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unknown - Communauté de communes - Haut pays du Velay - conseil communautaire 25 06 2018
Document publié le Lundi 25 juin 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut pays du Velay - conseil communautaire 25 06 2018)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Démocratie,
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‘. PAYS DE
MONIFAUCON
Convoqué le 21 juin 2018, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon s’est réuni en séance publique à Saint-Julien-Molhesabate (salle polyvalente), le lundi 25 juin 2018 à 20h00 sous la présidence de M. Bernard SOUVIGNET (Président). - Structures extérieures :
o SICTOM Entre Monts et Vallées (suppléant) :
Candidature : M. SEYTRE
Election : M. SEYTRE (unanimité)
o Pays de la Jeune Loire (titulaire) :
Candidature : M. SEYTRE
Election : M. SEYTRE (unanimité)
o Syndicat des Eaux Loire Lignon (suppléant) :
Candidature : M. BLANC
Election : M. BLANC (unanimité)
- Commissions obligatoires :
o Commission d’Accessibilité :
Candidature : M. SEYTRE
M. SEYTRE sera désigné par le Président dans cette commission. o Commission d’Appel d’Offres (titulaire) :
M. SEYTRE demande s’il faut être élu communautaire pour faire partie de cette commission. M. le Président indique que oui.
Candidature : M. SEYTRE
Election : M. SEYTRE (unanimité)
- Commissions internes :
o Tourisme :
Candidature : Mme PAUCHON
Election : Mme PAUCHON (unanimité)
o Communication :
Candidature : Mme TRESCARTE
Election : Mme TRESCARTE (unanimité)
2- ATTRACTIVITE DES CENTRES-BOURGS
Approbation du portage par la CCPM d’une étude visant à améliorer l’attractivité des centres-bourgs de toutes les Communes du territoire, du plan de financement prévisionnel de ce projet et de la méthode correspondants, ainsi que du calendrier de travail légèrement allongé afin de permettre aux Communes de réfléchir en amont sur ce sujet (unanimité).
3- AFFAIRES FINANCIERES
Validation du principe que la CCPM prenne en charge intégralement le FPIC communal 2018 (292 508 €) et déduise ce même montant de la dotation de solidarité communautaire 2018, dont le montant global pour les Communes serait de 146 657 € (unanimité).
4- JEUNESSE
Validation du principe de lancer au niveau de la CCPM une réflexion sur la compétence « jeunesse » à l’échelle du territoire et de la méthodologie de travail présentée (unanimité).
5- STATUTS CCPM
Approbation de la modification présentée des statuts de la CCPM actant la suppression de la compétence relative aux temps d’activités périscolaires (unanimité). 6- VIA FLUVIA
Validation du principe que la CCPM créé un poste d’animateur à temps complet chargé de mettre en œuvre le dossier de subvention Massif Central au niveau de l’entente « Via Fluvia », et acceptation du fait que ce poste de travail soit situé dans les bureaux de la CCPM ; le financement de ce poste sera partagé à parité entre tous les membres de l’Entente après déduction des subventions publiques obtenues (unanimité).
7- AFFAIRES TOURISTIQUES
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE Présentation devant le Conseil Communautaire du Schéma Départemental de Développement Touristique 2018-2021 adopté par le Département de la Haute-Loire (unanimité).
8- COMMUNICATION
PORTAIL INTERNET CCPM
OFFICE DE TOURISME
Approbation de la maquette présentée du futur site internet de l’Office de Tourisme (unanimité).
CCPM
Approbation de la maquette présentée du futur site internet de la CCPM (unanimité).
COMMUNES
Approbation de la maquette présentée du futur site internet des Communes (unanimité).
9- PERSONNEL
REGIME INDEMNITAIRE
Validation de la mise en place des primes du régime indemnitaire accordé au personnel de la collectivité, avec une mise en œuvre au 1er juillet 2018 (unanimité).
10- INFORMATIONS
Le Conseil Communautaire prend note des décisions prises par le Bureau et le Président.
QUESTIONS DIVERSES
VIA FLUVIA
Une question est posée concernant l’entretien des aires de pique-nique situées le long de la voie verte (entretien relevant des Communes).
ATTRACTIVITE DES CENTRES-BOURGS
Une remarque est faite d’essayer d’élargir la réflexion sur l’attractivité des centres-bourgs, aux hameaux situés en périphérie des Communes.
VIA FLUVIA
Une question est posée sur l’entretien des abords du foyer Saint-Nicolas Mazard à Montfaucon. PROCHAINES REUNIONS
Bureau : lundi 16 juillet 2018 à 18h00 (siège CCPM – Montfaucon)
Conseil Communautaire : à déterminer
Le Secrétaire de séance,
Yves SEYTRE,