Communautaire désigne les personnes suivantes pour représenter la CCPM à cette structure (décision unanime) :

- délégués titulaires : Guy PEYRARD et Jean NEYRON.

- délégués suppléants : Alain GIRAUD et Jean-Michel POINAS.

Office de Tourisme

Le Conseil Communautaire désigne les personnes suivantes pour représenter la CCPM à cette structure (pour : 28 – abstention : 1) :

- délégués titulaires : Marianne BOUIN, Jean-Régis TARDIOU, Alexandre MENIS, Maryse SOUCHON, Marie-Claire BEAULAIGUE, Jean-Pierre SANTY, Yves SEYTRE et Agnès FAUGIER.

Entente Voie Verte

Le Conseil Communautaire désigne les personnes suivantes pour représenter la CCPM à cette structure (décision unanime) :

- délégués titulaires : Robert OUDIN, Jean-Pierre SANTY et Olivier CIGOLOTTI. - délégués suppléants : Jean FAYARD, Maryse SOUCHON et Guy PEYRARD.3- DESIGNATION DES MEMBRES DANS DES COMMISSIONS OBLIGATOIRES

Commission d’Appel d’Offres

Le Conseil Communautaire désigne les personnes suivantes pour représenter la CCPM à cette commission (décision unanime) :

- délégués titulaires : Jean FAYARD, Gilles JURY et Alain GIRAUD. - délégués suppléants : Cédric BRUYERE, Michel BERNON et Jean NEYRON.

Commission Intercommunale des Impôts Directs

Le Conseil Communautaire désigne les personnes suivantes pour représenter la CCPM à cette commission (décision unanime) :

- membres titulaires : Hubert GRANGE, Cédric BRUYERE, Jean-Paul RASCLE, Roger ROBERT, Jean FAYARD, Charles GRANGETTE, Pascale CORNUT-PONCHON, Gilles JURY, Michel MOUNIER, Henri DE FONTAINES, Philippe POLLET, Mickaël CLUZEL, Viviane CHATELARD, Francis NEBOIT, Serge FORUNIER-CAILLE, Alain GIRAUD, Gladys DURIEUX, Damien BRUNON, Elisabeth PELISSIER et Jean-Pierre SABOT.

- membres suppléants : Jean-Pierre MARCON, Robert VALLAT, Didier GROUSSON, Patricia SOUCHON, Geneviève DECOT, Henri DREVET, Alexandre MENIS, Eric FAUVET, Bernard CHARRAS, Dominique PAILLET, Pascale VALLET, Laurent MASSARDIER, Jean-Régis MARCON, Julie BERT-MICHEL, Yves SEYTRE, Maurice BLANC, Nicole BARRALLON, Agnès FAUGIER, Jean-Paul BUFFERNE et Gérard AULAGNIER..

Commission Intercommunale d’Accessibilité

Le Conseil Communautaire désigne les personnes suivantes pour représenter la CCPM à cette commission (décision unanime) :

- membres CCPM : Christophe MOULIN, Jean FAYARD, Gilles JURY, Alain MOUNIER, Philippe POLLET, Jean NEYRON, Alain GIRAUD et Chantal POULY.

- membres usagers : OPAC de la Haute-Loire (logement social), Association des paralysés de France (handicapés), Fédération Nationale Accidentés du Travail et Handicapés (handicapés), Association de commerçants Montfaucon (commerce), Association de commerçants Riotord (commerce), Pompiers (Centre de Secours - Dunières), ADMR (Dunières) et Conseil Général de la Haute-Loire (service des transports).

Une discussion est intervenue entre les élus communautaires sur les travaux de mise en accessibilité à effectuer dans les établissements recevant du public et des espaces publics, et leur vérification par un bureau de contrôle agréé.

4- INDEMNITES DES ELUS

Le Conseil Communautaire fixe au maximum légal les indemnités du Président et des Vice-Présidents ayant une délégation (décision unanime).

Une discussion est intervenue entre les élus communautaires sur la représentativité des Communes dont les Vice-Présidents n’ont pas de délégations, les compétences de la CCPM (notamment au niveau des ordures ménagères avec le SICTOM Entre Monts et Vallées), les modifications de périmètre et les futures compétences de la CCPM.5- QUESTIONS DIVERSES

REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES

Une information est donnée sur la constitution d’un comité de pilotage entre la CCPM et ses Communes membres pour travailler sur ce dossier.

Le Secrétaire de séance,

Gilles JURY,