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Déliberation - 2023 10
Document publié le Vendredi 19 mai 2023 par la commune de Loisieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 10)
Thèmes du document : Loisirs, Sport, Institutions publiques,
République Française
COMMUNE DE LOISIEUX
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 19/05/2023
Nombre de membres afférents au conseil municipal : 11
Nombre de membres en exercice :11
Nombre de membres présents : 08
Nombre de votants : 08
Date de la convocation : 17/05/2023
Date d’affichage : 19/05/2023
L’an deux mil vingt-trois, le 19 du mois de Mai, à 20 heures, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christian GARIOUD,
Maire.
Présents : BLANCHET Alain - BONASSI Stéphane - - GARIOUD Christian - JACQUET Patricia - LEGLISE Sébastien - REVOL Gilbert - ALMAÏDA Marie- Corinne MIGUET.
Excusés : GONSETH Mathilde - COTTAREL Guy-Noël.
Absent : PADEY Guillaume.
Stéphane BONASSI est élu secrétaire de séance.
DELIBERATION N° 2023-10
Objet : Subvention aux associations
Monsieur le Maire rappelle
Que la Commune verse annuellement une subvention à l’ ADMR de Yenne ;
Que le calcule de cette subvention est fonction de la population DGF
Que la population DGF 2023 de Loisieux est de 200 habitants.
Que la Commune participe au financement des activités sportives des enfants de la commune.
Que le nombre d’enfants sur la commune nés entre 2008 et 2020 est de 36.
Qu’une aide de 200 euros pour le voyage scolaire séjour nature pourrait être accordée à l’école de Traize.
M le Maire propose de fixer ce montant d’aide à 1€ par population DGF.
M le Maire propose de fixer la participation de la commune à 20 € par enfant qui pratique une activité sportive
Après avoie écouter les explications de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré ;
DECIDE
De fixer la participation ADMR de Yenne à 1€ par population DGF.
De participer à hauteur de 20 € par enfant de la commune qui s’inscrit à une activité sportive.
D’accorder une subvention de 200 euros à l’école de Traize.
DIT
Que les sommes seront inscrites au budget.
Fait à Loisieux
Le 19 Mai 2023
Le Maire, Christian GARIOUD