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Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Brié-et-Angonnes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 4 novembre 2024 1)
Thèmes du document : Éducation, Enseignement supérieur, Système de retraite,
Liste des délibérations examinées lors
du conseil municipal de BRIE-ET-ANGONNES
du 4 novembre 2024
Numéro Objet Vote
37 Fixation du prix de la redevance d’occupation du marché de Noël Adopté
38 Fixation d’un tarif en cas de perte des clés et/ou de badges des salles communales Adopté
39 Dénomination de la crèche communale Adopté
40 Modification du règlement intérieur des services périscolaires Adopté
41 Convention de mise à disposition d’un broyeur de déchets verts Adopté
42 Convention d’occupation temporaire du domaine public communal pour le marché de Noël 2024 Adopté
43 Recours au contrat d’apprentissage et création d’un poste d’alternant Adopté
44 Autorisation de faire appel au service emploi du centre de gestion de l’Isère Adopté
45 Adhésion à la convention d’adhésion et de participation proposée par le CDG38 pour une nouvelle prévoyance Adopté
46 Adhésion à l’assistance du CDG38 sur les dossiers de retraite du personnel communal Adopté
47 Contrat de vacation d’une personne diplômée d’Etat d’infirmier en qualité de Référent Santé et Accueil Inclusif au sein de la crèche communale Adopté
48 Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture à la crèche communale Adopté
49 Création et suppression d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet aux services périscolaires Adopté