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Document publié le Jeudi 26 février 2026 par la commune de Gilly-lès-Cîteaux.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations 26 02 2026 1)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Aménagement du territoire,
République française
Département COTE-D'OR
Commune de GILLY-LES-CITEAUX
Séance du 26 février 2026
Membres en exercice
:15
Présents : 11
Votants : 12
Secrétaire de séance :
Date de la convocation : 13 février 2026
Le vingt-six février deux mille vingt-six, l'assemblée régulièrement convoquée,
s'est réunie sous la présidence de Didier DANEL
Présents : Didier DANEL, André MONTELLE, Christian SAUVADET,
Jean-François RIOT, Cédric BRISARD, Isabelle LARMIER, Martine
GUILLEMAUD, Aurélie WALTER, Isabelle BOIVIN, Tony SICKLER, Roland
MONGEARD
Représentés : Bemard MUNIER représenté par Christian SAUVADET
Excusés : Bertille PIHET
Absents : Janice DEBERNARD, Denis SIMONET
Isabelle LARMIER
LISTE RÉCAPITULATIVE DES DELIBERATIONS
Séance du 26 février 2026
DATE NUMERO OBJET
26/02/2026 DE._2026_001 ne sur le compte financier unique 2025 - GILLY LES Adoptéel
Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement A (26/02/2026 | DE_2026_ 002 D CES CTEAU Adoptéel
26/02/2026 DE_2026_003 Vote du budget primitif 2026 - GILLY LES CITEAUX Adoptée]
26/02/2026 DE_2026_004 Tarifs des affouages - hiver 2025/2026 Adoptée]
26/02/2026 DE_2026_005 Aménagement de la forêt communale de Adoptée
GILLY-LES-CITEAUX - 2026/2045
Liste affichée le -5 MAR 20%
Le maire,
Didier DAN
La secrétaire de séance,
Isabelle LARMIER