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Déliberation - 2023 15
Document publié le Vendredi 19 mai 2023 par la commune de Loisieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
République Française
COMMUNE DE LOISIEUX
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 07/07/2023
Nombre de membres afférents au conseil municipal : 11
Nombre de membres afférents au conseil municipal : 11
Nombre de membres en exercice : 11
Nombre de membres présents : 08
Nombre de votants : 09 (1 pouvoir)
Date de la convocation : 07/07/2023
Date d’affichage : 07/07/2023
L’an deux mil vingt-trois, le 19 du mois de Mai, à 20 heures, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christian GARIOUD, Maire.
Jacquet Patricia est élue secrétaire de séance
DELIBERATION N° 2023-15
Objet : Subvention aux associations.
M le Maire rappelle :
La délibération du 19 Mai 2023 accordant différente subventions :
Que depuis ce conseil, deux associations ont sollicité la commune pour des subventions
M le Maire propose :
Le versement de la somme de 100 euros pour l’association sapeurs-pompiers
Le versement de la somme de 100 euros pour l’association chemin de mémoire
Après avoir écouté les explications de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le conseil
DECIDE
De valider les montants des subventions accordées.
DIT
Que les sommes seront inscrites au budget.
Fait à Loisieux
Le 07 juillet 2023
Le Maire, Christian GARIOUD