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Déliberation - liste des deliberations cm du 9 03 23
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Saint-Doulchard.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 9 03 23)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Logement, Sport,
villes de
OINTs
Affichage :
du : 10/03/2023
Dou LL har O au : 10/05/2023
LISTE DES DELIBERATIONS
(Ordonnance n°2021-1310 et décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021)
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS à 18 h 30
L'an deux mille vingt-trois, le neuf du mois de mars à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil municipal au nombre de 24 était assemblé en session ordinaire en Mairie, salle du Conseil municipal, après convocation le 3 mars 2023, et affichage le 3 mars 2023 sous la présidence de Monsieur Richard BOUDET, Maire.
PRÉSENTS :
M. Richard BOUDET - M. Urbain NTARUNDENGA - Mme Valérie CHAPAT - Mme Christiane DAUDONNET - M. Bruno MARTINS - Mme Sylvie LITZLER - M. Christian RAUCAZ - M. André BARBIER - M. Pierre GUILLET - M. Philippe BERGER - Mme Marie-France CAIELET - Mme Sophie DOS SANTOS - M. Hervé POMMIER - BARACHET - Mme Valérie CHANTEFORT - Mme Marie-Odile GOUSSARD - M. Laurent ROUSSAT - M. Sébastien LOISEAU (présent à partir de la délibérationn® 4) - Mme Christine MALAPERT - Mme Mélanie CELEGATO - M. Kévin HUREAUX - Mme Carole GABARREN - Mme Marie RADUJET - M. Maxime GAUTHIER.
Mme Marylène
EXCUSÉS :
- M. Dominique GILLET (pouvoir à M. Richard BOUDET)
- Mme Monique BISSONNIER (pouvoir à M. Urbain NTARUNDENGA) - M. Sébastien LOISEAU (pouvoir à Mme Valérie CHAPAT jusqu’à la fin de la délibération n° 3) - Mme Emilie CESCHINA (pouvoir à Mme Sylvie LITZLER)
- Mme Nathalie CHEMINOT (pouvoir à M. Christian RAUCAZ)
- M. Thibaut RENAUD (pouvoir à Mme Marie RADUJET)
formant la majorité des membres en exercice.
Madame Marie-France CAILLET a été élue secrétaire.
DECISION DU NUMERO OBJET CONSEIL
1 — AFFAIRES FINANCIERES
2023/01 Débat d'Orientations Budgétaires - Exercice 2023 Prend acte
Centre de loisirs - Convention d'objectifs et de financement relative au
2023/02 fonds d'aide au temps libre 2023 avec la Caisse d’Allocations Familiales Approuvée du Cher
Demande de subventions pour la construction de pistes de padel tennis 4 POESNS auprès de l'agence nationale du sport (ANS) Approuvée
Convention relative à l'utilisation et Panimation de l'équipement sportif
2023/04 pistes de padel tennis avec le club de tennis de Saint-Doulchard, le Approuvée Comité du cher de tennis et la Ligue du Centre de tennis
Demande de subvention pour le plan de rénovation de l'éclairage public 2023/05 et le passage en LED au titre du Contrat Régional de Solidarité Approuvée Territoriale (CRST)
Signature d’un plan de financement avec le SDE18 autorisant les travaux 2023/06 sur les réseaux électriques, les réseaux de télécommunication et Approuvée l'éclairage public au « lotissement » de Malitorne
Signature d'un plan de financement avec le SDE18 autorisant la A
20204 rénovation de l'armoire d'éclairage public de l'avenue Pasteur Pprouvee
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Il - URBANISME
2023/08 Acquisition parcelle DC 98 — Clos des Plantes de Reculés Approuvée
2023/09 France Loire - Vente d un logement social 11 alliée des Quatre Graines — Approuvée Avis du Conseil municipal
Parcelle DP 64p — Champ de la Grenasserie - Désaffection ,
2025100 déclassement et vente d'une emprise de terrain Approuvée
111 - POPULATION
Ecoles du premier degré : participation des communes extérieures au x
2023/11 fonctionnement des écoles publiques - Année 2022-2023 Approuvée
2023/12 Subvention aux coopératives scolaires — Année 2023-2024 Approuvée
2023/13 Subventions crédits scolaires et frais de direction - Année 2023-2024 Approuvée
2023/14 Participation au fonctionnement du RASED -— Année 2023-2024 Approuvée
Fait à Saint-Doulchard, le 10 mars 2023
Liste publiée sur le site internet de la commune le 10 mars 2023 page 2 sur 2