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Déliberation - Liste des deliberations CM 23 06 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Doulchard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 23 06 26)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Économie et finances,
Affichage :
ville de du: 25 JUN 2076
AINT. Doulchard au: 5 AIT 20%
LISTE DES DELIBERATIONS
(Ordonnance n°2021-1310 et décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021)
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2026 A 18 H 00
L'an deux mille vingt-six, le vingt-trois du mois de juin à dix-huit heures, le Conseil municipal au nombre de 25 s'est réuni en session ordinaire en Mairie, salle du Conseil municipal, après convocation le 17 juin 2026 et affichage le 17 juin 2026, sous la présidence de Monsieur Richard BOUDET, Maire.
PRESENTS :
M. Richard BOUDET - M. Urbain NTARUNDENGA - Christian RAUCAZ - Valérie CHAPAT - Dominique GILLET - Sophie DOS SANTOS - Bruno MARTINS - Caroline BARDEICHE - Pierre GUILLET - Marie France CAILLET - Thierry VALLÉE - Hervé POMMIER - Véronique DOLEANS (présente jusqu'à la fin de la délibération n° 22) - Philippe SAVANI - Laurent ROUSSAT — Virginie LEFIEVRE - Sébastien LOISEAU - Marie DUBOIS-MARTEAU - Christine MALAPERT - Nicolas GROELLY - Mélanie CELEGATO - Kevin HUREAUX - Alain MOREAU - Valérie CHANTEFORT - Dominique TELLIEZ.
EXCUSEES :
- Mme Marylène BARACHET (pouvoir à M. Richard BOUDET)
- Mme Sylvie LITZLER (pouvoir à M. Urbain NTARUNDENGA)
- Mme Véronique DOLEANS (pouvoir à M. Bruno MARTINS à partir de la délibération n° 23) - Mme Isabelle LIMOUSIN (pouvoir à M. Dominique GILLET)
- Mme Mélina FAUCHER (pouvoir à Mme Valérie CHAPAT)
formant la majorité des membres en exercice.
Monsieur Dominique GILLET a été élu secrétaire.
DECISION DU NUMERO OBJET CONSEIL
1— ADMINISTRATION GENERALE
Délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire - Mandat & 2026/07 | 2926 — 2032 : Modification Approuvée
2026/02 Commission Locale d’'Evaluation des Charges Transférées | Vote à bulletin secret (CLECT) — Election des membres Adoptée
1l- AFFAIRES FINANCIERES
2026/03 | Adoption d’un règlement budgétaire et financier Approuvée
Budget principal Ville - Approbation du Compte financier unique « LOS 2025 — Approbation des résultats définitifs de clôture 2025 Approuvée
Budget annexe Lotissement du Pressoir - Approbation du 2026/05 |Compte financier unique 2025 — Approbation des résultats Approuvée
définitifs de clôture 2025
Budget annexe Maison de Santé Pluri Professionnelle -
2026/06 | Approbation du Compte financier unique 2025 — Approbation des Approuvée
résultats définitifs de clôture 2025
Budget annexe Locaux commerciaux - Approbation du Compte
2026/07 |financier unique 2025 — Approbation des résultats définitifs de Approuvée clôture 2025
Budget principal Ville — Affectation des résultats définitifs de « 2026/08 clôture 2025 Approuvée
page 1 sur 3 Budget annexe Lotissement du Pressoir — Affectation des
2026109 | ésuitats définitifs de clôture 2025 APPrONNEE
Budget annexe Maison de Santé Pluri Professionnelle — : CELL Affectation des résultats définitifs de clôture 2025 Approuvée
Budget annexe Locaux commerciaux — Affectation des résultats ,
2026/11 définitifs de clôture 2025 Approûvee
2026/12 |Tarifs municipaux - Restauration scolaire Approuvée
Renouvellement contrat de service de berceaux en accueil , 2026/18 régulier avec la SAS Crèche Attitude — Autorisation de signature Approuvée
Signature de plans de financement avec le SDE 18 autorisant la
2026/14 |rénovation de l'éclairage public situé impasses Molière et Approuvée Boileau, chemin de la Perlotte et allée de la Borne
Signature de plans de financement avec le SDE 18 autorisant la
2026/15 |rénovation des luminaires par un remplacement de matériel à Approuvée LED
2026/16 | Subvention exceptionnelle 2026 — Marathon du Cher Approuvée
I - RESSOURCES HUMAINES
2026/17 Délibération fixant les taux d'avancements de grade au titre de Approuvée l'année 2026
Délibération portant modification du tableau des effectifs des
2026/18 |emplois permanents et non permanents à temps complet et à Approuvée temps non complet
Délibération modifiant le tableau annuel des emplois non
2026/19 |permanents saisonniers et besoins occasionnels au titre de Approuvée l'année 2026
Ateliers adultes centre de loisirs - signature convention :
2026/20 intervenant extérieur atelier couture Approuvée
Ateliers adultes centre de loisirs - signature convention ;
2026/2 intervenant extérieur atelier tricot Approuvée
Délibération relative au recrutement d'un apprenti au sein des : 2026/22 services de la commune Approuvée
Rapport sur l'obligation d'emploi des personnes handicapées 2026/23 pour l'année 2025 Prend acte
2026/24 | Rapport Social Unique 2024 (RSU) Prend acte
IV - URBANISME
SA France Loire - Vente d'un logement social 11 allée de la : 2026/25 Borne - Avis du Conseil municipal Approuvée
2026/26 | Taxe sur la Publicité Extérieure (TPE) - Actualisation des tarifs Approuvée
2026/27 Bilan financier des acquisitions foncières et immobilisations - Prend acte Année 2025
Plan Départemental de Protection des Forêts contre les . 2026/28 Incendies - Avis du Conseil municipal Approuvée
Convention de servitudes pour ouvrages souterrains - Parcelles , 2026/29 CT 51 et CT 159 - Champ des Pierres Approuvée
2026/30 Parcelle ZD 24 - Communal des Chaumes du Lac - Principe de Approuvée
vente d'une parcelle
page 2 sur 3 V_- POPULATION
2026/31 Subvention aux coopératives scolaires — Année 2026-2027 Approuvée
2026/32 Sr rons crédits scolaires et frais de direction - Année 2026- Approuvée
2026/33 | Participation au fonctionnement du RASED -— Année 2026-2027 Approuvée
Fait à Saint-Doulchard, le 2 5 JUIN 2026
Richard BOUDET
Liste publiée sur le site internet de la commune le 2 5 JUIN 20%
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