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Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Brié-et-Angonnes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 12 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Investissement et développement économique,
Procès-Verbal du conseil municipal séance du 12 avril 2024– article L2121-25 CGCT
Liste des délibérations examinées lors
du conseil municipal de BRIE-ET-ANGONNES
du 12 avril 2024
Numéro Objet Vote
11 Décision modificative n°1 du budget Adopté
12 Attribution d’une subvention exceptionnelle pour la classe verte Adopté
13 Attribution d’une subvention exceptionnelle pour les jardins partagés Adopté
14 Participation année scolaire 2023-2024 ULIS Adopté
15 Participation année scolaire 2023-2024 enfants extérieurs Adopté
16 Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe de l’R de Rien Adopté
17 Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe de l’R de Rien Adopté
18 Modification du tarif de location des salles communales Adopté
19 Modification du règlement intérieur des salles communales Adopté
20 Création d’un règlement intérieur d’utilisation du matériel communal au profit des associations Adopté
Modification du règlement intérieur du périscolaire Reporté
21 Reprise en régie de la crèche des Canailloux - création de poste Adopté