Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c04 01 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c04 01 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c05 01 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c05 01 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c03 04 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c03 04 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c06 01 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c04 07 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c06 01 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c01 01 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c03 07 2012 assemblees et affaires juridiques determination du nombre de vice presidents et determination de la composition du bureau
Document publié le Dimanche 1 janvier 2012
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c03 07 2012 assemblees et affaires juridiques determination du nombre de vice presidents et determination de la composition du bureau)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Démocratie,
Communauté d'Agslomé
CE
Votants : 102
Convocation du Conseil de Communauté :
le 26 juin 2012
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 3 juillet 2012
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 2 juillet 2012
ASSEMBLEES ET AFFAIRES JURIDIQUES- DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS ET
DETERMINATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU
Titulaires présents :
Geneviève GAILLARD, Thierry DEVAUTOUR, Serge MORIN, Stéphane PIERRON, Alain PARROT, Jacques BROSSARD, Joël MISBERT, René
MATHE, Pascal DUFORESTEL, Elisabeth MAILLARD, Jean-Jacques GUILLET, Joël BOURCHENIN, Gilbert BARANGER, Jean-Luc CLISSON, Michel
SIMON, Dominique VALLEE, Brigitte COMPETISSA, Gérard LABORDERIE, Jean-Luc MORISSET, Bernard JOURDAIN, Marie-Christelle BOUCHERY,
Jacques MORISSET, Sylvie DEBOEUF, Jean-Michel TEXIER, Olivier MARIE, Christian BREMAUD, Rabah LAICHOUR, Nicole DAVID, Gérard
GIBAULT, Gilbert GOLAZ, Robert GOUSSEAU, Maryvonne ARDOUIN, Jacky AUBINEAU, Blanche BAMANA, Chantal BARRE, Alain BAUDIN, Pilar
BAUDIN, Patrick BERNACCHI, Anthony BONNIN, Jean-Pierre BOUTHILLIER, Dominique BOUTIN-GARCIA, Amaury BREUILLE, Elsie COLAS, Annie
COUTUREAU, Didier DAVID, Patrick DELAUNAY, Daniel DULLIN, Francis DUPONT, Jean-Pierre GAILLARD, Michel GENDREAU, Nicole GRAVAT,
Christian GRELIER, Emmanuel GROLLEAU, Jacques GUILLOTEAU, Véronique HENIN-FERRER, Nicole IZORE, Anita JAGOUEX, Guillaume JUIN,
Anne LABBE, Patrice LAPLACE, Eliane LE MAITRE, Jacqueline LEFEBVRE, Virginie LEONARD, Gaëlle MANGIN, Aurélien MANSART, Nicolas
MARJAULT, Germain MEHL, Alain MEMIN, Josiane METAYER, Franck MICHEL, Gwénaëlle MIGNARD, Danielle NICORA, Rose-Marie NIETO,
Delphine PAGE; Michel PAILLEY, Frédérico PASTOR, Alain PIVETEAU, Christophe POIRIER, Bernard RAIMOND, Philippe. REY, Pierre RIGAUDEAU,
Monique SAGOT, Alain SAUVIAC, Jean-Louis SIMON, Jean-Claude SUREAU, Françoise TALBOT, Jacques TAPIN, Marc THEBAULT, Francis
THIBAUDAULT, Hüseyin YILDIZ, Gérard ZABATTA
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jérôme BALOGE à Jacqueline LÉFÉBVRE, Elisabeth BEAUVAIS à Marc THEBAULT, Georges BERDOLET à Jacques BROSSARD, Julie BIRET à
Franck MICHEL, Alain CHAUFFIER à Brigitte COMPETISSA, Annick DEFAYE à Chantal BARRE, Magdeleine PRADERE à Stéphane PIERRON, Claire
RICHECOEUR à Jean-Pierre BOUTHILLIER, Sylvette RIMBAUD à Alain BAUDIN, Nathalie SEGUIN à Nicolas MARJAULT, Denis THOMMEROT à
Patrick DELAUNAY
Titulaires absents suppléés :
Bernard ADAM par Daniel DULLIN, Christiane PINEAU par Anthony BONNIN
Titulaires absents excusés :
Jérôme BALOGE, Elisabeth BEAUVAIS, Georges BERDOLET, Julie BIRET, Alain CHAUFFIER, Annick DEFAYE, Magdeleiné PRADERE, Claire
RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Nathalie SEGUIN, Denis THOMMEROT
Président de séance : Geneviève GAILLARD
Secrétaire de séance : Delphine PAGE C- 3-07-2012
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE NIORT
CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 2 JUILLET 2012
ASSEMBLEES ET AFFAIRES JURIDIQUES -— DETERMINATION DU NOMBRE DE
VICE-PRESIDENTS ET DETERMINATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU
Madame Geneviève GAILLARD, Présidente, expose,
Après examen par le Bureau,
DETERMINATION
DE LA COMPOSITION DU BUREAU
Sous la Présidence de la Présidente nouvellement élue : Mme Geneviève GAILLARD
Mme la Présidente propose d'arrêter la composition du bureau comme suit :
- La Présidente
- 30 Vice-Président(e)s
Motion adoptée par 98 voix Pour et 0 voix Contre, Abstention : 4.
Pour : 98
Contre : O
Abstention : 4
Non participé : 0