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Déliberation - liste deliberations cm 18.11.2022
Document publié le Vendredi 18 novembre 2022 par la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 18.11.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
CAMPS-SAINT-MATHURIN-LÉOBAZEL LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
18
Novembre
2022
Présents
:
René
BITARELLE,
Raymond
MONFREUX,
Christine
PESTOURIE,
Laurence
VAURS,
Michel
CROS,
Patrice
MOULENE,
Michel
VERT,
Francis
MARTINIE
Absents
excusés
:
Louis
VERGNE,
Annie
CHASSAGNE,
Mickaël
BLANCHARD
Secrétaire
de
séance
:
Laurence
VAURS
Auxiliaire
: Emmanuelle
BOUYGES
NUMERO
OBJET
DÉCISION du
Conseil
2022
60
|
Décisions
Modificatives
1 Budget
Communal
2022
AAopiée
2022
61
| Modification
des
tarifs
de
location
de
la Salle
des
Fêtes
Adoptée
2022
62
|
Acquisition
de
mobilier
pour
le bâtiment
d'accueil
du
Camping
AMIS
2022 63
|
Travaux
de
climatisation
du
bâtiment
Mairie
Adoptée
2022 64
|
Renouvellement
du
contrat
d'entretien
des
installations
campanaires
AMophée
2022
65
Régularisations
cadastrales
VC
Pruns,
CR
de
Bruniolles
et CR
village
de
Adoptée
—
Bennes Autorisation
d'engager,
liquider
et mandater
les
dépenses
d'investissement
Adoptée
2022
66
.
—
dans
la limite
du
quart
du
budget
2022
67
|
Aide
communale
exceptionnelle
ARIGpIÉS
L’Ordonnance
2021-1310
et
le Décret
2021-1311
du
07/10/2021
ont
supprimé
le Compte-Rendu
et
l’ont
remplacé
par
l'affichage
de
la liste
des
délibérations.
Un
Procès-Verbal
sera publié
sur
le site
internet
et au panneau
d'affichage
dans
les
8 jours
suivants
son
approbation
lors
de
la prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Les
délibérations
sont
consultables
au
secrétariat
de
mairie
aux
heures
d’ouverture.
Affiché
le 25.11.2022
x
NN,
70y2
Mairie
—
8
Place
de
la
Mairie
19430
CAMPS-ST-MATHURIN-LÉOBAZEL
Tel
: 05.55.28.50.32
- Mail
: mairie.camps@wanadoo.fr