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Document publié le Mardi 8 mars 2022 par la commune de Mas-de-Tence.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil comm du 080322)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Démocratie,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU MARDI 8 MARS 2022 à 20 HEURES
A LA SALLE POLYVALENTE DE CHENREILLES
Le 8 mars 2022, le Conseil Communautaire convoqué le 25 février 2022, s’est réuni à la salle Communauté polyvalente de Chenereilles, sous la présidence de David SALQUE-PRADIER, Président
de Communes | . | du Haut-Lign on Présents : Rose-Marie BROTTES, Olivier BROUSSARD, Roselyne CHARREYRON, Alain
ps DEBARD, Marie-Josée DIGONNET, Philippe DIGONNET, André DUBOEUF, Philippe 3, allée des Päquerettes DUBOIS, Marie-Paule FOURNEL, Denise MASSARDIER, Henri MONTELIMARD, Christian 43190 TENCE OUILLON, Michel PABIOU, Sandra PICOT, Frédéric ROUX, Gilbert RUEL, David SALQUE- Tél.047159 8763 PRADIER, Denise VALLAT
cchautignon(@wanadoofr
Www.cchaut-gnonfr Absents représentés : Léo BADER (avait donné pouvoir à Sandra PICOT), Catherine CACHARD (avait donné pouvoir à Gilbert RUEL), Jean-Michel EYRAUD (avait donné pouvoir à Philippe DUBOIS), Hélène LIONNET (avait donné pouvoir à Denise VALLAT), Kilpéric LOUCHE (avait donné pouvoir à Philippe DIGONNET), Patrice ROUSSON (avait donné pouvoir à Michel PABIOU), Brigitte ROYET (avait donné pouvoir à Alain DEBARD).
Absents excusés : Lucas ROCHER.
Nombre de conseillers :
- En exercice : 26
- Présents ou représentés : 25
- Votants : 25
1 — Désignation secrétaire de séance :
Le Conseil communautaire désigne Monsieur Philippe DIGONNET comme secrétaire de séance (unanimité).
2 — Approbation procès-verbal du conseil du 16 décembre 2021 :
Le Conseil communautaire approuve le procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021 (unanimité).
3 — Adoption du Plan de Mandat 2020 - 2026 :
Le Conseil communautaire adopte le plan de mandat 2020-2026 (unanimité).
4 — Adoption du règlement intérieur du conseil communautaire du Haut-Lignon : Le Conseil communautaire adopte le règlement intérieur du conseil communautaire du Haut- Lignon (unanimité).
5 — Adoption du règlement budgétaire et financier de la CCHL :
Le Conseil communautaire adopte le règlement budgétaire et financier de la CCHL (unanimité).
nt-VOY Saint-Jeures ol Tence
Le more! s
Le Cha
bons
CREER l-lignon 6 — Modification des statuts de l'EPAGE Loire Lignon (adhésion de Saint-Etienne
Métropole) :
Le Conseil communautaire approuve la modification des statuts de l'EPAGE Loire Lignon
(majorité : 24 pour et une abstention).
7 — Passage aux 1.607 heures :
Le Conseil communautaire adopte le passage aux 1.607 (unanimité).
8 — CDG 43 : Convention d'adhésion au dispositif de signalement des actes de violences, de discrimination et de harcèlement :
Le Conseil communautaire approuve la signature de cette convention avec le CDG 43
(unanimité).
9 —- CDG 43: Convention d'adhésion aux missions « Assistance progiciels » et «
dématérialisation des procédures »:
Le Conseil communautaire approuve la signature de cette convention avec le CDG 43
(unanimité).
10 — Décisions du bureau communautaire :
Le Conseil communautaire prend note des décisions prises par le bureau communautaire.
Le secrétaire de séance
Philippe DIGONNET
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